ActualitésPUBLICATIONS
  • Stéphane David, Pierre-Jean Claux, Alexandre Boiché, Michel Defix, Droit et pratique du divorce, Dalloz, 2024, Dalloz référence, 1521 p.     

    Stéphane David, Alexis Jault, Liquidation des régimes matrimoniaux, Dalloz, 2024, Dalloz référence, 379 p.     

    Stéphane David, Pierre-Jean Claux, Alexandre Boiché, Michel Defix, Droit et pratique du divorce, Dalloz, 2021, Dalloz Référence, 1472 p.     

    Stéphane David, Alexis Jault, Liquidation des régimes matrimoniaux, Dalloz, 2021, Dalloz référence, 372 p.     

    Stéphane David, Alexis Jault, Liquidation des régimes matrimoniaux, Dalloz, 2018, Dalloz Référence, 347 p.     

    Stéphane David, Pierre-Jean Claux, Alexandre Boiché, Michel Defix, Droit et pratique du divorce, Dalloz, 2017, Dalloz Référence, 1284 p.     

    Stéphane David, Pierre-Jean Claux, Alexandre Boiché, Droit et pratique du divorce, Dalloz, 2015, Dalloz Référence, 1082 p.     

    Stéphane David, Alexis Jault, Liquidation des régimes matrimoniaux, Dalloz, 2015, Dalloz Référence, 335 p.     

    Stéphane David, Pierre-Jean Claux, Alexandre Boiché, Stéphanie Bugna, Pascal Chauvin, Droit et pratique du divorce, Dalloz, 2013, Dalloz Référence, 1000 p.     

    Stéphane David, Alexis Jault, Liquidation des régimes matrimoniaux, Dalloz, 2013, Dalloz Référence, 321 p.     

    Stéphane David, Alexis Jault, Liquidation des régimes matrimoniaux, Dalloz, 2011, Dalloz Référence, 272 p.     

    Stéphane David, Pierre-Jean Claux (dir.), Droit et pratique du divorce, Dalloz, 2010, Dalloz référence, 934 p.     

  • Stéphane David, « Congrès des notaires 2025 : famille et créativité », Actualité juridique Famille, Dalloz , 2025, n°09, p. 417  

    Stéphane David, « Une prestation compensatoire en cas de… nullité de mariage ! », Actualité juridique Famille, Dalloz , 2025, n°05, p. 291  

    Stéphane David, « De l'opportunité d'attribuer une prestation compensatoire sous la forme d'un droit d'usage et d‘habitation », Actualité juridique Famille, Dalloz , 2024, n°12, p. 608  

    Stéphane David, « Cas pratiques », Actualité juridique Famille, Dalloz , 2024, n°04, p. 200  

    Stéphane David, « Du bon usage des méthodes de calcul relatives à la prestation compensatoire », Actualité juridique Famille, Dalloz , 2024, n°04, p. 213  

    Stéphane David, « Article 255, 10°, du code civil : le notaire expert ne peut prétendre à un émolument tarifé en cas d'accord », Actualité juridique Famille, Dalloz , 2023, n°12, p. 634  

    Stéphane David, « Liquidation de la communauté : une date peut en cacher une autre », Actualité juridique Famille, Dalloz , 2023, n°09, p. 441  

    Stéphane David, « Le rapport du CSN sur le divorce par consentement mutuel », Actualité juridique Famille, Dalloz , 2022, n°10, p. 480  

    Stéphane David, « Cas pratique : liquidation d'un régime de communauté légale », Actualité juridique Famille, Dalloz , 2022, n°2, p. 82  

    Stéphane David, « Fiscalité de la prestation compensatoire : jeu de l'oie », Actualité juridique Famille, Dalloz , 2021, n°12, p. 666  

    Stéphane David, « Quiz Régimes matrimoniaux », Actualité juridique Famille, Dalloz , 2021, n°09, p. 453  

    Stéphane David, « Paiement en capital au moment d'une acquisition indivise : exit l'indivision : autre regard », Actualité juridique Famille, Dalloz , 2021, n°0708, p. 435  

