Raphaël Brett, Jérôme Fromageau (dir.), La protection juridique des forêts: perspectives nationales et internationales, L'Harmattan, 2024, Droit du patrimoine culturel et naturel, 268 p.
Tantôt lieu de vie ou de récréation, la forêt est également une source importante de services écosystémiques, de ressources économiques et constitue à l'évidence un espace aussi fragile qu'essentiel à la protection et à l'amélioration de l'environnement. Elle est en conséquence saisie par de multiples dispositifs juridiques dont la cohérence et la rationalité peuvent parfois interroger. Cet ouvrage constitue la collection des actes d'un colloque intitulé « La protection juridique des forêts : perspectives nationales et internationales » organisé à Paris et à Nancy les 28, 29 et 30 septembre 2019. Eclairée tant par l'apport des droits international et européen que par celui d'autres disciplines comme l'écologie ou l'anthropologie, l'intention est ici de comparer certains droits forestiers nationaux pour souligner les histoires et les problématiques spécifiques de quelques Etats dans lesquels l'enjeu forestier est central comme le Brésil, le Cameroun, l'Indonésie, etc, mais également d'analyser les difficultés communes qu'ils rencontrent.
Raphaël Brett, Aude Farinetti, Cécile Blatrix, Nathalie Frascaria Lacoste (dir.), L'évaluation environnementale face à l'impératif écologique: actes du colloque annuel 2022 de la Société Française pour le droit de l'Environnement organisé par la SFDE Île-de-France en partenariat avec PEGASE - programme ITTECOP, les 20 et 21 octobre 2022, à Sceaux , Société française pour le droit de l'environnement, 2024, 323 p.
Raphaël Brett, Joseph Aspiro Sedky, Anne Michel, Nicolas Thiébaut (dir.), Les politiques jurisprudentielles: actes de la journée d'étude des jeunes chercheurs de l'Institut d'études de droit public (IEDP) [organisée le 22 novembre 2013 à la Faculté Jean Monnet de l'Université Paris-Sud], Mare & Martin, 2015, Collection des Presses universitaires de Sceaux, 201 p.
Raphaël Brett, « L'Europe est-elle à la hauteur de ses responsabilités en matière de lutte contre la déforestation ? », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2024, n°02, p. 119
Raphaël Brett, « Le renforcement de la ‘démocratie environnementale’ par le droit international : décryptage de l’accord d’Escazú », 2020, pp. 693-708
Par l’Accord d’Escazú entré en vigueur en avril 2021, les États latino-américains et des Caraïbes ont doté le sous-continent d’un instrument juridique international contraignant imposant le respect des droits attachés à la «démocratie environnementale » . Le texte emprunte à l’évidence à la Convention d’Aarhus de 1998 : il consacre ainsi une version latino-américaine du droit d’accès aux informations environnementales, du droit du public à participer aux décisions ayant une incidence sur l’environnement ou encore du droit d’accès à la justice en matière d’environnement. L’Accord se détache néanmoins du texte européen en énonçant des règles parfois inédites en droit international de l’environnement, comme le principe pro persona, le principe de divulgation maximale des informations ou encore l’obligation de renforcer la protection des défenseurs de l’environnement. Il semble donc être un texte à la hauteur des enjeux environnementaux de la région.
Raphaël Brett, « Principe de non-régression - Le traitement contentieux du principe de non-régression de la protection de l'environnement par le juge administratif : une application stricte et des incertitudes, Conseil d'État, 8 décembre 2017, Fédération Allier Nature, n° 404391 ; Tribunal administratif de la Réunion, 14 décembre 2017, Association citoyenne de Saint Pierre (ACSP) et autres, n° 1401324- Note », 2018, pp. 631-643
Brett Raphaël. Principe de non-régression - Le traitement contentieux du principe de non-régression de la protection de l'environnement par le juge administratif : une application stricte et des incertitudes, Conseil d'État, 8 décembre 2017, Fédération Allier Nature, n° 404391 ; Tribunal administratif de la Réunion, 14 décembre 2017, Association citoyenne de Saint Pierre (ACSP) et autres, n° 1401324- Note. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°3, 2018. pp. 631-643.
