Stéphane David

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit

Laboratoire de droit privé

Ouvrages

Stéphane David, Pierre-Jean Claux, Alexandre Boiché, Michel Defix, Stéphanie Gantelet, Aurélie Grenot-Devedjian, Alexis Jault, Sophie Tougne et Stéphanie Travade-Lannoy, Droit et pratique du divorce, Dalloz, 2021, 5e éd., Dalloz référence, 1472 p.

Stéphane David et Alexis Jault, Liquidation des régimes matrimoniaux, Dalloz, 2021, 5e éd., Dalloz référence, 372 p.

Stéphane David et Alexis Jault, Liquidation des régimes matrimoniaux, Dalloz, 2018, 4e éd., Dalloz référence, 347 p.

Stéphane David, Pierre-Jean Claux et Alexandre Boiché, Droit et pratique du divorce, Dalloz, 2017, 4e éd., Dalloz référence, 1284 p.

Stéphane David, Pierre-Jean Claux et Alexandre Boiché, Droit et pratique du divorce, Dalloz, 2015, 3e éd., Dalloz référence, 1082 p.

Stéphane David et Alexis Jault, Liquidation des régimes matrimoniaux, Dalloz, 2015, 3e éd., Dalloz référence, 335 p.

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Stéphane David et Pierre-Jean Claux, Droit et pratique du divorce, Dalloz, 2013, 2e éd., Dalloz référence, 1000 p.

Stéphane David et Alexis Jault, Liquidation des régimes matrimoniaux, Dalloz, 2013, 2e éd., Dalloz référence, 321 p.

Stéphane David et Alexis Jault, Liquidation des régimes matrimoniaux, Dalloz, 2011, Dalloz référence, 272 p.

Stéphane David et Pierre-Jean Claux (dir.), Droit et pratique du divorce, Dalloz, 2009, Dalloz référence, 934 p.


Articles

Stéphane David, « Article 255, 10°, du code civil : le notaire expert ne peut prétendre à un émolument tarifé en cas d'accord », Actualité juridique Famille, N° 12, 2023, p. 634 

Stéphane David, « Liquidation de la communauté : une date peut en cacher une autre », Actualité juridique Famille, N° 9, 2023, p. 441 

Stéphane David, « Le rapport du CSN sur le divorce par consentement mutuel », Actualité juridique Famille, N° 10, 2022, p. 480 

Stéphane David, « Cas pratique : liquidation d'un régime de communauté légale », Actualité juridique Famille, N° 2, 2022, p. 82 

Stéphane David, « Fiscalité de la prestation compensatoire : jeu de l'oie », Actualité juridique Famille, N° 12, 2021, p. 666 

Stéphane David, « Quiz Régimes matrimoniaux », Actualité juridique Famille, N° 9, 2021, p. 453 

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Stéphane David, « Paiement en capital au moment d'une acquisition indivise : exit l'indivision : autre regard », Actualité juridique Famille, N° 7, 2021, p. 435 

Stéphane David, « Le règlement du régime matrimonial dans le divorce sans juge », Actualité juridique Famille, N° 4, 2021, p. 208 

Stéphane David, « Le divorce du majeur protégé », Actualité juridique Famille, N° 10, 2020, p. 502 

Stéphane David, « Calcul de la prestation compensatoire en présence d'un patrimoine professionnel », Actualité juridique Famille, N° 4, 2020, p. 218 

Stéphane David, « Parts sociales et indivision post-communautaire », Actualité juridique Famille, N° 4, 2020, p. 226 

Stéphane David, « Prestation compensatoire mixte : il s'agissait d'une fausse bonne nouvelle ! », Actualité juridique Famille, N° 4, 2020, p. 250 

Stéphane David, « Prestation compensatoire mixte : le traitement fiscal du capital immédiat est inconstitutionnel », Actualité juridique Famille, N° 3, 2020, p. 184 

Stéphane David, « Réforme de la procédure contentieuse : le regard du notaire », Actualité juridique Famille, N° 1, 2020, p. 21 

Stéphane David, « La convention d'indivision », Actualité juridique Famille, N° 7, 2019, p. 374 

Stéphane David, « Le partage du logement familial dans le divorce par consentement mutuel », Actualité juridique Famille, N° 7, 2019, p. 382 

Stéphane David, « La rémunération du notaire « simple dépositaire » dans le cadre du divorce par consentement mutuel extrajudiciaire », Actualité juridique Famille, N° 3, 2018, p. 149 

Stéphane David et Jérôme Casey, « Divorce sans juge : plaidoyer pour un circuit court », Actualité juridique Famille, N° 10, 2017, p. 539 

Stéphane David, « Le rôle du notaire dans le nouveau divorce par consentement mutuel », Actualité juridique Famille, N° 1, 2017, p. 31 

Stéphane David, « Le regard du notaire », Actualité juridique Famille, N° 9, 2016, p. 430 

