Adeline Jeauneau

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de droit et d'économie de la Martinique

Centre d'Etudes et de Recherches Juridiques en Droit des Affaires
PARUTION

L'ordre public en droit national et en droit de l'Union européenne

Essai de systématisation

L'étude, plutôt que de chercher à établir l'existence d'un ordre public de l'Union, propose une systématisation des différentes...

  LGDJ
12 / 2018

  • THESE

    L'ordre public en droit national et en droit de l'Union européenne : essai de systématisation, soutenue en 2015 à Paris 1     

  • Adeline Jeauneau, L'ordre public en droit national et en droit de l'Union Européenne: essai de systématisation, LGDJ, une marque de Lextenso, 2018, Bibliothèque de droit privé, 424 p.  

    La 4ème de couv. indique : "L'idée a émergé qu'existerait un ordre public propre à l'Union européenne. Cette idée souffre cependant d'une double ambiguité : celle de la notion d'ordre public, dont on souligne traditionnellement le caractère polymorphe, et celle de la construction européenne, dont la nature indéterminée autorise à faire de la référence à "l'ordre public de l'Union" aussi bien un amplificateur des progrès de l'intégration, qu'un repoussoir destiné à en dénoncer les excès. Dans ce contexte, l'étude déplace la perspective et, plutôt que de chercher à établir l'existence d'un ordre public de l'Union, elle propose une systématisation des différentes occurences de l'expression "ordre public", telle qu'elle est utilisée en droit national et en droit de l'Union, tantôt pour ériger une limite à l'efficacité de normes émanant d'un autre ordre juridique, tantôt pour apprécier la licéité d'un acte ou d'une situation juridique, ou encore pour investir le juge de pouvoirs d'initiative. Cette analyse révèle que, sous une commune référence à l'ordre public, coexistent deux catégories distinctes de techniques juridiques, permettant de réaliser de manière soit déductive, soit abductive les valeurs à l'honneur dans un ordre juridique. En retour, l'étude montre que la tâche de protéger les valeurs en Europe s'opère de manière elle-même duale, selon qu'elle incombe au premier chef à l'Union ou aux Etats membres, ce dont l'idée d'ordre public européen, dans son univocité, peine à rendre compte."

  • Adeline Jeauneau, « Notule 2. – Articulation des standards européen et national de protection des droits fondamentaux. », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2023, n°2, p. 277   

    Adeline Jeauneau, « Notule introductive. – De la contribution de la jurisprudence européenne du juge judiciaire à l'élaboration de la théorie générale du droit privé », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2023, n°2, p. 277   

    Adeline Jeauneau, « Notule 3. Chronique de jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l'Union – Statut personnel. », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2023, n°2, p. 279   

    Adeline Jeauneau, « Notule 4. – Prescription », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2023, n°2, p. 282   

    Adeline Jeauneau, « Notule 5. Office du juge », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2023, n°2, p. 284   

    Adeline Jeauneau, « Notule 6. – Efficacité des actes publics », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2023, n°2, p. 286   

    Adeline Jeauneau, « Chronique Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l'UE – Notion de juridiction », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2022, n°02, p. 201   

    Adeline Jeauneau, « Notule introductive – De la contribution de la jurisprudence européenne du juge judiciaire à l'élaboration de la théorie générale du droit privé », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2022, n°02, p. 201   

    Adeline Jeauneau, « Chronique Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l'UE – Impérativité et supplétivité », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2022, n°02, p. 203   

    Adeline Jeauneau, « Chronique Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l'UE – Preuve », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2022, n°02, p. 206   

    Adeline Jeauneau, « Chronique Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l'UE – Autorité de la chose jugée », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2022, n°02, p. 207   

    Adeline Jeauneau, « Chronique Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de lUE - Rapports de systèmes », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2021, n°02, p. 375   

    Adeline Jeauneau, « Chronique Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de lUE - Droit et genre », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2021, n°02, p. 378   

    Adeline Jeauneau, « Chronique Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de lUE - Théorie des sanctions civiles. Déchéance des droits », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2021, n°02, p. 380   

    Adeline Jeauneau, « Chronique Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de lUE - Preuve », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2021, n°02, p. 382   

    Adeline Jeauneau, « The Brussels Effect. How the European Union Rules the World, », Rev. crit. DIP. Revue Critique de Droit International Privé, 2021, n°02, p. 525   

    Adeline Jeauneau, « Rapports de systèmes », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2020, n°03, p. 763   

    Adeline Jeauneau, « Ordre public », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2020, n°03, p. 768   

    Adeline Jeauneau, « Effets des arrêts de la Cour de cassation », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2020, n°03, p. 770   

    Adeline Jeauneau, « Research Handbook on Legal Pluralism and EU Law, », Rev. crit. DIP. Revue Critique de Droit International Privé, 2020, n°01, p. 195   

    Adeline Jeauneau, « Chronique Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l'UE - Personnalité morale », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2019, n°02, p. 407   

    Adeline Jeauneau, « Chronique Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l'UE - Ordre public », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2019, n°02, p. 410   

    Adeline Jeauneau, « Chronique Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l'UE - Preuve », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2019, n°02, p. 414   

    Adeline Jeauneau, « Chronique Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l'UE - Office du juge de cassation », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2019, n°02, p. 416   

    Adeline Jeauneau, « Chronique Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l'Union - De la contribution du droit de l'Union à l'élaboration de la théorie générale du droit privé », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2018, n°02, p. 331   

    Adeline Jeauneau, « Chronique Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l'Union - Accessibilité de la norme », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2018, n°02, p. 331   

    Adeline Jeauneau, « Chronique Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l'Union - Applicabilité de la norme dans le temps », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2018, n°02, p. 333   

    Adeline Jeauneau, « Chronique Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l'Union - Applicabilité de la norme dans l'espace », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2018, n°02, p. 335   

    Adeline Jeauneau, « Chronique Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l'Union - Sources des obligations », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2018, n°02, p. 338   

    Adeline Jeauneau, « Chronique Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l'Union - Preuve », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2018, n°02, p. 340   

    Adeline Jeauneau, « Chronique Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l'Union - Office du juge », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2018, n°02, p. 341   

    Adeline Jeauneau, « Inopposabilité de l'immunité de juridiction aux salariés du consulat tenus d'aucune prestation relevant par nature ou par finalité de l'exercice de la souveraineté », Rev. crit. DIP. Revue Critique de Droit International Privé, 2017, n°01, p. 64   

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