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Morgane Reverchon-Billot

Maître de conférences HDR, Droit privé et sciences criminelles.

Université Poitiers · Faculté de Droit et des Sciences sociales Institut Jean Carbonnier
Université de PoitiersFaculté de Droit et des Sciences socialesInstitut Jean Carbonnier
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Domaines de recherche :

  • Droit judiciaire privé - Procédure civile - Tribunal paritaire des baux ruraux
  • Interactions des modes amiables, juridictionnels et judiciaires de résolution des différends – Justice plurielle – Justice participative
  • Droit des contrats - Contrats de la justice participative – Transaction - Contrats équestres

Actualités scientifiques

Parution
Les contrats à la marge - Volume 1
1 déc. 2025
Parution
Jeux et sport
7 juil. 2025
Parution
Langue, langage et droit
8 juil. 2024
Colloque
Jeux et Sport
24 juin 2024 · Poitiers
Colloque
Langue, Langage et Droit
26 juin 2023 · Poitiers
Colloque
L’offre de réforme des contrats spéciaux
27 sept. 2021 · Poitiers
Colloque
Les animaux
1 juil. 2019 · Poitiers
Parution
Les enjeux juridiques de l'e-sport
23 oct. 2017
Colloque
L’e-sport : enjeux et perspectives
12 oct. 2017 · Poitiers
Colloque
Les responsabilités
2 juil. 2017 · POITIERS

Responsabilités

Responsabilités administratives et scientifiques

  • Directrice de la Clinique de justice participative

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    La question litigieuse en matière contractuelle. Essai sur le traitement procédural du droit des contrats, soutenue en 2015 à Poitiers sous la direction de Éric Savaux présidée par Alain Bénabent, membres du jury : Loïc Cadiet (Rapp.), Thomas Genicon (Rapp.), Fabien Marchadier  

    La question litigieuse en matière contractuelle correspond aux sanctions du contrat que les parties, à la suite d'un différend, décident d'introduire dans le procès civil. Le concept se présente comme un trait d'union entre le droit des contrats et la procédure civile : il offre ainsi une vision processualiste des sanctions du contrat, qu'il replace dans le contexte du procès civil, doublée d'une perspective contractualiste de la procédure civile, celle-ci étant chargée de la réalisation des droits substantiels des parties. La question litigieuse s'avère un instrument utile pour préciser la nature des sanctions du contrat que les parties peuvent solliciter ensemble et celles pour lesquelles il est nécessaire d'opérer un choix (en les hiérarchisant éventuellement par le mécanisme du subsidiaire). L'intérêt est également de spécifier le régime de l'évolution de la question litigieuse tout au long de l'instance. L'analyse révèle ainsi dans quelle mesure les parties peuvent la modifier en première instance, en appel, ou encore devant la Cour de cassation. De surcroît, lorsqu'un nouveau procès est entamé par un contractant, il faut s'assurer que la question nouvellement posée n'est pas identique à la précédente. Le concept encadre enfin les pouvoirs du juge appelé à trancher un litige relatif au contrat : il permet de savoir de quelle manière le juge peut ajouter ou substituer une sanction à celle choisie par les parties, et s'il dispose, à cet égard, d'un pouvoir ou d'un devoir d'y procéder. De la sorte, l'étude de la question litigieuse concourt à améliorer le traitement procédural du droit des contrats.

  • Ouvrages

    Morgane Reverchon-Billot, Essai théorique et pratique sur la justice participative, Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2026 

    Morgane Reverchon-Billot (dir.), Le droit dans les bandes dessinées: recueil des contributions à la journée d'étude du 15 juin 2011, Presses universitaires juridiques Université de Poitiers, 2025, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales (Actes & colloques), 195 p.  