    Stéphane David, « Le règlement du régime matrimonial dans le divorce sans juge », Actualité juridique Famille, Dalloz , 2021, n°04, p. 208  

    Stéphane David, « Le divorce du majeur protégé », Actualité juridique Famille, Dalloz , 2020, n°10, p. 502  

    Stéphane David, « Calcul de la prestation compensatoire en présence d'un patrimoine professionnel », Actualité juridique Famille, Dalloz , 2020, n°04, p. 218  

    Stéphane David, « Parts sociales et indivision post-communautaire », Actualité juridique Famille, Dalloz , 2020, n°04, p. 226  

    Stéphane David, « Prestation compensatoire mixte : il s'agissait d'une fausse bonne nouvelle ! », Actualité juridique Famille, Dalloz , 2020, n°04, p. 250  

    Stéphane David, « Prestation compensatoire mixte : le traitement fiscal du capital immédiat est inconstitutionnel », Actualité juridique Famille, Dalloz , 2020, n°03, p. 184  

    Stéphane David, « Réforme de la procédure contentieuse : le regard du notaire », Actualité juridique Famille, Dalloz , 2020, n°01, p. 21  

    Stéphane David, « La convention d'indivision », Actualité juridique Famille, Dalloz , 2019, n°0708, p. 374  

    Stéphane David, « Le partage du logement familial dans le divorce par consentement mutuel », Actualité juridique Famille, Dalloz , 2019, n°0708, p. 382  

    Stéphane David, « La rémunération du notaire simple dépositaire dans le cadre du divorce par consentement mutuel extrajudiciaire », Actualité juridique Famille, Dalloz , 2018, n°03, p. 149  

    Stéphane David, Jérôme Casey, « Divorce sans juge : plaidoyer pour un circuit court », Actualité juridique Famille, Dalloz , 2017, n°10, p. 539  

    Stéphane David, « Le rôle du notaire dans le nouveau divorce par consentement mutuel », Actualité juridique Famille, Dalloz , 2017, n°01, p. 31  

    Stéphane David, « Le regard du notaire », Actualité juridique Famille, Dalloz , 2016, n°09, p. 430  

    Stéphane David, « Le point de vue d'un notaire et d'un expert », Actualité juridique Famille, Dalloz , 2016, n°06, p. 304  

    Stéphane David, « Dossier Coût du divorce - Divorce : le coût de l'expertise notariale », Actualité juridique Famille, Dalloz , 2016, n°02, p. 84  

    Stéphane David, « Dossier Liquidation des régimes patrimoniaux : Les créances entre époux séparés de biens : une neutralisation échevelée ou maîtrisée ? », Actualité juridique Famille, Dalloz , 2015, n°09, p. 452  

    Stéphane David, « Dossier Liquidation des régimes patrimoniaux : La fiscalité du partage », Actualité juridique Famille, Dalloz , 2015, n°09, p. 466  

    Stéphane David, « Dossier Nouvelles méthodes de calcul de la prestation compensatoire : La méthode par ajustements », Actualité juridique Famille, Dalloz , 2014, n°10, p. 526  

    Stéphane David, « Dossier Nouvelles méthodes de calcul de la prestation compensatoire : Cas pratique », Actualité juridique Famille, Dalloz , 2014, n°10, p. 530  

    Stéphane David, « Les rendez-vous compensatoires de Stéphane David », Actualité juridique Famille, Dalloz , 2014, n°01, p. 43  

    Stéphane David, « Trois questions à Stéphane David, Maître de conférences à l'Université Paris-Est Créteil Val de Marne, Expert judiciaire en liquidations et partages près la Cour d'appel de Paris, Directeur de sessions de formation à l'ENM, Consultant en l'Office notarial de Meudon », Actualité juridique Famille, Dalloz , 2013, n°0708, p. 429  

    Stéphane David, « Le partage judiciaire », Actualité juridique Famille, Dalloz , 2013, n°02, p. 94  

    Stéphane David, « Les rendez-vous compensatoires de Stéphane David », Actualité juridique Famille, Dalloz , 2013, n°01, p. 41  

