Adèle Atani

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.

Actualités PUBLICATIONS

COLLOQUE

La protection des acteurs économiques à l'ère du numérique

8nov.2024

Colloque organisé par le Lab-LEX, Faculté Droit & Science Politique, Université Bretagne Sud

Vannes

COLLOQUE

Relever le défi des risques en immobilier

31mai2024

Regards croisés

Colloque organisé sous la direction scientifique d’Adèle ATANI et Brigitte LOTTI, enseignantes-chercheuses en droit privé, Membres...

Vannes

CONFÉRENCE ET CYCLE

La nouvelle entreprise individuelle

5oct.2023

(loi n° 2022-172 du 14 février 2022)

Conférence organisée sous la direction scientifique de Brigitte Lotti, enseignant-chercheur, Université Bretagne sud, membre du...

Vannes

COLLOQUE

Droit et Pardon

2déc.2022

Colloque organisé sous la direction scientifique d'Elise Lhéritier et du Laboratoire de recherche en droit Lab-LEX

Vannes

ActualitésPUBLICATIONS

THESE
Transmission des droits et actions attachés à la chose, soutenue en 2012 à Poitiers sous la direction de Claude Ophèle présidée par Eddy Lamazerolles, membres du jury : Nicolas Cayrol (Rapp.), Olivier Deshayes (Rapp.)
Adèle Atani, Adèle Massama-Esso Atani, Claude Ophèle, Transmission des droits et actions attachés à la chose,, 2012, 681 p.
Le principe de la « transmission » des actions en justice avec la chose fait habituellement l'objet d'une analyse irritante, d'une part parce que l'appréhension de son mécanisme semble a priori complexe, d'autre part parce que son statut essentiellement prétorien paraît compromettre d'avance tout espoir de maîtrise. Il en est ainsi, parce qu'on suppose que, comme toute « norme du juge », il est soumis à la pression constante des faits et à la justification quasi-permanente de sa pertinence Dès lors, au mieux, il se mettra en adéquation avec les sollicitations fluctuantes du temps, empêchant ainsi toute tentative de systématisation, au pire, il s'érodera et disparaîtra pour laisser la place aux principes certains du Code civil, notamment ceux contenus dans les articles 1165 et 1166 du Code civil qu'il est supposé contourner.Pourtant, force est de reconnaître la résistance (inattendue ?) de l'œuvre : le principe de « transmission » des droits et actions avec la chose subit des attaques, chancelle parfois mais ne s'éteint toujours pas. Située à la croisée du droit des biens, du droit des contrats et de la procédure, cette œuvre de collaboration judicaire et doctrinale élaborée depuis plus de deux siècles, révèle, malgré ce temps relativement long de maturation, des insuffisances manifestes. Pourquoi cette transmission ? Quels droits et actions sont transmis avec la chose ? Quelles sont leurs conditions d'exercice ? Comment se dénouent-t-ils ?
Adèle Atani, Adèle Massama-Esso Atani, Claude Ophèle, A la recherche du fondement de l'action directe en garantie,, 2003
Adèle Atani, Adele Atani, « Vice caché et action indemnitaire, une construction en voie de stabilisation ? », Les petites affiches, Lextenso , 2021, p. 10
Adèle Atani, Adele Atani, « Déloyauté par dénigrement et évidence de l’information portée à la connaissance du public », Les Petites Affiches, Petites affiches , 2020
Adèle Atani, Adele Atani, « Vente de la chose louée par adjudication, qui est responsable des travaux existants sur la chose donnée à bail ? », Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés , 2019
Adèle Atani, Adele Atani, « Le créancier qui assigne son débiteur en redressement judiciaire n'a pas à justifier d'un titre exécutoire, pourvu que sa créance soit certaine, liquide et exigible », Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés , 2017
Adèle Atani, Adele Atani, « L’associé d’une société par actions simplifiée n’assume pas d’obligation de non-concurrence ès qualités », Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés , 2013
Adèle Atani, Adele Atani, « Petites lueurs d’une évolution en droit de la consommation (à propos de la clause de paiement intégral dans les contrats d’enseignement », Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés , 2013
Adèle Atani, Brigitte Lotti, Adele Atani, « La protection des acteurs de la construction face au développement de l'immeuble numérique (BIM Building Information Modeling) », La protection des acteurs économiques à l'ère du numérique, VANNES, le 07 novembre 2024
Colloque organisé par le Lab-LEX, Faculté Droit & Science Politique, Université Bretagne Sud
Adèle Atani, « Relever le défi des risques en immobilier », le 30 mai 2024
Colloque organisé sous la direction scientifique d’Adèle ATANI et Brigitte LOTTI, enseignantes-chercheuses en droit privé, Membres du laboratoire de recherche en droit Lab-LEX (UR 7480).
Adèle Atani, « La nouvelle entreprise individuelle », le 05 octobre 2023
Conférence organisée sous la direction scientifique de Brigitte Lotti, enseignant-chercheur, Université Bretagne sud, membre du laboratoire de recherche en sciences juridiques Lab-LEX (UR 7480).
Adèle Atani, « Droit et Pardon », le 01 décembre 2022
Colloque organisé sous la direction scientifique d'Elise Lhéritier et du Laboratoire de recherche en droit Lab-LEX