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Romélien Colavitti

Le Mont-Houy
59313 Valenciennes cedex 9

Romélien Colavitti

Maître de conférences HDR, Droit public.

Actualités scientifiques

Les Avocats et les Principes

jeudi 19 mars 2020

Colloque organisé par le CERHIIP (Aix-Marseille Université), avec le soutien des Barreaux d'Aix et de Marseille, ainsi que de la Société Internationale d'histoire de la Profession d'Avocat.

Les principes des contrats publics en Europe

jeudi 12 décembre 2019

Recherche à partir des droits nationaux et du droit de l’UE

Séminaire international / International workshop organisé par le laboratoire MIL, Université Paris Est Créteil, en collaboration avec l'IDP, Université polytechnique des Hauts-de-France.

Question prioritaire de constitutionnalité (QPC) et approfondissement de l'Etat de droit

jeudi 16 mai 2019

9ème Journée doctorale de l’École doctorale 74 organisée par l’Institut du Développement et de la Prospective (IDP EA1384), Université Polytechnique Hauts-de-France (UPHF) sous la direction scientifique de Sophie Corioland, MCF et Romélien Colavitti, MCF

Les droits culturels fondamentaux dans l'ordre juridique de l'Union Européenne

vendredi 19 octobre 2018

Organisé par le DCS (Droit et Changement Social) dans le cadre de la Chaire Jean Monnet Droit et politique de la culture de l'Union Européenne

Villes, développement durable et droit international

lundi 11 juin 2018

Organisé par le laboratoire Forces du droit - Université Paris 8, le CEDIN - Université Paris Nanterre et le LADIE - Université de Nice Sophia Antipolis

Le traitement non juridictionnel des litiges transfrontaliers

vendredi 1 juin 2018

Journée d'étude sous la direction de Julie Alix et Elsa Bernard, Professeures à l’Université de Lille

Les principes des contrats publics en Europe

vendredi 9 février 2018

Séminaire international de lancement du projet Droit commun des contrats publics en Europe

Le Brexit, enjeux régionaux, nationaux et internationaux d'un retrait annoncé

vendredi 10 mars 2017

Acte 2 : Les enjeux institutionnels et politiques

Colloque inter-universitaire en 3 actes

Les organismes européens de coopération territoriale

vendredi 10 février 2017

Aspects institutionnels et matériels


Parutions

Les organismes européens de coopération territoriale

Bruylant, 2018

Le présent ouvrage se propose d’étudier le droit applicable à ces structures, en identifiant difficultés rencontrées et solutions adoptées par les acteurs.

Le statut des collectivités infra-étatiques européennes

Entre organe et sujet

Bruylant, 2015



Publications

Thèse

Le statut des collectivités infra-étatiques européennes : entre organe et sujet. Thèse soutenue en 2012 à Aix-Marseille, sous la direction de Rostane Mehdi et de Marie-Pierre Lanfranchi.

Ouvrages

Romélien Colavitti et Géraldine Bachoué-Pedrouzo (dir.), Les organismes européens de coopération territoriale, Bruylant, 2018, Droit de l'Union européenne, 292 p.

Romélien Colavitti, Le statut des collectivités infra-étatiques européennes : entre organe et sujet, Bruylant, 2015, Collection Droit de l'Union européenne, 805 p.

Articles

Romélien Colavitti, « 3 questions à Romélien Colavitti sur le cadre juridique de la politique de la ville », Le Club des juristes, 2017, p. NC

Romélien Colavitti, « Conditions d’application du code des visas aux demandes déposées pour raison humanitaire. CJUE, gde ch. 7 mars 2017, X et X c. État belge, aff. C-638/16 PPU », Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, 2017, pp. 141-147

Romélien Colavitti, « Ouvrir la jarre de Pandore ou trancher le noeud gordien ? La Cour face aux conditions d’application du Code des visas aux demandes déposées pour raison humanitaire. CJUE, gde ch., 7 mars 2017, X et X contre État belge, aff. C-638/16 PPU », Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, 2017, pp. 141-147

Romélien Colavitti, « Le mécanisme de coopération administrative établi par la directive d'exécution relative au détachement de travailleurs », Revue de l'Union Européenne, N° 595, 2016, p. 97

Romélien Colavitti, « Promoting 'Local Green Government' in Europe », in Didier Lhomme, Anamarija Musa, Stéphane de La Rosa (dir.), Good local governance : application of European standards for local public services in France and Croatia, Bruxelles, Bruylant, N° 27, 2016, pp. 199-221

