Cédric Riot

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Faculté de Droit de Toulon - Draguignan
Droits International, Comparé et Européen
Centre de Droit et de Politique comparés Jean-Claude Escarras

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Spécialités :
Droit des animaux ; Droit du travail ; Entreprise ; Protection sociale.

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Directeur du Diplôme Universitaire en Droit des Animaux
  • Responsable scientifique "La personnalité juridique de l'animal"
  • Responsable associé rubrique "Droit social" Revue Droit et Santé
Responsable de la formation :
  • THESE

    Le risque social, soutenue en 2004 à Montpellier 1 sous la direction de Philippe Coursier

  • Cédric Riot, Caroline Regad (dir.), La personnalité juridique de l'animal, mare & martin, 2024, Droit & science politique, 172 p. 

    Cédric Riot, Caroline Regad (dir.), La personnalité juridique de l'animal: les animaux de rente, de divertissement, d'expérimentation, LexisNexis, 2020, 137 p.  

    La 4e de couv. indique : "La loi du 16 février 2015 a défi ni les animaux comme des " êtres vivants doués de sensibilité ", marquant une évolution du droit français. Ne bénéficiant ni de la personnalité juridique, ni d'un régime juridique nouveau, les animaux demeurent néanmoins soumis, sous réserve des lois qui les protègent, au régime des biens. Face à cette incohérence, les auteurs suggèrent de refondre la catégorie des personnes, au sens juridique, pour y intégrer l'animal. Le droit différencie les personnes physiques et les personnes morales. L'ouvrage propose d'intégrer les animaux dans la catégorie des personnes physiques, en distinguant précisément les personnes humaines et les personnes non-humaines. Cette proposition doctrinale permettrait de doter les animaux, forts d'une personnalité juridique nouvelle, d'un statut cohérent et efficace. Elle ouvre également la voie à la création d'un droit du vivant autonome. Le premier ouvrage concernait l'animal de compagnie. Il s'agit désormais de s'intéresser aux animaux liés à un fonds lato sensu, c'est-à-dire les animaux de rente, de divertissement et d'expérimentation. Ce deuxième ouvrage vise à démontrer que le droit, dans une certaine mesure, doit s'adapter à l'évolution des connaissances scientifiques sur les animaux. Ce volume contient la Déclaration sur la personnalité juridique de l'animal du 29 mars 2019, dite Déclaration de Toulon. A vocation internationale, elle est déjà fortement reprise en Amérique latine et en Amérique centrale ainsi qu'en Inde. S'appuyant sur l'avancée des sciences, elle constitue le prolongement juridique de la Déclaration prononcée le 7 juillet 2012 à Cambridge reconnaissant une forme de conscience aux animaux."

    Cédric Riot, Caroline Regad, Sylvie Schmitt (dir.), La personnalité juridique de l'animal: [actes du] colloque, LexisNexis, 2018, 143 p. 

    Cédric Riot, Le Risque Social, Université de Montpellier I, 2005, Collection Thèses, 571 p. 

  • Cédric Riot, Caroline Regad, « Introduction. Le droit du vivant défini dans le cadre de la trilogie sur la personnalité juridique de l'animal », La personnalité juridique de l'animal (III) - Les animaux sauvages, Mare & Martin, 2024, pp. 13-27 

    Cédric Riot, « La personnalité juridique des animaux sauvages en droit interne : un défi du XXIe siècle », La personnalité juridique de l'animal (III) - Les animaux sauvages, Mare & Martin, 2024, pp. 111-147 

    Cédric Riot, Caroline Regad, « Le droit des animaux et le droit du vivant dans l’enseignement supérieur », in UNESCO (dir.), Produit de connaissance ouvert pour la Conférence mondiale de l’UNESCO sur l’enseignement supérieur 2022, 2022 

    Cédric Riot, « Préface », Droit des Animaux - Approche historique et anthropologique Intégrant les développements sur le droit du vivant et la jurisprudence de la Terre, Independently Published, 2022, pp. 9-14 

    Cédric Riot, Caroline Regad, « Esquisse de la personnalité juridique de l'animal, personne physique non-humaine », Nous et les animaux, Les Petits matins, 2020, pp. 59-65 

    Cédric Riot, Caroline Regad, Louis Balmond, « Déclaration de Toulon sur la personnalité juridique de l'animal du 29 mars 2019 », La personnalité juridique de l'animal (II) - Les animaux liés à un fonds (de rente, de divertissement, d'expérimentation), LexisNexis, 2020, pp. 121-132 

    Cédric Riot, « La personnalité juridique des animaux liés à un fonds : lever les a priori d’aujourd’hui pour construire un droit cohérent demain », La personnalité juridique de l'animal (II) - Les animaux liés à un fonds (de rente, de divertissement, d'expérimentation), LexisNexis, 2019, pp. 87-108 

    Cédric Riot, Caroline Regad, « Séance solennelle »: Extraits de la proposition de loi, La personnalité juridique de l'animal (I) - L'animal de compagnie, 2018, pp. 139   

    Cédric Riot, « L’incidence des Nouvelles Technologies dans les relations de travail », Revue juridique de la Faculté de Droit de Montpellier / Herausgegeben von der Juristischen Fakultät der Universität Heidelberg, 2004, pp. 16-24 

