Marie-Cécile Escande-Varniol

Maître de conférences HDR
Droit privé et sciences criminelles.
Institut d'études du travail

Centre de Recherches Critiques sur le Droit

Thèse

Le droit au logement. Thèse soutenue en 1990 à Toulouse 1, sous la direction de Corinne Saint-Alary-Houin.


Ouvrages

Marie-Cécile Escande-Varniol, Judith Brockmann, Cécile Nicod et Daniel Pérez del Prado, Legal feasibility of the ETUC proposal, Universidad Carlos III et de Université Lumière Lyon 2, 2021

Marie-Cécile Escande-Varniol, Sylvaine Laulom et Emmanuelle Mazuyer (dir.), Quel droit social dans une Europe en crise ?, Larcier, 2012, Europe(s), 397 p.

Marie-Cécile Escande-Varniol, Le droit au logement, Université Lyon 3, 2006

Marie-Cécile Escande-Varniol, Le droit au logement, 1990, 505 p.


Articles

Marie-Cécile Escande-Varniol et José Maria Miranda Boto, « Réflexions sur l’évolution récente de la liberté de circulation au sein de l’UE », Le Droit ouvrier, N° 883, 2023, pp. 1-13 

Marie-Cécile Escande-Varniol, « Flexibilité du travail, flexibilité des travailleurs, l’exemple des travailleurs des plateformes numériques, point de vue juridique », Rapport de recherche Cnam CEET n°111, Paris, CEET, 2022, pp. 45-58 

Marie-Cécile Escande-Varniol et Raphaël Callsen, « L’articulation entre contrat de travail et conventions collectives en matière de rémunération, étude comparée franco-allemande », in Benjamin Dabosville (dir.), Comment juger en matière de rémunération ? Approche comparative franco-allemande, Paris, L'Harmattan, 2022, p. NC 

Marie-Cécile Escande-Varniol et Gerhard Binkert, « Le licenciement du salarié pour une activité personnelle à l’origine d’un préjudice ou d’une gêne pour l’entreprise », Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, N° 2, 2020, pp. 66-75 

Marie-Cécile Escande-Varniol, « Diálogo social y tripartismo, el modelo Francés », in Joaquim Garcia Murcia, Vasco Torres De León (dir.), El Diálogo social como método de programaciónde la política social y de elaboración de normas laborales y de seguridad social, Presses Universidad de Panamá, 2020, p. NC 

Marie-Cécile Escande-Varniol et Sylvaine Laulom, « La notion de travailleur en droit de l’Union européenne : l’apport de la Directive sur les conditions de travail transparentes et prévisibles », in Elisabeth Brameshuber, Michael Friedrich, Beatrix Karl (dir.), Festschrift Franz Marhold, Wien, MANZ’sche Verlags-und Universitätsbuchhandlung, 2020, pp. 493- 504 

Voir plus

Marie-Cécile Escande-Varniol, « Le Droit à la négociation collective des travailleurs indépendants entre droit fondamental et ententes illicites », Un droit « positif », un droit de progrès Mélanges en l’honneur de Corinne Saint-Alary-Houin, Paris, LGDJ, 2020, pp. 173-180 

Marie-Cécile Escande-Varniol, « Relaciones laborales y derechos fundamentales en la era digital : una vision de Derecho comparado. Vision del derecho francès », Temas laborales : Revista andaluza de trabajo y bienestar social, 2020, p. 145 

Marie-Cécile Escande-Varniol, « Un ancrage stable dans un droit du travail en mutation », Recueil Dalloz, N° 3, 2019, pp. 177-181 

Marie-Cécile Escande-Varniol, « UBER est un service de transport, mais quel statut pour les chauffeurs ? », Semaine sociale Lamy, N° 1804, 2018, pp. 4-7 

Marie-Cécile Escande-Varniol, « The Legal Framework for Digital Platform Work : the French Experience », in Derek McKee, Makela Finn, Teresa Scassa (dir.), Law and the "Sharing Economy" : Regulating Online Market Platforms, Ottawa, University of Ottawa Press, 2018, pp. 321-356 

Marie-Cécile Escande-Varniol et Alexandre Fabre, « Le droit du travail peut-il répondre aux défis de l'ubérisation ? », Revue de droit du travail, N° 3, 2017, pp. 166-174 