Romélien Colavitti, « La contribution du Conseil de l'Europe à l'évolution des systèmes d'administration locale », L'autonomie locale au XXIe siècle : entre tradition et modernisation = Local autonomy in the 21st century : between tradition and modernisation, Bayonne, Institut universitaire Varenne, N° 2, 2016, pp. 347-364

Romélien Colavitti, « La métropolisation française, un phénomène encore en quête de son Droit », La recomposition territoriale : la décentralisation entre enjeux et obstacles, Paris, L'Harmattan, 2016, pp. 131-142

Romélien Colavitti, « Obligation de résidence des bénéficiaires de la protection subsidiaire. CJUE, gde ch., 1er mars 2016, Alo et Osso, aff. C-443/14 et C-444/14 », Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, 2016, pp. 139-147

Romélien Colavitti, « Les minorités devant l'Organisation des nations unies », in A cura di Anna Oriolo, Anna Vigorito (dir.), Alcuni aspetti della "dimensione culturale" del diritto internazionale ed interno, Rome, Aracne Editrice, 2015, pp. 71-98

Romélien Colavitti, « La protection des identités culturelles dans le contexte européen », in Marie-Claire Foblets, Nadjma Yassari (dir.), Approches juridiques de la diversité culturelle, Leiden-Boston, Martinus Nijhoff Publishers, 2013, pp. 183-247

Romélien Colavitti, « Prolixe Tropic : l’action en contestation de la validité du contrat administratif supplantera-t-elle le recours contre l’acte détachable ? », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2013, pp. 197-206

Romélien Colavitti, « « L'imputation du manquement des collectivités territoriales au droit communautaire devant la CJCE : un art maitrisé de l'anamorphose » », Revue du marché commun et de l'Union Européenne, N° 532, 2009, pp. 640-644

Romélien Colavitti, « « Transferts de compétences entre État et collectivités à la lumière de la Charte européenne de l'autonomie locale » », Les transferts de compétences de l'État aux collectivités locales, L'Harmattan, 2009, pp. 159-183

Romélien Colavitti, « De Valladolid à Genève : les peuples autochtones d'Amérique en droit international », L'Observateur des Nations Unies, N° 2, 2008, p. NC

Romélien Colavitti, « « De Valladolid à Genève : les peuples autochtones d'Amérique en droit international » », L'Observateur des Nations Unies, 2008, p. NC

Romélien Colavitti, « « L'accès au juge en matière d'environnement. La délicate question de l'intérêt à agir » », Le rôle du juge dans le développement du droit de l'environnement, Bruylant, 2008, pp. PP45-60 (in LECUCQ O., MALJEAN-DUBOIS S. (dir.))

Romélien Colavitti, « « La responsabilité de protéger : une architecture nouvelle pour le droit international des minorités » », Aspects, 2008, pp. 33-50

Romélien Colavitti, « « Les facteurs d'émergence d'un cadre juridique de la protection des spécificités culturelles et linguistiques dans les espaces transfrontaliers européens » », Expertise collective des territoires frontaliers en Europe, INTERFORM, 2008, pp. 193-197

Romélien Colavitti, « La participation à la vie publique dans les sociétés multiculturelles », L'Observateur des Nations Unies, 2007, pp. 153-171

Romélien Colavitti, « Positionnement des "principes généraux de droit reconnus par les nations civilisées" dans l'ordre juridique international », in Jean-Marie Pontier (dir.), Les principes et le droit, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2007, pp. 179-211

Romélien Colavitti, « « La participation à la vie publique dans les sociétés multiculturelles », », L'Observateur des Nations Unies, 2007, pp. 153-171

Romélien Colavitti, « « Positionnement des principes généraux de droit reconnus par les nations civilisées dans l'ordre juridique international » », Les principes et le droit, Presses Universitaire d'Aix Marseille, 2007, pp. PP179-211 (in PONTIER J.-M. (dir.))