  • Cédric Riot, Caroline Regad, « Sandra, Cécilia et maintenant Coco, des affaires judiciaires qui révèlent les avancées de la personnalité juridique de l’animal en Argentine - Note sur la décision du 22 décembre 2021 du Tribunal de première instance en matière d’infractions pénales de la Cité de Buenos Aires (n° IPP 246466/2021-0) », PEERS Press, 2023 

    Cédric Riot, « La loi de financement de la Sécurité sociale pour 2022 et les risques psychosociaux », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2022, n°106, pp. 207-209 

    Cédric Riot, « La LFSS pour 2021 : au-delà du budget exceptionnel, l'anticipation des prochaines crises sanitaires », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2021, n°101, pp. 472-474 

    Cédric Riot, Caroline Regad, « Dossier - La personnalité juridique de l'animal », Droit & Patrimoine, 2021, n°311, pp. 18-46   

    Cédric Riot, Caroline Regad, « Introduction au dossier La personnalité juridique de l'animal », Droit & Patrimoine, 2021, n°311, pp. 18-20 

    Cédric Riot, Caroline Regad, « La personnalité juridique de l'animal (I) - L'animal de compagnie : Genèse de la doctrine », Droit & Patrimoine, 2021, n°311, pp. 21-27 

    Cédric Riot, Caroline Regad, « La personnalité juridique de l'animal (II) - Les animaux liés à un fonds (les animaux de rente, de divertissement, d'expérimentation) : Ramification de la doctrine », Droit & Patrimoine, 2021, n°311, pp. 28-34 

    Cédric Riot, Caroline Regad, « Pages spéciales sur la Déclaration de Toulon », Droit & Patrimoine, 2021, n°311, pp. 35-36 

    Cédric Riot, Caroline Regad, « La personnalité juridique de l'animal (III) - Les animaux sauvages : Etendue de la doctrine », Droit & Patrimoine, 2021, n°311, pp. 37-46 

    Cédric Riot, Caroline Regad, « La question de la représentation des animaux », Droit & Patrimoine, 2021, n°311, p. 22 

    Cédric Riot, Caroline Regad, « Les changements sémantiques induits par la personnalité juridique de l'animal », Droit & Patrimoine, 2021, n°311, p. 24 

    Cédric Riot, Caroline Regad, « Vers une personnalité juridique de l'animal intégrée dans le droit commun », Droit & Patrimoine, 2021, n°311, p. 27 

    Cédric Riot, Caroline Regad, « Droit des animaux, droit animal, droit animalier, droit de l'animal... comment s'y retrouver ? », Droit & Patrimoine, 2021, n°311, p. 29 

    Cédric Riot, Caroline Regad, « Pourquoi parler de personne non-humaine et non de personne animale ? », Droit & Patrimoine, 2021, n°311, p. 32 

    Cédric Riot, Caroline Regad, « La constitutionnalisation de la Charte du droit du vivant », Droit & Patrimoine, 2021, n°311, p. 38 

    Cédric Riot, Caroline Regad, « Une évolution défavorable du statut de l'animal est-elle possible ? », Droit & Patrimoine, 2021, n°311, p. 40 

    Cédric Riot, Caroline Regad, « Le Diplôme universitaire en Droit des Animaux », Droit & Patrimoine, 2021, n°311, p. 46 

    Cédric Riot, Caroline Regad, « Los Desafíos de la Declaración de Toulon », Chilean Animal Law Magazine, 2020, pp. 21-28 

    Cédric Riot, « El remedio : La personalidad jurídica propuesta por la Declaración de Toulon », Chilean Animal Law Magazine, 2020, pp. 25-28 

    Cédric Riot, Caroline Regad, « Entrevista com Caroline Regad e Cédric Riot », Comissão de Defesa e Direito dos Animais, 2020 

    Cédric Riot, Caroline Regad, « Entretien avec Caroline Regad et Cédric Riot », Comissão de Defesa e Direito dos Animais, 2020 

    Cédric Riot, Caroline Regad, « Genèse de la Déclaration des universitaires juristes sur la personnalité juridique de l’animal, dite Déclaration de Toulon », Droit animal, Éthique & Sciences : Revue trimestrielle de la Fondation LFDA, 2020, n°106, p. 7   

    Cédric Riot, « En période de contrainte, une législation sociale libérée ? », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2020, pp. 739-742 

    Cédric Riot, « La loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Réflexions sur l'autonomie des finances sociales et des institutions », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2020, pp. 267-272 

    Cédric Riot, « L’animal, personne non humaine : aspects théoriques et pratiques »: D'aujourd'hui à demain, Annales de la faculté de droit et de science politique de Nice, 2019, pp. 212-219 

    Cédric Riot, Caroline Regad, « L'animal, personne physique non-humaine », Annales de la faculté de droit et de science politique de Nice, 2019, pp. 201-220 

    Cédric Riot, Riot Cédric, « La personalidad jurídica de los animales (I) - Animales de compañía », Derecho Animal, 2018, n°2, pp. 51-55    

