Laurène Mazeau

Maître de conférences HDR
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit, Economie, Gestion et AES

Lab-LEX
Centre de Recherche en Droit Antoine Favre

Laurène Mazeau est mariée et mère de trois enfants. Docteur en Droit privé de l'Université Toulouse 1 Capitole (2010), elle est Maître de conférences à l'Université de Brest (2012) et habilitée à diriger des recherches de l'Université Savoie Mont-Blanc (2023). Elle est l’auteur d’une trentaine de publications dans le domaine des rapports qu’entretiennent le Droit et les Sciences (aide à la décision, recherche opérationnelle, automatique). Elle questionne plus particulièrement les fonctions intrinsèques du droit et les enjeux de la liberté décisionnelle. Elle dispense ses enseignements en faculté de droit, de médecine et en école d'ingénieur. Elle a notamment été titulaire de la chronique "Responsabilité" dans la revue Cahiers Droit Sciences & Technologies (2013-2023) et chercheur invité à l'Université de McGill (2018 ; 2023).

Spécialités :
Droit civil ; Droit et technologie.
Actualités PUBLICATIONS
COLLOQUE

Droit, IA et Santé

22juin2021

Regards croisés sur les responsabilités éthiques, juridiques et techniques dans l’usage des IA en Santé

Organisé dans le cadre du projet DRIAS avec le soutien de l’IRISA.


COLLOQUE

L'Europe et les nouvelles technologies

11juin2021

Congrès de l'Association Française d’Études Européennes

Congrès organisé avec le soutien de l'IDPS et de l'IRDA, Université Sorbonne Paris Nord, et du CRLD, Université d'Evry Paris Saclay


Aubervilliers

Aubervilliers

ActualitésPUBLICATIONS
  • THESE

    La responsabilité civile des professionnels exploitant une activité à risque, soutenue en 2010 à Toulouse 1 sous la direction de Hugues Kenfack et Jérôme Julien 

  • Laurène Mazeau, Louis Thibierge, Christophe Alleaume, Philippe Casson, Thierry Garé, Annales de droit civil des obligations 2017, Dalloz, 2016, 276 p. 

    Laurène Mazeau, La responsabilité civile des professionnels exploitant une activité à risque, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2013, Laboratoire de droit privé & de sciences criminelles, 646 p. 

    Laurène Mazeau, Hugues Kenfack, Jérôme Julien, La responsabilité civile des professionnels exploitant une activité à risque, 2010, 723 p.  

    La notion d'activité à risque, en raison des contingences qui façonnent les chaînes de causalité, regroupe parfois des notions telles que les catastrophes, accidents collectifs, dommages sériels, dommages de masse, etc. Dans une telle configuration, le droit de la responsabilité civile se voit bousculé, dans ses sources, ses fondements, mais aussi dans ses conditions mise en oeuvre. Il apparaît dès lors indispensable que le modèle classique d'un droit de la responsabilité civile, originairement conçu pour juguler des conflits individuels, soit dépassé par un modèle de type nouveau, qui ne s'abstrairait pas d'une réalité contemporaine fondée sur des avancées sociales et technologiques, sans précédent. Mais quelle devrait être la forme de ce droit inédit, conçu pour appréhender la responsabilité civile des professionnels exploitant une activité à risque ? En droit français, la disparité et la nomenclature des dispositions spéciales conduisent à des situations injustes entre les victimes d'un même "risque sociétaire" comme l'a révélé l'accident qui détruisit l'usine AZF de Toulouse le 21 septembre 2001. C'est dans cette perspective que nous défendons l'idée, à contre-courant d'un mouvement général de décodification et d'émiettement du droit, de reconstruire du droit commun pour appréhender la responsabilité civile de l'ensemble des professionnels exploitant une activité à risque.

