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Cédric Roulhac

Maître de conférences, Droit public.

Thèse

L’opposabilité des droits et libertés. Thèse soutenue en 2016 à Paris 10, sous la direction de Véronique Champeil-Desplats.


Ouvrages

Cédric Roulhac, Didier Bigo, Laurent Bonelli, Fionnuala Ní Aoláin, Stéphanie Hennette-Vauchez, Maria Kalogirou, Nicolas Klausser, Serge Slama, Vincent Souty, Carolina Cerda-Guzman, Claire Wright et Emmanuel-Pierre Guittet, L'état d'urgence en permanence, L'Harmattan, 2019, 137 p.

Cédric Roulhac, L'opposabilité des droits et libertés, Institut universitaire Varenne, 2018, Collection des thèses, 685 p.


Articles

Cédric Roulhac, « La protection des droits sociaux en France : état du droit, état des interrogations », in Editora universidade federal da Paraíba (dir.), in Cédric Roulhac, João Batista Moreira Pinto et Maria Creusa de Araujo Borges (dir.), Le droit en période de transition : dialogues transfrontaliers entre le Brésil, la France et les États-Unis, Editora universidade federal da Paraíba, 2021, p. NC

Cédric Roulhac, Serge Slama, Stéphanie Hennette-Vauchez, Nicolas Klausser, Maria Kalogirou et Vincent Souty, « Ce que le contentieux administratif révèle de l’état d’urgence », Cultures & conflits, N° 112, 2019, pp. 35-74

Cédric Roulhac, « La doctrine et les droits de l’homme : penser et/ou militer ? », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2019, p. NC

Cédric Roulhac, « Le contrôle de conventionnalité in concreto de la loi : nouvelles applications, nouvelles interrogations (CE, 17 avr. 2019, n°420468 et 420469) », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2019, p. NC

Cédric Roulhac, « L’effectivité des droits et leurs garanties juridictionnelles », in Mare & Martin (dir.), in Sara Brimo et Christine Pauti (dir.), L’effectivité des droits. Regards en droit administratif, Mare & Martin, 2019, pp. 179-191

Cédric Roulhac, « La mutation du contrôle des mesures de police administrative. Retour sur l’appropriation par le juge administratif du triple test de proportionnalité », Revue française de droit administratif, 2018, pp. 343-356

Voir plus

Cédric Roulhac, « L’apport de la question prioritaire de constitutionnalité en matière fiscale », Revue de droit fiscal, 2017, pp. 14-28

Cédric Roulhac, « Propos introductifs », in Cédric Roulhac (dir.), Précision et droits de l’homme, La Revue des Droits de l'Homme, La Revue des Droits de l'Homme, 2015, p. NC

Cédric Roulhac, « Droit des associations », Mathieu Touzeil-Divina (dir.), Initiation au Droit. Introduction encyclopédique aux études et métiers juridiques, Paris, LGDJ, 2014, pp. 75-77

Cédric Roulhac, « La pédagogie dans le discours du législateur », in Presse universitaire de Nanterre (dir.), Véronique CHAMPEIL-DESPLATS (dir.), Pédagogie et droits de l’homme, Presse universitaire de Nanterre, 2014, pp. 209-222

Cédric Roulhac, « Les droits de l’homme sans la loi ? », La Revue des Droits de l'Homme, 2014, p. NC

Cédric Roulhac, « Le juge des référés du Conseil d’État rejette le recours de l’association "Envie de rêver" visant à obtenir la suspension partielle du décret prononçant sa dissolution, Note sous CE, réf., 23 juillet 2013, Association Envie de rêver et M. C., n°370305 », La Revue des Droits de l'Homme, 2013, p. NC

Cédric Roulhac, « Violations par la France de la Charte sociale européenne en raison des conditions de vie des Roms (CEDS, 11 sept. 2012, Médecins du monde – International c. France) », La Revue des Droits de l'Homme, 2013, p. NC

Cédric Roulhac, « Censure partielle de la composition de la Commission centrale d’aide sociale du fait de l’absence de garanties légales appropriées (CC, Déc. n° 2012-250 QPC du 8 juin 2012) », La Revue des Droits de l'Homme, 2012, p. NC

Cédric Roulhac, « Inconstitutionnalité du régime légal de l’hospitalisation d’office (CC, n° 2011-135/140 QPC du 9 juin 2011, M. Abdellatif et a.) », La Revue des Droits de l'Homme, 2011, p. NC

Cédric Roulhac, « La nouvelle infraction d’outrage au drapeau s’arrête là où commence la liberté d’expression politique, philosophique et artistique (CE, 19 juill. 2011, 10e et 9e SSR, Ligue des droits de l’homme, n° 343430) », La Revue des Droits de l'Homme, 2011, p. NC

Cédric Roulhac, « Loi d’orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure (LOPPSI 2) : Censure partielle du Conseil constitutionnel (CC, 10 mars 2011, Déc. n° 2011-625 DC) » », La Revue des Droits de l'Homme, 2011, p. NC

Cédric Roulhac, « Portée des "droits et devoirs" environnementaux, effet horizontal de la Charte de l’environnement et conséquence du renvoi par le constituant à la compétence du législateur (CC, Déc. n° 2011-116 QPC du 8 avril 2011, M. Michel Z et autre) », La Revue des Droits de l'Homme, 2011, p. NC

Cédric Roulhac, « Adoption simple au sein d’un couple non marié et contrôle constitutionnel de l’interprétation jurisprudentielle (CC, Déc. n° 2010-39 QPC du 6 oct. 2010, Mmes Isabelle D. et Isabelle B) », La Revue des Droits de l'Homme, 2010, p. NC

Cédric Roulhac, « Censure sur le délai d’intervention du juge judiciaire et réserve d’interprétation sur l’effectivité du recours (CC, Déc. n° 2010-71 QPC du 26 novembre 2010, Mlle Danielle S.) », La Revue des Droits de l'Homme, 2010, p. NC

Cédric Roulhac, « La reconnaissance du caractère discriminatoire du dispositif d’accès aux soins des étrangers en situation irrégulière à Mayotte : une illustration de l’applicabilité et de l’universalité des droits sociaux. Commentaire de la délibération de la HALDE n° 2010-87 du 1er mars 2010 », Revue de droit sanitaire et social, 2010, pp. 704-713

Cédric Roulhac, « Protection du patrimoine des personnes publiques (CC, Décision n° 2010-67/86 QPC du 17 décembre 2010, Région Centre et région Poitou-Charentes) », La Revue des Droits de l'Homme, 2010, p. NC


Autres

Cédric Roulhac, Justiciabilité, opposabilité, exigibilité, effectivité : une clarification terminologique et conceptuelle, p. NC

Cédric Roulhac, Stéphanie Hennette-Vauchez, Maria Kalogirou, Nicolas Klausser, Serge Slama et Vincent Souty, L’état d’urgence au prisme contentieux, pp. 166-260

Cédric Roulhac, « Nouvel article 61-1 de la Constitution : la loi organique se fait attendre... », Lettre Actualités Droits-Libertés, p. NC

Actualités Publications Communications
  • « Les dix ans du contentieux indemnitaire DALO »
    en visio-conférence, le 09 juin 2021

  • « Théorie générale des droits et libertés »
    Paris, le 18 mai 2021

  • « Le droit des libertés en question(s) »
    Paris, le 28 mars 2019

  • « Précision et droit de l'homme »
    le 05 février 2015

  • « Pédagogie et droits de l’homme »
    le 02 novembre 2011




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