Nicolas Pigeon

Maître de conférences
Droit public.
Institut du Droit de la Paix et du Développement

Laboratoire de droit international et européen
Actualités PUBLICATIONS
ActualitésPUBLICATIONS
  • THESE

    La mise en oeuvre de la compétence de l'Union européenne en matière d'investissements internationaux, soutenue en 2018 à Paris 1 sous la direction de Philippe Maddalon, membres du jury : Eleftheria Neframi (Rapp.), Alan Hervé (Rapp.), Arnaud de Nanteuil   

  • Nicolas Pigeon, Mehdi Mezaguer, Anne-Sophie Millet-Devalle (dir.), Union européenne et solidarité(s): Actes du congrès 2022 de l’Association française d’études européennes (AFEE), Bruylant et Strada lex, 2024, Collection Droit de l'Union européenne ( Colloques ), 589 p.    

    À la fois produit – singulier – et vecteur – relatif – de solidarité, l’Union européenne constitue un cadre assurément particulier pour conduire au prisme du droit une analyse du concept de solidarité. D’abord envisagée comme méthode, érigée ensuite en principe, puis en valeur de l’Union, son champ d’application est multidimensionnel, fluctuant et modulable. Bien souvent convoquée, par ailleurs, dans l’analyse des succès et des échecs de l’Union, la solidarité interroge par conséquent la technique comme le sens du processus d’intégration européenne. C’est ainsi un sujet classique mais sans cesse renouvelé qui a été choisi pour le colloque de Nice de l’Association française d’études européennes des 9 et 10 juin 2022. Cet ouvrage en restitue les riches travaux, organisés en trois temps : la nature de la solidarité est d’abord questionnée ; la réalisation de la solidarité est ensuite examinée, dans ses dimensions interne et externe ; enfin, c’est en tant que projet que la solidarité est appréhendée, dans le contexte des dernières crises auxquelles l’Union a été confrontée. Sont également intégrées à ce volume les contributions de la jeune recherche, dont la session était organisée en ouverture du colloque. Entre solidarité au sein de l’Union et solidarité avec les pays tiers, bien des domaines d’action de l’Union européenne sont considérés ici, pour tenter de délimiter les contours de la solidarité, en tant que notion juridique, dont la signification est de plus en plus insaisissable.

  • Nicolas Pigeon, « La mobilisation contre les accords de commerce et d’investissement : des OSC hostiles au libre-échange », Union européenne et société civile organisée : Pygmalion et Golem ?, 2021 

    Nicolas Pigeon, « Chapitre 4 : La protection des indications géographiques en matière viticole dans les accords departenariat entre l’Union européenne et les États d’Asie-Pacifique », Union européenne et protection des investissements, Bruylant, 2021 

  • Nicolas Pigeon, « Le Royaume-Uni, terre promise pour l’exécution des sentences arbitrales rendues à propos dedifférends internes à l’Union européenne ? Commentaire de l’arrêt du 19 février 2020 de la Coursuprême du Royaume-Uni dans l’affaire Micula e.a. contre Roumanie », Les Cahiers de l'arbitrage = The Paris journal of international arbitration, Lextenso, 2021 

    Nicolas Pigeon, Isabelle Bosse-Platière, Cécile Rapoport, « The new generation of EU FTAs : external and internal challenges », LAwTTIP Working Papers, , 2020, n°20196, p. 133 

    Nicolas Pigeon, « La protection des investissements étrangers dans le marché intérieur », Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, Bruylant / Larcier (en ligne), 2020 

    Nicolas Pigeon, « La mise en oeuvre de la compétence de l’Union européenne en matière d’investissementsinternationaux (Résumé de thèse) », Revue du droit de l'Union européenne, Éditions Clément Juglar (Paris, France) - Bruylant (Bruxelles, Belgique) , 2020, n°23 

    Nicolas Pigeon, « La recevabilité du recours en annulation pour les concurrents du bénéficiaire d’une aide d’État.Commentaire de l’arrêt de la Cour de justice du 6 novembre 2018, Scuola Elementare Maria Montessoric. Commission, aff. jointes C-622/16 P à C-624/16 P », Revue du droit de l'Union européenne, Éditions Clément Juglar (Paris, France) - Bruylant (Bruxelles, Belgique) , 2020, n°243260 

    Nicolas Pigeon, « Arbitrage d’investissement, confiance mutuelle et autonomie de l’ordre juridique de l’Unioneuropéenne. Commentaire de l’arrêt de la Cour de justice du 6 mars 2018, Achmea, aff. C-284/16 », Annuaire français de droit international, Centre National de la Recherche Scientifique - Éditions du CNRS - CNRS Éditions , 2018 

