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Cédric Riot

35 Av. Alphonse Daudet
83056 Toulon Cedex

Cédric Riot

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.
Spécialités :  Droit des animauxDroit du travailEntrepriseProtection sociale
  • Directeur du Diplôme Universitaire en Droit des Animaux
  • Responsable scientifique "La personnalité juridique de l'animal"
  • Responsable associé rubrique "Droit social" Revue Droit et Santé
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

La charte du droit du vivant

samedi 7 novembre 2020

Charte proclamée dans le cadre de la trilogie des colloques organisés au sein de l’Université de Toulon sur la personnalité juridique de l’animal.

La personnalité juridique de l’animal (III)

samedi 7 novembre 2020

Les animaux sauvages

Organisé sous la responsabilité scientifique de Caroline Regad et Cédric Riot - Enseignants-chercheurs à l’Université de Toulon, porté par la Direction de la Formation Tout au Long de la Vie et du Développement des Ressources Propres de l’Univ. de Toulon

1º Congreso virtual internacional de derecho animal 2020

lundi 25 mai 2020

Organizado por Colegio de abogados y procurados de Salta – Instituto de derecho animal

Déclaration de Toulon

vendredi 29 mars 2019

Déclaration proclamée dans le cadre de la trilogie des colloques organisés au sein de l’Université de Toulon sur la personnalité juridique de l’animal.

La personnalité juridique de l’animal (II)

jeudi 28 mars 2019

Les animaux liés à un fonds

Organisé par l’Université de Toulon, sous la responsabilité scientifique de Caroline Regad et Cédric Riot, avec le parrainage de la Fondation Brigitte Bardot

La personnalité juridique de l'animal (I)

jeudi 29 mars 2018

L'animal de compagnie


Parutions

La personnalité juridique de l'animal

Les animaux liés à un fonds (les animaux de rente, de divertissement, d'expérimentation)

LexisNexis, 2020

Actes du colloque organisé les 28 et 29 mars 2019 à la Faculté de droit de Toulon sous la direction scientifique de Caroline Regad et Cédric Riot, sous le parrainage de la Fondation Brigitte Bardot.

La personnalité juridique de l'animal

L'animal de compagnie

LexisNexis, 2018

La personnalité juridique de l'animal est un ouvrage ayant pour objectif partiel de proposer la reconnaissance de la catégorie de personne physique non humaine et la création d’un régime propre à l’animal de compagnie.



Publications

Thèse

Le risque social. Thèse soutenue en 2004 à Montpellier 1, sous la direction de Philippe Coursier.

Ouvrages

Cédric Riot et Caroline Regad (dir.), La personnalité juridique de l'animal : les animaux de rente, de divertissement, d'expérimentation, LexisNexis, 2020, 137 p.

Cédric Riot, Caroline Regad et Sylvie Schmitt (dir.), La personnalité juridique de l'animal : [actes du] colloque, LexisNexis, 2018, 143 p.

Cédric Riot, Le risque social, Université de Montpellier I, 2005, Collection Thèses, 571 p.

Articles

Cédric Riot, « Déclaration de Toulon sur la personnalité juridique de l'animal du 29 mars 2019 », La personnalité juridique de l'animal (II) - Les animaux liés à un fonds (de rente, de divertissement, d'expérimentation), LexisNexis, 2020, p. NC

Cédric Riot, « En période de contrainte, une législation sociale libérée ? », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2020, pp. 739-742

Cédric Riot, « Entretien avec Caroline Regad et Cédric Riot », Comissão de Defesa e Direito dos Animais, 2020, p. NC

Cédric Riot, « Entrevista com Caroline Regad e Cédric Riot », Comissão de Defesa e Direito dos Animais, 2020, p. NC

Cédric Riot, « Esquisse de la personnalité juridique de l'animal, personne physique non-humaine », Nous et les animaux, Les Petits matins, 2020, pp. 59-65

Cédric Riot, « Genèse de la Déclaration des universitaires juristes sur la personnalité juridique de l'animal, dite "Déclaration de Toulon », Droit animal Ethique et sciences, 2020, p. 7

Cédric Riot, « La loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Réflexions sur l'autonomie des finances sociales et des institutions », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2020, pp. 267-272

Cédric Riot, « Le remède : La personnalité juridique proposée par la Déclaration de Toulon », Chilean Animal Law Magazine, 2020, p. NC

Cédric Riot, « Les enjeux de la Déclaration de Toulon », Chilean Animal Law Magazine, 2020, p. NC

Cédric Riot, « L'animal, personne physique non-humaine », Annales de la faculté de droit et de science politique de Nice, 2019, pp. 201-220

