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Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.

Thèse

Le contrat en agriculture. Thèse soutenue en 2013 à Poitiers, sous la direction de Denis Rochard.


Ouvrages

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté et Benoît Grimonprez (dir.), La relocalisation des systèmes alimentaires : un défi pour le droit ?, Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2021, Collection Actes et colloques de la Faculté de droit et des sciences sociales, Université de Poitiers, 151 p.

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, Le contrat en agriculture : contribution à l'étude du contrat comme instrument de l'action publique, Presses universitaires juridiques Université de Poitiers, 2014, [Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers], 548 p.


Articles

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « Précisions sur l'agrément de l'héritier d'un associé d'EARL en cas d'associé subsistant unique », Revue des Sociétés, N° 5, 2019, p. 316

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « Protection des terres agricoles versus urbanisation », Revue de Droit Immobilier, N° 11, 2017, p. 501

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « La compensation collective ou le Janus de la protection des espaces agricoles », Revue de Droit Immobilier, N° 9, 2017, p. 388

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « Pas de prescription biennale pour l'action tendant à faire constater l'existence d'un bail statutaire à l'issue d'un bail dérogatoire », Recueil Dalloz, N° 44, 2014, p. 2565

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « Les sociétés agricoles : une culture de la discrimination », Revue des Sociétés, N° 3, 2009, p. 557

Actualités Publications Communications
  • « La Politique agricole commune : pour une agriculture au service de l’attractivité des territoires ? »
    en visio-conférence, le 04 février 2021

  • « La relocalisation des systèmes alimentaires : un défi pour le droit »
    Poitiers, le 11 mars 2020

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    Poitiers, le 23 janvier 2020

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    Tours, le 15 novembre 2019

  • « Agrinumérique & Droit »
    Changé, le 22 mars 2019

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    Chambord, le 25 octobre 2018

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  • « La réforme du droit foncier rural : demander l'impossible ? »
    Poitiers, le 15 mars 2018

  • « La compensation : un outil de gestion dynamique des territoires ? »
    Poitiers, le 19 mai 2017





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