    La Ley Nº 2015-177, de 16 de febrero de 2015, por la que se modifica el Código Civil, define a los animales como "seres vivos dotados de sensibilidad", lo que marca una evolución de la legislación francesa. Sin beneficiarse de la personalidad jurídica ni de un nuevo régimen legal, los animales permanecen, excepto cuando leyes especiales los protegen, sujetos al régimen de propiedad.El objetivo de la conferencia del 29 de marzo de 2018 es doble:Demostrar que el animal de compañía es apto para recibir la personalidad jurídica.Proponer, concomitantemente, el reconocimiento de la categoría de persona no humana (física) y la creación de un régimen apropiado. ; Law 2015-177 of February 16, 2015, modifying the French Civil Code, defined animals as « living beings doted with sensibility », which marked an evolution in French Law. Yet neither attributed legal personhood nor provided with a new legal regime, animals remain, except where special laws protect them, covered by the regime of things.The objective of the March 29, 2018 Seminar was twofold:To demonstrate that companion animals are capable of being granted legal personhood.To recommend, concomitantly, the recognition of the legal category of (natural) non-human person and the creation of a special regime attached to it. ; La loi n°2015-177 du 16 février 2015, modifiant le Code civil, a défini les animaux comme des « êtres vivants doués de sensibilité », marquant une évolution du droit français. Ne bénéficiant ni de la personnalité juridique, ni d’un régime juridique nouveau, les animaux demeurent, sous réserve des lois qui les protègent, soumis au régime des biens. L’objectif du colloque du 29 mars 2018 est double : Démontrer que l’animal de compagnie est apte à recevoir la personnalité juridique. Proposer, de manière concomitante, la reconnaissance de la catégorie de personne (physique) non humaine et la création d’un régime propre.

    Cédric Riot, « Legal Personhood of Animals (I): The case for the legal personhood of companion animals »: Synthesis of doctrinal developments., Derecho Animal, 2018, n°2, pp. 56-60   

    Cédric Riot, « La personnalité juridique de l'animal (I): L'animal de compagnie - Synthèse d'une doctrine », Derecho Animal, 2018, n°2, pp. 61-65   

    Cédric Riot, Bruno Siau, « La généralisation du tiers payant : une ambition discutée », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2016, pp. 47-51   

    Cédric Riot, Bruno Siau, « Loi de modernisation de notre système de santé (Loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016) – Généralisation du tiers-payant : une ambition discutée - Bruno SIAU et Cédric RIOT - Revue Droit et Santé Hors-série 2016 - septembre 2016 », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2016 

    Cédric Riot, Caroline Regad, « Le droit du vivant (schéma de transition) », 2016 

    Cédric Riot, Bruno Siau, « Loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé / Revue Droit et Santé / numero spécial (éditions LEH), Fasc. ‘’ La généralisation du tiers payant : une ambition discutée’’ [co-auteur : Cédric RIOT / Université de Toulon] – mai 2016 », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2016 

    Cédric Riot, « Le développement des structures et des soins à la personne », Liberté Politique, 2015, n°67, pp. 52-65   

    Cédric Riot, « L’esprit de la réforme HARTZ confronté au droit de l’Union européenne », Cahiers du Centre de droit et de politique comparés , 2015, pp. 14-27   

    Cédric Riot, « Relance du pouvoir d’achat : la réduction dégressive des cotisations salariales censurée par le Conseil constitutionnel », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2014, n°62, pp. 1726-1728 

    Cédric Riot, « Le projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2014 : l’austérité comme conséquence des réformes passées », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2014, n°57, pp. 963-965 

    Cédric Riot, « Les risques au XXIème siècle : Assurance vs Sécurité sociale », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2013, pp. 330-335 

    Cédric Riot, « L’ambiguïté des rapports d’expertises : analyses et conséquences », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2013, n°55, pp. 638-639 

    Cédric Riot, « La notion de handicap au regard du droit de l’Union européenne », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2013, n°54, pp. 521-523 

    Cédric Riot, « Imputabilité au service et secteur d’activité », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2013, n°51, pp. 107-109 

    Cédric Riot, « L’art et la manière de remplir un questionnaire d’assurance », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2012, n°48, pp. 534-535 

    Cédric Riot, « La clause de non concurrence à l’épreuve du marché des implants dentaires », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2012, n°48, pp. 536-537 

    Cédric Riot, « La liberté a-t-elle une valeur absolue ? L’exemple du consentement à l’acte médical lato sensu », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2012, n°46, pp. 220-221 

    Cédric Riot, « Egalité de traitement entre médecins spécialistes et généralistes », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2012, n°45, pp. 155-158 

    Cédric Riot, « Solidarité et dépendance : quel avenir ? », Les Petites Affiches, 2011, n°19, pp. 3-11 

    Cédric Riot, « Enjeux des décharges de responsabilité médicale », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2011, n°40, pp. 197-199 

    Cédric Riot, « CARMF, praticiens médicaux et redressement judiciaire », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2010, n°38, pp. 540-542 

    Cédric Riot, « Harcèlement moral, praticiens médicaux et protection fonctionnelle », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2010, n°36, pp. 391-393 

    Cédric Riot, « Fusion d’organismes de santé et unification des règles sociales applicables aux médecins », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2009, n°32   

    Cédric Riot, « La pratique du Portage salarial », Hérault juridique et économique, 2008, n°2672, pp. 7-8 

    Cédric Riot, « Exercice professionnel : assujettissement des médecins au régime général de sécurité sociale », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2008, n°25, pp. 648-650 

