Xavier Braud

THESE
De l'influence des associations de protection de l'environnement sur l'évolution du droit administratif de l'environnement : potentialités et réalités, soutenue en 1997 à Nantes sous la direction de Raphaël Romi
Xavier Braud, L'essentiel de l'organisation juridictionnelle, Gualino, un savoir-faire de Lextenso, 2025, Les Carrés, 135 p.
Xavier Braud, L'essentiel de l'organisation juridictionnelle, Gualino, un savoir-faire de Lextenso, 2024, Les Carrés, 135 p.
Xavier Braud, Cours de droit administratif général, Gualino, un savoir-faire de Lextenso, 2024, Amphi LMD, 600 p.
Le droit administratif est le droit qui régit l'organisation et l'activité administrative de l'Administration, y compris dans ses relations avec les administrés. Cette formule simple mérite évidemment d'être affinée, mais elle donne dès le départ une idée relativement juste de ce qu'est la matière. Tout y est : une présentation des outils juridiques dont dispose l'Administration, les finalités de l'utilisation de ces outils, l'Administration étant elle aussi soumise au droit administratif et le cas échéant contrôlée par son juge. Cet ouvrage conforme au cours magistral de droit administratif dispensé en 2e année de Licence droit (L2), est à jour de tous les textes et des dernières actualités jurisprudentielles.
Xavier Braud, Cours de droit administratif des biens, Gualino, un savoir-faire de Lextenso, 2024, Amphi LMD, 429 p.
Ouvrage conforme au cours magistral de droit administratif des biens dispensé en 3e année de Licence de droit (L3). Le droit administratif des biens est d'abord le droit qui s'applique aux biens publics : régime de la propriété publique et des travaux publics. Dans une moindre mesure, ce droit s'applique également aux bien privés, notamment en vue d'une appropriation publique par le biais de l'expropriation. Tout y est : la consistance et le régime juridique du domaine public (protection et valorisation), sans oublier le domaine privé des personnes publiques. Le régime des travaux et ouvrages publics est également détaillé ainsi que la procédure d'expropriation dans sa phase administrative et judiciaire. Cet ouvrage conforme au cours magistral de droit administratif des biens dispensé en 3e année de Licence de droit (L3) est à jour de tous les textes et des dernières actualités jurisprudentielles.
Xavier Braud, L'essentiel de l'organisation juridictionnelle, Gualino, un savoir-faire de Lextenso, 2023, Les Carrés, 133 p.
Xavier Braud, L'essentiel de l'organisation juridictionnelle, Gualino, un savoir-faire de Lextenso, 2022, Les Carrés, 137 p.
Xavier Braud, Cours de droit administratif général, Gualino, un savoir-faire de Lextenso, 2022, Amphi LMD, 597 p.
Xavier Braud, L'essentiel de l'organisation juridictionnelle, Gualino un savoir-faire de Lextenso, 2021, 130 p.
Xavier Braud, L'essentiel de l'organisation juridictionnelle, Gualino un savoir faire de Lextenso, 2021, Les carrés, 132 p.
Xavier Braud, Cours de droit administratif des biens, Gualino, un savoir-faire de Lextenso, 2020, 413 p.
Xavier Braud, Cours de droit administratif général, Gualino, un savoir-faire de Lextenso, 2020, 589 p.
Xavier Braud, Cours de droit administratif général, Gualino, une marque de Lextenso, 2019, 592 p.
Xavier Braud, Cours de droit administratif des biens, Gualino, une marque de Lextenso, 2019, 407 p.
Xavier Braud, Cours de droit administratif général, Gualino, une marque de Lextenso, 2018, Amphi LMD, 594 p.
Xavier Braud, Cours de droit administratif général, Gualino, une marque de Lextenso, 2017, Amphi LMD, 640 p.
Xavier Braud, Laurent Bordereaux, Droit du littoral, Gualino, 2009, Fac universités (Master pro), 443 p.
Xavier Braud, Protection de l'environnement: guide juridique à l'usage des associations, Y. Michel, 2002, Ecologie, 301 p.
Xavier Braud, De l'influence des associations de protection de l'environnement sur l'évolution du droit administratif de l'environnement: potentialités et réalités, Presses universitaires du Septentrion, 1999, Thèse à la carte, 431 p.