    Stéphane David, « Les rendez-vous liquidatifs de Stéphane David », Actualité juridique Famille, Dalloz , 2012, n°04, p. 215  

    Stéphane David, « Trois questions à Stéphane David », Actualité juridique Famille, Dalloz , 2011, n°11, p. 542  

    Stéphane David, « Calcul de la prestation compensatoire : propositions d'un expert », Actualité juridique Famille, Dalloz , 2010, n°09, p. 350  

    Stéphane David, « Le contentieux liquidatif de la séparation de biens », Actualité juridique Famille, Dalloz , 2010, n°05, p. 206  

    Stéphane David, « Canevas liquidatif du régime de la séparation de biens », Actualité juridique Famille, Dalloz , 2010, n°05, p. 215  

    Stéphane David, « Canevas liquidatif du régime de la participation aux acquêts », Actualité juridique Famille, Dalloz , 2010, n°05, p. 218  

    Stéphane David, « La liquidation du régime matrimonial dans le divorce par consentement mutuel », Actualité juridique Famille, Dalloz , 2010, n°04, p. 167  

    Stéphane David, « Fiche pratique : Canevas liquidatif du régime de la communauté légale », Actualité juridique Famille, Dalloz , 2010, n°04, p. 169  

    Stéphane David, « Fiche pratique : Le calcul des récompenses », Actualité juridique Famille, Dalloz , 2010, n°04, p. 173  

    Stéphane David, « Opacité et dangers du divorce par consentement mutuel », Actualité juridique Famille, Dalloz , 2009, n°10, p. 383  

    Stéphane David, « L'expertise judiciaire », Actualité juridique Famille, Dalloz , 2009, n°11, p. 430  

    Stéphane David, « Règlement du régime matrimonial après divorce », Actualité juridique Famille, Dalloz , 2008, n°03, p. 108  

    Stéphane David, « La fixation de la prestation compensatoire », Actualité juridique Famille, Dalloz , 2007, n°03, p. 108  

    Stéphane David, « La fiscalité de la prestation compensatoire », Actualité juridique Famille, Dalloz , 2007, n°03, p. 123  

    Stéphane David, « La liquidation du régime de la communauté réduite aux acquêts », Actualité juridique Famille, Dalloz , 2005, n°05, p. 168  

    Stéphane David, « La liquidation du régime de la participation aux acquêts », Actualité juridique Famille, Dalloz , 2005, n°05, p. 186  

    Stéphane David, « La détermination du régime matrimonial en droit international privé », Actualité juridique Famille, Dalloz , 2005, n°04, p. 127  

    Stéphane David, « Le nouveau visage de la prestation compensatoire », Actualité juridique Famille, Dalloz , 2004, n°06, p. 218  

    Stéphane David, « La prestation compensatoire et les droits démembrés de propriété », Actualité juridique Famille, Dalloz , 2004, n°05, p. 166  

    Stéphane David, « Les contours de la future prestation compensatoire », Actualité juridique Famille, Dalloz , 2003, n°06, p. 211  

    Stéphane David, « Les tiers créanciers et la famille », Actualité juridique Famille, Dalloz , 2003, n°01, p. 9  

    Stéphane David, « Divorce et indemnité pour jouissance privative d'un bien indivis », Actualité juridique Famille, Dalloz , 2002, n°0809, p. 283  

  • Stéphane David, « Juge commis, Notaire commis, Avocat des parties », le 17 octobre 2025 

    Stéphane David, « Les métamorphoses de la protection juridique des majeurs : regards prospectifs sur les 15 ans d’application de la loi du 5 mars 2007 », le 18 octobre 2024  

    Colloque organisé par le CTAD - CNRS et la Faculté de droit de l'UPEC, avec le concours de l'IERDJ et de la Cour de Cassation.

    Stéphane David, « Les titres sociaux et le couple », le 22 novembre 2021  

    XXXIèmes Rencontres Notariat-Université Journée Jean Derruppé organisée par l'ARNU

    Stéphane David, « Le notaire et l’indivision », le 22 mars 2019  

    IXes Rencontres Notariat-Université de l’ARNU Reims