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  • THESE

    La propriété collective en droit des affaires : contribution à l'ébauche d'un nouveau régime juridique, soutenue en 2005 à Toulouse 1 sous la direction de Marie-Hélène Monsèrié-Bon 

  • , L'entreprise et l'intelligence artificielle: les réponses du droit, Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole et OpenEdition, 2023, Les Travaux de l'IFR Mutation des normes juridiques, 577 p.  

    Désormais omniprésente dans la vie des entreprises, l'Intelligence artificielle suscite de nombreux questionnements auxquels le Droit devra apporter des réponses qu'il s'agisse de l'organisation elle-même de la structure ou plus largement de son activité. Le colloque organisé à Toulouse les 4 et 5 novembre 2021 avait pour objet de procéder à la restitution de travaux rédigés dans le cadre de la parution de cet ouvrage : lors des deux journées du colloque, un panorama a été dressé dans divers champs juridiques des questions générées par l'IA et des solutions envisageables. Cette restitution a été l'occasion d'échanger sur les perspectives possibles et souhaitables. La direction scientifique de la conférence était assurée par le professeur Alexandra Mendoza-Caminade (Directrice équipe EPITOUL-CDA, Directrice du Master Droit de la Propriété Intellectuelle, Université Toulouse 1 Capitole). Le colloque était co-organisé par l'Axe Epitoul de l'Institut Fédératif de Recherche en Droit, le Centre de Droit des Affaires et la Faculté de Droit et Science Politique dans le cadre de Partenariat Hubert Curien (PHC SAKURA)

  • Sébastien Jambort, Teresi Laurent, Marie-Andrée Rakotovahiny, « The leitmotif or AI Safety : the example of vehicles with driving delegation », L'entreprise et l'intelligence artificielle : les réponses du droit, 2022 

    Sébastien Jambort, « Le contrat portant règlement de copropriété (brevet/logiciel)  », Contrats sur la recherche et l'innovation : Techniques contractuelles, valorisation de la recherche, transferts de technologies, 2018   

    Sébastien Jambort, Marie-Hélène Monsérié-Bon, Laurent Grosclaude, Camille-Marie Bénard, « Droit des sociétés et des groupements », Droit des sociétés et des groupements, Montchrestien, Lextenso éditions, 2009 

    Sébastien Jambort, Marie-Hélène Monsérié-Bon, Julien Théron, Anne-Laure Thomat-Raynaud, Camille-Marie Bénard [et alii], « Les sociétés unipersonnelles, in Qu’en est-il du Code de Commerce 200 ans après ? Publication collective consécutive à la communication lors du colloque « Qu’en est-il du Code de Commerce 200 ans après ? Etat des lieux et projections », IFR Université Toulouse 1 Capitole, 27 et 28 septembre 2007 », Qu’en est-il du Code de Commerce 200 ans après ?, Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse, 2009, pp. 255-263 

  • Sébastien Jambort, « L'article L. 267 du livre des procédures fiscales et le code des relations entre le public et l'administration », Revue des Sociétés , Dalloz , 2024, n°02, p. 129   

    Sébastien Jambort, « QPC : Perquisition fiscale et principe de l'inviolabilité du domicile », Revue des Sociétés , Dalloz , 2023, n°78, p. 448   

    Sébastien Jambort, « L'exigence de précision dans les recours formés en application de l'article L. 16 B du livre des procédures fiscales », Revue des Sociétés , Dalloz , 2023, n°06, p. 386   

    Sébastien Jambort, « Défiscalisation : de l'erreur sur les motifs à l'erreur sur les qualités substantielles », Revue des Sociétés , Dalloz , 2023, n°02, p. 115   

    Sébastien Jambort, « L'article L. 267 du livre des procédures fiscales et l'impossibilité de recouvrement de la dette fiscale », Revue des Sociétés , Dalloz , 2022, n°11, p. 631   

    Sébastien Jambort, « L'article L. 16 B du livre des procédures fiscales à l'épreuve de questions prioritaires de constitutionnalité », Revue des Sociétés , Dalloz , 2022, n°05, p. 306   

    Sébastien Jambort, « Violation du principe de la contradiction par le juge », Revue des Sociétés , Dalloz , 2022, n°02, p. 110   

    Sébastien Jambort, « Perquisition fiscale et secret fiscal », Revue des Sociétés , Dalloz , 2021, n°10, p. 604   

    Sébastien Jambort, « L'article L. 267 du livre des procédures fiscales et l'élément intentionnel », Revue des Sociétés , Dalloz , 2021, n°03, p. 196   

