Hania Kassoul

Maîtresse de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit et Science Politique

Centre d'Études et de Recherche en Droit des Procédures

Hania Kassoul est actuellement Maîtresse de conférences en Droit privé à l’Université Côte d'Azur, après 3 ans en poste à l'université Poitiers au sein de l'ERDP. Elle est docteure en droit de l'Université de Nice Sophia Antipolis (thèse intitulée voir ici, dir. Y. Strickler, Prix d’honneur du prix de thèse de la Cour de cassation 2018, Prix Henri Texier I 2018 de l’Académie des sciences morales et politiques, Prix de l’Ecole doctorale DESPEG de l’Université de Nice Sophia Antipolis).

Elle est enseignante-chercheuse au sein du CERDP, rattachée au pôle droit civil et procédure civile. Elle a cofondé, créé et préside le Réseau des Diplômes en Droit & Philosophie

Spécialités :
Contrat ; Droit de la construction ; Droit des animaux ; Droit et morale ; Justice ; Philosophie du droit ; Responsabilité civile ; Sociologie du Droit ; Théorie du droit.
  • THESE

    L'après-contrat, soutenue en 2017 à Université Côte dAzur ComUE sous la direction de Yves Strickler, membres du jury : Denis Mazeaud (Rapp.), Mustapha Mekki (Rapp.), Virginie Larribau-Terneyre et Mathias Latina   

  • Hania Kassoul (dir.), Le choix des juges: [actes du colloque des 3e Rencontres de Thémis et Sophia], LexisNexis, 2024, 263 p. 

    Hania Kassoul, Emmanuel Netter, Yann Basire, Michaël Laref (dir.), Hayao Miyazaki et le droit: du rêve à la réalité, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2023, Collection Inter-normes, 194 p. 

    Hania Kassoul, David Gantschnig (dir.), L'offre de réforme des contrats spéciaux: réflexions libres à partir du projet de l'association Henri Capitant, Dalloz, 2021, Thèmes et commentaires, 287 p.  

    Présentation de l'éditeur : "Une nouvelle offre de réforme des contrats spéciaux pour mieux comprendre l'avenir de la matière. L’Association Henri Capitant a livré au printemps 2020 une offre de réforme des contrats spéciaux, soulignant le caractère impérieux d’une réforme en la matière. Un travail collectif mérite d’être mené sur les raisons de cette nouvelle offre, ses choix, ses dits et ses non-dits, ainsi que sur les articulations internes et externes au projet, c’est-à-dire entre les dispositions du projet mais aussi entre celui-ci et d’autres pans du droit. C’est pourquoi nous souhaitons proposer des réflexions libres à partir du projet Henri Capitant, afin d’éclairer largement le processus de réforme des contrats spéciaux et ses enjeux. Ce travail collectif entend ainsi apporter des contributions variées au sein d’un ouvrage proposant des propos introductifs et conclusifs, lesquels ont pour objectif de mettre en relief une analyse transversale des questionnements portés explicitement ou implicitement par l’offre de réforme"

  • Hania Kassoul, « Le banquier ou l’image du créancier professionnel en droit privé », in Hélène Boucard, Eddy Lamazerolles (dir.), Trente ans de droit privé. Florilège à l'occasion des trente ans de l'Equipe de recherche en droit privé, Presses universitaire juridiques de Poitiers, 2024 

    Hania Kassoul, Thibault Goujon-Bethan, « Le plan juridique », in Dalloz (dir.), Liber amicorum. Mélanges en l’honneur de Jean-François Renucci, 2024, pp. 309-327 

  • Hania Kassoul, Thibault Goujon-Bethan, « Pour un aggiornamento de la responsabilité civile : vers la reconnaissance d'un préjudice animal pur », Revue semestrielle de droit animalier, 2022, pp. 527-582   

    Hania Kassoul, « L'éternel retour de la mention manuscrite du cautionnement : quel formalisme pour la durée de l'engagement ? », Recueil Dalloz, 2015, n°38, p. 2231     

    Hania Kassoul, « Quelle sanction pour la violation du délai raisonnable de jugement ? »: note sous Crim. 24 avr. 2013, GP 21 sept. 2013, p.19, Gazette du Palais, 2012   

  • Hania Kassoul, Les relations postcontractuelles : expressions et fonctions du concept d’après-contrat: Séminaire Chercheuse invitée, Laboratoire de droit privé Personal rights and property rights (PR²), 2 avril 2020, 2019 

