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Xavier Braud

3 avenue Pasteur
CS 46186
76186 ROUEN

Xavier Braud

Maître de conférences HDR, Droit public.

Actualités scientifiques

Les enjeux de la mobilité

mardi 5 novembre 2019

Le juge administratif, le littoral et la mer après la loi ELAN

jeudi 17 octobre 2019

Organisé pour le laboratoire Droit et changement social par Nicolas Huten, Maître de conférences en droit public à la Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes et Jean-François Struillou, Directeur de recherche au CNRS.

L’intérêt à agir dans le contentieux de l’urbanisme, de l’aménagement et de l’environnement

jeudi 7 septembre 2017

Journée d’études franco-japonaise

Journée d’études organisée par le centre de recherche « Droit et changement social » avec le concours du Master « villes et territoires »

30 ans de la loi littoral : la loi Littoral face aux nouveaux enjeux

vendredi 27 janvier 2017

Colloque organisé par Raymond LEOST & Loïc PRIEUR

Crise(s) et Droit(s)

mardi 4 novembre 2014

Colloque sous la direction et en l’honneur du professeur Jacques Bouveresse


Parutions

Cours de droit administratif des biens

Gualino, 2019

Le droit administratif des biens est d'abord le droit qui s'applique aux biens publics : régime de la propriété publique et des travaux publics. Dans une moindre mesure, ce droit s'applique également aux bien privés, notamment en vue d'une appropriation publique par le biais de l'expropriation.

Cours de droit administratif général

Gualino, 2017

Cet ouvrage conforme au cours magistral de droit administratif dispensé en 2e année de Licence droit (L2), est à jour de tous les textes et des dernières actualités jurisprudentielles.



Publications

Ouvrages

Xavier Braud, Cours de droit administratif général, Gualino, une marque de Lextenso, 2018, 2e éd., Amphi LMD, 594 p.

Xavier Braud, Cours de droit administratif général, Gualino, une marque de Lextenso, 2017, Amphi LMD, 640 p.

Xavier Braud et Laurent Bordereaux, Droit du littoral, Gualino, 2009, Fac universités, 443 p.

Xavier Braud, Protection de l'environnement : guide juridique à l'usage des associations, Y. Michel, 2002, Ecologie, 301 p.

Xavier Braud, De l'influence des associations de protection de l'environnement sur l'évolution du droit administratif de l'environnement : potentialités et réalités, Presses universitaires du Septentrion, 1999, 431 p.

Xavier Braud, Possibilités et réalités de l'influence des associations de protection de l'environnement sur l'évolution du droit administratif, ANRT, 1998, Lille-thèses

Xavier Braud, De l'influence des associations de protection de l'environnement sur l'évolution du droit administratif de l'environnement : potentialités et réalités, [s.n.], 1997, 431 p.

Xavier Braud, Cours de droit administratif général, Gualino, une marque de Lextenso, 1995, 3e éd., Amphi LMD, 592 p.

Xavier Braud, Cours de droit administratif des biens, Gualino, une marque de Lextenso, 1995, Amphi LMD, 407 p.

Xavier Braud, Les Z.N.I.E.F.F. et le juge administratif, Manche-Nature, 1995, 22 p.

Xavier Braud, Les espèces de faune et de flore protégées et le juge administratif, [s.n], 1995, Manche-Nature

Articles

Xavier Braud, « Contravention de grande voirie : l'absence d'opportunité du désistement », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 39, 2017, p. 2266

Xavier Braud, « Contravention de grande voirie ferroviaire résultant d'une occupation d'intérêt général tolérée par le propriétaire », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 8, 2015, p. 459

Xavier Braud, « Natura 2000 : précisions sur le régime juridique des documents d'objectifs », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 36, 2006, p. 2015

Xavier Braud, « Maintien d'un ouvrage public utile quoique irrégulièrement implanté », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 32, 2004, p. 1776

Xavier Braud, « Refus de mise à disposition d'une salle communale à un parti politique », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 7, 2004, p. 402

Xavier Braud, « Le refus de location d'une salle communale à un groupement politique et la liberté de réunion », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 15, 2002, p. 1017

Xavier Braud, « Domaine public », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 6, 2001, p. 574


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