Eric Desfougères

Maître de conférences
Droit public.
IUT de Mulhouse

Centre Européen de Recherche sur le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes

Thèse

Le contrôle des campagnes électorales par les autorités administratives indépendantes. Thèse soutenue en 1997 à Clermont-Ferrand 1, sous la direction de René Chiroux.


Ouvrages

Eric Desfougères, Le contrôle des campagnes électorales par les autorités administratives indépendantes, Septentrion, presses universitaires, 1997, Thèse à la carte, 686 p.

Eric Desfougères, L'échec des techniques du parlementarisme rationalisé sous la Quatrième République, [s.n.], 1994, 99 p.


Articles

Eric Desfougères, Caroline Lacroix, Herve Arbousset, Bertrand Pauvert et Benoit Steinmetz, « Risques naturels et technologiques Juin 2014 - août 2015 », in Marie-France Feuerbach (dir.), Droit de l'environnement [La revue jaune], N° 237, 2015, p. NC

Eric Desfougères, « Atteintes auditives lors d’un atterrissage : la Cour d’Appel de renvoi cesse de faire la sourde oreille pour écarter la responsabilité du transporteur, Commentaire C.A. Toulouse 6 juillet 2015 », JAC - Journal des Accidents et des Catastrophes, N° 157, 2015, p. NC

Eric Desfougères, « Responsabilité partagée à l’occasion d’un accident lors d’une croisière fluviale : une décision remarquable à double titre ! Commentaire Cass. Civ. 1ère 16 avril 2015 », Journal des Accidents et des Catastrophes, N° 154, 2015, p. NC

Eric Desfougères, « Forfaits touristiques : les agences de voyages ne sont pas responsables pour les excursions facultatives. Commentaire Cass. Civ. 1ère 15 janvier 2015 », Journal des Accidents et des Catastrophes, N° 152, 2015, p. NC

Eric Desfougères, « Le droit des transports peut-il encore servir de précurseur à toute la responsabilité civile ? », in Hervé Arbousset; Caroline Lacroix; Benoît Steinmetz (dir.), Risques, accidents et catastrophes: Liber amicorum En l'honneur de Madame le professeur Marie-France Steinlé-Feuerbach, L'Harmattan, 2015, pp. 123-132

Eric Desfougères, Caroline Lacroix, Herve Arbousset, Bertrand Pauvert et Marie-France Feuerbach, « Risques naturels et Technologiques, Juin 2013-Juin 2014 », in Marie-France Feuerbach (dir.), Droit de l'environnement [La revue jaune], N° 226, 2014, pp. 330-336

Voir plus

Eric Desfougères, « Chute lors d’une promenade en mer : la faute inexcusable prend le large. Commentaire Cass. Civ. 1ère 18 juin 2014 », JAC - Journal des Accidents et des Catastrophes, N° 148, 2014, p. NC

Eric Desfougères, « Accident de trajet d’un fonctionnaire en dépit d’un départ anticipé. Commentaire C.E. 17 janvier 2014 Ministre du Budget c. A. », JAC - Journal des Accidents et des Catastrophes, N° 141, 2014, p. NC

Eric Desfougères, « Responsabilité du transporteur aérien de personnes : la Cour de Cassation ramène les pieds sur terre grâce au lien de causalité. Commentaire de 2 arrêts Cass. Civ. 1ère 15 janvier 2014 », Journal des Accidents et des Catastrophes, N° 141, 2014, p. NC

Eric Desfougères, Caroline Lacroix, Herve Arbousset, Bertrand Pauvert, Benoit Steinmetz et Marie-France Feuerbach, « Risques naturels et technologiques, Mars 2012 - juin 2013 », Droit de l'environnement [La revue jaune], N° 215, 2013, p. NC

Eric Desfougères, « Indemnisation des retards ferroviaires : la Cour de Cassation continue d’aiguiller les juges de proximité. Commentaire Cass. Civ. 1ère 2 octobre 2013 », Journal des Accidents et des Catastrophes, N° 139, 2013, p. NC