Xavier Braud, Raphaël Romi, De l'influence des associations de protection de l'environnement sur l'évolution du droit administratif de l'environnement: potentialités et réalités, 1997, 431 p.
Xavier Braud, Les espèces de faune et de flore protégées et le juge administratif,, 1995, Manche-Nature, 19 p.
Xavier Braud, Les Z.N.I.E.F.F. et le juge administratif, Manche-Nature, 1995, 22 p.
Xavier Braud, « La conciliation des usages et des intérêts dans le cadre du droit de l'urbanisme littoral. », in AMURE (dir.), La diversité des usages en mer et sur le littoral saisie par le droit., Pedone, 2024, pp. 75-91
Xavier Braud, « L'INTERET A AGIR DANS LE CONTENTIEUX DE L'ENVIRONNEMENT », L'intérêt à agir dans le contentieux de l'urbanisme, de l'aménagement et de l'environnement, 2018, pp. 39
Xavier Braud, « L'apport du juge administratif dans la détermination du régime juridique des avis consultatifs. », Etudes offertes au professeur René Hostiou, Lexis Nexis Litec, 2008
Xavier Braud, « Le juge interne et la protection nationale des espèces. », Pour un droit commun de l'environnement., Dalloz, 2007
Xavier Braud, préface à Antoine Duthil, La patrimonalisation des semences végétales, L'Harmattan, 2020, Inter-national, 208 p.
Xavier Braud, « De l'obligation pour le ministre de prendre un arrêté d'application d'un décret relatif aux réouvertures de lignes ferroviaires », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2025, n°27, p. 1375
Xavier Braud, « Domaine public maritime », Revue juridique de l’environnement, Revue juridique de l’environnement, 2025, n°50, pp. 675-677
Xavier Braud, « Note. le droit de la protection de la nature instrumentalisé au profit d’un aménageur irrégulier », Revue juridique de l’environnement, Revue juridique de l’environnement, 2025, n°50, pp. 677-686
Xavier Braud, « Quand le Conseil d'Etat se fait protecteur pragmatique de l'environnement », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2024, n°40, p. 2179
Xavier Braud, « Annulation d'une sanction professionnelle dans l'affaire des moules sous-taille », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2024, n°30, p. 1654
Xavier Braud, « Bitumer un passage à niveau sur une voie ferrée désaffectée constitue une contravention de grande voirie », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2024, n°82024, p. 442
Xavier Braud, « Vraies régressions et fausses avancées du droit de l’environnement : les techniques juridiques », Revue juridique de l’environnement, Revue juridique de l’environnement, 2024, n°49, pp. 651-674
Du désormais classique constat des régressions du droit de l’environnement, il faut rapprocher les avancées illusoires de celui-ci. Les régressions sont principalement le fruit de textes qui se caractérisent par la volonté de masquer celles-ci, et concernent autant le fond du droit que la limitation de l’accès aux juges, administratif et judiciaire, protecteurs de l’environnement. Les rares avancées, textuelles comme jurisprudentielles, sont au contraire sous le feu des projecteurs, y compris médiatiques. La plupart d’entre elles relèvent de l’affichage symbolique sans conséquence concrète positive, ou sont parfois anéanties avant même d’avoir été mises en œuvre.
