Xavier Braud

Maître de conférences HDR
Droit public.
Faculté de Droit, Economie et Science politique

Centre Universitaire Rouennais d'Études Juridiques
Actualités PUBLICATIONS
ActualitésPUBLICATIONS
  • Xavier Braud, « La conciliation des usages et des intérêts dans le cadre du droit de l'urbanisme littoral. », in AMURE (dir.), La diversité des usages en mer et sur le littoral saisie par le droit., Pedone, 2024, pp. 75-91   

    Xavier Braud, « L'INTERET A AGIR DANS LE CONTENTIEUX DE L'ENVIRONNEMENT », L'intérêt à agir dans le contentieux de l'urbanisme, de l'aménagement et de l'environnement, 2018, pp. 39   

    Xavier Braud, « L'apport du juge administratif dans la détermination du régime juridique des avis consultatifs. », Etudes offertes au professeur René Hostiou, Lexis Nexis Litec, 2008   

    Xavier Braud, « Le juge interne et la protection nationale des espèces. », Pour un droit commun de l'environnement., Dalloz, 2007   

  • Xavier Braud, « De l'obligation pour le ministre de prendre un arrêté d'application d'un décret relatif aux réouvertures de lignes ferroviaires », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2025, n°27, p. 1375  

    Xavier Braud, « Quand le Conseil d'Etat se fait protecteur pragmatique de l'environnement », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2024, n°40, p. 2179  

    Xavier Braud, « Annulation d'une sanction professionnelle dans l'affaire des moules sous-taille », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2024, n°30, p. 1654  

    Xavier Braud, « Bitumer un passage à niveau sur une voie ferrée désaffectée constitue une contravention de grande voirie », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2024, n°82024, p. 442   

    Xavier Braud, « Contravention de grande voirie : l'absence d'opportunité du désistement », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2017, n°39, p. 2266  

    Xavier Braud, « Contravention de grande voirie ferroviaire résultant d'une occupation d'intérêt général tolérée par le propriétaire », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2015, n°08, p. 459  

    Xavier Braud, « La réforme de l'agrément du 12 juillet 2011 : des objectifs louables, une occasion manquée? », Revue juridique de l'environnement, John Libbey Eurotext — JLE, 2012   

    Xavier Braud, « Natura 2000 : précisions sur le régime juridique des documents d'objectifs », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2006, n°36, p. 2015  

    Xavier Braud, « Maintien d'un ouvrage public utile quoique irrégulièrement implanté », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2004, n°32, p. 1776  

    Xavier Braud, « Refus de mise à disposition d'une salle communale à un parti politique », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2004, n°07, p. 402  

    Xavier Braud, « Le refus de location d'une salle communale à un groupement politique et la liberté de réunion », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2002, n°15, p. 1017  

    Xavier Braud, « Domaine public », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2001, n°06, p. 574  

  • Xavier Braud, Annulation d'une sanction professionnelle prononcée par l'OFB contre ses agents dans l'affaire des moules sous-taille, Dalloz, 2024, 1654 p.   

  • Xavier Braud, « Le droit des biens publics face à la protection de la nature », le 05 février 2026  

    Colloque organisé sous la direction scientifique de Hugo Avvenire et Simon Jolivet.

    Xavier Braud, « La mobilité : Regards croisés entre juristes et économistes », le 26 juin 2025  

    Conférence organisée par le CUREJ, Université de Rouen-Normandie sous la direction scientifique de Sébastien Adalid, Victor Guset et Antonin Gelblat.

    Xavier Braud, « Le droit : une arme au service du vivant ? », le 11 décembre 2023  

    Colloque organisé par l'Université de Rouen Normandie et Sciences Po Toulouse sous la direction scientifique de Anne-Sophie Denolle et Christel Cournil, sous le parrainage de la SFDE

    Xavier Braud, « Séparation des pouvoirs et indépendance de la justice », le 02 mars 2023  

    Organisée par Xavier Braud, CUREJ et Christian Pigache, Directeur de l'IEJ

    Xavier Braud, « La diversité des usages en mer et sur le littoral saisie par le droit », le 20 octobre 2022  

    Organisé par l'UMR - AMURE, Faculté de droit, Université Bretagne Ouest Brest

    Xavier Braud, « L’ouverture à la concurrence dans le transport ferroviaire des voyageurs en France : mythe ou réalité ? », le 28 mai 2021  

    Journée d’étude organisée en visioconférence sous la direction de Aurore Laget-Annamayer, professeure de droit public à l’université Rouen Normandie

    Xavier Braud, « Les enjeux de la mobilité », le 05 novembre 2019 

    Xavier Braud, « Le juge administratif, le littoral et la mer après la loi ELAN », le 17 octobre 2019  

    Organisé pour le laboratoire Droit et changement social par Nicolas Huten, Maître de conférences en droit public à la Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes et Jean-François Struillou, Directeur de recherche au CNRS.

    Xavier Braud, « L’intérêt à agir dans le contentieux de l’urbanisme, de l’aménagement et de l’environnement », le 07 septembre 2017  

    Journée d’études organisée par le centre de recherche « Droit et changement social » avec le concours du Master « villes et territoires »

    Xavier Braud, « 30 ans de la loi littoral : la loi Littoral face aux nouveaux enjeux », le 27 janvier 2017  

    Colloque organisé par Raymond LEOST & Loïc PRIEUR

    Xavier Braud, « Crise(s) et Droit(s) », le 04 novembre 2014