Colloque organisé par la Faculté de droit, Université d'Angers, en partenariat avec la Cour d’appel d’Angers...
Colloque organisé par le CDED, Université de Perpignan Via Domitia sous la direction scientifique de Romain Bouniol, MCF, Vice Doyen de la Faculté de droit et des sciences économiques,...
Colloque organisé par Orient & Méditérranée, UMR 8167 ; l'IUF ; Sorbonne Université Lettres ; l'EPHEE, PSL, l'Institut Jean Gaudemet ; l'Université Paris 1 Panthéon Sorbonne...
Colloque du Centre d’Etudes et de Recherches en sciences administratives et en sciences politiques, organisé sous la direction scientifique de Mathilde GUYOT et Pauline HEROLD ...
Journée d'études de l'AFDC avec le GRALE et l'AFDCL organisée par le CERDACFF, Université Côte d'Azur sous la direction scientifique de Florence Crouzatier Durand, Univ Côte...
Conférence organisée par le M2 Droit notarial, Université Toulouse Capitole, avec le soutien de l'IDP et en partenariat avec l'ARNU ...
Colloque organisé par le CRJ, Université Grenoble Alpes sous la direction scientifique de Gérard Anou, Agrégé des facultés de droit, professeur à l’Université Grenoble Alpes,...
Colloque organisé par le CURAPP, Université de Picardie...
Vous recherchez une formation en droit ou en science politique ?univ-droit présente les diplômes et formations dispensés dans les facultés de droit et les IPAG.
Consulter les manifestations scientifiques ayant fait l’objet d’enregistrements vidéos.
Responsabilités administratives et scientifiques :
15 ans de la fiducie
Bilan et perspective de réforme
Aujourd’hui, après 15 années d’existence, il est temps de dresser un bilan et d’envisager les perspectives de réforme de ce contrat.
LexisNexis07 / 2023
Les 15 ans de la Fiducie : bilan et perspectives de réforme
30sept.2022
Organisé par le CRJ Pothier avec la participation du Master 2 Droit des Affaires et Fiscalité DU fiducie : former les acteurs de...
Marceau Clermon, Société civile et gestion de patrimoine: opportunités, contraintes et pièges, 2e éd., Éd. de Verneuil, 2006, 210 p.
Marceau Clermon, Société civile et gestion de patrimoine: opportunités, contraintes et pièges : sociétés civiles immobilières, Sociétés civiles de portefeuille et Sociétés civiles patrimoniales et familiales ; Usages abusifs et abus d'usage ; Rapports du Comité Consultatif de Répressions des Abus de Droit ; Montages méconnus, Éditions de Verneuil, 2002, 167 p.
Marceau Clermon, « Les 15 ans de la Fiducie : bilan et perspectives de réforme », le 30 septembre 2022
Organisé par le CRJ Pothier avec la participation du Master 2 Droit des Affaires et Fiscalité DU fiducie : former les acteurs de demain sous la direction scientifique de Sabrina Le Normand-Caillère, MCF HDR, à l’Université d’Orléans, Aline Cheynet de Beaupré, Professeur à l’Université d’Orléans, Patrice Hoang, Professeur à l’Université d’Orléans et Bruno Robin de Malet, Avocat fiduciaire, FTPA, Paris