Marie-Cécile Escande-Varniol, « L’ubérisation, un phénomène global. Regard de droit comparé », Revue de droit du travail, 2017, p. 171–174 

Marie-Cécile Escande-Varniol, « Les clauses du contrat de travail : une technique sous contrôle : approche comparée des instruments de mesure du contrôle judiciaire des clauses (France-Allemagne) », Semaine sociale Lamy, N° 1680, 2015, pp. 74-80 

Marie-Cécile Escande-Varniol, « La protección jurisdiccional de los derechos fundamentales de los trabajadores en Francia », Revista de Derecho, N° 69, 2015, pp. 129-142 

Marie-Cécile Escande-Varniol, « Mobilité internationale des travailleurs, entre pouvoir et responsabilité de l’employeur », Revue de droit du travail, 2015, pp. 47-51 

Marie-Cécile Escande-Varniol, « Une rémunération "incitative", entre individualisation et partage du risque économique », Semaine sociale Lamy, N° 1576, 2013, pp. 42-49 

Marie-Cécile Escande-Varniol, « Quel juge pour les relations de travail transnationales ? », Cahiers de droit de l'entreprise, N° 3, 2013, pp. 25-29 

Marie-Cécile Escande-Varniol et Daniele Reber, « Les contrats de travail à durée déterminée, étude comparée des droits allemands et français à la lumière du droit de l’Union européenne », Revue de droit du travail, N° 7, 2011, pp. 457-463 

Marie-Cécile Escande-Varniol, « Les contrats de travail précaires en France et en Allemagne », in Brigitte Lestrade (dir.), Travail et précarité : les "working poor" en Europe, Paris, L'Harmattan, 2011, pp. 63-75 

Marie-Cécile Escande-Varniol, « Exécution du contrat de travail », Recueil Dalloz, N° 6, 2010, pp. 344-345 

Marie-Cécile Escande-Varniol, « Rupture du contrat de travail : A - Action en requalification », Recueil Dalloz, N° 6, 2010, pp. 347-348 

Marie-Cécile Escande-Varniol, « Mise en oeuvre d'une clause de mobilité géographique : les écueils à éviter », Recueil Dalloz, N° 26, 2009, pp. 1799-1803 

Marie-Cécile Escande-Varniol, « Mise en oeuvre des clauses de mobilité, les écueils à éviter », Recueil Dalloz, N° 26, 2009, pp. 1799-1803 

Marie-Cécile Escande-Varniol, « Précisions sur le changement du lieu de travail », Recueil Dalloz, N° 44, 2006, pp. 3041-3044 

Marie-Cécile Escande-Varniol, « Les effets d'une clause attributive de juridiction à des juridictions étrangères dans un contrat de travail international », Recueil Dalloz, N° 30, 2004, p. 2187 

Marie-Cécile Escande-Varniol, « Sont abusifs les licenciements qui interviennent à l'issue d'une réorganisation de l'entreprise non nécessaire à la sauvegarde de la compétitivité », Recueil Dalloz, N° 25, 2003, p. 1660 

Marie-Cécile Escande-Varniol, « Un déplacement éloigné mais temporaire peut être imposé au salarié », Recueil Dalloz, N° 25, 2003, p. 1659 

Marie-Cécile Escande-Varniol, « Temps de travail. Modification des horaires. Changement des conditions de travail. Refus fautif du salarié », Droit Social, N° 5, 2003, pp. 536-537 

Marie-Cécile Escande-Varniol, « Condition de prise en charge des indemnités de rupture par l'AGS », Recueil Dalloz, N° 26, 2002, p. 2095 

Marie-Cécile Escande-Varniol, « Licenciement sans cause réelle et sérieuse des salariés dont les postes sont maintenus », Recueil Dalloz, N° 26, 2002, p. 2096 

Marie-Cécile Escande-Varniol, « Mise en oeuvre des clauses de mobilité insérées dans le contrat de travail », Recueil Dalloz, N° 26, 2002, p. 2088 

Marie-Cécile Escande-Varniol, « Pour une évolution de la qualification juridique des changements d'horaires ou de lieu de travail », Droit Social, N° 12, 2002, pp. 1064-1072 

Marie-Cécile Escande-Varniol, « Impact des 35 heures sur les salaires », Recueil Dalloz, N° 27, 2001, p. 2165 

Marie-Cécile Escande-Varniol, « Obligation d'information de l'employeur sur les règles applicables aux heures supplémentaires », Recueil Dalloz, N° 27, 2001, p. 2165 