  • Hania Kassoul, Principes directeurs de droit des contrats et serment chevaleresque : Quel idéal contractuel dans l’univers de Kaamelott ?, 2023   

  • Hania Kassoul, « La théorie du droit d'Adam Smith. Émotions, empathie et règles juridiques », le 17 mai 2023  

    Organisée par le CERDP, RDD Phi, la MSH, le CRHI, Université Côte d'Azur sous la direction de Hania Kassoul

    Hania Kassoul, Thibault Goujon-Bethan, « Compliance et inexécution contractuelle: le choix des remèdes ? », Le juge face aux clauses et aux contrats de compliance, Perpignan, le 07 avril 2023 

    Hania Kassoul, « L'ordinateur ou l'erreur de Kelsen ? », le 25 novembre 2022  

    Conférence organisée sous la direction de Hania Kassoul

    Hania Kassoul, Thibault Goujon-Bethan, « La réparation des atteintes subies par l’animal devant les juridictions civiles », L’animal saisi par les procédures, Nice, le 28 janvier 2022 

    Hania Kassoul, « La surveillance en droit pénal », le 22 avril 2021  

    12e Séance des Séminaires philojuridiques organisés pour L'Equipe de recherche en droit privé (ERDP), Université de Poitiers par Hania Kassoul, MCF en Droit privé et sciences criminelles et Alexis Cukier, MCF en Philosophie morale et politique

    Hania Kassoul, « Pourquoi obéissons-nous aux normes ? », le 18 mars 2021  

    Organisée par l’ERDP, Université de Poitiers, dans le cadre du 9ème séminaire philojuridique

    Hania Kassoul, « Les peines et le droit international pénal : une relative universalité », le 12 novembre 2020  

    Webinaire philojuridique organisé par la faculté de droit de l’Université de Poitiers dans le cadre de la Double licence Droit et philosophie.

    Hania Kassoul, « Propos introductifs: L'équilibre, cette norme primitive et relative », Equilibres et déséquilibres, NICE, le 21 juin 2019 

    Hania Kassoul, « Fondements et portée de l'éthique animale », Les Animaux, Université d'été de Poitiers, Poitiers, le 01 juillet 2019   

    Hania Kassoul, « The issue of animal dignity: French examination », International Congress on Animal Dignity, Animal & Law Chair of Antwerp Universiteit, 3 et 4 Avril 2020, Anvers Belgium (BE), le 03 décembre 2019 

    Hania Kassoul, Alexis Cukier, « « Propos introductifs : Reconnaître et discuter la norme » », Normativité et légitimité, Les Rencontres de Thémis et Sophia (1ère éd.), Colloque Droit et Philosophie, 19 mars 2020, Université de Poitiers. Membre du comité d’organisation., POITIERS, le 19 mars 2020 

    Hania Kassoul, « Riflessione sulle sfide digitale della cessazione del contratto », WORKSHOP: L’evoluzione del diritto dei contratti in Europa e le sfide dell’era digitale, Seminario previsto il 30 nov. 2018, Dipartimento di Giurisprudenza, Università degli studi di Siena (Italia)., Sienne Italy (IT), le 30 novembre 2018 

    Hania Kassoul, « Réflexions sur la dimension relationnelle du contrat », Cycle annuel de conférences d'ouverture du CERDP, NICE, le 29 mars 2018   

    Hania Kassoul, « Dark patterns and contract law », Morality-Technology-Law - 9th Annual International Conference on Comparative Law, 20 septembre 2019, Varsovie Poland (PL), le 20 septembre 2019 

    Hania Kassoul, « Fondements et portée de l'éthique animale: révolutions et circonvolutions humaines autour de la sensibilité non humaine », UNIVERSITÉ D'ÉTÉ 2019, Poitiers -LES ANIMAUX, Poitiers, le 01 juillet 2019   

    Hania Kassoul, « L’excès de pouvoir et les procédures collectives », Les grands concepts du droit des entreprises en difficulté, Actes du colloque CRAJEFE, Nice, le 06 avril 2018 

    Hania Kassoul, « Le rapport entre l’Homme et l’Animal : un enjeu constitutionnel du XXIème siècle ? », Table ronde « De quoi les 60 ans de la Constitution sont-ils le nom ? », Institut de droit public, 22 novembre 2018, POITIERS, le 22 novembre 2018 

    Hania Kassoul, « L’emprise de l’Amour sur le Droit », Le Droit et les Sentiments, Nice, le 05 juin 2015   

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL