Benoît Schmaltz

Maître de conférences
Droit public.
Faculté de Droit

Centre de Recherches Critiques sur le Droit
Spécialités :
Droit administratif ; Droit public ; Droit fiscal ; Droit public des affaires.
  • THESE

    Les personnes publiques propriétaires, soutenue en 2014 à Lyon 3 sous la direction de Jean-François Sestier, membres du jury : Benoît Plessix (Rapp.), Philippe Yolka (Rapp.), Frédéric Zenati   

  • Benoît Schmaltz, Les personnes publiques propriétaires, Dalloz, 2016, Nouvelle Bibliothèque de Thèses, 580 p. 

  • Benoît Schmaltz, Pierre Egéa, « The Patrimonial Specificities of Public Persons », Public Regulation of Tumor Banks, Springer International Publishing, 2018, pp. 201-210   

  • Benoît Schmaltz, « Abandon de colonnes montantes et recours en excès de pouvoir », Actualité juridique Droit administratif, 2017, n°40, p. 2317   

    Benoît Schmaltz, « Un plaisancier à la mer ! Quand la rétroactivité de la jurisprudence méconnaît le droit d'accès à un tribunal », Actualité juridique Droit administratif, 2017, n°17, p. 1003   

    Benoît Schmaltz, « La délicate incorporation des colonnes montantes aux concessions électriques », Actualité juridique Droit administratif, 2017, n°06, p. 332   

    Benoît Schmaltz, « Sens et portée de la récente redéfinition des recettes publiques », Revue française de droit administratif, 2017, n°06, p. 1263   

    Benoît Schmaltz, « Limiter la sous-traitance dans les marchés publics des personnes privées soumises à l’ordonnance du 23 juillet 2015 », Actualité juridique Droit administratif, 2016, p. 1669   

    Benoît Schmaltz, « Limiter la sous-traitance dans les marchés publics des personnes privées », Actualité juridique Droit administratif, 2016, n°30, p. 1669   

    Benoît Schmaltz, « La négociation collective à l'épreuve des compétences des autorités normatives de l'Etat », Actualité juridique Droit administratif, 2015, n°36, p. 2047   

  • Benoît Schmaltz, Jonathan Villot, « Proposition d’une stratégie alternative pour massifier la rénovation : la mise en concession de lots d’immeubles », Journée d’étude « Rénover pour la transition. Approches de sciences sociales des marchés de la rénovation énergétique », Paris, le 21 mars 2024 

    Benoît Schmaltz, Pierre-Yves Longaretti, « Croissance économique, découplage & gaz à effet de serre : objectifs chiffrés et lois de la physique », Chiffre(s) et Droit Public, Lyon, le 08 octobre 2020     

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