Cédric Riot, « La personnalité juridique des animaux liés à un fonds : lever les a priori d’aujourd’hui pour construire un droit cohérent demain », La personnalité juridique de l'animal (II) - Les animaux liés à un fonds (de rente, de divertissement, d'expérimentation), LexisNexis, 2019, p. NC

Cédric Riot, « L’animal, personne non humaine : aspects théoriques et pratiques », Annales de la faculté de droit et de science politique de Nice, 2019, pp. 212-219

Cédric Riot, « La personalidad jurídica de los animales (I) - Animales de compañía », Derecho Animal. Forum of Animal Law Studies, N° 2, 2018, pp. 51-55

Cédric Riot, « La personnalité juridique de l'animal (I): L'animal de compagnie - Synthèse d'une doctrine », Derecho Animal. Forum of Animal Law Studies, N° 2, 2018, pp. 61-65

Cédric Riot, « Legal Personhood of Animals (I): The case for the legal personhood of companion animals », Derecho Animal. Forum of Animal Law Studies, N° 2, 2018, pp. 56-60

Cédric Riot, « Introduction », La personnalité juridique de l'animal (I) : L'animal de compagnie, LexisNexis, 2018, pp. 1-6

Cédric Riot, « La personnalité juridique de l’animal de compagnie : carences d’aujourd’hui, force de demain », La personnalité juridique de l'animal (I) - L'animal de compagnie, LexisNexis, 2018, pp. 85-103

Cédric Riot, « Séance solennelle », La personnalité juridique de l'animal (I) - L'animal de compagnie, 2018, p. 139

Cédric Riot, « La généralisation du tiers payant : une ambition discutée », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2016, pp. 47-51

Cédric Riot, « Loi de modernisation de notre système de santé (Loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016) – « Généralisation du tiers-payant : une ambition discutée » - Bruno SIAU et Cédric RIOT - Revue Droit et Santé Hors-série 2016 - septembre 2016 », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2016, p. NC

Cédric Riot, « Loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé / Revue Droit et Santé / numero spécial (éditions LEH), Fasc. ‘’ La généralisation du tiers payant : une ambition discutée’’ [co-auteur : Cédric RIOT / Université de Toulon] – mai 2016 », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2016, p. NC

Cédric Riot, « Le développement des structures et des soins à la personne », Liberté Politique, N° 67, 2015, pp. 52-65

Cédric Riot, « L’esprit de la réforme HARTZ confronté au droit de l’Union européenne », Bulletin de droit comparé – Revue du Centre de droit et de politique comparés Jean-Claude Escarras, 2015, pp. 14-27

Cédric Riot, « Relance du pouvoir d’achat : la réduction dégressive des cotisations salariales censurée par le Conseil constitutionnel », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 62, 2014, pp. 1726-1728 (Note sous Cons. Const. DC n° 2014-698 du 6 août 2014, Loi de financement rectificative de la Sécurité sociale pour 2014)

Cédric Riot, « Le projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2014 : l’austérité comme conséquence des réformes passées », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 57, 2014, pp. 963-965 (Obs. sur le Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2014)

Cédric Riot, « L’ambiguïté des rapports d’expertises : analyses et conséquences », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 55, 2013, pp. 638-639 (Note sous Cass. 2ème civ., 23 mai 2013, pourvoi n°12-13649 et Cass. 2ème civ., 30 mai 2013, pourvoi n°12-21078)

Cédric Riot, « La notion de handicap au regard du droit de l’Union européenne », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 54, 2013, pp. 521-523 (Note sous CJUE, 11 avril 2013, C-335/11 et C-337/11, in Revue Droit et Santé)

Cédric Riot, « Imputabilité au service et secteur d’activité », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 51, 2013, pp. 107-109 (Note sous CE, 24 sept. 2012, n°331081)

Cédric Riot, « Les risques au XXIème siècle : Assurance vs Sécurité sociale », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2013, pp. 330-335

Cédric Riot, « La clause de non concurrence à l’épreuve du marché des implants dentaires », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 48, 2012, pp. 536-537

Cédric Riot, « L’art et la manière de remplir un questionnaire d’assurance », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 48, 2012, pp. 534-535 (Note sous Cass. 2ème civ., 09 fév. 2012)

Cédric Riot, « La liberté a-t-elle une valeur absolue ? L’exemple du consentement à l’acte médical lato sensu », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 46, 2012, pp. 220-221 (Note sous Cass. 1ère civ., 26 janv. 2012)

