Jean-Victor Maublanc

THESE

Le marché des autorisations administratives à objet économique, soutenue en 2016 à Pau sous la direction de Philippe Terneyre
Jean-Victor Maublanc, Marianne Faure-Abbad, David Gantschnig, Adrien Lauba, Laurence Gatti (dir.), La mort: 6e édition de l'Université d'été Facultatis Iuris Pictaviensis, Faculté droit & sciences sociales, Université de Poitiers, 2022, Collection de la Faculté de droit et de sciences sociales de Poitiers, 238 p.

Jean-Victor Maublanc, Marianne Faure-Abbad, David Gantschnig, Laurence Gatti, Adrien Lauba (dir.), Les animaux: [actes des journées d'études qui se sont tenues à Poitiers du 1er au 5 juillet 2019], 5^e éd., Presses Universitaires Juridiques de Poitiers, 2020, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales, 462 p.

Jean-Victor Maublanc, Le marché des autorisations administratives à objet économique, LGDJ, une marque de Lextenso, 2019, Bibliothèque de droit public, 691 p.

La 4e de couverture indique : "Le phénomène de marchandisation des autorisations administratives demeure largement méconnu. Son périmètre et les facteurs expliquant son émergence suscitent des questionnements dont ne rendent qu'imparfaitement compte les notions de transfert, de commerce ou de patrimonialité traditionnellement utilisées en la matière. Dans la sphère économique, les effets de cette évolution suscitent au surplus des interrogations particulières. À l'origine instituée par l'État pour contrôler l'exercice d'une activité marchande déterminée, l'autorisation administrative est susceptible de perdre cette finalité lorsqu'elle obéit elle-même à la loi du marché. - L'étude analyse les règles et pratiques qui régissent la construction et le fonctionnement d'un marché d'autorisations administratives à objet économique afin de déterminer dans quelle mesure l'État peut les influencer. S'agissant de la formation du marché, deux dynamiques s'opposent. Résultant généralement d'échanges spontanés ensuite reconnus par l'État, le marché est, dans une moindre mesure, impulsé par ce dernier. Une fois le marché d'autorisations construit, l'État peut tout à la fois y intervenir en tant qu'opérateur et régulateur, démultipliant en théorie les facultés de contrôle attachées à ces fonctions. - Fondée sur le plus grand nombre possible de régimes d'autorisations administratives à objet économique, l'étude conduit à reconsidérer les conceptions du marché classiquement exposées en droit et en économie. Elle incite plus largement à dépasser les classifications juridiques traditionnelles afin d'appréhender la réalité d'un phénomène qu'expliquent d'abord les sciences économiques. C'est ainsi que les mécanismes de marché peuvent être utilement mis au service de l'État dans sa régulation de l'économie."
Jean-Victor Maublanc, « La procédure d'attribution des autorisations d'exploitation de réseaux mobiles à l'épreuve de la 5G », Revue française de droit administratif, 2020, n°04, p. 713

Jean-Victor Maublanc, « La cession des autorisations sanitaires », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2020, p. 494

Jean-Victor Maublanc, « Maîtrise d'ouvrage publique et commande publique », Contrats et marchés publics , 2020, n°5

Jean-Victor Maublanc, « Les concessions de service prennent le large », Actualité juridique Droit administratif, 2017, n°25, pp. 1453-1459

Jean-Victor Maublanc, « Commentaire d'arrêt Les concessions de services prennent le large », Actualité juridique Droit administratif, 2017

Jean-Victor Maublanc, « Commentaire d'arrêt : Exclusion du bénéfice de la prescription administrative des constructions réalisées sans permis de construire : une rigueur en trompe-l'oeil ? », Le Moniteur, 2017

Jean-Victor Maublanc, « Commentaire d'arrêt : Exclusion du champ d'application de l'article 96 § I TFUE des règles nationales régissant la fourniture de services de taxi », Journal d'actualité des droits européens, 2017

Jean-Victor Maublanc, « Commentaire d'arrêt La présomption de faute des communes à raison d'une signalisation routière insuffisante », Droit de la voirie et du domaine public, 2017

Jean-Victor Maublanc, « Commentaire d'arrêt Prise en compte du coût d'un début de construction dans le calcul d'une plus-value de cession de terrain à bâtir », Revue de droit fiscal, 2016
Jean-Victor Maublanc, Marianne Faure-Abbad, Adrien Lauba, David Gantschnig, Laurence Gatti, Les musées ne sont pas des mausolées ! Retour sur un débat sensible entre éthique, ordre public muséal et raison d’État, 2022
Jean-Victor Maublanc, « Regard sur le contentieux des actes à caractère économique », Le juge et le moment, Pau, le 28 juin 2019

Jean-Victor Maublanc, « Actes du colloque "Le juge et le moment" », Le juge et le moment, Pau, le 28 juin 2019

Jean-Victor Maublanc, « Actes du colloque "Fête et droit public" », Fête et droit public, Pau, le 13 février 2015

Jean-Victor Maublanc, « Les limites de la fête », Fête et droit public, Pau, le 13 février 2015

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL

Colloque

Rencontre Franco-Italienne : Les grandes transitions, vulnérabilités et rôle du droit

Colloque

Paix et sécurité globale

Conférence

Peut-on critiquer le Conseil constitutionnel ?

Colloque

Sustainable Governance

Colloque

L’individualisation de l’indemnisation en cas de dommage corporel

Conférence

Le droit constitutionnel non écrit / Les résolutions parlementaires

Séminaire

Décrire et expliquer la dette publique (DEXDEP)

Conférence

Les procès climat contre Total Energies : du civil au pénal ?

Vidéothèque des manifestations scientifiques

Jean-Victor Maublanc

PROFILS :

UNIV-DROIT :

SOUTIENS :

RESTEZ INFORMÉ :