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Olivier Peiffert

13 rue de Santeuil
75005 Paris

Olivier Peiffert

Maître de conférences, Droit public.

Actualités scientifiques

Capitalisme, Libéralisme et Constitutionnalisme

jeudi 13 juin 2019

Colloque organisé par Lauréline Fontaine, Olivier Peiffert et Nicolas Brémand, avec le concours du centre ICEE de la Sorbonne Nouvelle, la Commission de la Recherche de la Sorbonne Nouvelle, et l'AFDC.

Les études européennes critiques

vendredi 19 octobre 2018

Première journée d'études de la jeune recherche en droit de l'Union européenne organisée par la CEDECE et le LADIE (Laboratoire de droit international et européen EA7414)

Actualité des questions fiscales internationales

lundi 25 juin 2018

Organisé par l’Institut des hautes études internationales, IHEI – Université Panthéon-Assas, et le laboratoire Forces du droit, Université Paris 8 Vincennes Saint-Denis

La circulation des automobilistes en Europe

mercredi 20 septembre 2017

Organisé par le Centre de droit européen de l'université Paris II panthéon-Assas

Du discours au récit constitutionnel : analyses extra-juridiques du constitutionnalisme

jeudi 8 juin 2017

Organisé par Lauréline Fontaine et Olivier Peiffert



Publications

Ouvrages

Olivier Peiffert, L'application du droit des aides d'Etat aux mesures de protection de l'environnement, Bruylant, 2015, Collection droit de l'Union européenne, 596 p.

Olivier Peiffert, L'application du droit européen des aides d'Etat aux mesures de protection de l'environnement, [s.n.], 2013, 570 p.

Articles

Olivier Peiffert, « Le recours d’un mouvement de libération nationale à l’encontre d’un acte d’approbation d’un accord international de l’Union: asp », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 2, 2016, p. 319 à 336

Olivier Peiffert, « La récupération des aides d’État auprès des sociétés en liquidation judiciaire. Étude sous l’angle de l’autonomie procédurale de », in J.-S. BERGÉ, G. CANIVET (dir.), La pratique du droit de l’Union européenne par le juge judiciaire. Réflexions autour de cas, Paris, Dalloz, 2016, p. 193 à 206

Olivier Peiffert, « Les écotaxes en droit des aides d’État: entre préoccupations environnementales et considérations économiques », Revue européenne et internationale de droit fiscal, N° 4, 2015, p. 503 à 510

Olivier Peiffert, « Conseil Constitutionnel, n° 80-116 DC du 17 juillet 1980, Convention franco-allemande d’entraide judiciaire », in A. PELLET, A. MIRON (dir.), Grandes décisions de la jurisprudence française de droit international public, Paris, Dalloz, 2015, p. 135 à 144

Olivier Peiffert, « La contribution de la Cour de justice de l’Union européenne à la définition du principe du pollueur-payeur », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 1, 2012, p. 53 à 73

Olivier Peiffert, « L’encadrement des règles constitutionnelles par le droit de l’Union européenne », Cahiers de droit européen- CDE, N° 34, 2011, p. 433 à 470

Olivier Peiffert, « La protection de l’environnement et le principe d’égalité », Revue française de droit administratif, N° 2, 2011, p. 319 à 328


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