    Cédric Riot, « Statut social des praticiens travaillant dans les établissements de santé privés à but non lucratif », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2008, n°25, pp. 639-640 

    Cédric Riot, « Cabinets professionnels : éléments devant figurer à l’actif d’une communauté conjugale », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2008, n°23, pp. 345-346 

    Cédric Riot, « Le droit de continuer à porter le nom de l’époux pour les professionnelles de santé libérales : l’incidence du chiffre ? », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2008, n°23, pp. 344-345 

    Cédric Riot, « Liberté de déplacement, mobilité interne, et soins transfrontaliers », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2008, n°21, pp. 127-129 

    Cédric Riot, « Les conséquences du refus d’autopsie au regard de la preuve de l’accident de travail », Hérault juridique et économique, 2007, n°2617, pp. 8-9 

    Cédric Riot, « Portée de l’obligation de sécurité pesant sur l’employeur », Hérault juridique et économique, 2007, n°2617, pp. 10-11 

    Cédric Riot, « Automédication / Autosurveillance / Autorelaxation … Tour d’horizon et perspectives d’un projet politique », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2007, n°19, pp. 689-690 

    Cédric Riot, « Billet d’humeur : L’égal accès aux soins : une réalité passée ? », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2007, pp. 424-425 

    Cédric Riot, « Désengagement de la Sécurité sociale et assurabilité des risques », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2007, n°15, pp. 124-125 

    Cédric Riot, « L'exercice subordonné de l'art médical », Recueil Dalloz, 2006, n°02, pp. 111-114   

    Cédric Riot, « Les obligations de la négociation », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2006, n°112, pp. 67-94 

    Cédric Riot, « Professionnelles de santé libérales et Congé de maternité », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2006, n°13, pp. 479-481 

    Cédric Riot, « Risques professionnels et responsabilité », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2006, n°11, pp. 311-313 

    Cédric Riot, « Protection sociale complémentaire », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2006, n°9, pp. 81-83 

    Cédric Riot, « Faute inexcusable : employeur / salarié », Hérault juridique et économique, 2006, n°2559, pp. 3-4 

    Cédric Riot, « Le risque social face aux lois du Marché », Gazette du Palais, 2005, pp. 3-12 

    Cédric Riot, « Faute inexcusable et pertinence des actions de prévention », Gazette du Palais, 2005, p. 38 

    Cédric Riot, « De la responsabilité disciplinaire des professionnels de santé », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2005, n°3, pp. 17-26 

    Cédric Riot, « Le risque dépendance », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2005, n°7, pp. 459-461 

    Cédric Riot, « Sous-traitance et législation sur le risque professionnel », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2005, n°5, pp. 236-237 

    Cédric Riot, « Définition juridique du médecin salarié », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2005, n°3, pp. 70-71 

    Cédric Riot, « Consolidation / aptitude / rechute : une confusion préjudiciable des notions », Hérault juridique et économique, 2004, n°2468, pp. 15-16 

    Cédric Riot, « L’appréhension nouvelle de la faute inexcusable au lendemain des arrêts “ amiante ” », Hérault juridique et économique, 2003, n°2418, pp. 14-17 

    Cédric Riot, « Contentieux URSSAF et allègement de cotisations », Hérault juridique et économique, 2002, n°2372, pp. 12-13 

    Cédric Riot, « La lutte contre les discriminations : enjeux et perspectives (après la loi n° 2001-1066 du 16 nov. 2001) », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2002, n°59 

  • Cédric Riot, Caroline Regad, Mémoire d’amicus curiae soumis dans l’affaire de l’éléphante Ely – La reconnaissance de l’éléfante Ely comme sujet de droit, personne physique non-humaine, 2023 

    Cédric Riot, Caroline Regad, Escrito de amicus curiae presentado en el caso del elefanta Ely– El reconocimiento del elefante Ely como sujeto de derecho, persona física no humana, 2023 

    Cédric Riot, Caroline Regad, Soumission d’experts internationaux à l’Assemblée des citoyens sur la perte de la biodiversité, 2022 

    Cédric Riot, Caroline Regad, Submission by international experts to the Citizens' Assembly on Biodiversity Loss, 2022 

    Cédric Riot, Caroline Regad, Mémoire d’amicus curiae soumis dans l’affaire de l’orang-outan Sandai: La reconnaissance de l’orang-outan Sandai comme personne physique non-humaine, 2022 

    Cédric Riot, Caroline Regad, Escrito de amicus curiae presentado en el caso del orangután Sandai – El reconocimiento del orangután Sandai como persona física no humana, 2022 

    Cédric Riot, Caroline Regad, La progressive intégration, en France, de la jurisprudence de la Terre, 2022 

    Cédric Riot, Caroline Regad, "Legal opinion": en réponse à la demande de l’Alliance pour les droits des animaux, dans le cadre de l’Assemblée constituante du Chili visant à la rédaction d’une nouvelle Constitution (« Carta Magna »), A l’attention de la Commission de l’Environnement, des droits de la nature, des biens naturels et du modèle économique de la Convention constitutionnelle chilienne, 2022 

    Cédric Riot, Caroline Regad, "Legal Opinion" à la demande de Madame la Sénatrice Jésusa Rodriguez dans la perspective d’une réforme de la Constitution et du code civil mexicains dont les propositions ont été présentées au Sénat mexicain le 14 septembre 2021, 2021 