Marie-Cécile Escande-Varniol, « Obligation de loyauté du salarié en arrêt maladie : restitution de documents », Recueil Dalloz, N° 27, 2001, p. 2167 

Marie-Cécile Escande-Varniol, « Egalité entre hommes et femmes au travail : Les indemnités de licenciement sont des rémunérations susceptibles d'engendrer des discriminations indirectes », Recueil Dalloz, N° 8, 2000, p. 182 

Marie-Cécile Escande-Varniol, « Application du statut collectif au titulaire d'un contrat d'apprentissage », Recueil Dalloz, N° 7, 2000, p. 82 

Marie-Cécile Escande-Varniol, « Conséquences de la rupture unilatérale du contrat d'apprentissage », Recueil Dalloz, N° 7, 2000, p. 83 

Marie-Cécile Escande-Varniol, « Usage abusif par l'employeur de la clause de mobilité », Recueil Dalloz, N° 7, 2000, p. 84 

Marie-Cécile Escande-Varniol, « Durée du travail : le temps d'astreinte constitue une obligation spécifique qui doit être rémunérée quel que soit le niveau de responsabilité du salarié », Recueil Dalloz, N° 35, 1999, p. 505 

Marie-Cécile Escande-Varniol, « Requalification d'un contrat de qualification, précocement rompu, en contrat de travail à durée déterminée », Recueil Dalloz, N° 5, 1999, p. 39 

Marie-Cécile Escande-Varniol, « Le salarié qui refuse une mutation en application d'une clause de mobilité commet une faute grave justifiant son licenciement », Recueil Dalloz, N° 4, 1999, p. 33 

Marie-Cécile Escande-Varniol, « Si la suspension du contrat d'apprentissage causée par un accident de trajet compromet la formation de l'apprenti, le contrat est prolongé à la demande de l'apprenti jusqu'au terme du cycle suivant de formation », Recueil Dalloz, N° 4, 1999, p. 30 

Marie-Cécile Escande-Varniol, « L'obligation de formation constitue un élément essentiel du contrat de qualification. Lorsqu'un salarié démissionne en raison de la carence de l'employeur qui n'a pas rempli cette obligation, la rupture du contrat s'analyse en un licenciement », Recueil Dalloz, N° 14, 1996, p. 129 

Marie-Cécile Escande-Varniol, « Les contrats de retour à l'emploi doivent avoir une durée d'au moins six mois », Recueil Dalloz, N° 14, 1996, p. 130 

Marie-Cécile Escande-Varniol, « Un salarié bénéficiaire d'un contrat de qualification peut prétendre à des dommages-intérêts dès lors que la formation qui lui avait été promise n'a pas été dispensée », Recueil Dalloz, N° 14, 1996, p. 129 

Marie-Cécile Escande-Varniol, « Conséquences financières de la rupture anticipée des contrats d'adaptation conclus pour une durée déterminée », Recueil Dalloz, N° 30, 1993, p. 257 

Marie-Cécile Escande-Varniol, « La nullité d'un contrat d'apprentissage conduit à considérer l'apprenti comme un jeune travailleur qui doit recevoir une rémunération calculée sur le salaire minimum conventionnel avec application des abattements d'âge », Recueil Dalloz, N° 30, 1993, p. 256 

Marie-Cécile Escande-Varniol, « Le contrat d'adaptation à un emploi est à durée indéterminée si le salarié a été engagé pour tenir un emploi permanent de l'entreprise », Recueil Dalloz, N° 30, 1993, p. 258 


Autres

Marie-Cécile Escande-Varniol, Catégories particulières de travailleurs et champ du droit du travail, p. NC 

Marie-Cécile Escande-Varniol, La qualification "contrat de travail, p. NC 

Marie-Cécile Escande-Varniol, Judith Brockmann, Cécile Nicod et Daniel Pérez del Prado, Legal feasibility of the ETUC proposal, p. 26  

Marie-Cécile Escande-Varniol, Maurice Gaillard, Philippe Charrier, Franck Bessis, Manuel Appert, Christina Aschan-Leygonie, Jean-Pierre Bonafe-Schmitt, Isabelle Sayn, Sylvie Bernigaud et Jean-Pierre Durif-Varembont, Une profession en mutation : les avocats, p. 206 

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