Cédric Riot, « Egalité de traitement entre médecins spécialistes et généralistes », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 45, 2012, pp. 155-158 (Note sous Cass. soc., 23 nov. 2011)

Cédric Riot, « Enjeux des décharges de responsabilité médicale », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 40, 2011, pp. 197-199 (Note sous Cass. 1ère civ., 20 janv. 2011)

Cédric Riot, « Solidarité et dépendance : quel avenir ? », Les Petites Affiches, N° 19, 2011, pp. 3-11

Cédric Riot, « CARMF, praticiens médicaux et redressement judiciaire », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 38, 2010, pp. 540-542 (Note sous Cass. 2ème civ., 4 fév. 2010 et Cass. 2ème civ., 8 juill. 2010)

Cédric Riot, « Harcèlement moral, praticiens médicaux et protection fonctionnelle », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 36, 2010, pp. 391-393 (Note sous CE, 8 mars 2010)

Cédric Riot, « Fusion d’organismes de santé et unification des règles sociales applicables aux médecins », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 32, 2009, p. NC (Note sous Cass. soc., 16 septembre 2009)

Cédric Riot, « La pratique du Portage salarial », Hérault juridique et économique, N° 2672, 2008, pp. 7-8 (Note sous CA Montpellier, 20 juin 2007)

Cédric Riot, « Statut social des praticiens travaillant dans les établissements de santé privés à but non lucratif », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 25, 2008, pp. 639-640 (Note sous Cass. soc., 12 mars 2008)

Cédric Riot, « Le droit de continuer à porter le nom de l’époux pour les professionnelles de santé libérales : l’incidence du chiffre ? », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 23, 2008, pp. 344-345 (Note sous CA Bordeaux, 8 janv. 2008)

Communications

Cédric Riot, « Declaración de Toulon (en español) », p. NC, 1e congresso virtual internacional de derecho animal 2020, Buenos Aires, Argentina, 25 mai 2020

Cédric Riot, « Die Toulon-Deklaration (in Deutsch) », p. NC, 1e congresso virtual internacional de derecho animal, Buenos Aires, Argentina, 01 mai 2020

Cédric Riot, « Discours de remise solennelle des diplômes universitaires en droit des animaux », p. NC, Cérémonie solennelle de remise des diplômes en droit des animaux, promotion Montaigne, Toulon, 06 février 2020

Cédric Riot, « Droit des Animaux : une rétrospective pleine de perspectives », p. NC, Cérémonie solennelle de remise des diplômes en droit des animaux, promotion Montaigne, Toulon, 06 février 2020

Cédric Riot, « L'animal, une "personne" juridique - D'hier à aujourd'hui », p. NC, Journée de sensibilisation aux animaux, Toulon, 18 mars 2020

Cédric Riot, « La charte du droit du vivant », p. NC, La personnalité juridique de l'animal (III) - Les animaux sauvages, Toulon, 07 novembre 2020 (Séance solennelle)

Cédric Riot, « La personnalité juridique des animaux sauvages en droit interne : un défi du XXIe siècle », p. NC, La personnalité juridique de l'animal (III) - Les animaux sauvages, Toulon, 07 novembre 2020

Cédric Riot, « Le droit du vivant défini dans le cadre de la trilogie sur la personnalité juridique de l'animal », p. NC, La personnalité juridique de l'animal (III) - Les animaux sauvages, Toulon, 07 novembre 2020

Cédric Riot, « Le statut de l'animal, perspectives d'avenir », p. NC, Journée de sensibilisation aux animaux, Toulon, 18 mars 2020 (Table ronde)

Cédric Riot, « Les animaux non-humains (ANH) : statut juridique », p. NC, Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'innovation, Planète Nature, La Garde, 04 octobre 2020 (Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'innovationFête de la science, 29ème édition, 13ème participation de l'Université)

Cédric Riot, « Les enjeux de la personnalité juridique des animaux », p. NC, Journée de sensibilisation aux animaux, Toulon, 18 mars 2020

Cédric Riot, « Nature, animaux et droit », p. NC, Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'innovation, Planète Nature, La Garde, 02 octobre 2020 (Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'innovationFête de la science, 29ème édition, 13ème participation de l'Université)

Cédric Riot, « Propos conclusifs de la trilogie scientifique sur la personnalité juridique de l'animal », p. NC, La personnalité juridique de l'animal (III) - Les animaux sauvgages, Toulon, 07 novembre 2020

Cédric Riot, « The Toulon Declaration (in English) », p. NC, 1e congresso virtual internacional de derecho animal 2020, Buenos Aires, Argentina, 25 mai 2020

Cédric Riot, « De Cambridge à Toulon : lever les a priori pour faire évoluer le droit des animaux », p. NC, Démocratie et Justice- Table ronde "Représenter et protéger les droits fondamentaux des minorités vivantes non humaines", Aix-en-Provence, 01 juillet 2019 (Intervention dans le cadre de "La Déclaration de Toulon du 29 mars 2019 sur la personnalité juridique de l'animal : pourquoi ? Quelle potentialité juridique ?)

