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Sébastien Fucini

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.

Thèse

La priorité en droit privé. Thèse soutenue en 2017 à Aix-Marseille, sous la direction de Sylvie Cimamonti.


Articles

Sébastien Fucini, « Les voies d'expression individuelle et collective », E. Gallardo et M. Giacopelli (Dir.), L'élaboration d'un droit de la privation de liberté. Etude autour des Recommandations minimales du Contrôleur général des lieux de privation de liberté, LexisNexis, 2020, pp. 391-406

Sébastien Fucini, « Mandat d'arrêt européen et notion d'autorité judiciaire d'émission », Recueil Dalloz, N° 31, 2019, p. 1721

Sébastien Fucini, « Cour d’assises : le défaut de motivation de la peine est enfin inconstitutionnel ! », Les Petites Affiches, 2018, pp. 9-15

Sébastien Fucini, « Nullités de procédure : état des lieux de la jurisprudence de la Chambre criminelle », Actualité juridique. Pénal, 2018, pp. 359-362

Sébastien Fucini, « La sommation que la commune fait adresser aux auteurs de délits du droit de l'urbanisme n'interrompt pas le délai de prescription », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 7, 2015, p. 410

Sébastien Fucini, « Le droit à un recours juridictionnel effectif en matière d’enquête », Revue française de droit constitutionnel, 2015, pp. 202-206

Voir plus

Sébastien Fucini, « L’interdiction du cumul de poursuites en matière d’abus de marché : la constitutionnalisation minimaliste du principe non bis in idem », Revue française de droit constitutionnel, 2015, pp. 720-726

Sébastien Fucini, « Principe non bis in idem et cumul de poursuites administratives et pénales pour les mêmes faits », Les nouveaux problèmes actuels de sciences criminelles, 2014, pp. 147-176

Actualités Publications Communications
  • « Europe(s) et justice pénale »
    Aix en Provence, le 07 octobre 2021

  • « Variations autour de la sanction pénale »
    Aix en Provence, le 26 septembre 2019

  • « La suspension de la prescription : contourner », La prescription en matière pénale
    Aix-en-Provence, le 25 novembre 2016




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