    Vous avez entre les mains, chers lecteurs et lectrices, un nouvel abord du Droit et des Bandes dessinées, près de quinze ans après la première tentative, et c'est la nouvelle génération des juristes qui tient à vous le présenter. Vous allez y découvrir de très belles communications. La plupart sont en effet d'un niveau très soutenu et les jeunes gens qui les ont écrites ne se sont quasiment jamais laissé à la facilité et aux effets de manche et de phylactères. Tous ont raisonné en juristes et ont fait état de belles qualités d'examen et de rigueur juridique. D'aucuns ont même réussi à sublimer l'exercice de style de la confrontation juridico-bédéiste (sic) en réussissant non seulement à décrire les liens de droit existant mais encore en proposant de réelles et de nouvelles solutions juridiques à travers les cas étudiés. Ce sont de véritables propositions prospectives (semblables à des consultations) et études concrètes qui ont la plupart du temps été réalisées et ce, avec d'intéressantes positions quasi doctrinales. Bien sûr, c'est le droit pénal qui a servi de premier ou de support « naturel » (par exemple avec les deux articles consacrés à Lucky Luke) voire de lien à la confrontation « Droit & Bandes dessinées » mais la peine et la sanction n'ont pas été les seuls vecteurs juridiques intégrés. Ainsi certains ontils réussi à aborder par exemple l'expropriation pour cause d'utilité publique (et ses multiples conséquences y compris techniques dans la BD réaliste Rural), le droit du travail chez Gaston LAGAFFE, la question du commerce de l'opium via Tintin ou encore celle des dérives universitaires ou même celle de l'euthanasie à travers le cas dessiné de Mme LUSTUCRU. De même c'est l'histoire du droit et la science administrative que l'on a également pu entrevoir à travers les hypothèses fictives d'Astérix et Obélix. L'ouvrage réussit même un tour de forces en matérialisant l'incarnation des liens entre Droit et Bandes dessinées. En effet, la présence de Maître DIGOUT, avocat et auteur de BD, réalise concrètement ce cumul et le compte-rendu qui a été dressé de son allocution permet en outre de montrer les différentes appréhensions dépassées par les contributeurs du présent ouvrage. A priori en effet, les juristes d'une part et les artistes de bandes dessinées, d'autre part, semblaient craintifs à l'idée d'une telle confrontation : chacun restant dans ses habitudes et avec ses clefs d'interprétation en regardant même l'autre d'un mauvais oeil. Pourtant, ici comme lors de toute confrontation artistico-juridique, une fois dépassée l'appréhension, de multiples portes se sont ouvertes

    Morgane Reverchon-Billot, Essai théorique et pratique sur la justice participative, Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2025, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, 237 p. 

    Morgane Reverchon-Billot, Diane Boustani-Aufan, Garance Cattalano-Cloarec, Camille Dreveau, Marianne Faure-Abbad [et alii], L'offre de réforme des contrats spéciaux: réflexions libres à partir du projet de l'association Henri Capitant, Dalloz, 2021, Thèmes et commentaires   

    Morgane Reverchon-Billot, La question litigieuse en matière contractuelle: essai sur le traitement procédural du droit des contrats, Dalloz, 2017, Nouvelle bibliothèque de thèses, 506 p.   

    Morgane Reverchon-Billot, Gaylor Rabu (dir.), Les enjeux juridiques de l'e-sport, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2017, Centre de droit du sport Aix-Marseille, 622 p. 

  • Communications

    Morgane Reverchon-Billot, « Les modèles de cliniques juridiques, entre unité et diversité », le 19 décembre 2024 

    Colloque organisé par la Clinique Juridique de Poitiers sous la direction scientifique de Romain Ollard et Morgane Reverchon-Billot

    Morgane Reverchon-Billot, « Regards sur l’expérimentation de proposition systématique d’une médiation », le 28 novembre 2024 

    Colloque organisé par la Faculté de droit, Université de Poitiers sous la direction scientifique de Morgane Reverchon-Billot

    Morgane Reverchon-Billot, « Jeux et Sport », le 24 juin 2024 

    9e Université d’été de la Faculté de droit de l'Université de Poitiers, organisée sous la direction scientifique de Michel Boudot, Professeur, Institut Jean Carbonnier et Adrien Lauba, MCF, Institut d’Histoire du droit.

    Morgane Reverchon-Billot, « Langue, Langage et Droit », le 26 juin 2023 

    8e édition de l'Université d’été "Facultatis Iuris Pictaviensis" de l'Université de Poitiers organisée sous la direction scientifique de Michel Boudot, Professeur, Institut Jean Carbonnier et Adrien Lauba, MCF, Institut d’Histoire du droit

    Morgane Reverchon-Billot, « L’offre de réforme des contrats spéciaux », le 27 septembre 2021 

    Organisé par l'équipe de recherche en droit privé (ERDP), Université de Poitiers sous la direction de Hania Kassoul, MCF en droit privé et sciences criminelles et David Gantschnig, MCF en droit privé et sciences criminelles

    Morgane Reverchon-Billot, « Les animaux », le 01 juillet 2019 

    Organisée sous la direction scientifique de Marianne Faure-Abbad, David Gantschnig, Laurence Gatti, Adrien Lauba et Jean-Victor Maublanc

    Morgane Reverchon-Billot, « L’e-sport : enjeux et perspectives », le 12 octobre 2017 

    Colloque de l’atelier de droit du sport poitevin Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers - Université de Poitiers sous la direction d’Agnès Pimbert et Morgane Reverchon-Billot

    Morgane Reverchon-Billot, « Les responsabilités », le 02 juillet 2017 

    Morgane Reverchon-Billot, « Qu'est-ce que je vous sers ? Quand les juristes passent à table », le 17 mai 2017 

    Morgane Reverchon-Billot, « Les modes alternatifs de règlement des litiges en droit administratif », le 11 mai 2017 

    Organisé sous la direction scientifique de Anne-Laure Girard, Professeur de droit public et Antoine Claeys, Maître de conférences, HDR