    Cédric Riot, Caroline Regad, « Profil du pays 2021 – France, Rapport pour le programme des Nations Unies Harmony with Nature » en application de la résolution adoptée par l’Assemblée générale de l’Organisation des Nations Unies le 21 décembre 2020, A/RES/75/220, 2021 

    Cédric Riot, Caroline Regad, « Country Profile 2021 – France, Report for the United Nations Harmony with Nature Programme », in accordance with the resolution adopted by the General Assembly of the United Nations on 30 December 2021, 2021 

    Cédric Riot, Caroline Regad, "Note sur les possibilités légales d’intégration des droits de la Nature dans le droit international", Programme de l'Organisation des Nations Unies, Harmony with Nature, 2021 

    Cédric Riot, Caroline Regad, « Note on legal possibilities for integrating the rights of Nature into international law », United Nations, Harmony with Nature Programme, 2021 

    Cédric Riot, Caroline Regad, Expertise à la demande de Madame la Sénatrice Jésusa Rodriguez dans la perspective d’une réforme de la Constitution et du code civil mexicains dont les propositions ont été présentées devant le Sénat mexicain le 14 septembre 2021, 2021 

    Cédric Riot, Caroline Regad, Expertise présentée devant la députation nationale au cours d’une audition devant Madame Cécile Muschotti, députée du Var, chargée par le Premier Ministre Jean Castex de rédiger un rapport sur l’institution d’un défenseur de l'environnement et des générations futures sur le modèle du défenseur des droits et Madame Virginie Dumoulin, membre du Conseil général de l’environnement et du développement durable (CGEDD), service d’inspection du Ministère de la Transition écologique, 2021 

    Cédric Riot, Caroline Regad, Pour un droit des animaux cohérent : la personnalité juridique de l’animal, personne physique non-humaine, 2019 

    Cédric Riot, Caroline Regad, L’évolution du statut juridique de l’animal: La reconnaissance d’une personnalité juridique pour la cohérence du droit, 2019 

  • Cédric Riot, Caroline Regad, Note de politique publique - Le droit des animaux et le droit du vivant dans l’enseignement supérieur, 2022 

    Cédric Riot, Caroline Regad, Harmonie avec la Nature et biodiversité : le rôle du droit du vivant, in: Contributions of Ecological Economics and Earth-centered law, General Assembly Interactive Dialogue on Harmony with Nature to Commemorate International Mother Earth, United Nations, New York, États-Unis, 2022 

    Cédric Riot, Remédier aux lacunes de la réglementation européenne sur le bien-être des animaux (II), 2022 

    Cédric Riot, Caroline Regad, The Charter on the Law of the Living, 2021 

    Cédric Riot, Caroline Regad, Charte du Droit du Vivant, 2021 

    Cédric Riot, Caroline Regad, Carta de Derecho de lo Viviente, 2021 

    Cédric Riot, Earth-Centered Law, EJ Input Harmony with Nature, United Nations, 2021 

    Cédric Riot, Caroline Regad, Déclaration de Toulon : « Les animaux doivent être considérés comme des personnes physiques non-humaines », 2019 

    Cédric Riot, Caroline Regad, Droit des Animaux : Toulon répond à Cambridge – Déclaration de Toulon, 2019 

    Cédric Riot, Caroline Regad, Bande annonce - Déclaration de Toulon (France) du 29 mars 2019, 2019 

    Cédric Riot, Caroline Regad, L'Université de Toulon, pôle de référence et d'innovation en droit des animaux, 2019 

    Cédric Riot, Caroline Regad, Note de travail sur la personne physique non-humaine, 2018 

    Cédric Riot, Proposition de rédaction d’un texte de loi en faveur de la reconnaissance de la personnalité juridique des animaux de compagnie. , 2018 

    Cédric Riot, Regad Caroline, Riot Cédric, Schmitt Sylvie, "The specific legal status of the animal" ; "La personnalité juridique de l'animal (I) - L'animal de compagnie", 2018  

    La loi n°2015-177 du 16 février 2015 a défini les animaux comme des « êtres vivants doués de sensibilité », tout en les maintenant, sous réserve des lois qui les protègent, dans le régime des biens. Nous proposons de refondre la catégorie des personnes afin d’y intégrer l’animal, facilitant la création d’un régime juridique cohérent et efficace. Aux côtés des personnes humaines, la catégorie des personnes non-humaines serait créée.Cette perspective est à nos yeux d’autant plus nécessaire que le droit français doit se mettre en conformité avec l’article 9 de la Déclaration Universelle des Droits de l’Animal du 15 octobre 1978 qui affirme que « La personnalité juridique de l'animal et ses droits doivent être reconnus par la loi. »Le législateur apporterait ainsi les réponses pratiques et théoriques aux nombreuses incohérences de notre droit sur la question des animaux. Cette première édition concerne les animaux de compagnie. Nous élargirons ces réflexions aux autres animaux (d’élevage, etc.) dans les prochains volets.---The n°2015-177 Act of February 16th 2015 defined animals as “living beings endowed with sensitivity”, while at the same time keeping them under the property regime, respecting the laws which protect them.We suggest overhauling the legal category of the natural person in order to include the animal, which would facilitate the creation of a coherent and efficient legal regime. In addition to human beings, the legal category of the non-human natural person would thus be created.In our opinion, this prospect is all the more necessary as French law has to comply with Article 9 of the Universal Declaration of Animal Rights of October 15th 1978 which provides that “the specific legal status of animals and their rights must be recognised by law”.The legislator would thus remedy the numerous practical and theoretical inconsistencies of our legal system regarding animals.Our first lecture deals with companion animals. We shall widen the scope of our research to include other categories of animals (livestock, etc) in our next presentations.

