Portail  Enseignants-chercheurs  Sébastien Fucini

Sébastien Fucini

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.

Thèse

La priorité en droit privé. Thèse soutenue en 2017 à Aix-Marseille, sous la direction de Sylvie Cimamonti.


Ouvrages

Sébastien Fucini, La procédure pénale : en cartes mentales, Ellipses, 2021, Le droit en cartes mentales, 233 p.

Sébastien Fucini, La priorité en droit privé, Dalloz, 2019, Nouvelle bibliothèque de thèses, 600 p.


Articles

Sébastien Fucini, « Appel du jugement omettant de statuer sur la recevabilité de la constitution de partie civile », Actualité juridique. Pénal, N° 4, 2022, p. 213

Sébastien Fucini, « Conséquences du renvoi pour des faits non compris dans la mise en examen », Actualité juridique. Pénal, N° 12, 2021, p. 597

Sébastien Fucini, « La généralisation coordonnée du droit de se taire aux mesures de contrôle », Actualité juridique. Pénal, N° 11, 2021, p. 540

Sébastien Fucini, « Nullités de l'information : le délai de forclusion court aussi à compter d'une confrontation », Actualité juridique. Pénal, N° 7, 2021, p. 374

Sébastien Fucini, « Les voies d'expression individuelle et collective », E. Gallardo et M. Giacopelli (Dir.), L'élaboration d'un droit de la privation de liberté. Etude autour des Recommandations minimales du Contrôleur général des lieux de privation de liberté, LexisNexis, 2020, pp. 391-406

Sébastien Fucini, « Mandat d'arrêt européen et notion d'autorité judiciaire d'émission », Recueil Dalloz, N° 31, 2019, p. 1721

Voir plus

Sébastien Fucini, « Cour d’assises : le défaut de motivation de la peine est enfin inconstitutionnel ! », Les Petites Affiches, 2018, pp. 9-15

Sébastien Fucini, « Nullités de procédure : état des lieux de la jurisprudence de la Chambre criminelle », Actualité juridique. Pénal, 2018, pp. 359-362

Sébastien Fucini, « La sommation que la commune fait adresser aux auteurs de délits du droit de l'urbanisme n'interrompt pas le délai de prescription », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 7, 2015, p. 410

Sébastien Fucini, « Le droit à un recours juridictionnel effectif en matière d’enquête », Revue française de droit constitutionnel, 2015, pp. 202-206

Sébastien Fucini, « L’interdiction du cumul de poursuites en matière d’abus de marché : la constitutionnalisation minimaliste du principe non bis in idem », Revue française de droit constitutionnel, 2015, pp. 720-726

Sébastien Fucini, « Principe non bis in idem et cumul de poursuites administratives et pénales pour les mêmes faits », Les nouveaux problèmes actuels de sciences criminelles, 2014, pp. 147-176

Actualités Publications Communications



Tags:

Docteurs en droit et science politique

Bénéficiez d’une page de présentation sur le portail universitaire du droit

Inscription réservée dans un premier temps aux docteurs qualifiés aux fonctions de maître de conférences.

Conférence des Doyens
Université numérique juridique Francophone
Avec le soutien de l'Académie des Sciences Morales et Politiques
Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.