Diane Boustani

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit et Science Politique

Centre d'Études et de Recherche en Droit des Procédures

Responsabilités administratives et scientifiques :

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  • THESE

    Les créanciers postérieurs d'une procédure collective. : Etude des interactions entre le droit des entreprises en difficulté et le droit des garanties de paiement, soutenue en 2013 à Nice sous la direction de Pierre-Michel Le Corre présidée par Laurence Caroline Henry, membres du jury : Dominique Legeais (Rapp.), Corinne Saint-Alary-Houin (Rapp.), Françoise Pérochon   

  • Diane Boustani, Diane Boustani-Aufan, Thibault Goujon-Bethan, Benjamin Ferrari, Hania Kassoul, Droit des obligations: licence 2 introduction au droit des contrats, formation du contrat, vie du contrat, principes de responsabilité, responsabilité du fait des choses, responsabilité du fait d'autrui, régimes spécifiques de responsabilité, Gualino un savoir-faire de Lextenso, 2025, Annales corrigées et commentées, 199 p. 

    Diane Boustani, Diane Boustani-Aufan, L'essentiel du droit des contrats spéciaux, Gualino, un savoir faire de Lextenso, 2025, Les carrés, 157 p.  

    L'essentiel du Droit des contrats spéciaux est une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir. 11 Chapitres. Tout y est!

    Diane Boustani, Diane Boustani-Aufan, Benjamin Ferrari (dir.), Régime général des obligations et droit des entreprises en difficulté, Dalloz, 2025, Thèmes & commentaires, 189 p.   

    Diane Boustani, Diane Boustani-Aufan, Thibault Goujon-Bethan, Benjamin Ferrari, Anne- Sophie Siew-Guillemin, Droit des obligations: licence 2 introduction au droit des contrats, formation du contrat, vie du contrat, principes de responsabilité, responsabilité du fait des choses, responsabilité du fait d'autrui, régimes spécifiques de responsabilité : les accidents de la circulation et les produits défectueux, Gualino un savoir-faire de Lextenso, 2024, Annales corrigées et commentées, 199 p.  

    Votre programme de droit des obligations L2 traité à travers les différentes épreuves rencontrées en TD et lors de l'examen final (dissertation, commentaire d'arrêt, cas pratique, QRC).Les corrigés sont conformes aux attentes de votre professeur et à ce que vous pouvez réaliser dans le temps imparti.3 copies réelles (notées 5, 10 et 15/20) sont reproduites et commentées dans le dossier.Des commentaires et des conseils sont placés en marge de tous les corrigés pour comprendre leurs points forts et leurs points faibles.

    Diane Boustani, Diane Boustani-Aufan, L'essentiel du droit des contrats spéciaux, Gualino, un savoir faire de Lextenso, 2023, Les carrés, 157 p.   

    Diane Boustani, Diane Boustani-Aufan, Thibault Goujon-Bethan, Benjamin Ferrari, Anne- Sophie Siew-Guillemin, Droit des obligations: licence 2 introduction au droit des contrats, formation du contrat, vie du contrat, principes de responsabilité, responsabilité du fait des choses, responsabilité du fait d'autrui, régimes spécifiques de responsabilité : les accidents de la circulation et les produits défectueux, Gualino un savoir-faire de Lextenso, 2023, Annales corrigées et commentées, 199 p. 

    Diane Boustani, Diane Boustani-Aufan, L'essentiel du droit des contrats spéciaux, Gualino, un savoir faire de Lextenso, 2022, Les carrés, 157 p.   

    Diane Boustani, Diane Boustani-Aufan, Thibault Goujon-Bethan, Benjamin Ferrari, Anne- Sophie Siew-Guillemin, Droit des obligations: licence 2 introduction au droit des contrats, formation du contrat, vie du contrat, principes de responsabilité, responsabilité du fait des choses, responsabilité du fait d'autrui, régimes spécifiques de responsabilité : les accidents de la circulation et les produits défectueux, Gualino, un savoir faire de Lextenso, 2022, Annales corrigées et commentées, 191 p. 