Cédric Riot, « En exclusivité : l'esprit et les clés d'interprétation de la Déclaration de Toulon », p. NC, Conférence de presse, Toulon, 01 octobre 2019

Cédric Riot, « L'esprit de la Déclaration de Toulon », p. NC, Fête de l'animal 2, Toulon, 05 octobre 2019

Cédric Riot, « L'utilité du Code de l'animal », p. NC, Conférences inaugurales du Diplôme Universitaire en droit Droit des Animaux, Toulon, 13 avril 2019

Cédric Riot, « La Déclaration de Toulon : un texte universel pour une personnalité juridique de l’animal », p. NC, Animaux et communs naturels : un statut juridique pour les protéger ?, Toulouse, 22 août 2019

Cédric Riot, « La Déclaration de Toulon du 29 mars 2019 sur la personnalité juridique de l’animal : pourquoi ? quelle potentialité juridique ? », p. NC, Démocratie et Justice, Aix-en-Provence, 01 juillet 2019 (Ecole d'été de recherche)

Cédric Riot, « La Déclaration de Toulon ou l'intérêt d'attribuer une personnalité juridique à l'animal », p. NC, Animaux et communs naturels : un statut juridique pour les protéger ?, Toulouse, 22 août 2019 (Journées d'Eté des Ecologistes à l'Université de Toulouse)

Cédric Riot, « La personnalité juridique de l’animal (II) », p. NC, La trilogie de personnification juridique de l'animal, Toulon, 28 mars 2019 (Colloque organisé par Caroline Regad et Cédric Riot.)

Cédric Riot, « La personnalité juridique des animaux liés à un fonds : lever les a priori d'aujourd’hui pour construire un droit cohérent demain », p. NC, La personnalité juridique de l'animal (II) - Les animaux liés à un fonds (les animaux de rente, de divertissement, d'expérimentation), Toulon, 28 mars 2019

Cédric Riot, « Le temps procédural classique inadapté à l'animal : évolutions souhaitables et souhaitées », p. NC, Démocratie et Justice - Atelier "Comment protéger les droits des non humains en démocratie", Aix-en-Provence, 01 juillet 2019 (Intervention lors de l'atelier "Comment protéger les droits des non humains en démocratie. Les pistes de l'extra-patrimonialisation versus celles de l'attribution d'une personnalité juridique" du 2 juillet 2019, dans le cadre de l'Ecole d'été de recherche de la pépinière d'excellence JUSDEMOS de la fondation de recherche A*MIDES)

Cédric Riot, « Les animaux liés à un fonds, vers une nouvelle catégorie de personnes physiques non-humaines », p. NC, La personnalité juridique de l'animal (II)- Les animaux liés à un fonds (les animaux de rente, de divertissement, d'expérimentation), Toulon, 28 mars 2019 (Avant-propos en deux temps, ouvrant le volet numéro deux de la trilogie des colloques sur la personnalité juridique de l'animal)

Cédric Riot, « Les enjeux de la Déclaration de Toulon sur la personnalité juridique de l'animal », p. NC, Fête de l'animal 2, Toulon, 05 octobre 2019

Cédric Riot, « Avant-propos », p. NC, La personnalité juridique de l'animal (I) - L'animal de compagnie, Toulon, 29 mars 2018

Cédric Riot, « Déclaration de Toulon », p. NC, La personnalité juridique de l'animal (II) - Les animaux liés à fonds (les animaux de rente, d'expérimentation, de divertissement), Toulon, 28 mars 2018

Cédric Riot, « L'animal, personne non humaine », p. NC, Pourquoi ? Comment sortir l'animal de la catégorie des biens ? Conséquences ?, Nice, 01 janvier 2018

Cédric Riot, « L'animal, personne non humaine : aspects théoriques et pratiques », p. NC, L’animal : Sortir et rester dans la catégorie des biens, Nice, 01 janvier 2018

Cédric Riot, « La personnalité juridique de l'animal (I) - L'animal de compagnie », p. NC, La personnalité juridique de l'animal (I) - L'animal de compagnie, Toulon, 29 mars 2018

