Jean-Victor Maublanc

Maître de conférences
Droit public.
Faculté de Droit et des Sciences sociales

Institut de Droit Public
Pau-Droit Public

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Co-directeur du Master Droit, gestion et commerce des spiritueux
  • THESE

    Le marché des autorisations administratives à objet économique, soutenue en 2016 à Pau sous la direction de Philippe Terneyre   

  • Jean-Victor Maublanc, Marianne Faure-Abbad, David Gantschnig, Adrien Lauba, Laurence Gatti (dir.), La mort: 6e édition de l'Université d'été Facultatis Iuris Pictaviensis, Faculté droit & sciences sociales, Université de Poitiers, 2022, Collection de la Faculté de droit et de sciences sociales de Poitiers, 238 p. 

    Jean-Victor Maublanc, Marianne Faure-Abbad, David Gantschnig, Laurence Gatti, Adrien Lauba (dir.), Les animaux: [actes des journées d'études qui se sont tenues à Poitiers du 1er au 5 juillet 2019], 5e éd., Presses Universitaires Juridiques de Poitiers, 2020, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales, 462 p. 

    Jean-Victor Maublanc, Le marché des autorisations administratives à objet économique, LGDJ, une marque de Lextenso, 2019, Bibliothèque de droit public, 691 p.  

    La 4e de couverture indique : "Le phénomène de marchandisation des autorisations administratives demeure largement méconnu. Son périmètre et les facteurs expliquant son émergence suscitent des questionnements dont ne rendent qu'imparfaitement compte les notions de transfert, de commerce ou de patrimonialité traditionnellement utilisées en la matière. Dans la sphère économique, les effets de cette évolution suscitent au surplus des interrogations particulières. À l'origine instituée par l'État pour contrôler l'exercice d'une activité marchande déterminée, l'autorisation administrative est susceptible de perdre cette finalité lorsqu'elle obéit elle-même à la loi du marché. - L'étude analyse les règles et pratiques qui régissent la construction et le fonctionnement d'un marché d'autorisations administratives à objet économique afin de déterminer dans quelle mesure l'État peut les influencer. S'agissant de la formation du marché, deux dynamiques s'opposent. Résultant généralement d'échanges spontanés ensuite reconnus par l'État, le marché est, dans une moindre mesure, impulsé par ce dernier. Une fois le marché d'autorisations construit, l'État peut tout à la fois y intervenir en tant qu'opérateur et régulateur, démultipliant en théorie les facultés de contrôle attachées à ces fonctions. - Fondée sur le plus grand nombre possible de régimes d'autorisations administratives à objet économique, l'étude conduit à reconsidérer les conceptions du marché classiquement exposées en droit et en économie. Elle incite plus largement à dépasser les classifications juridiques traditionnelles afin d'appréhender la réalité d'un phénomène qu'expliquent d'abord les sciences économiques. C'est ainsi que les mécanismes de marché peuvent être utilement mis au service de l'État dans sa régulation de l'économie."

  • Jean-Victor Maublanc, « La procédure d'attribution des autorisations d'exploitation de réseaux mobiles à l'épreuve de la 5G », Revue française de droit administratif, 2020, n°04, p. 713   

    Jean-Victor Maublanc, « La cession des autorisations sanitaires », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2020, p. 494   

    Jean-Victor Maublanc, « Maîtrise d'ouvrage publique et commande publique », Contrats et marchés publics , 2020, n°5     

    Jean-Victor Maublanc, « Les concessions de service prennent le large », Actualité juridique Droit administratif, 2017, n°25, pp. 1453-1459 

    Jean-Victor Maublanc, « Commentaire d'arrêt Les concessions de services prennent le large », Actualité juridique Droit administratif, 2017 

    Jean-Victor Maublanc, « Commentaire d'arrêt : Exclusion du bénéfice de la prescription administrative des constructions réalisées sans permis de construire : une rigueur en trompe-l'oeil ? », Le Moniteur, 2017 

    Jean-Victor Maublanc, « Commentaire d'arrêt : Exclusion du champ d'application de l'article 96 § I TFUE des règles nationales régissant la fourniture de services de taxi », Journal d'actualité des droits européens, 2017 

    Jean-Victor Maublanc, « Commentaire d'arrêt La présomption de faute des communes à raison d'une signalisation routière insuffisante », Droit de la voirie et du domaine public, 2017 

    Jean-Victor Maublanc, « Commentaire d'arrêt Prise en compte du coût d'un début de construction dans le calcul d'une plus-value de cession de terrain à bâtir », Revue de droit fiscal, 2016 

  • Jean-Victor Maublanc, Marianne Faure-Abbad, Adrien Lauba, David Gantschnig, Laurence Gatti, Les musées ne sont pas des mausolées ! Retour sur un débat sensible entre éthique, ordre public muséal et raison d’État, 2022 

  • Jean-Victor Maublanc, « Cohérence de l’action publique : quelle contribution du droit ? », prévue le 07 novembre 2024  

    Colloque organisé par la faculté de droit, Université de Poitiers sous la direction scientifique de Simon Jolivet et Aurélie Virot-Landais, Maîtres de conférences en droit public, IDP, Université de Poitiers

