Dominique Nazet-Allouche

Chargé de recherche honoraire
Sociologie et sciences du droit.
Centre National de la Recherche Scientifique

PARUTION

La fabrication du droit de l’Union européenne dans le contexte du ...

  DICE Editions
01 / 2018

  • Dominique Nazet-Allouche, Marie-Pierre Lanfranchi, Olivier Lecucq (dir.), Nationalité et citoyenneté: Perspectives de droit comparé, droit européen et droit international, 5e éd., Bruylant et Strada lex, 2024, A la croisée des droits, 373 p.  

    Sous l'effet d'un processus historique, sociologique et politique tenant à la conjonction de nombreuses forces œuvrant vers le centre comme vers la périphérie, les sociétés contemporaines sont, de manière plus ou moins marquée, conduites à se repenser en terme d'identité. Préservation d'identité, perte ou quête d'identité sont ainsi, plus que jamais, des questions au cœur du débat public.Le débat récurrent en France sur le thème de l'identité nationale, la crise politique de l'Etat et de la société belges, les proclamations unilatérales d'indépendance en Europe centrale et orientale (Kosovo, Ossétie du Sud, Abkhazie) illustrent, exemples parmi d'autres, la vigueur et l'actualité sans cesse renouvelée de cette thématique. Comptant parmi les cadres les mieux établis de l'expression des communautés humaines et, à ce titre, parmi les vecteurs les plus aptes à soutenir l'expression identitaire, les concepts de nationalité et de citoyenneté sont fortement mobilisés dans la réflexion.Le présent ouvrage, qui reprend les travaux de la IVe journée d'études de l'UMR 7318, co-organisée par le Centre d'études et de recherche internationales et communautaires (CERIC - Université Paul Cézanne) et l'Institut d'études ibériques et Ibérico-Américaines (Université de Pau), a pour objet de revisiter les deux concepts en contribuant à mieux définir leur sens et leurs interactions à la lumière du contexte actuel et en croisant les perspectives du droit constitutionnel, du droit comparé, du droit européen et du droit international public

    Dominique Nazet-Allouche, Laurence Gay, Emmanuelle Mazuyer (dir.), Les droits sociaux fondamentaux. Entre droits nationaux et droit européen: entre droits nationaux et droit européen, Bruylant, 2006, A la croisée des droits, 289 p. 

    Dominique Nazet-Allouche, Jacques Bourrinet (dir.), Union européenne et protection sociale, la Documentation française, 2002, Monde européen et international, 207 p. 

    Dominique Nazet-Allouche, Les entreprises en difficulté et l'emploi: normes et pratiques, Centre de sciences sociales du travail, 1979, 285 p. 

    Dominique Nazet-Allouche, L'attitude des syndicats ouvriers à l'égard de l'intervention des juges professionnels en droit du travail: approche, 1976, 133 p. 

  • Dominique Nazet-Allouche, « La Cour de Justice et les droits sociaux fondamentaux », Les droits sociaux fondamentaux : entre droits nationaux et droit européen, Bruylant, 2007, pp. ?? 

    Dominique Nazet-Allouche, « Les mutations du dialogue social européen », in L. BOISSON DE CHAZOURNES, R. MEHDI (dir.), Une société internationale en mutations : quels acteurs pour une nouvelle gouvernance ?, Bruylant, 2005 

    Dominique Nazet-Allouche, « Protection sociale et compétence communautaire », Vers une politique sociale européenne ?, CRAV Strasbourg et LVA Saarland ed., 2005, pp. ?? 

    Dominique Nazet-Allouche, « La contribution décisive et polyvalente de la jurisprudence de la Cour de Justice des Communautés européennes », Union européenne et protection sociale, La Documentation française, 2002, pp. ?? 

  • Dominique Nazet-Allouche, « Les droits européen et français des eaux usées : l'interaction », les Notes du Pôle, OpenEdition, 2017   

    Dominique Nazet-Allouche, « La loi du 8 août 2016 dite loi travail : quelle réforme? », les Notes du Pôle, OpenEdition, 2016   

    Dominique Nazet-Allouche, « Economie circulaire et droit », les Notes du Pôle, OpenEdition, 2016   

    Dominique Nazet-Allouche, « La crise des réfugiés et l'espace Schengen », les Notes du Pôle, OpenEdition, 2016   

    Dominique Nazet-Allouche, « L'Union européenne face à la santé et la sécurité au travail », les Notes du Pôle, OpenEdition, 2015   

