Eric Desfougères

Maître de conférences
Droit public.
IUT de Mulhouse

Centre Européen de Recherche sur le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes
  • THESE

    Le contrôle des campagnes électorales par les autorités administratives indépendantes, soutenue en 1997 à ClermontFerrand 1 sous la direction de René Chiroux 

  • Eric Desfougères, L'échec des techniques du parlementarisme rationalisé sous la Quatrième République,, 1994, 99 p. 

  • Eric Desfougères, « Le droit des transports peut-il encore servir de précurseur à toute la responsabilité civile ? », in Hervé Arbousset; Caroline Lacroix; Benoît Steinmetz (dir.), Risques, accidents et catastrophes: Liber amicorum En l'honneur de Madame le professeur Marie-France Steinlé-Feuerbach, L'Harmattan, 2015, pp. 123-132 

  • Eric Desfougères, « Atteintes auditives lors d’un atterrissage : la Cour d’Appel de renvoi cesse de faire la sourde oreille pour écarter la responsabilité du transporteur, Commentaire C.A. Toulouse 6 juillet 2015 », JAC - Journal des Accidents et des Catastrophes, 2015, n°157   

    Eric Desfougères, Caroline Lacroix, Herve Arbousset, Bertrand Pauvert, Benoit Steinmetz, « Risques naturels et technologiques Juin 2014 - août 2015 », Droit de l'environnement , 2015, n°237 

    Eric Desfougères, « Responsabilité partagée à l’occasion d’un accident lors d’une croisière fluviale : une décision remarquable à double titre ! Commentaire Cass. Civ. 1ère 16 avril 2015 », Journal des Accidents et des Catastrophes, 2015, n°154   

    Eric Desfougères, « Forfaits touristiques : les agences de voyages ne sont pas responsables pour les excursions facultatives. Commentaire Cass. Civ. 1ère 15 janvier 2015 », Journal des Accidents et des Catastrophes, 2015, n°152   

    Eric Desfougères, « Chute lors d’une promenade en mer : la faute inexcusable prend le large. Commentaire Cass. Civ. 1ère 18 juin 2014 », JAC - Journal des Accidents et des Catastrophes, 2014, n°148   

    Eric Desfougères, « Accident de trajet d’un fonctionnaire en dépit d’un départ anticipé. Commentaire C.E. 17 janvier 2014 Ministre du Budget c. A. », JAC - Journal des Accidents et des Catastrophes, 2014, n°141   

    Eric Desfougères, « Responsabilité du transporteur aérien de personnes : la Cour de Cassation ramène les pieds sur terre grâce au lien de causalité. Commentaire de 2 arrêts Cass. Civ. 1ère 15 janvier 2014 », Journal des Accidents et des Catastrophes, 2014, n°141   

    Eric Desfougères, Caroline Lacroix, Herve Arbousset, Bertrand Pauvert, Marie-France Feuerbach, « Risques naturels et Technologiques, Juin 2013-Juin 2014 », Droit de l'environnement , 2014, n°226, pp. 330-336 

    Eric Desfougères, « Indemnisation des retards ferroviaires : la Cour de Cassation continue d’aiguiller les juges de proximité. Commentaire Cass. Civ. 1ère 2 octobre 2013 », Journal des Accidents et des Catastrophes, 2013, n°139   

    Eric Desfougères, Caroline Lacroix, Herve Arbousset, Bertrand Pauvert, Benoit Steinmetz [et alii], « Risques naturels et technologiques, Mars 2012 - juin 2013 », Droit de l'environnement , 2013, n°215 

    Eric Desfougères, « Chute mortelle lors d’une croisière : une décision a contre courant sans aucune responsabilité retenue. Commentaire C.A. Aix-en-Provence 20 mars 2013 », JAC - Journal des Accidents et des Catastrophes, 2013, n°134   

    Eric Desfougères, « Passagers handicapés : un droit d’embarquement à bord d’un aéronef, sans accompagnateur, désormais garanti par le juge. Commentaire C.A. Paris 5 février 2013 », Journal des Accidents et des Catastrophes, 2013, n°133   

    Eric Desfougères, « Erika : la Cour de Cassation refixe le bon cap vers l’indemnisation. Commentaire Cass. Crim. 25 septembre 2012 », Journal des Accidents et des Catastrophes, 2012, n°127   