  • Cédric Riot, Caroline Regad, « Animal law in France : Positive law, prospective law And learning the law of the living », Jean Monnet course on animal rights, from a comparative and global perspective, Milan’s Bicocca University, Milan Italy (IT), le 04 mars 2024 

    Cédric Riot, Caroline Regad, « Droit des animaux en France : Droit positif, droit prospectif Et apprehension du droit du vivant », Jean Monnet course on animal rights, from a comparative and global perspective, Milan’s Bicocca University, Milan (Italie), le 04 mars 2024 

    Cédric Riot, Caroline Regad, « Le droit des animaux en France : les insuffisances de la hard law versus les avancées de la soft law », I cumbre internacional de derecho ambiental, animal y minero, San Juan Argentina (AR), le 14 décembre 2023 

    Cédric Riot, Caroline Regad, « El derecho de los animales en Francia : Las insuficiencias del derecho estricto frente a los avances del derecho indicativo », I cumbre internacional de derecho ambiental, animal y minero, San Juan Argentina (AR), le 14 décembre 2023 

    Cédric Riot, Caroline Regad, « The body of the law of the living (corpus iuris vitalis) in support of the Earth Jurisprudence », Transitioning to an Ecological Civilization through the Rights of Nature and Ecological Economics, Santiago Chile (CL), le 16 janvier 2023 

    Cédric Riot, Caroline Regad, « La Déclaration de Toulon et la Charte du Droit du Vivant : Fondements juridiques des changements de paradigme non-anthropocentrés et soutiens de la jurisprudence de la Terre », Implementing a new paradigm in the post-covid 19 world : Earth jurisprudence and Latin America’s rights of Nature, Séoul South Korea (KR), le 14 février 2022   

    Cédric Riot, Caroline Regad, « Harmonie avec la Nature : le rôle du droit du vivant », Harmony with Nature and Biodiversity : Contributions of Ecological Economics and Earth-centered law, New York United States (US), le 22 avril 2022   

    Cédric Riot, Caroline Regad, « Harmony with Nature : the role of the Law of the Living », Harmony with Nature and Biodiversity : Contributions of Ecological Economics and Earth-centered law, New York United States (US), le 22 avril 2022 

    Cédric Riot, Caroline Regad, « The Toulon Declaration and the Charter on the Law of the Living : Legal foundations for non-anthropocentric paradigm shifts and support for Earth jurisprudence », Implementing a new paradigm in the post-covid 19 world : Earth jurisprudence and Latin America’s rights of Nature, Séoul South Korea (KR), le 14 février 2022   

    Cédric Riot, Caroline Regad, « La Charte du Droit du Vivant : Genèse d'un droit d'avenir », 2e congreso virtual internacional de derecho animal, Buenos AIres Argentina (AR), le 15 novembre 2021 

    Cédric Riot, Caroline Regad, « La Carta de Derecho de lo Viviente : Génesis de un futuro derecho », 2e congrès international virtuel en droit des animaux, Buenos Aires Argentina (AR), le 15 novembre 2021 

    Cédric Riot, Caroline Regad, « Protecting humans rights and the rights of Nature and animals », Conférence sur l’avenir de l’Europe impulsée par la Commission Européenne, le Parlement Européen et le Conseil de l’Union européenne, Strasbourg, le 14 novembre 2021 

    Cédric Riot, Caroline Regad, « Protéger les droits des humains et les droits de la Nature et des animaux », Conférence sur l’avenir de l’Europe impulsée par la Commission Européenne, le Parlement Européen et le Conseil de l’Union européenne, Strasbourg, le 14 novembre 2021 

    Cédric Riot, « Charte du Droit du Vivant », Charte de Droit du Vivant / Charter on the Law of the Living / Carta de Derecho de lo Viviente, New-York United States (US), le 26 mai 2021 

    Cédric Riot, Caroline Regad, « Roundtable on Animal Legal Personhood – The French and international perspective », Roundtable on Animal Legal Personhood - Perspectives from continental law, Cambridge United Kingdom (GB), le 26 mars 2021 

    Cédric Riot, Caroline Regad, « La personnalité juridique de l’animal – Les perspectives française et internationale », Roundtable on Animal Legal Personhood - Perspectives from continental law, Cambridge United Kingdom (GB), le 10 mars 2021 

    Cédric Riot, Caroline Regad, « La personalidad jurídica de los animales », Foro por el reconocimiento de los derechos de los demás animales, Ciutad de México Mexico (MX), le 17 février 2021 

    Cédric Riot, Caroline Regad, « La personnalité juridique des animaux », Forum pour la reconnaissance des droits des autres animaux, Mexico Mexico (MX), le 17 février 2021 

    Cédric Riot, Caroline Regad, « La personnalité juridique de l’animal et la Déclaration de Toulon », Cycle de conférences de l'Institut de droit des animaux, Buenos Aires Argentina (AR), le 11 décembre 2020 