    Dominique Nazet-Allouche, « La retraite des travailleurs mobiles », L'Observateur de Bruxelles, Observateur de Bruxelles, 2008, n°71 

  • Dominique Nazet-Allouche, La promotion de l'économie circulaire : quelles normes ?, 2015   

  • Dominique Nazet-Allouche, « Le statut des ressortissants des pays tiers dans l'Union européenne », 2ème journée d'étude de l'UMR 6201, Toulon, le 16 juin 2006 

    Dominique Nazet-Allouche, « La situation des ressortissants des Etats tiers dans l'Union européenne », Université d'été de l'UET, le travail en mutation face aux défis de l'élargissement, de la mobilité et des changements démographiques, Duisburg Germany (DE), le 01 janvier 2006 

    Dominique Nazet-Allouche, « Le remboursement des soins dispensés dans l'Union européenne et l'Espace économique européen », 3èmes journées des juristes de l'Assurance Maladie, Dijon, le 22 novembre 2005 

    Dominique Nazet-Allouche, « L'apport de la Cour de justice des Communautés européennes à l'égard des droits sociaux fondamentaux », 1ère journée d'étude de l'UMR 6201, Aix-en-Provence, le 27 juin 2005 

    Dominique Nazet-Allouche, « La protection sociale et l'Europe », Congrès de la Caisse centrale de la Mutualité sociale agricole, Paris, le 03 juin 2005 

    Dominique Nazet-Allouche, « L'influence du droit communautaire sur le droit français de la sécurité sociale », Conférence annuelle de la Fédération européenne de la Métallurgie, Politique de négociation collective européenne,, Rome Italy (IT), le 01 janvier 2005 

    Dominique Nazet-Allouche, « Protection sociale et compétence communautaire », Colloque transfrontalier : Vers une politique sociale européenne, Forbach, le 10 novembre 2004 

    Dominique Nazet-Allouche, « L'influence de la jurisprudence européenne en matière d'assurance maladie », 2èmes journées des juristes de l'Assurance Maladie, La Baule, le 04 novembre 2004 

    Dominique Nazet-Allouche, « La solidarité dans les systèmes de protection sociale : réponses européennes », Caisse centrale de la Mutualité Sociale Agricole, Paris, le 13 avril 2004 

    Dominique Nazet-Allouche, « Intervention », Université d'été de la Fédération européenne de la Métallurgie- groupe négociation collective sur le thème Restructurations, coordonner les négociations collectives au niveau européen Cyprus (CY), le 01 janvier 2004 

    Dominique Nazet-Allouche, « Le droit social européen : évolution et application en droit interne », Journée des juristes de l'Assurance Maladie, le 01 janvier 2003 

    Dominique Nazet-Allouche, « L'influence du droit communautaire sur le droit social français », L'influence du droit communautaire sur les droits internes, Lotz Poland (PL), le 01 janvier 2002 

ActualitésPublicationsENCADREMENT DOCTORAL

  • Danai Jitmahawong, L'immigration économique et le droit de l'Union européenne, thèse soutenue en 2010 à AixMarseille 3  

    La présente étude a pour but d'examiner les évolutions du droit de l'Union européenne, en matière d'immigration économique, qui visent à répondre aux objectifs de l'intégration progressive qu'elle se fixe, tout en prenant en compte les exigences de la conjoncture et les prévisions sur les besoins du marché européen du travail. En premier lieu, l'accent est mis sur les mutations démographiques qui ont des incidences sur la structure de la population active de l'Union européenne, et l'apport possible de l'immigration des travailleurs ressortissants de pays tiers, donnant naissance à la nécessité d'une politique européenne en la matière. La compétence européenne et les conditions de son exercice sont, par la suite, examinées, afin de déterminer la portée de l'européanisation du domaine. En second lieu, l'attention se porte sur le droit européen matériel et ses avancées qui mettent en exergue les sensibilités politiques dans le domaine de l'immigration économique, qui constituent un frein à l'établissement des normes européennes. Dans les deux parties de cette étude, l'immigration économique de l'extérieur de l'Union européenne et les migrations de travailleurs ressortissants de pays tiers à l'intérieur de l'Union européenne sont distinguées, en raison de la particularité de ces deux catégories. Aussi, puisque l'immigration économique concerne les travailleurs ressortissants de pays tiers, les aspects sociaux, tels que le traitement équitable et l'intégration sociale, sont également traités dans le cadre de cette étude.