Colloque organisé par le CERCRID UMR 5137 , la Faculté de Droit de Saint Etienne et le Centre de Recherches en Droit Public EA 381 de l'Université Paris Nanterre sous la direction...
Colloque organisé par l'ELJ, Université Lyon 3 sous la direction scientifique de Patrick Mistretta, Professeur, Directeur du Master Droit pénal fondamental et du Master Droit fondamental...
Colloque organisé par le LICEM, Faculté de droit, Université de Montpellier sous la direction scientifique de Mathilde Cayot, MCF en droit privé...
Colloque organisé sous la direction scientifique de Christine Lebel, Maître de conférences HDR en droit privé, Université de Franche Comté, CRJFC ...
Colloque organisé par l'IEJUC et l'IDETCOM, Université Toulouse 1 Capitole sous la direction scientifique de Marion Larouer, MCF, IDETCOM, Univ Toulouse Capitole et Loïc Peyen,...
Colloque annuel du Master 2 Justice et droit du procès, en partenariat avec le Centre de Recherche sur la Justice CRJ ...
Journée d'études organisée par le CRJ, Université de la Réunion...
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Responsabilités administratives et scientifiques :
15 ans de la fiducie
Bilan et perspective de réforme
Aujourd’hui, après 15 années d’existence, il est temps de dresser un bilan et d’envisager les perspectives de réforme de ce contrat.
LexisNexis07 / 2023
Les 15 ans de la Fiducie : bilan et perspectives de réforme
30sept.2022
Organisé par le CRJ Pothier avec la participation du Master 2 Droit des Affaires et Fiscalité DU fiducie : former les acteurs de...
Marceau Clermon, Société civile et gestion de patrimoine : opportunités, contraintes et pièges, Éd. de Verneuil, 2006, 2e éd., 210 p.
Marceau Clermon, Société civile et gestion de patrimoine : opportunités, contraintes et pièges : sociétés civiles immobilières, Sociétés civiles de portefeuille et Sociétés civiles patrimoniales et familiales ; Usages abusifs et abus d'usage ; Rapports du Comité Consultatif de Répressions des Abus de Droit ; Montages méconnus, Éditions de Verneuil, 2002, 167 p.
« Les 15 ans de la Fiducie : bilan et perspectives de réforme ». Orléans, le 30 septembre 2022