    Sébastien Jambort, « Du bon usage de l'article L. 16 B du livre des procédures fiscales », Revue des Sociétés , Dalloz , 2020, n°11, p. 636   

    Sébastien Jambort, « L'audition du contribuable lors de la perquisition fiscale », Revue des Sociétés , Dalloz , 2020, n°10, p. 573   

    Sébastien Jambort, « L'appréciation in concreto des conditions de l'article L. 16 B du livre des procédures fiscales », Revue des Sociétés , Dalloz , 2020, n°03, p. 184   

    Sébastien Jambort, « Précisions sur l'application de l'article L. 267 du livre des procédures fiscales », Revue des Sociétés , Dalloz , 2020, n°01, p. 51   

    Sébastien Jambort, « Perquisition fiscale : droit des contribuables à l'assistance d'un conseil », Revue des Sociétés , Dalloz , 2019, n°11, p. 698   

    Sébastien Jambort, « Partage de sociétés : définition de l'assiette du droit de partage », Revue des Sociétés , Dalloz , 2019, n°0708, p. 478   

    Sébastien Jambort, « De la dénonciation anonyme à la perquisition fiscale », Revue des Sociétés , Dalloz , 2019, n°05, p. 345   

    Sébastien Jambort, « A la recherche de la capacité des personnes morales », Journal des sociétés : mensuel du juriste et de l'entreprise, Société de publications et de publicité pour les sociétés (SPPS), 2019, n°172, p. 29 

    Sébastien Jambort, Teresi Laurent, Marie-Andrée Rakotovahiny, « L'incidence des systèmes de conduite automatiques sur les responsabilités civiles et pénales », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2019, n°4     

    Sébastien Jambort, « Précisions sur l'article L. 38 du livre des procédures fiscales », Revue des Sociétés , Dalloz , 2018, n°12, p. 736   

    Sébastien Jambort, « Que reste-t-il du non-cumul de l'action en responsabilité pour insuffisance d'actif et des actions en responsabilité du droit des sociétés ? », Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés , 2018, n°152, pp. 45-49 

    Sébastien Jambort, « Les arcanes de l'article L. 16 B du livre des procédures fiscales », Revue des Sociétés , Dalloz , 2018, n°05, p. 333   

    Sébastien Jambort, « L'autonomie de la procédure de l'article L. 16 B du livre des procédures fiscales », Revue des Sociétés , Dalloz , 2014, n°03, p. 190   

    Sébastien Jambort, « L'absence de neutralité en droit fiscal des sociétés », Revue des Sociétés , Dalloz , 2013, n°03, p. 135   

    Sébastien Jambort, « Point de modération en matière de solidarité fiscale pénale », Revue des Sociétés , Dalloz , 2012, n°03, p. 185   

    Sébastien Jambort, « Amende pour distribution occulte : conformité à la Constitution de la responsabilité solidaire des dirigeants », Revue des Sociétés , Dalloz , 2011, n°12, p. 721   

    Sébastien Jambort, « Transmission d'entreprise et exonération d'ISF au titre des biens professionnels », Revue des Sociétés , Dalloz , 2011, n°11, p. 642   

    Sébastien Jambort, « Intégration fiscale et procédures collectives », Revue des Sociétés , Dalloz , 2011, n°01, p. 55   

    Sébastien Jambort, Arnaud de Bissy, Marie-Hélène Monsérié-Bon, Arnaud Raynouard, Catherine Ginestet [et alii], « Commentaire de la loi pour l'initiative économique du 1er août 2003 », Revue de jurisprudence commerciale (RJC), Transactive, 2003, n°10, pp. 339-373 

  • Sébastien Jambort, « L'entreprise et l'intelligence artificielle », le 04 novembre 2021  

    Organisé par L'axe Propriété intellectuelle et nouvelles technologies (EPITOUL-Équipe de propriété intellectuelle de Toulouse) du Centre de Droit des affaires, Université Toulouse Capitole.

    Sébastien Jambort, « Loi Pacte : un renouveau de l'entreprise ? », le 18 avril 2019  

    Organisé par l'équipe EJERIDD (Etudes Juridiques : Entreprise, Risque Industriel & Développement durable), CDA, Université Toulouse 1 Capitole sous la responsabilité scientifique de Marie-Pierre Blin-Franchomme et Isabelle Desbarats

    Sébastien Jambort, « Croissance durable et transports : l'impossible équation ? », le 15 mars 2019  

    Organisé par l’Université Toulouse Capitole sous la direction de Camille-Marie Bénard et Stéphane Mouton