Raphaël Brett, « Le droit en anthropocène », le 09 octobre 2024
Colloque international organisé par les juristes environnementalistes du laboratoire SAGE (UMR 7363), Université de Strasbourg en partenariat avec la SFDE - Société Française pour le Droit de l’Environnement
Raphaël Brett, « Enjeux de la protection du sol », le 02 octobre 2024
Conférence du Cycle de conférences "Nouveaux champs de recherche en droit de l’environnement" organisé par l'IEDP, Faculté Jean Monnet, Université Paris-Saclay
Raphaël Brett, « Vers un contrôle juridique des politiques publiques environnementales ? », le 05 avril 2024
Journée d'étude organisée par le CTAD-CREDOF et le CRJ, Université de Grenoble-Alpes sous la direction scientifique de Claire Cuvelier, UGA/CRJ et Jeanne de Gliniasty, Université Nanterre/CREDOF
Raphaël Brett, « Le pacte vert pour l’Europe : Nouvelle rose des vents des politiques de l’Union européenne », le 30 novembre 2023
Colloque organisé par l'IEDP, Faculté Jean Monnet - Université Paris-Saclay dans le cadre de l’Observatoire du Green Deal, sous la direction scientifique de Benoît Blottin, Maître de conférences en droit public, Université Paris-Saclay et Laurent Fonbaustier, Professeur de droit public, Université Paris-Saclay
Raphaël Brett, « L'Union Européenne face à la sécheresse », le 06 avril 2023
Journée organisée par les étudiants du Master Droit de l'environnement et de l'Association Nantaise des Juristes en Droit de l'Environnement (ANJDE), le laboratoire DCS, Université de Nantes - CNRS, et la SFDE
Raphaël Brett, « Dessiner le droit dans l'anthropocène », le 14 décembre 2022
Organisée par l'IEDP, Université Paris-Saclay, Faculté Jean Monnet dans le cadre du Cycle de conférences "Nouveaux champs de recherche en droit de l’environnement"
Raphaël Brett, « L’évaluation environnementale face à l’impératif écologique », le 20 octobre 2022
Colloque annuel de la SFDE en partenariat avec PEGASE – programme ITTECOP
Raphaël Brett, « Le droit économique de l’environnement : acteurs et méthodes », le 07 juin 2022
Evénement inscrit dans le cadre du projet de recherche sur la transition écologique du droit économique (TEDE), organisé pour l'Université Paris-Nanterre par Jennifer Bardy, Raphaël Brett, Marie-Alice Chardeaux, Aude-Solveig Epstein, Aurélie Tomadini
Raphaël Brett, « Public(s) et Droit », le 11 mars 2022
Quinzième journée d’études des jeunes chercheurs de l’IEDP - Faculté Jean Monnet, Université Paris-Saclay, organisée par les doctorants du laboratoire
Raphaël Brett, « Mesurer l’effectivité du droit de l’environnement grâce à des indicateurs juridiques », le 16 décembre 2021
2ème Congrès mondial du droit de l’environnement organisé par l'IEDP, Paris-Saclay, la SFDE, le CDICE.
Raphaël Brett, « La reconstruction de Notre-Dame de Paris », le 09 avril 2021
Journée d'étude en ligne organisée par le CRDT, Université de Reims
Raphaël Brett, « Le Conseil constitutionnel et les représentants d'intérêts », le 29 mars 2021
Organisé par l'Université de Picardie Jules Verne sous la resp. scientifique de Maxence Christelle, UPJV, CURAPP-ESS ; Bertrand-Léo Combrade, UPJV, CURAPP-ESS et Charles-Edouard Senac, Univ Bordeaux, CERCCLE, CURAPP-ESS
Raphaël Brett, « Environnement », le 18 mars 2021
Organisée dans le cadre des Soirées de l’IEDP, Université Paris-Saclay
Raphaël Brett, « La protection juridique des forêts : perspectives nationales et internationales », le 25 septembre 2019
Organisé par Raphaël Brett, Jérôme Fromageau, Mohamed Ali Mekouar, Jacques Liagre, Louis de Redon pour Paris-Sud en collaboration avec l'ONF
Raphaël Brett, « La démocratie environnementale », le 29 avril 2019
Organisé par le CEJEP, Faculté de droit, de science politique et de gestion, Université de La Rochelle.
Raphaël Brett, « Les anciens Présidents de la République au Conseil constitutionnel », le 11 mars 2019
Dans le cadre des Conférences de l'IEDP
Raphaël Brett, « Nouvelles figures du principe pollueur payeur », le 19 décembre 2018
Organisée par Lucie Delabie et Florence Jamay pour le Curapp-ESS
Raphaël Brett, « 40 ans après…Bilan et perspectives de la loi ICPE », le 08 décembre 2017
Organisé par l’IDEP, le SYPRED, l’IEDP et l’Université paris Sud Jean Monnet
Raphaël Brett, « Les catégories en Droit », le 20 novembre 2015
Raphaël Brett, « L’enseignement du droit », le 28 novembre 2014
Raphaël Brett, « Les politiques jurisprudentielles », le 22 novembre 2013
Raphaël Brett, « Violence et Droit », le 18 novembre 2011
Journée d'Etudes des Jeunes Chercheurs de l'Institut d'Etudes de Droit public