  • Laurène Mazeau, « Les systèmes d'intelligence artificielle : Dans les arcanes juridiques d'un “mythe de notre temps” », Droits, mythes et légendes, Tome 1, pp. 181-185, 2022 

    Laurène Mazeau, Jordan Ninin, « Decision-Making and Artificial Intelligence: From Technical Mechanisms to Legal Concepts », in Marie-Eve Arbour, Lara Khoury (dir.), Concilier la sécurité des produits et la responsabilité civile à l'ère du risque et de l'incertitude, Éditions Yvon Blais, 2019   

    Laurène Mazeau, « La responsabilité des professionnels exploitant une activité à risque », Recherche Droit & Justice (Lettre), 2011, pp. 14 

  • Laurène Mazeau, Sofian Berrouiguet, « Droit et intelligence artificielle en psychiatrie », Éthique publique : Revue internationale d'éthique sociétale et gouvernementale, École nationale d’administration publique du Québec (ÉNAP). Observatoire de l'administration publique (Canada) , 2021, n°232 

    Laurène Mazeau, « Intelligence artificielle et responsabilité civile : Le cas des logiciels d’aide à la décision en matière médicale », Revue pratique de la prospective et de l’innovation, LexisNexis , 2018, n°1   

    Laurène Mazeau, « Les enjeux de la normalisation technique dans le domaine de l’intelligence artificielle », Cahiers Droit, Sciences & Technologies, CNRS Éditions - Presses universitaires d'Aix-Marseille (Puam) , 2018, n°8 

    Laurène Mazeau, « La Recherche opérationnelle - De quelques enjeux juridiques des mécanismes d’aide à la décision en collaboration avec J. Ninin », Lex Electronica, Centre de recherche en droit public, Université de Montréal, 2017 

    Laurène Mazeau, Claire Joachim, « Entre risque et complexité : les enjeux de la protection juridique des eaux dans l’Union européenne », Journal international de bioéthique et d'éthique des sciences , ESKA, 2017, n°2, pp. 69-87  

    Laurène Mazeau, Jordan Ninin, « La recherche opérationnelle: De quelques enjeux juridiques des mécanismes d'aide à la décision », Lex Electronica, Centre de recherche en droit public, Université de Montréal, 2017, pp. 57-79   

    Laurène Mazeau, « Recherche opérationnelle et responsabilité : le cas des systèmes d’aide au diagnostic médical », Cahiers Droit, Sciences & Technologies, CNRS Éditions - Presses universitaires d'Aix-Marseille (Puam) , 2017, n°7 

    Laurène Mazeau, Claire Joachim, « Responsabilité, recherche en nanosciences et production de nanomatériaux. Perspectives de droit comparé », Revue générale de droit médical, Les Études hospitalières éditions , 2016, n°60  

    Laurène Mazeau, « La responsabilité civile des exploitants de moteur de recherche – Obligation de déréférencement, automatisation, recherche opérationnelle », Cahiers Droit, Sciences & Technologies, CNRS Éditions - Presses universitaires d'Aix-Marseille (Puam) , 2015, n°5, p. 267 

    Laurène Mazeau, « L’imputation de la responsabilité civile en contexte d’incertitude scientifique et technologique », Cahiers Droit, Sciences & Technologies, CNRS Éditions - Presses universitaires d'Aix-Marseille (Puam) , 2014, n°4, p. 145 

    Laurène Mazeau, « La responsabilité des fournisseurs d'eau potable face aux nouveaux risques de pollution », Cahiers Droit, Sciences & Technologies, CNRS Éditions - Presses universitaires d'Aix-Marseille (Puam) , 2014, n°4, p. 271 

    Laurène Mazeau, « Offres conjointes et pratiques commerciales illicites, L’exemple des ventes liées d’ordinateurs et de logiciels », Revue Lamy Droit des affaires, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2012, n°71 

    Laurène Mazeau, « L'action en garantie dans les ventes d'animaux domestiques », Recueil Dalloz, Dalloz , 2011, n°09, p. 659  

    Laurène Mazeau, « L’influence des sciences sur le droit de la responsabilité civile professionnelle : l’exemple de la normalisation », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, Presses Universitaires d'Aix-Marseille (PUAM) , 2010, n°20102 

    Laurène Mazeau, Marta Torre-Schaub, « Responsabilité », Cahiers Droit, Sciences & Technologies, PUAM    

    L’état d’urgence sanitaire lié à l’épidémie de Covid-19 est venu affecter le cadre dans lequel s’exerce la télémédecine ainsi que les responsabilités encourues par les professionnels de santé. Alors que la téléconsultation devenait la règle et la consultation en cabinet l’exception, la détermination des conditions de mise en œuvre des actes de télémédecine, mais aussi des responsabilités liées aux outils numériques ou à l’acte médical de télémédecine, se pose aujourd’hui avec une acuité toute...