    Nicolas Pigeon, Ségolène Barbou des Places, « Autonomie de l’ordre juridique de l’Union européenne, confiance mutuelle entre États membres et arbitrage d’investissement. Commentaire de l’arrêt de la Cour de justice du 6 mars 2018, Achmea, aff. C-284/16 », Paris : CNRS Editions et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2018, pp. 471-481    

    Pigeon Nicolas, Barbou des Places Ségolène. Autonomie de l’ordre juridique de l’Union européenne, confiance mutuelle entre États membres et arbitrage d’investissement. Commentaire de l’arrêt de la Cour de justice du 6 mars 2018, Achmea, aff. C-284/16. In: Annuaire français de droit international, volume 64, 2018. pp. 471-481.

    Nicolas Pigeon, « La soft law dans la construction de la politique européenne en matière d'investissements internationaux », Revue de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques - Dalloz , 2014, n°577, p. 201   

  • Nicolas Pigeon, Strengthening Economic Integration with the Southern Neighbourhood: the Case of the DCFTANegotiations with Tunisia, 2019 

  • Nicolas Pigeon, « Les juridictions européennes, le Conseil constitutionnel et les juridictions administratives face aux normes internationales : 50 ans d'expériences croisées », le 08 mars 2024  

    Colloque organisé par le CERDACFF, Université Côte d'Azur sous la direction scientifique du Professeur Marc Guerrini, Université Côte d'Azur, CERDACFF, du Professeur Patrick Gaïa, Université Aix-Marseille et du Professeur Valérie Michel, Université Aix-Marseille

    Nicolas Pigeon, « Green Deal & Marché – Vers une transformation matricielle du droit européen à l’heure du Green Deal ? », le 14 septembre 2023  

    Colloque organisé par SciencesPo Rennes sous la responsabilité scientifique de Alan Hervé, Professeur à Sciences Po Rennes en droit de l’Union européenne, membre de l’IODE (UMR CNRS 6262), Chaire Jean Monnet

    Nicolas Pigeon, « Le Mécanisme européen d’Ajustement Carbone aux Frontières », le 16 juin 2023  

    Journée d'études organisée par le Laboratoire de droit international et européen (LADIE UPR 7414), Université Côte d'Azur dans le cadre de la Chaire Jean Monnet "Union européenne et gestion des crises" et l'IDPD sous la direction de Nicolas Pigeon, MCF à Université Côte d'Azur, responsable du Master 2 Droit économique de l'UE

    Nicolas Pigeon, « La redéfinition du partenariat UE-ACP après Cotonou », le 24 novembre 2022  

    organisé sous la direction scientifique de Isabelle Bosse-Platière, professeur, Université de Rennes 1 (IODE UMR CNRS 6262) ; Anne Hamonic, maître de conférences, Université de Rennes 1 (IODE UMR CNRS 6262) et écile Rapoport, professeur, Université de Rennes 1 (IODE UMR CNRS 6262)

    Nicolas Pigeon, « Union européenne et solidarité(s) », le 09 juin 2022  

    Congrès annuel de l'Association Française d'Etudes Européennes (AFEE) organisé par le Laboratoire de droit international et européen (LADIE, UPR 7414) et la chaire Jean Monnet « Union européenne et gestion des crises » d’Université Côte d’Azur

    Nicolas Pigeon, « Les partenariats des puissances économiques en Afrique », le 09 décembre 2021  

    Organisé par la MSH Val de Loire, IRJI Rabelais, Université de Tours sous la direction de Abdelkhaleq Berramdane et Michel Trochu

    Nicolas Pigeon, « L'Union européenne et la gestion des crises », le 02 décembre 2021  

    Organisé par la Chaire Jean Monnet "UE et gestion des crises" et le LADIE, Université Côte d'Azur

    Nicolas Pigeon, « L’Union européenne et l’extraterritorialité », le 21 janvier 2021  

    Organisé sous la responsabilité scientifique de Cécile Rapoport et Alan Hervé

    Nicolas Pigeon, « Extraterritorialité et level playing field », L’Union européenne et l’extraterritorialité. Acteurs, fonctions, réactions, Rennes, le 01 janvier 2020 

    Nicolas Pigeon, « Union européenne et société civile organisée, Pygmalion et Golem ? », le 13 décembre 2019  

    Organisé dans le cadre de la Chaire Jean Monnet « UE et gestion des crises » par l’Université de Côte d’Azur