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  • THESE

    La constitutionnalisation du droit du travail : étude d'une dynamique contemporaine, soutenue en 2017 à Paris 1   

  • Bérénice Bauduin, La constitutionnalisation du droit du travail: étude d'une dynamique contemporaine, LGDJ-Lextenso, 2021, Bibliothèque de droit social, 609 p.  

    Cette thèse étudie les influences réciproques existant entre droit du travail et droit constitutionnel. La constitutionnalisation du droit du travail ne se manifeste pas uniquement dans une diffusion des principes constitutionnels au sein de ce droit. Le mouvement inverse existe : le droit du travail nourrit le droit constitutionnel en permettant la reconnaissance de nouveaux principes. Le droit du travail a permis au Conseil constitutionnel de reconnaître l'existence de certaines libertés civiles telles que la liberté contractuelle ou la liberté personnelle. Cette influence particulière s'explique par la relation "paradoxale" que le droit du travail entretient avec le droit civil. Le droit du travail repose sur des mécanismes de droit commun tels que le contrat ou la responsabilité. Or, en s'affranchissant du droit commun, le droit du travail heurte ces principes et impose au Conseil constitutionnel de s'interroger sur leur protection. Le droit du travail est donc un droit de tensions qui bouscule les matières avec lesquelles il tisse des liens. Mais le droit du travail est aussi un droit sous tension qui connaît depuis quelques années des réformes majeures qui bouleversent ses sources. La thèse confronte ainsi la jurisprudence constitutionnelle aux nouvelles questions posées par les réformes du droit du travail. Prix de thèse des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation Prix de thèse de l'Association française de droit du travail (AFDT) Prix solennel André Isoré de la Chancellerie des universités de Paris

  • Bérénice Bauduin, « Les décisions QPC rendues par le Conseil constitutionnel : la possibilité d’une motivation enrichie ? », in M. Dugué, J. Traullé (dir.) (dir.), La motivation enrichie des arrêts rendus par la Cour de cassation, LexisNexis, 2023 

    Bérénice Bauduin, « Droit constitutionnel du travail », Répertoire de droit du travail, Dalloz, 2022 

    Bérénice Bauduin, « Les représentants d’intérêts dans un droit du travail en mutation », Le lobbying, influence, contrôle et légitimité des représentants d’intérêts, 2020   

    Bérénice Bauduin, Julien Boddaert, « L’égalité entre droit civil et droit social », Egalité et droit social, 2014   

    Bérénice Bauduin, « La concurrence normative dans la mondialisation des relations de travail », La concurrence normative, mythes et réalités, 2014   

  • Bérénice Bauduin, « Le droit de grève au temps des loisirs », Revue de droit du travail, 2024, n°04, p. 234   

    Bérénice Bauduin, « Droits à congés payés d'un salarié en arrêt maladie : le Conseil constitutionnel en retrait », Revue de droit du travail, 2024, n°03, p. 166   

    Bérénice Bauduin, « La réforme des retraites : politique sociale ou politique budgétaire ? », Revue de droit du travail, 2023, n°05, p. 319   

    Bérénice Bauduin, « L’ouverture dominicale des supermarchés dotés de caisses automatiques : l’humain ne doit pas suppléer la machine », La Semaine juridique. Social, 2023, n°1032 

    Bérénice Bauduin, « L'évolution silencieuse du contrôle de constitutionnalité opéré à l'aune du Préambule de la Constitution de 1946 », Revue de droit du travail, 2023, n°01, p. 15   

    Bérénice Bauduin, « Portée des avis rendus par une commission d'interprétation instituée par accord collectif et cumul d'avantages conventionnels », La Semaine juridique. Social, 2022, n°1221 

    Bérénice Bauduin, « Le regroupement négocié des champs conventionnels placé sous le signe de la liberté contractuelle », La Semaine juridique. Social, 2022, n°1195 

    Bérénice Bauduin, Adrien Brousse, « Controverse : Un préjudice nécessaire, pour quoi faire ? », Revue de droit du travail, 2022, n°04, p. 209   

    Bérénice Bauduin, « Un an de QPC en matière sociale (janvier à décembre 2021) », La Semaine juridique. Social, 2022, n°1001 

    Bérénice Bauduin, « L’annulation de la clause d’exclusivité d’un contrat à temps partiel n’emporte pas de requalification àtemps plein », La Semaine juridique. Social, 2021, n°1147 

    Bérénice Bauduin, « Le droit de la protection sociale face à la QPC », La Semaine juridique. Social, 2020, n°3088   

    Bérénice Bauduin, « L'entreprise entre laïcité et neutralité », Justice et cassation : Revue annuelle des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation, 2019, n°01, p. 53   

    Bérénice Bauduin, « Le référendum d'entreprise », Sorbonne Student Law Review / Revue juridique des étudiants de la Sorbonne, 2018, n°1, p. 168   

    Bérénice Bauduin, « La négociation collective dans les entreprises de moins de 50 salariés », Droit Social, 2018, n°09, p. 682   

    Bérénice Bauduin, « La constitutionnalisation du droit du travail, étude d’une dynamique contemporaine », Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2018   

    Bérénice Bauduin, Julien Dubarry, « Fallait-il lire les promesses d'embauche au prisme du nouveau droit commun des contrats ? », Recueil Dalloz, 2017, n°39, p. 2289   

    Bérénice Bauduin, « Le renforcement du dialogue social au prisme du droit constitutionnel », Revue de droit du travail, 2017, n°09, p. 525   

    Bérénice Bauduin, « Expression et créations du salarié », Les Cahiers sociaux, 2017, n°298, p. 346 

  • Bérénice Bauduin, « La Constitution sociale », le 22 novembre 2024  

    Colloque organisé par la faculté de droit, Université de Montpellier sous la direction scientifique de Pierre-Yves Gahdoun, Professeur à l’Université de Montpellier et Alexandre Viala, Professeur à l’Université de Montpellier