Xavier Braud, « Protection de la nature », Revue juridique de l’environnement, Revue juridique de l’environnement, 2019, n°Volume 44, pp. 195-207
Xavier Braud, « L’intérêt à agir dans le contentieux de l’environnement », Cahiers du GRIDAUH, Cahiers du GRIDAUH, 2018, n°32, pp. 39-53
Xavier Braud, « Contravention de grande voirie : l'absence d'opportunité du désistement », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2017, n°39, p. 2266
Xavier Braud, « Repenser l’engagement des poursuites en matière de contravention de grande voirie », Revue du droit public, Revue du droit public, 2016, n°Javier, pp. 131-148
Xavier Braud, « Contravention de grande voirie ferroviaire résultant d'une occupation d'intérêt général tolérée par le propriétaire », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2015, n°08, p. 459
Xavier Braud, « La réforme de l’agrément du 12 juillet 2011 : Des objectifs louables, une occasion manquée ? », Revue juridique de l’environnement, Revue juridique de l’environnement, 2012, n°Volume 37, pp. 63-81
La promesse du Grenelle de l’environnement d’une nouvelle gouvernance écologique passant notamment par la création d’un régime nouveau de droits et obligations au bénéfice des associations les plus représentatives a fait long feu. La réforme de l’été 2011 se contente de transférer une partie des prérogatives conférées aux associations agréées (la représentation au sein des principaux organismes consultatifs) aux futures associations « représentatives ». Les critères d’accès à la « représentativité » sont nécessairement stricts au regard du faible nombre de sièges à pourvoir. S’ils peuvent être critiquables à la marge, ces critères ont néanmoins le mérite de viser les authentiques associations citoyennes de protection de l’environnement et de mettre à l’écart les associations paravents de personnes publiques ou d’intérêts économiques. La réforme saisit également l’occasion pour redéfinir, à la marge, dans la même logique, les critères pour l’obtention de l’agrément, et surtout en limiter la durée à cinq ans, ce qui facilitera la disparition des nombreux agréments indûment délivrés.
Xavier Braud, « La mise en œuvre de la QPC en matière environnementale », Cahiers du GRIDAUH, Cahiers du GRIDAUH, 2012, n°22, pp. 69-87
Xavier Braud, « La réforme de l'agrément du 12 juillet 2011 : des objectifs louables, une occasion manquée? », Revue juridique de l'environnement, John Libbey Eurotext — JLE, 2012
Xavier Braud, « Natura 2000 : précisions sur le régime juridique des documents d'objectifs », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2006, n°36, p. 2015
Xavier Braud, « Maintien d'un ouvrage public utile quoique irrégulièrement implanté », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2004, n°32, p. 1776
Xavier Braud, « Refus de mise à disposition d'une salle communale à un parti politique », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2004, n°07, p. 402
Xavier Braud, « Le refus de location d'une salle communale à un groupement politique et la liberté de réunion », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2002, n°15, p. 1017
Xavier Braud, « Domaine public », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2001, n°06, p. 574
Xavier Braud, Annulation d'une sanction professionnelle prononcée par l'OFB contre ses agents dans l'affaire des moules sous-taille, Dalloz, 2024, 1654 p.
Xavier Braud, « Le droit des biens publics face à la protection de la nature », le 05 février 2026
Colloque organisé sous la direction scientifique de Hugo Avvenire et Simon Jolivet.
Xavier Braud, « La mobilité : Regards croisés entre juristes et économistes », le 26 juin 2025
Conférence organisée par le CUREJ, Université de Rouen-Normandie sous la direction scientifique de Sébastien Adalid, Victor Guset et Antonin Gelblat.
Xavier Braud, « Le droit : une arme au service du vivant ? », le 11 décembre 2023
Colloque organisé par l'Université de Rouen Normandie et Sciences Po Toulouse sous la direction scientifique de Anne-Sophie Denolle et Christel Cournil, sous le parrainage de la SFDE
Xavier Braud, « Séparation des pouvoirs et indépendance de la justice », le 02 mars 2023
Organisée par Xavier Braud, CUREJ et Christian Pigache, Directeur de l'IEJ
Xavier Braud, « La diversité des usages en mer et sur le littoral saisie par le droit », le 20 octobre 2022
Organisé par l'UMR - AMURE, Faculté de droit, Université Bretagne Ouest Brest
Xavier Braud, « L’ouverture à la concurrence dans le transport ferroviaire des voyageurs en France : mythe ou réalité ? », le 28 mai 2021
Journée d’étude organisée en visioconférence sous la direction de Aurore Laget-Annamayer, professeure de droit public à l’université Rouen Normandie
Xavier Braud, « Les enjeux de la mobilité », le 05 novembre 2019
Xavier Braud, « Le juge administratif, le littoral et la mer après la loi ELAN », le 17 octobre 2019
Organisé pour le laboratoire Droit et changement social par Nicolas Huten, Maître de conférences en droit public à la Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes et Jean-François Struillou, Directeur de recherche au CNRS.