    Eric Desfougères, Caroline Lacroix, Herve Arbousset, Florence Nicoud-Pauvert, Bertrand Pauvert [et alii], « Risques naturels et technologiques - Mars 2011, mars 2012 », Droit de l'environnement , 2012, n°204 

    Eric Desfougères, « Accident de cascade lors d’un tournage : la 2ème chambre civile réadapte le scenario au profit de la loi du 5 juillet 1985. Commentaire Cass. Civ. 2ème 14 juin 2012 », JAC - Journal des Accidents et des Catastrophes, 2012, n°126   

    Eric Desfougères, « La Cour de Cassation tente de dissiper les premières retombées judiciaires liées au nuage du volcan islandais. Commentaire 2 arrêts Cass. Civ. 1ère 8 mars 2012 », Journal des Accidents et des Catastrophes, 2012, n°124   

    Eric Desfougères, « La nouvelle offensive du paquet Erika III sur le Droit Maritime français », Journal des Accidents et des Catastrophes, 2012, n°122   

    Eric Desfougères, « Intoxication lors d’une croisière : le Droit du Tourisme esquive le Droit Maritime. Commentaire Cass. Civ. 1ère 15 décembre 2011 », Journal des Accidents et des Catastrophes, 2012, n°121   

    Eric Desfougères, « Responsabilité extracontractuelle de la SNCF du fait de la chute d’un passager d’un train après une erreur de direction. Commentaire Cass. Civ. 1ère 1er décembre 2011 et C.A. Chambéry 30 mars 2010 », Journal des Accidents et des Catastrophes, 2012, n°121   

    Eric Desfougères, « Accident de tram : la station tribunal correctionnel est aussi desservie. Commentaire T.G.I. Nantes 21 septembre 2011 », JAC - Journal des Accidents et des Catastrophes, 2012, n°120   

    Eric Desfougères, « L’obligation de sécurité : une centenaire bon pied, bon œil ! », Journal des Accidents et des Catastrophes, 2011, n°118   

    Eric Desfougères, Caroline Lacroix, Herve Arbousset, Florence Nicoud-Pauvert, Bertrand Pauvert [et alii], « Risques naturels et technologiques, Mars 2010 - Mars 2011 », Droit de l'environnement , 2011, n°193 

    Eric Desfougères, « L’abordage du Code des Transports par le paquet Erika III », Journal des Accidents et des Catastrophes, 2011, n°116   

    Eric Desfougères, « Le baptême de l'air, une pratique aux allures de transport aérien », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs , 2006, n°83, p. 28   

    Eric Desfougères, « Activités touristiques - Responsabilité administrative de la personne publique », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs , 2005, n°71, p. 6   

    Eric Desfougères, « Incompatibilité de la loi du 19 juillet 1977 avec l'article 10 de la Convention européenne des droits de l'homme », Actualité juridique Droit administratif, 1999, n°06, p. 521   

  • Eric Desfougères, « Risques et voyages », le 16 mai 2024  

    Colloque organisé par le CERDACC, Université de Haute Alsace sous la direction scientifique de Eric Desfougères, MCF HDR en droit, UHA, CERDACC et Marie-France Steinlé-Feuerbach, Pr. émérite de l'Université de Haute Alsace, Directeur honoraire et co-fondateur du CERDACC

    Eric Desfougères, « L'encadrement juridique des risques liés aux transports du futur », Congrès National de la Recherche des IUT, Mulhouse, le 27 mars 2024   

    Eric Desfougères, « Les véhicules autonomes à la recherche d'un cadre juridique », le 20 février 2020  

    Organisé par le CERDACC, Université de Haute-Alsace sous la direction de Eric Desfougères, Maître de conférences à l'Université de Haute-Alsace et Membre du CERDACC

    Eric Desfougères, « Un siècle de tribulations incessantes en matière d’obligation de sécurité dans le transport de personnes », Colloque « Le droit du transport dans tous ses états : enjeux et perspectives nationales, internationales et européennes» (16-03-2011 au 18-03-2011, Lille, France), Lille, le 16 mars 2011 

    Eric Desfougères, « Le Droit des Transports à l’épreuve des catastrophes », Colloque "Les sciences juridiques à l’épreuve des catastrophes et des accidents collectifs : retour sur 15 ans d’expérience, d’expertise et de réflexions", CERDACC (2011-03-31, 2011-04-01: Colmar, France), Colmar, le 31 mars 2011   

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Mustapha Kadiri, Adaptatlon du Droit des Transports au Droit douanler, thèse en cours depuis 2020