    Cédric Riot, Caroline Regad, « La personalidad jurídica de los animales en la Declaración de Toulon », Cycle de conférences de l'Institut de droit des animaux, Conférence en traduction simultanée organisée par l'Association ibéro-américaine de droit, de culture et d’environnement,, Institut de droit des Animaux, Argentine, Mexique, Panama, Buenos Aires Argentina (AR), le 11 décembre 2020 

    Cédric Riot, « Contexte et contenu de la Déclaration de Toulon », La personnalité juridique de l'animal et la Déclaration de Toulon, Cycle de conférences de l'Institut de droit des animaux, Conférence en traduction simultanée organisée par l'Association ibéro-américaine de droit, de culture et d’environnement, Institut de droit des Animaux, Argentine, Mexique, Panama, Buenos Aires Argentina (AR), le 11 décembre 2020 

    Cédric Riot, « Contexto y contenido de la Declaración de Toulon », La personalidad jurídica de los animales en la Declaración de Toulon. Cycle de conférences de l'Institut de droit des animaux, Conférence en traduction simultanée organisée par l'Association ibéro-américaine de droit, de culture et d’environnement, Buenos Aires Argentina (AR), le 11 décembre 2020 

    Cédric Riot, Caroline Regad, « Le droit du vivant défini dans le cadre de la trilogie sur la personnalité juridique de l'animal », La personnalité juridique de l'animal (III) - Les animaux sauvages, Toulon, le 07 novembre 2020   

    Cédric Riot, Caroline Regad, « La charte du droit du vivant », La personnalité juridique de l'animal (III) - Les animaux sauvages, Toulon, le 07 novembre 2020   

    Cédric Riot, « La personnalité juridique des animaux sauvages en droit interne : un défi du XXIe siècle », La personnalité juridique de l'animal (III) - Les animaux sauvages, Toulon, le 07 novembre 2020   

    Cédric Riot, Caroline Regad, « Propos conclusifs de la trilogie scientifique sur la personnalité juridique de l'animal », La personnalité juridique de l'animal (III) - Les animaux sauvgages, Toulon, le 07 novembre 2020   

    Cédric Riot, « Les animaux non-humains (ANH) : statut juridique », Planète Nature, La Garde, le 04 octobre 2020 

    Cédric Riot, Caroline Regad, « Nature, animaux et droit », Planète Nature, La Garde, le 02 octobre 2020 

    Cédric Riot, Caroline Regad, « L'esprit de la Déclaration de Toulon », 1e congresso virtual internacional de derecho animal 2020, Buenos Aires Argentina (AR), le 25 mai 2020 

    Cédric Riot, Caroline Regad, « The Toulon Declaration (in English) », 1e congresso virtual internacional de derecho animal 2020, Buenos Aires Argentina (AR), le 25 mai 2020 

    Cédric Riot, Caroline Regad, « Declaración de Toulon (en español) », 1e congresso virtual internacional de derecho animal 2020, Buenos Aires Argentina (AR), le 25 mai 2020 

    Cédric Riot, Caroline Regad, « Die Toulon-Deklaration (in Deutsch) », 1e congresso virtual internacional de derecho animal, Buenos Aires Argentina (AR), le 01 mai 2020 

    Cédric Riot, Caroline Regad, « L'animal, une "personne" juridique - D'hier à aujourd'hui », Journée de sensibilisation aux animaux, Toulon, le 18 mars 2020 

    Cédric Riot, Caroline Regad, « Le statut de l'animal, perspectives d'avenir », Journée de sensibilisation aux animaux, Toulon, le 18 mars 2020 

    Cédric Riot, « Les enjeux de la personnalité juridique des animaux », Journée de sensibilisation aux animaux, Toulon, le 18 mars 2020 

    Cédric Riot, Caroline Regad, « Discours de remise solennelle des diplômes universitaires en droit des animaux », Cérémonie solennelle de remise des diplômes en droit des animaux, promotion Montaigne, Toulon, le 06 février 2020 

    Cédric Riot, « Droit des Animaux : une rétrospective pleine de perspectives », Cérémonie solennelle de remise des diplômes en droit des animaux, promotion Montaigne, Toulon, le 06 février 2020 

    Cédric Riot, Caroline Regad, « Les enjeux de la Déclaration de Toulon sur la personnalité juridique de l'animal », Fête de l'animal 2, Toulon, le 05 octobre 2019 

    Cédric Riot, « L'esprit de la Déclaration de Toulon », Fête de l'animal 2, Toulon, le 05 octobre 2019 

    Cédric Riot, Caroline Regad, « En exclusivité : l'esprit et les clés d'interprétation de la Déclaration de Toulon », Conférence de presse, Toulon, le 01 octobre 2019 

    Cédric Riot, Caroline Regad, « La Déclaration de Toulon ou l'intérêt d'attribuer une personnalité juridique à l'animal », Animaux et communs naturels : un statut juridique pour les protéger ?, Toulouse, le 22 août 2019 

    Cédric Riot, « La Déclaration de Toulon : un texte universel pour une personnalité juridique de l’animal », Animaux et communs naturels : un statut juridique pour les protéger ?, Toulouse, le 22 août 2019 