Romélien Colavitti, « L'ONU et les minorités : un droit coutumier in statu nascendi ? », L'Observateur des Nations Unies, 2006, pp. 261-283

Romélien Colavitti, « « L'ONU et les minorités : un droit coutumier in statu nascendi ? », », L'Observateur des Nations Unies, 2006, pp. 261-283

Communications

Romélien Colavitti, « Le droit intermunicipal du développement durable », p. NC, Villes, Développement durable et Droit international, Paris, 11 juin 2018

Romélien Colavitti, « Du droit international au droit administratif européen. Itinéraire juridique des organismes européens de coopération territoriale », p. NC, Les organismes européens de coopération territoriale, Valenciennes, 17 février 2017

Romélien Colavitti, « La préparation régionale. Le cas de la région Hauts-de-France », p. NC, Le Brexit : enjeux régionaux, nationaux et internationaux, Lille, 01 mars 2017

Romélien Colavitti, « Les réseaux internationaux entre villes et le maintien de la paix et de la sécurité », p. NC, Les villes et le maintien de la paix et de la sécurité internationale, Nice, 31 mai 2017

Romélien Colavitti, « Rapport introductif », p. NC, Les organismes européens de coopération territoriale. Aspects institutionnels et matériels, Valenciennes, 17 février 2017

Romélien Colavitti, « Le nouveau droit de la commande publique, un outil au service des intérêts locaux ? », p. NC, Les ordonnances marché et concession, les nouvelles marges de la commande publique, Valenciennes, 03 juin 2016

Romélien Colavitti, « Villes, principe de subsidiarité et recherche de la bonne échelle administrative », p. NC, Villes et droit international, Nanterre, 03 juin 2016

Romélien Colavitti, « La condition juridique des collectivités territoriales dans l’Union européenne », p. NC, Les implications territoriales de l’appartenance à l’Union européenne, Caen, 09 octobre 2015

Romélien Colavitti, « La coopération décentralisée au service du co-développement : Bilan après dix années de mise en oeuvre de la loi Oudin-Santini en France », p. NC, Les nouveaux modes de prestation de services, Paris, 06 juillet 2015

Romélien Colavitti, « La métropolisation française, une dynamique encore en quête de son Droit », p. NC, La recomposition territoriale : la décentralisation entre enjeux et obstacles, Limoges, 04 décembre 2015

Romélien Colavitti, « Dalle identità alla identità: costruire giuridicamente il multiculturalismo europeo », p. NC, Patrimonio e identità culturale tra coesione e conflitti: un approccio multilivello, Naples, Italy, 17 novembre 2014

Romélien Colavitti, « La concurrence : un outil de (re)valorisation des pouvoirs des autorités organisatrices de transport ? », p. NC, Les pouvoirs des autorités organisatrices de transport : quelles évolutions ?, Valenciennes, 14 mars 2014

Romélien Colavitti, « Le rôle du Conseil de l’Europe dans l’évolution des systèmes d’administration locale », p. NC, Observatory on Local Autonomy, Typologie des systèmes d’administration locale en Europe, Vilnius, 09 mai 2014

Romélien Colavitti, « Promoting green local administration in Europe », p. NC, Good local governance : application of European standards for local public services in France and Croatia, Zagreb, Croatia, 15 octobre 2014

Romélien Colavitti, « Méthodologie et valorisation des travaux doctoraux », p. NC, Sixième Université internationale d’été du Mercantour, Saint-Martin-Vésubie, 02 septembre 2013

Romélien Colavitti, « Les manquements des collectivités territoriales au droit communautaire : un problème d'imputation », Revue du Marché Commun de l'Union Européenne (RMCUE), p. 15 , Les collectivités locales dans l'Union européenne : un facteur de fédération ?, Aix-en-Provence, 12 mars 2009

Romélien Colavitti, « D'un libéralisme à l'autre : réflexion sur la fonction démotique », p. NC, Droits et cultures - Journées d'études du réseau international de philosophie et de sociologie du droit, Paris, 01 janvier 2007

Romélien Colavitti, « L'accès du juge en matière d'environnement », p. NC, Juges et protection de l'environnement, le rôle du juge dans le développement du droit de l'environnement, Pau, 12 octobre 2007

Romélien Colavitti, « La francophonie, un défi planétaire. Cadre juridique et enjeux politiques », p. NC, La francophonie, conflit ou complémentarité identitaire ?, Balamand, Lebanon, 16 avril 2007

Romélien Colavitti, « Le cadre juridique de la protection des spécificités culturelles et linguistiques », p. NC, Culture et citoyenneté dans la coopération transfrontalière, Bayonne, 01 janvier 2007

Romélien Colavitti, « Transferts de compétences et Charte européennes de l'autonomie locale », p. NC, Les transferts de compétences de l'Etat aux collectivités locales - Journées d'études de l'Association française pour le droit des collectivités, 01 janvier 2007




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