Olivier Peiffert

Maître de conférences
Droit public.

Intégration et Coopération dans l'Espace Européen
  • THESE

    L’application du droit européen des aides d’État aux mesures de protection de l’environnement, soutenue en 2013 à Université de Lorraine sous la direction de Yves Petit, membres du jury : Alexandre Maitrot de La Motte (Rapp.), Jean-Marc Thouvenin (Rapp.), Claude Blumann, Alexandre Maitrot de la Motte, Jean - Marc Thouvenin, Jean - Denis Mouton et Jean-Denis Mouton       

  • Olivier Peiffert, Lydia Lebon, Mehdi Mezaguer (dir.), Études européennes critiques: actes de la première journée Jeune recherche de l'AFEE, Nice, 19 octobre 2018, Pedone, 2020, 206 p. 

    Olivier Peiffert, Sébastien Thomas, Droit matériel des aides d'État: textes et commentaires, Bruylant, 2020 

    Olivier Peiffert, Sébastien Thomas, Droit matériel des aides d'État: textes et commentaires, Bruylant, 2019, Competition Law ( Grands arrêts, textes et documents commentés ), 390 p. 

    Olivier Peiffert, Sébastien Thomas, Droit matériel des aides d'État, Bruylant, 2019, Competition Law / Droit de la concurrence 

    Olivier Peiffert, L'application du droit des aides d'Etat aux mesures de protection de l'environnement, Bruylant, 2015, Collection droit de l'Union européenne - Thèses, 596 p. 

  • Olivier Peiffert, Ninon Forster, Lauréline Fontaine, Tania Racho, « Réflexions préliminaires sur les approches non juridiques de la Constitution  », Lire les Constitutions, 2019, pp. 11-36 

    Olivier Peiffert, « La récupération des aides d’État auprès des sociétés en liquidation judiciaire. Étude sous l’angle de l’autonomie procédurale des États membres », in J.-S. BERGÉ, G. CANIVET (dir.), La pratique du droit de l’Union européenne par le juge judiciaire. Réflexions autour de cas, Dalloz, 2016, pp. 193-206 

    Olivier Peiffert, « Conseil Constitutionnel, n° 80-116 DC du 17 juillet 1980, Convention franco-allemande d’entraide judiciaire », in A. PELLET, A. MIRON (dir.), Grandes décisions de la jurisprudence française de droit international public, Dalloz, 2015, pp. 135-144 

  • Olivier Peiffert, « Un possible malentendu en droit de l'Union européenne : le droit subjectif comme condition de l'effet direct », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2017, n°04, p. 665   

    Olivier Peiffert, « Le recours d'un mouvement de libération nationale à l'encontre d'un acte d'approbation d'un accord international de l'Union : aspects contentieux », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2016, n°02, p. 319   

    Olivier Peiffert, « Chronique Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l'Union européenne - Quelques remarques critiques sur une application de la jurisprudence SCEA du Chéneau en matière d'aides d'État », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2016, n°02, pp. 374-12   

    Olivier Peiffert, « Le recours d’un mouvement de libération nationale à l’encontre d’un acte d’approbation d’un accord international de l’Union: aspects contentieux »: (Obs. ss l’arrêt Trib. UE 10 déc. 2015, aff. T-512/12, Front Polisario c/ Conseil), RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2016, n°2, pp. 319-336 

    Olivier Peiffert, « Chronique Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l'Union - Arrêt de la CJUE constatant un manquement et prescription des demandes en remboursement des impôts nationaux perçus en violation du droit de l'Union européenne », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2015, n°02, pp. 348-44   

    Olivier Peiffert, « Les écotaxes en droit des aides d’État: entre préoccupations environnementales et considérations économiques », Revue européenne et internationale de droit fiscal, 2015, n°4, pp. 503-510 

    Olivier Peiffert, « Chronique Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l'Union - Le juge judiciaire, juge des impôts indirects harmonisés », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2014, n°02, p. 463   

    Olivier Peiffert, « À la recherche d’une exigence de concurrence fiscale ‘loyale’ en droit de l’Union européenne », Civitas Europa , 2012, n° ° 29, pp. 103-135   

    Olivier Peiffert, « La contribution de la Cour de justice de l’Union européenne à la définition du principe du pollueur-payeur », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2012, n°1, pp. 53-73 

    Olivier Peiffert, « La protection de l’environnement et le principe d’égalité », Revue française de droit administratif, 2011, n°02, pp. 319-328   

    Olivier Peiffert, « L’encadrement des règles constitutionnelles par le droit de l’Union européenne », Cahiers de droit européen, 2011, n°34, pp. 433-470 

  • Olivier Peiffert, « Durabilité et action publique », le 23 novembre 2023  

    Conférence organisée dans le cadre du cycle de conférences « La concurrence au défi du développement durable » par le CDA, Université Toulouse 1 Capitole

    Olivier Peiffert, « L'Union européenne et la gestion des crises », le 02 décembre 2021  

    Organisé par la Chaire Jean Monnet "UE et gestion des crises" et le LADIE, Université Côte d'Azur

    Olivier Peiffert, « La systématique des contentieux concurrence en Europe », le 14 novembre 2019  

    Organisé par le CRDFED et l'Institut Demolombe, sous la direction de Grégory Godiveau, Maître de conférences à l'Université de Caen Normandie

    Olivier Peiffert, « Capitalisme, Libéralisme et Constitutionnalisme », le 13 juin 2019  

    Colloque organisé par Lauréline Fontaine, Olivier Peiffert et Nicolas Brémand, avec le concours du centre ICEE de la Sorbonne Nouvelle, la Commission de la Recherche de la Sorbonne Nouvelle, et l'AFDC.

    Olivier Peiffert, « Les études européennes critiques », le 19 octobre 2018  

    Première journée d'études de la jeune recherche en droit de l'Union européenne organisée par la CEDECE et le LADIE (Laboratoire de droit international et européen EA7414)

    Olivier Peiffert, « Actualité des questions fiscales internationales », le 25 juin 2018  

    Organisé par l’Institut des hautes études internationales, IHEI – Université Panthéon-Assas, et le laboratoire Forces du droit, Université Paris 8 Vincennes Saint-Denis

    Olivier Peiffert, « La circulation des automobilistes en Europe », le 20 septembre 2017  

    Organisé par le Centre de droit européen de l'université Paris II panthéon-Assas

    Olivier Peiffert, « Du discours au récit constitutionnel : analyses extra-juridiques du constitutionnalisme », le 08 juin 2017  

    Organisé par Lauréline Fontaine et Olivier Peiffert

    Olivier Peiffert, « Le contrôle des « rulings » fiscaux en droit européen des aides d'État », le 09 mars 2017 

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