Eric Desfougères, « Chute mortelle lors d’une croisière : une décision a contre courant sans aucune responsabilité retenue. Commentaire C.A. Aix-en-Provence 20 mars 2013 », JAC - Journal des Accidents et des Catastrophes, N° 134, 2013, p. NC

Eric Desfougères, « Passagers handicapés : un droit d’embarquement à bord d’un aéronef, sans accompagnateur, désormais garanti par le juge. Commentaire C.A. Paris 5 février 2013 », Journal des Accidents et des Catastrophes, N° 133, 2013, p. NC

Eric Desfougères, Caroline Lacroix, Herve Arbousset, Florence Nicoud-Pauvert, Bertrand Pauvert, Benoit Steinmetz et Marie-France Feuerbach, « Risques naturels et technologiques - Mars 2011, mars 2012 », Droit de l'environnement [La revue jaune], N° 204, 2012, p. NC

Eric Desfougères, « Erika : la Cour de Cassation refixe le bon cap vers l’indemnisation. Commentaire Cass. Crim. 25 septembre 2012 », Journal des Accidents et des Catastrophes, N° 127, 2012, p. NC

Eric Desfougères, « Accident de cascade lors d’un tournage : la 2ème chambre civile réadapte le scenario au profit de la loi du 5 juillet 1985. Commentaire Cass. Civ. 2ème 14 juin 2012 », JAC - Journal des Accidents et des Catastrophes, N° 126, 2012, p. NC

Eric Desfougères, « La Cour de Cassation tente de dissiper les premières retombées judiciaires liées au nuage du volcan islandais. Commentaire 2 arrêts Cass. Civ. 1ère 8 mars 2012 », Journal des Accidents et des Catastrophes, N° 124, 2012, p. NC

Eric Desfougères, « La nouvelle offensive du paquet Erika III sur le Droit Maritime français », Journal des Accidents et des Catastrophes, N° 122, 2012, p. NC

Eric Desfougères, « Intoxication lors d’une croisière : le Droit du Tourisme esquive le Droit Maritime. Commentaire Cass. Civ. 1ère 15 décembre 2011 », Journal des Accidents et des Catastrophes, N° 121, 2012, p. NC

Eric Desfougères, « Responsabilité extracontractuelle de la SNCF du fait de la chute d’un passager d’un train après une erreur de direction. Commentaire Cass. Civ. 1ère 1er décembre 2011 et C.A. Chambéry 30 mars 2010 », Journal des Accidents et des Catastrophes, N° 121, 2012, p. NC

Eric Desfougères, « Accident de tram : la station tribunal correctionnel est aussi desservie. Commentaire T.G.I. Nantes 21 septembre 2011 », JAC - Journal des Accidents et des Catastrophes, N° 120, 2012, p. NC

Eric Desfougères, Caroline Lacroix, Herve Arbousset, Florence Nicoud-Pauvert, Bertrand Pauvert, Benoit Steinmetz et Marie-France Feuerbach, « Risques naturels et technologiques, Mars 2010 - Mars 2011 », Droit de l'environnement [La revue jaune], N° 193, 2011, p. NC

Eric Desfougères, « L’obligation de sécurité : une centenaire bon pied, bon œil ! », Journal des Accidents et des Catastrophes, N° 118, 2011, p. NC

Eric Desfougères, « L’abordage du Code des Transports par le paquet Erika III », Journal des Accidents et des Catastrophes, N° 116, 2011, p. NC

Eric Desfougères, « Le baptême de l'air, une pratique aux allures de transport aérien », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs [Juris tourisme], N° 83, 2006, p. 28 

Eric Desfougères, « Activités touristiques - Responsabilité administrative de la personne publique », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs [Juris tourisme], N° 71, 2005, p. 6 

Eric Desfougères, « Incompatibilité de la loi du 19 juillet 1977 avec l'article 10 de la Convention européenne des droits de l'homme », Actualité juridique Droit administratif, N° 6, 1999, p. 521 

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