    Laurène Mazeau, « L’imputation de la responsabilité civile en contexte d’incertitude scientifique et technologique », Cahiers Droit, Sciences & Technologies, PUAM    

    De nos jours, les risques scientifiques et technologiques ne connaissent plus de limites qu’elles soient géographiques, temporelles ou sociales, leur nature exacte et leur probabilité de survenance sont inconnues. Se pose alors la question de savoir si les règles de droit positif permettent encore de les imputer à quiconque. Les incertitudes scientifiques et technologiques rendent délicat l’établissement clair et précis des responsabilités. Or, si la détermination de la responsabilité s’opaci...

    Laurène Mazeau, Sofian Berrouiguet, « Droit et intelligence artificielle en psychiatrie », Éthique publique. Revue internationale d’éthique sociétale et gouvernementale, Éditions Nota bene    

    Propos introductifs. Le suicide est considéré par l’Organisation mondiale de la santé comme un enjeu majeur de santé publique (OMS, 2014). Pour l’ensemble des pays de l’Union européenne, le taux de décès par suicide s’élève à 11,7 pour 100 000 habitants en 2013. En 2016 en France métropolitaine, 8 580 décès par suicide ont été recensés (Centre épidémiologique sur les causes de décès, 2016). Le nombre de tentatives de suicide en France est estimé à 200 000 par an. En 2014 au Canada, 4 254 p...

  • Laurène Mazeau, Claire Joachim, European water protection - Some legal issues, 2014   

  • Laurène Mazeau, Jean-Marc Hausman, Jordan Ninin, « Using artificial intelligence for improving the interoperability : A case-study concerning the legal response to sexist offences in France », The Role of Courts and Access to Justice in a Digital Era, Nijmegen Netherlands, le 09 juin 2022 

    Laurène Mazeau, « Droit, IA et Santé », le 21 juin 2021  

    Organisé dans le cadre du projet DRIAS avec le soutien de l’IRISA.

    Laurène Mazeau, « L'Europe et les nouvelles technologies », le 10 juin 2021  

    Congrès organisé avec le soutien de l'IDPS et de l'IRDA, Université Sorbonne Paris Nord, et du CRLD, Université d'Evry Paris Saclay

    Laurène Mazeau, Jordan Ninin, « Décision médical et intelligence artificielle: Des mécanismes techniques aux concepts juridiques », La Rencontre entre la Science et le Droit dans le Numérique, Lausanne Switzerland, le 14 février 2019 

    Laurène Mazeau, « Concilier la sécurité des produits et la responsabilité civile : la gouvernance à l’ère du risque et de l’incertitude », Concilier la sécurité des produits et la responsabilité civile : la gouvernance à l’ère du risque et de l’incertitude, Sacacomie Canada, le 06 juin 2018 

    Laurène Mazeau, « Intelligence artificielle et responsabilité civile en matière médicale : Le cas des logiciels d’aide à la décision », McGill Research Group on Health and Law, Montreal Canada, le 01 mai 2018 

    Laurène Mazeau, « Intervention au colloque Ethique et intelligence artificielle, les nouveaux défis du droit », Intelligence artificielle et responsabilité en matière médicale : le cas du logiciel Watson, Paris, le 12 avril 2018 

    Laurène Mazeau, « La responsabilité des Etats et la notion de préjudice écologique pur, en collaboration avec C. Joachim, », Incident Crisis and Disaster, Brest, le 14 juin 2016 

    Laurène Mazeau, « Nano, vous avez dit nano ? », Responsabilité et des nanotechnologies, Lille, le 08 mars 2016 

    Laurène Mazeau, « Intervention au workshop Droit science et technique : Des concepts aux régimes », La recherche opérationnelle, Grenoble, le 29 juin 2015 

    Laurène Mazeau, « Intervention sur le thème de la Responsabilidad del Estado y el daño ecológico puro », V Foro de bioética, Mendoza Argentina, le 24 avril 2015