Colloque organisé par l'Institut d'Histoire du droit IHD, Université de Poitiers et la faculté de droit Université de Ljubljana sous la direction scientifique de Eric Gojosso et Janez Kranjc...
Universités internationales d'été du Mercantour organisées par le CERIC, UMR DICE, Université d'Aix Marseille sous la direction d'Estelle Brosset, Professeure à l'Université d'Aix Marseille...
Cycle de conférences organisé par l'ICREJ, Université de Caen Normandie sous la direction scientifique de Jean Christophe Pagnucco, Professeur de droit privé et sciences criminelles...
Séminaire organisé par l'Ecole de droit de la santé, Université de Montpellier et l'Institut d'histoire du droit Edmond Meynial UR UM 206 sous la direction scientifique de François...
Colloque organisé par l'UC Louvain, l'UC Louvain St Louis et l'U Liège...
Colloque organisé par l'Association Rencontres Notariat Université Montpellier Nîmes Avignon Perpignan ARNU avec Université de Montpellier, Laboratoire de droit privé,...
Séminaire organisé par le DCS, Nantes Université...
Vous recherchez une formation en droit ou en science politique ?univ-droit présente les diplômes et formations dispensés dans les facultés de droit et les IPAG.
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Responsabilités administratives et scientifiques :
15 ans de la fiducie
Bilan et perspective de réforme
Aujourd’hui, après 15 années d’existence, il est temps de dresser un bilan et d’envisager les perspectives de réforme de ce contrat.
LexisNexis07 / 2023
Les 15 ans de la Fiducie : bilan et perspectives de réforme
30sept.2022
Organisé par le CRJ Pothier avec la participation du Master 2 Droit des Affaires et Fiscalité DU fiducie : former les acteurs de...
Marceau Clermon, Société civile et gestion de patrimoine: opportunités, contraintes et pièges, 2e éd., Éd. de Verneuil, 2006, 210 p.
Marceau Clermon, Société civile et gestion de patrimoine: opportunités, contraintes et pièges : sociétés civiles immobilières, Sociétés civiles de portefeuille et Sociétés civiles patrimoniales et familiales ; Usages abusifs et abus d'usage ; Rapports du Comité Consultatif de Répressions des Abus de Droit ; Montages méconnus, Éditions de Verneuil, 2002, 167 p.
Marceau Clermon, « Les 15 ans de la Fiducie : bilan et perspectives de réforme », le 30 septembre 2022
Organisé par le CRJ Pothier avec la participation du Master 2 Droit des Affaires et Fiscalité DU fiducie : former les acteurs de demain sous la direction scientifique de Sabrina Le Normand-Caillère, MCF HDR, à l’Université d’Orléans, Aline Cheynet de Beaupré, Professeur à l’Université d’Orléans, Patrice Hoang, Professeur à l’Université d’Orléans et Bruno Robin de Malet, Avocat fiduciaire, FTPA, Paris