Stéphane David, « Le point de vue d'un notaire et d'un expert », Actualité juridique Famille, N° 6, 2016, p. 304 

Stéphane David, « Dossier « Coût du divorce » - Divorce : le coût de l'expertise notariale », Actualité juridique Famille, N° 2, 2016, p. 84 

Stéphane David, « Dossier « Liquidation des régimes patrimoniaux » : La fiscalité du partage », Actualité juridique Famille, N° 9, 2015, p. 466 

Stéphane David, « Dossier « Liquidation des régimes patrimoniaux » : Les créances entre époux séparés de biens : une neutralisation échevelée ou maîtrisée ? », Actualité juridique Famille, N° 9, 2015, p. 452 

Stéphane David, « Dossier « Nouvelles méthodes de calcul de la prestation compensatoire » : Cas pratique », Actualité juridique Famille, N° 10, 2014, p. 530 

Stéphane David, « Dossier « Nouvelles méthodes de calcul de la prestation compensatoire » : La méthode par ajustements », Actualité juridique Famille, N° 10, 2014, p. 526 

Stéphane David, « Les rendez-vous compensatoires de Stéphane David », Actualité juridique Famille, N° 1, 2014, p. 43 

Stéphane David, « Trois questions à Stéphane David, Maître de conférences à l'Université Paris-Est Créteil Val de Marne, Expert judiciaire en liquidations et partages près la Cour d'appel de Paris, Directeur de sessions de formation à l'ENM, Consultant en l'Office notarial de Meudon », Actualité juridique Famille, N° 7, 2013, p. 429 

Stéphane David, « Le partage judiciaire », Actualité juridique Famille, N° 2, 2013, p. 94 

Stéphane David, « Les rendez-vous compensatoires de Stéphane David », Actualité juridique Famille, N° 1, 2013, p. 41 

Stéphane David, « Les rendez-vous liquidatifs de Stéphane David », Actualité juridique Famille, N° 4, 2012, p. 215 

Stéphane David, « Trois questions à Stéphane David », Actualité juridique Famille, N° 11, 2011, p. 542 

Stéphane David, « Calcul de la prestation compensatoire : propositions d'un expert », Actualité juridique Famille, N° 9, 2010, p. 350 

Stéphane David, « Canevas liquidatif du régime de la participation aux acquêts », Actualité juridique Famille, N° 5, 2010, p. 218 

Stéphane David, « Canevas liquidatif du régime de la séparation de biens », Actualité juridique Famille, N° 5, 2010, p. 215 

Stéphane David, « Le contentieux liquidatif de la séparation de biens », Actualité juridique Famille, N° 5, 2010, p. 206 

Stéphane David, « Fiche pratique : Canevas liquidatif du régime de la communauté légale », Actualité juridique Famille, N° 4, 2010, p. 169 

Stéphane David, « Fiche pratique : Le calcul des récompenses », Actualité juridique Famille, N° 4, 2010, p. 173 

Stéphane David, « La liquidation du régime matrimonial dans le divorce par consentement mutuel », Actualité juridique Famille, N° 4, 2010, p. 167 

Stéphane David, « L'expertise judiciaire », Actualité juridique Famille, N° 11, 2009, p. 430 

Stéphane David, « Opacité et dangers du divorce par consentement mutuel », Actualité juridique Famille, N° 10, 2009, p. 383 

Stéphane David, « Règlement du régime matrimonial après divorce », Actualité juridique Famille, N° 3, 2008, p. 108 

Stéphane David, « La fiscalité de la prestation compensatoire », Actualité juridique Famille, N° 3, 2007, p. 123 

Stéphane David, « La fixation de la prestation compensatoire », Actualité juridique Famille, N° 3, 2007, p. 108 

Stéphane David, « La liquidation du régime de la communauté réduite aux acquêts », Actualité juridique Famille, N° 5, 2005, p. 168 

Stéphane David, « La liquidation du régime de la participation aux acquêts », Actualité juridique Famille, N° 5, 2005, p. 186 

Stéphane David, « La détermination du régime matrimonial en droit international privé », Actualité juridique Famille, N° 4, 2005, p. 127 

Stéphane David, « Le nouveau visage de la prestation compensatoire », Actualité juridique Famille, N° 6, 2004, p. 218 

Stéphane David, « La prestation compensatoire et les droits démembrés de propriété », Actualité juridique Famille, N° 5, 2004, p. 166 

Stéphane David, « Les contours de la future prestation compensatoire », Actualité juridique Famille, N° 6, 2003, p. 211 

Stéphane David, « Les tiers créanciers et la famille », Actualité juridique Famille, N° 1, 2003, p. 9 

Stéphane David, « Divorce et indemnité pour jouissance privative d'un bien indivis », Actualité juridique Famille, N° 8, 2002, p. 283 

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