    Cédric Riot, Caroline Regad, « La Déclaration de Toulon du 29 mars 2019 sur la personnalité juridique de l’animal : pourquoi ? quelle potentialité juridique ? », Démocratie et Justice, Aix-en-Provence, le 01 juillet 2019 

    Cédric Riot, « De Cambridge à Toulon : lever les a priori pour faire évoluer le droit des animaux », Démocratie et Justice- Table ronde "Représenter et protéger les droits fondamentaux des minorités vivantes non humaines", Aix-en-Provence, le 01 juillet 2019 

    Cédric Riot, « Le temps procédural classique inadapté à l'animal : évolutions souhaitables et souhaitées », Démocratie et Justice - Atelier "Comment protéger les droits des non humains en démocratie", Aix-en-Provence, le 01 juillet 2019 

    Cédric Riot, « L'utilité du Code de l'animal », Conférences inaugurales du Diplôme Universitaire en droit Droit des Animaux, Toulon, le 13 avril 2019 

    Cédric Riot, Caroline Regad, Louis Balmond, « Déclaration de Toulon », La personnalité juridique de l'animal (II) - Les animaux liés à fonds (les animaux de rente, d'expérimentation, de divertissement), Toulon, le 28 mars 2018 

    Cédric Riot, Caroline Regad, « La personnalité juridique de l’animal (II) », La trilogie de personnification juridique de l'animal, Toulon, le 28 mars 2019   

    Cédric Riot, Caroline Regad, « Les animaux liés à un fonds, vers une nouvelle catégorie de personnes physiques non-humaines », La personnalité juridique de l'animal (II)- Les animaux liés à un fonds (les animaux de rente, de divertissement, d'expérimentation), Toulon, le 28 mars 2019   

    Cédric Riot, « La personnalité juridique des animaux liés à un fonds : lever les a priori d'aujourd’hui pour construire un droit cohérent demain », La personnalité juridique de l'animal (II) - Les animaux liés à un fonds (les animaux de rente, de divertissement, d'expérimentation), Toulon, le 28 mars 2019   

    Cédric Riot, Caroline Regad, « La personnalité juridique de l'animal, seul moyen d'assurer la cohérence du droit », Colloque Assemblée Nationale, Paris, le 20 novembre 2018 

    Cédric Riot, Caroline Regad, « Le droit des animaux au XXIème siècle », La Fête de l'Animal, Toulon, le 28 septembre 2018 

    Cédric Riot, « La personnalité juridique de l'animal : yes, we do ! », La Fête de l'Animal, Toulon, le 28 septembre 2018 

    Cédric Riot, « Une présentation du droit des animaux au XXIème siècle (II) », Conférence de presse, Toulon, le 24 septembre 2018 

    Cédric Riot, Caroline Regad, Sylvie Schmitt, « La personnalité juridique de l'animal (I) - L'animal de compagnie », La personnalité juridique de l'animal (I) - L'animal de compagnie, Toulon, le 29 mars 2018   

    Cédric Riot, « La personnalité juridique de l’animal de compagnie : carences d’aujourd’hui, force de demain », La personnalité juridique de l'animal (I) - L'animal de compagnie, Toulon, le 29 mars 2018 

    Cédric Riot, Caroline Regad, « Avant-propos », La personnalité juridique de l'animal (I) - L'animal de compagnie, Toulon, le 29 mars 2018 

    Cédric Riot, Caroline Regad, « Sortir définitivement l'animal du droit des biens », L’animal : Sortir et rester dans la catégorie des biens, Nice, le 01 janvier 2018 

    Cédric Riot, « L'animal, personne non humaine : aspects théoriques et pratiques », L’animal : Sortir et rester dans la catégorie des biens, Nice, le 01 janvier 2018 

    Cédric Riot, « L'animal, personne non humaine », Pourquoi ? Comment sortir l'animal de la catégorie des biens ? Conséquences ?, Nice, le 01 janvier 2018 

    Cédric Riot, « La période précontractuelle », Le nouveau Droit des contrats, Toulon, le 11 mars 2016 

    Cédric Riot, « Présentation du droit de la sécurité sociale à l’Université », Les 70 ans de la Sécurité Sociale, Toulon, le 02 décembre 2015 

    Cédric Riot, « Les contraintes du droit du travail », Tourisme et contrats , Toulon, le 20 mars 2015 

    Cédric Riot, « Le développement des structures et des soins à la personne », Vieillir ? "Anticiper - Accompagner - Apprendre", Toulon, le 21 février 2015 

    Cédric Riot, « Le coût juridique d’un mauvais management », Management de proximité et santé au travail , Montpellier, le 19 mars 2014 

    Cédric Riot, « Le management du risque psychosocial », Conférence-débat à l’occasion de la manifestation organisée le 12 mars 2010 par l’Ecole Sécurité-Environnement-Qualité (ESEQ) de Montpellier, Montpellier, le 01 mars 2010 

    Cédric Riot, « L’impact de la nouvelle version du Code du travail sur la jurisprudence », Conférence-débat à l’occasion de la manifestation organisée le 26 septembre 2008 par l’Ecole Sécurité-Environnement-Qualité (ESEQ) de Montpellier, Montpellier, le 26 septembre 2008 

    Cédric Riot, « L’incidence des Nouvelles Technologies dans les relations de travail », XXXVIème Séminaire commun des Facultés de Droit de Montpellier et de Heidelberg, Montpellier, le 01 juin 2004 

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