    Diane Boustani, Diane Boustani-Aufan, L'essentiel du droit des contrats spéciaux, Gualino, Lextenso éditions, 2021, 156 p.   

    Diane Boustani, Hania Kassoul, David Gantschnig, Diane Boustani-Aufan, Garance Cattalano-Cloarec [et alii], L'offre de réforme des contrats spéciaux: réflexions libres à partir du projet de l'association Henri Capitant, Dalloz, 2021, Thèmes et commentaires, 287 p.     

    Diane Boustani, Diane Boustani-Aufan, Benjamin Ferrari, Anne- Sophie Siew-Guillemin, Thibault Goujon-Bethan, Droit des obligations: licence 2 introduction au droit des contrats, formation du contrat, vie du contrat, principes de responsabilité, responsabilité du fait des choses, responsabilité du fait d'autrui, régimes spécifiques de responsabilité : les accidents de la circulation et les produits défectueux, Gualino, un savoir faire de Lextenso, 2021, Annales corrigées et commentées, 185 p. 

    Diane Boustani, Diane Boustani-Aufan, L'essentiel du droit des contrats spéciaux, Gualino, un savoir faire de Lextenso, 2021, Les carrés, 153 p. 

    Diane Boustani, Diane Boustani-Aufan, L'essentiel du droit des contrats spéciaux, Gualino, Lextenso, 2020, 153 p.   

    Diane Boustani, Marie-Cécile Lasserre, Delphine Lanzara, Diane Boustani-Aufan, Thibault Goujon-Bethan, Droit des obligations: licence 2 introduction au droit des contrats, formation du contrat, vie du contrat, principes de responsabilité, responsabilité du fait des choses, responsabilité du fait d'autrui, régimes spécifiques de responsabilité : les accidents de la circulation et les produits défectueux, Gualino, un savoir-faire de Lextenso, 2020, 189 p.   

    Diane Boustani, Marie-Cécile Lasserre, Sophie Druffin-Bricca, Delphine Lanzara, Diane Boustani-Aufan, Droit des obligations: licence 2 introduction au droit des contrats, formation du contrat, vie du contrat, principes de responsabilité, responsabilité du fait des choses, responsabilité du fait d'autrui, régimes spécifiques de responsabilité, les accidents de la circulation et les produits défectueux, Gualino, une marque de lextenso, 2018, 193 p.   

    Diane Boustani, Diane Boustani-Aufan, Les créanciers postérieurs d'une procédure collective confrontés aux enjeux du droit des entreprises en difficulté, LGDJ-Lextenso éditions, 2015, Bibliothèque de droit des entreprises en difficulté, 430 p. 

    Diane Boustani, Sarah Farhi, Marie-Cécile Lasserre, Dalida Chabri, Marion Combe [et alii], Un art, un droit, une question : triptyque juridico-artistique, L'harmattan, 2014, Droit privé et sciences criminelles, 210 p. 

    Diane Boustani, Diane Boustani-Aufan, Pierre-Michel Le Corre, Les créanciers postérieurs d'une procédure collective: Etude des interactions entre le droit des entreprises en difficulté et le droit des garanties de paiement,, 2013, 430 p.  

    Avec la loi du 26 juillet 2005, le sort des créanciers postérieurs a subi de profondes modifications. Répartis en deux catégories distinctes par l’effet d’un critère téléologique, leur traitement par la procédure collective n’est plus identique. Les créanciers postérieurs non éligibles au traitement préférentiel subissent les règles contraignantes de la procédure collective, tandis que seuls les créanciers postérieurs dits « méritants » bénéficient d’un paiement à l’échéance et d’un paiement par privilège. Toutefois, par de nombreux aspects, les créanciers postérieurs élus sont également confrontés à la rigueur de la procédure, altérant leurs possibilités réelles de paiement. La situation des créanciers postérieurs, dans leur ensemble, contraste avec celle conférée au débiteur qui n’a plus à craindre l’ouverture d’une procédure collective, celle-ci étant devenue une technique de gestion mise à sa disposition et particulièrement protectrice de ses droits. Dès lors, le salut des créanciers postérieurs semble se situer à l’extérieur de la procédure. Instrumentalisé par le droit des entreprises en difficulté, le droit des garanties de paiement, droit par nature égoïste, leur offre de nombreuses opportunités d’échapper à l’emprise de la procédure. Si le sujet impose une approche technique de la situation des créanciers postérieurs, il a surtout pour ambition de s’inscrire dans une perspective d’ensemble afin de mettre en lumière les nombreuses contradictions qui irriguent la matière.