    Jean-Victor Maublanc, « Territoires et Action publique », prévue le 21 octobre 2024  

    Colloque international organisé par les facultés de droit de l'Université de Poitiers (France) et de l'Université Akdeniz d'Antalya (Turquie) sous la direction scientifique des Professeurs Mehmet Bayram et Loïc Levoyer

    Jean-Victor Maublanc, « Un pacte encore vert », le 16 septembre 2024  

    Universités d'été 2024 organisées par le CRDEI, Université de Bordeaux et Université de Pau et des pays de l’Adour sous la responsabilité scientifiques de Carlos Manuel Alves, CRDEI, Maître de conférences, université de Bordeaux ; Alexis Marie, Professeur, directeur du CRDEI, université de Bordeaux et Clémentine Mazille, Maître de conférences, CDRE, université de Pau et des Pays de l'Adour

    Jean-Victor Maublanc, « Les contrats ruraux : terres d'innovation juridique », le 20 juin 2024  

    Colloque organisé par la faculté de droit, Université de Poitiers sous la direction scientifique de Benoît Grimonprez, Professeur de droit privé à l’Université de Poitiers et Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, Maître de conférences

    Jean-Victor Maublanc, « Evolutions climatiques et gestion de l'eau : la nécessité d'un nouveau modèle agricole ? », le 05 avril 2024  

    Colloque organisé par le M2 Droit de l'agriculture et des filières agroalimentaires, Ecole de droit, Paris 1 Panthéon-Sorbonne

    Jean-Victor Maublanc, « L'élevage des spiritueux sous bois, source de valeur », le 14 mars 2024  

    Colloque organisé par l’Université des spiritueux sous la direction scientifique de Jean-Victor Maublanc

    Jean-Victor Maublanc, « Cohérence et Ordres juridiques », le 09 mai 2023  

    Organisé par l'Institut de droit public sous la direction de Madame Federica Rassu, Maitre de Conférences à l'Université de Poitiers et de Monsieur François Hervouët, Professeur émérite de l'Université de Poitiers

    Jean-Victor Maublanc, « L'Union Européenne face à la sécheresse », le 06 avril 2023  

    Journée organisée par les étudiants du Master Droit de l'environnement et de l'Association Nantaise des Juristes en Droit de l'Environnement (ANJDE), le laboratoire DCS, Université de Nantes - CNRS, et la SFDE

    Jean-Victor Maublanc, « La vigne, source d’énergie », le 09 mars 2023  

    Organisé pour le CECOJI - Centre d’Etudes et de COopération Juridique Interdisciplinaire, Université de Poitiers par l'Université des spiritueux sous la direction scientifique de Jean-Victor Maublanc

    Jean-Victor Maublanc, « Le poison », le 27 juin 2022  

    Organisée par l'Université de Poitiers sous la direction scientifique de Marianne Faure-Abbad, PR, ERDP et Adrien Lauba, MCF, IHD

    Jean-Victor Maublanc, « 3e matinée d'actualisation en droit viticole », le 23 juin 2022  

    Organisé par le Centre de Droit Économique et du Développement Yves Serra, UPVD

    Jean-Victor Maublanc, « L'aléa climatique en droit vitivinicole : focus sur le vignoble charentais », le 01 avril 2022  

    Journée organisée par l'IDP et le Centre d'Etudes et de COopération Juridique Interdisciplinaire (CECOJI) avec les étudiants du M2 Droit gestion et commerce des spiritueux/M2 Commerce international des spiritueux de l'Université de Poitiers

    Jean-Victor Maublanc, « Cohérence et contentieux administratif », le 09 décembre 2021  

    Colloque organisé par l’Institut de droit public, Université de Poitiers, sous la direction d’Antoine Claeys et Jean-Victor Maublanc.

    Jean-Victor Maublanc, « L’acceptabilité et le droit public », le 19 novembre 2021  

    VIème journée d'études de la jeune recherche en droit public, Université de Pau et des Pays de l'Adour (UPPA)

    Jean-Victor Maublanc, « La mort », le 25 juin 2021  

    6e édition des Universités d'été de la Faculté de droit de Poitiers

    Jean-Victor Maublanc, « La maîtrise d’ouvrage publique », le 03 décembre 2019  

    Journée d’études de l’Association française pour la recherche en droit administratif (AFDA)

    Jean-Victor Maublanc, « Les autorisations sanitaires », le 15 octobre 2019  

    Journée d’études de l’AFDS

    Jean-Victor Maublanc, « Les animaux », le 01 juillet 2019  

    Organisée sous la direction scientifique de Marianne Faure-Abbad, David Gantschnig, Laurence Gatti, Adrien Lauba et Jean-Victor Maublanc

    Jean-Victor Maublanc, « Regard sur le contentieux des actes à caractère économique », Le juge et le moment, Pau, le 28 juin 2019  

    Journée organisée sous la responsabilité scientifique de Stéphanie Douteaud, Pauline Estanguet et Noémie Véron.

    Jean-Victor Maublanc, « L’ordre public », le 02 juillet 2018 

    Jean-Victor Maublanc, « Actes du colloque "Fête et droit public" », Fête et droit public, Pau, le 13 février 2015 

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