Hélène Durand

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Institut Universitaire de Technologie de Perpignan

Centre de droit économique et du développement Yves Serra
  • THESE

    La gouvernance des associations, soutenue en 2013 à Toulouse 1 sous la direction de Marie-Hélène Monsèrié-Bon 

  • Hélène Durand, La gouvernance des associations, Dalloz, 2015, Nouvelle Bibliothèque de Thèses, 465 p. 

  • Hélène Durand, « La transmission à titre onéreux des structures individuelles »: Actes du colloque, Les structures individuelles, Presses UT1 Capitole, 2021 

  • Hélène Durand, « De la loi de 1936 à la loi Séparatisme : retour sur la dissolution administrative », JA, 2024, n°694, p. 33 

    Hélène Durand, « Prorogation de la société »: commentaire Cass. com. 30 août 2023, n°22-12.084, Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2023, n°6 

    Hélène Durand, « Clauses léonines et révocation du dirigeant »: commentaire Cass. com. 21 juin 2023, n°21-21.875, Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2023, n°6 

    Hélène Durand, « Le cercle vicieux du radicalisme », JA, 2023, n°683, p. 6 

    Hélène Durand, « Clauses d’exclusion »: Cons. const., 9 décembre 2022, n° 2022-1029, Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2023, n°3 

    Hélène Durand, « Mandat apparent »: commentaire Cass. com., 9 mars 2022, n° 19-25.704, Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2022, n°6 

    Hélène Durand, « Clause d’exclusion – Privation du droit de vote »: commentaire Cass. com., 21 avril 2022, n° 20-20.619, Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2022, n°6 

    Hélène Durand, « Nullité de l’acte passé avant immatriculation »: commentaire Cass. com. 19 janv. 2022 n°20-13.719, Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2022, n°3 

    Hélène Durand, « Dissolution pour mésentente, imputabilité de la mésentente au demandeur »: Civ. 3, 16 sept. 2021 n°19-23.596, Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2022, n°3 

    Hélène Durand, « Révocation du dirigeant de SAS, commentaire Cass. com. 9 mars 2022 n°19-25.795 », Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2022, n°3 

    Hélène Durand, « Faut-il étendre la qualité d'organisme à mission aux associations ? », JA, 2022, n°651, p. 33 

    Hélène Durand, « Abus de minorité »: commentaire Cass. com., 9 juin 2021, n° 19-17.161, Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2022, n°6, p. 251 

    Hélène Durand, « Cession de parts sociales, commentaire Cass. com., 14 av. 2021, n° 19-16.468 », Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2022, n°6, p. 254 

    Hélène Durand, « Financement de l’ESS – Pour une clarification du régime du contrat à impact social », Revue Lamy Droit des affaires, 2021, n°171, p. 49 

    Hélène Durand, « Nullité de l’acte conclu par la société en formation »: commentaire Cass. Com. 10 fév. 2021, n°19-10.006, Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2021, n°3, p. 8 

    Hélène Durand, « Responsabilité pénale du dirigeant »: commentaire Cass. crim., 9 sept. 2020, n°19-81.118, Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2021, n°3, p. 12 

    Hélène Durand, « Faute détachable des fonctions »: Commentaire Cass. com. 4 nov. 2020, n° 18-19.747, Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2021, n°3, p. 14 

    Hélène Durand, « Rémunération du dirigeant »: commentaires Cass. Com. 18 déc. 2019, n° 18-13.850 et Cass. Com. 15 janv. 2020 n° 18-11.580, Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2021, n°3, p. 18 

    Hélène Durand, « Commentaire de l’ordonnance n° 2019-1234 du 27 nov. 2019 relative à la rémunération des mandataires sociaux des sociétés cotées », Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2021, n°3, p. 21 

    Hélène Durand, « Social - Activité professionnelle - L'association, un support pertinent ? (2 partie) », Jurisassociations : le bimensuel des organismes sans but lucratif , 2016, n°543, p. 40   

    Hélène Durand, « Social - Activité économique - L'association, un support pertinent ? (1 partie) », Jurisassociations : le bimensuel des organismes sans but lucratif , 2016, n°542, p. 39   

    Hélène Durand, « Le principe comply or explain appliqué aux entreprises sociales et solidaires : se conformer, sans pouvoir se justifier », Recueil Dalloz, 2014, n°29, p. 1645   

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