  • Diane Boustani, « L'attribution judiciaire d'un bien hypothéqué en liquidation judiciaire refusée », Recueil Dalloz, Dalloz , 2016, n°20, p. 1185  

    Diane Boustani, « La réparation intégrale et les règles de procédure : principe prétendu ou droit effectif ? », Recueil Dalloz, Dalloz , 2014, n°06, p. 389  

  • Diane Boustani, « Entreprise & mariage : un couple heureux ? », le 19 juin 2025  

    Colloque organisé par le CRJ Pothier, Université d’Orléans avec le parrainage de la Cour de cassation et le soutien de l'INFN sous la direction scientifique de Géraldine Goffaux Callebaut, Université d’Orléans, Laurence-Caroline Henry, Cour de cassation et Catherine Vincent, Université d’Orléans

    Diane Boustani, « Régime général des obligations et droit des entreprises en difficulté », le 18 avril 2024  

    Colloque organisé par le CERDP, Université Nice Côte d'Azur sous la direction scientifique de Diane Boustani-Aufan - MCF en droit privé, Université Côte d’Azur, Directrice Adjointe du CERDP et Benjamin Ferrari - MCF en droit privé, Université Côte d’Azur, Membre du CERDP

    Diane Boustani, « Le nouveau statut de l'entrepreneur individuel confronté aux procédures collectives », le 09 novembre 2023  

    Conférence organisée par la Faculté de Droit et Science Politique, Université de Côte d'Azur dans le cadre des conférences d'ouverture du CERDP

    Diane Boustani, « Doctoriales Edition 2021 », le 25 octobre 2021  

    Organisées par le CERDP, Université Nice Cote d'Azur

    Diane Boustani, « Cessions en droit de procédures collectives : questions d’actualité », le 09 juin 2021  

    Organisé par le Centre d’Etudes et de Recherches en Droit des Procédures et l’Association des Juristes de la défaillance économique (AJDE)

    Diane Boustani, « [Reporté] Cession d’entreprise et procédure collective : questions d’actualité », le 02 avril 2020  

    Organisé par le CERDP sous la direction scientifique de Christine Gailhbaud, Maître de conférences à l’Université Côte d’Azur, Faculté de Droit et Science Politique, CERDP, Avocat au Barreau de Grasse

    Diane Boustani, « Contrats et entreprises en difficulté », le 12 octobre 2018  

    Organisé par l’Association des juristes de la défaillance économique (AJDE) et le Centre de droit des affaires de l’université Toulouse 1 Capitole (CDA - CREDIF) sous la responsabilité scientifique de Gérard Jazottes, Professeur Univ Toulouse Capitole

    Diane Boustani, « Les grands concepts du droit des entreprises en difficulté », le 05 avril 2018  

    Organisé sous la Direction scientifique de Pierre-Michel Le Corre, Professeur à l’Université Côte d’Azur, Faculté de Droit et Science Politique, CERDP, avec le soutien de : AGS Délégation Unedic Ags, CNAJM, IFPPC, AJDE

    Diane Boustani, « La discipline collective en droit comparé franco-russe des procédures collectives », le 22 février 2018  

    Colloque de droit comparé franco-russe de droit des entreprises en difficulté organisé par le pôle des procédures collectives du CERDP sous la direction de Pierre Michel Le Corre