Cédric Riot, « La personnalité juridique de l'animal : yes, we do ! », p. NC, Mairie de Toulon, La Fête de l'Animal, Toulon, 28 septembre 2018 (Intervention à l'Oméga Live du Zénith de Toulon)

Cédric Riot, « La personnalité juridique de l'animal, seul moyen d'assurer la cohérence du droit », p. NC, Colloque Assemblée Nationale, Paris, 20 novembre 2018

Cédric Riot, « La personnalité juridique de l’animal de compagnie : carences d’aujourd’hui, force de demain », p. NC, La personnalité juridique de l'animal (I) - L'animal de compagnie, Toulon, 29 mars 2018

Cédric Riot, « Le droit des animaux au XXIème siècle », p. NC, La Fête de l'Animal, Toulon, 28 septembre 2018 (Interventions à venir.)

Cédric Riot, « Sortir définitivement l'animal du droit des biens », p. NC, L’animal : Sortir et rester dans la catégorie des biens, Nice, 01 janvier 2018

Cédric Riot, « Une présentation du droit des animaux au XXIème siècle (II) », p. NC, Conférence de presse, Toulon, 24 septembre 2018 (Salon Clemenceau de la Mairie d’Honneur, Carré du port.)

Cédric Riot, « La période précontractuelle », p. NC, Le nouveau Droit des contrats, Toulon, 11 mars 2016

Cédric Riot, « Le développement des structures et des soins à la personne », p. NC, Observatoire Socio-Politique (OSP) de Fréjus-Toulon, Vieillir ? "Anticiper - Accompagner - Apprendre", Toulon, 21 février 2015

Cédric Riot, « Les contraintes du droit du travail », p. NC, Association Toulonnaise du génie contractuel (ATGC) du Master 2 - spéc. droit des contrats., Tourisme et contrats, Toulon, 20 mars 2015

Cédric Riot, « Présentation du droit de la sécurité sociale à l’Université », p. NC, Les 70 ans de la Sécurité Sociale, Toulon, 02 décembre 2015

Cédric Riot, « Le coût juridique d’un mauvais management », p. NC, Management de proximité et santé au travail, Montpellier, 19 mars 2014

Cédric Riot, « Le management du risque psychosocial », p. NC, Conférence-débat à l’occasion de la manifestation organisée le 12 mars 2010 par l’Ecole Sécurité-Environnement-Qualité (ESEQ) de Montpellier, Montpellier, 01 mars 2010

Cédric Riot, « L’impact de la nouvelle version du Code du travail sur la jurisprudence », p. NC, Conférence-débat à l’occasion de la manifestation organisée le 26 septembre 2008 par l’Ecole Sécurité-Environnement-Qualité (ESEQ) de Montpellier, Montpellier, 26 septembre 2008

Autres

Cédric Riot, Bande annonce - Déclaration de Toulon (France) du 29 mars 2019, p. NC

Cédric Riot, Droit des Animaux : Toulon répond à Cambridge – Déclaration de Toulon, p. NC (http://www.univ-tln.fr/Droit-des-Animaux-Toulon-repond-a-Cambridge-le-29-mars-2019.html)

Cédric Riot, Déclaration de Toulon : « Les animaux doivent être considérés comme des personnes physiques non-humaines », p. NC

Cédric Riot, L'Université de Toulon, pôle de référence et d'innovation en droit des animaux, p. NC

Cédric Riot, Le droit du vivant, p. NC

Cédric Riot, Les animaux ont-ils des droits ?, p. NC

Cédric Riot, L’évolution du statut juridique de l’animal, p. NC (Note juridique à l’attention de Monsieur le Ministre François de Rugy)

Cédric Riot, Non-human person in French law, p. NC

Cédric Riot, Note de travail sur la personne physique non-humaine, p. NC (Remise à Madame Valérie Gomez-Bassac.)

Cédric Riot, Pour un droit des animaux cohérent : la personnalité juridique de l’animal, personne physique non-humaine, p. NC (Note détaillée aux députés à la demande de Madame Valérie Gomez-Bassac)

Cédric Riot, Proposition de rédaction d’un texte de loi en faveur de la reconnaissance de la personnalité juridique des animaux de compagnie., p. NC (Proposition de rédaction d’un texte de loi en faveur de la reconnaissance de la personnalité juridique des animaux de compagnie. Séance solennelle, sur une idée de Caroline Regad, lors du colloque sur La personnalité juridique de l'animal (I) - L'animal de compagnie.Le document est confidentiel.)




Conférence des Doyens
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Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.