Xavier Braud, « L’intérêt à agir dans le contentieux de l’urbanisme, de l’aménagement et de l’environnement », le 07 septembre 2017
Journée d’études organisée par le centre de recherche « Droit et changement social » avec le concours du Master « villes et territoires »
Xavier Braud, « 30 ans de la loi littoral : la loi Littoral face aux nouveaux enjeux », le 27 janvier 2017
Colloque organisé par Raymond LEOST & Loïc PRIEUR
Xavier Braud, « Crise(s) et Droit(s) », le 04 novembre 2014

ActualitésPublicationsENCADREMENT DOCTORAL

Mahamat Youssouf Youssouf, L’administration électronique et la modernisation de l'Etat en Afrique subsaharienne francophone, thèse soutenue en 2023 à Normandie sous la direction de Catherine Blaizot-Hazard, membres du jury : Alioune Badara Fall (Rapp.), Roger Koussetogue Koudé (Rapp.)
La révolution numérique a induit des profonds changements dans la société. Compte tenu du rôle catalyseur mais aussi transformateur que jouent les TIC dans le développement politique, économique, social et culturel, de nombreux Etats se sont employés à les intégrer dans les différents segments de leurs activités. Cependant, l’usage des TIC dans les administrations publiques demeure marginal en Afrique subsaharienne francophone et en particulier au Tchad. Or, l’analyse de différents maux qui caractérisent l’administration publique africaine soulève la question de la recherche d’une stratégie de réforme efficace pour obvier ces maux et contribuer à la modernisation des Etats africains. Surtout dans un contexte mondial très évolutif et caractérisé « par la prégnance de l’information et des technologies qui la véhiculent, en l’occurrence les TIC »1. Dans cette perspective, l'administration électronique pourrait-elle être une alternative crédible ? Et comment, dès lors, peut-elle contribuer aux mouvements de réformes administratives entrepris par les États africains en vue de leur modernisation ? Cette thèse qui s’appuie sur une démarche théorique et empirique et qui s’inscrit dans une logique interdisciplinaire (socio-anthropologie, science de l’information, management public, économie, etc.), examine l’insertion des TIC dans l’administration ainsi que leur capacité à transformer les Etats africains en renforçant la bonne gouvernance politique et administrative. La première partie examine le renforcement des principes de bonne gouvernance à travers la digitalisation de l’administration publique, tandis que la seconde se focalise sur l’utilisation de l’administration électronique comme levier de réforme des services publics, tout en attirant l’attention sur les défis liés à la sécurité, à la protection de la vie privée et des libertés.
Romain Leal, Instruments juridiques et gestion territoriale de l'eau : contribution à l'étude d'un modèle national d'administration des ressources aquatiques, thèse soutenue en 2018 à Normandie sous la direction de Jean-Philippe Bras, membres du jury : Philippe Lagrange (Rapp.), Philippe Billet (Rapp.)
Territoire uni par la diversité des ressources aquatiques la caractérisant, la traversant et l’enserrant, la France peut s’enorgueillir de bénéficier d’une Eau dont la disponibilité quantitative ne peut être contestée. D’un point de vue qualitatif, la multitude croissante des intérêts les enviant a été générée par un nombre certain d’utilités – individuelles et collectives – ayant nécessité que soit forgé un Modèle d’administration pour les encadrer tous. Dans le but d’appréhender avec le plus d’efficacité les dimensions sociales et économiques de l’Eau et des Milieux aquatiques, ce Modèle a internalisé non seulement le caractère durable de leur gestion mais également celui lié à l’équilibre. En recherchant l’articulation entre ces utilités et ces intérêts, ainsi que, par extension, celle des acteurs les portant, notre Modèle éprouvera sa résilience à l’aune de multiples chocs endogènes et exogènes. Profondément saisi par le marqueur territorial central et local, ce Modèle n’en a pas moins épousé la logiquejuridique tant dans son optique de prescription que de prestation. Lié, intimement, à ces différents axes matériels et immatériels, il s’est progressivement constitué tel un instrument de structuration des liens unissant les hommes, les territoires et les ressources aquatiques. Achoppé et érodé par les coups de boutoir successifs des nombreuses cristallisations de l’Utilitarisme, notre Modèle est en passe de réaffirmer la dimension holiste de l’Intérêt général lui ayant insufflé la vie afin d’armer ce régime juridique des ressources aquatiques face aux conflits internes et externes de l’Eau provenant du Passé, s’ancrant dans le Présent et se diversifiant dans le Futur