Hélène Durand

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Institut Universitaire de Technologie de Perpignan

Centre de droit économique et du développement Yves Serra
  • THESE

    La gouvernance des associations, soutenue en 2013 à Toulouse 1 sous la direction de Marie-Hélène Monsèrié-Bon   

  • Hélène Durand, La gouvernance des associations, Dalloz, 2015, Nouvelle Bibliothèque de Thèses, 465 p. 

  • Hélène Durand, Nadège Jullian, Isabelle Desbarats, Marie-Pierre Blin-Franchomme, Gérard Jazottes [et alii], « Les nouveaux outils pour entreprendre autrement », L'entreprise résiliente, lexisnexis, 2023, pp. 37 

    Hélène Durand, « La transmission à titre onéreux des structures individuelles »: Actes du colloque, Les structures individuelles, Presses UT1 Capitole, 2021 

  • Hélène Durand, « Refus de prorogation d’une société et abus de minorité (note sous Cass. civ. 3, 7 déc. 2023, n°22-18.665) », revue de jurisprudence commerciale (RJCom), 2024, n°9, pp. 45-46 

    Hélène Durand, « Conséquences sur l’assemblée générale de la nullité d’une cession de parts sociales (note sous Cass. com. 11 oct. 2023, n°21-24.646) », Revue de jurisprudence commerciale (RJCom), 2024, n°9, pp. 45-46 

    Hélène Durand, « La société non capitaliste », Journal Spécial des Sociétés, 2024 

    Hélène Durand, « De la loi de 1936 à la loi Séparatisme : retour sur la dissolution administrative », Juris associations, 2024, n°694, p. 33 

    Hélène Durand, « Prorogation de la société, commentaire de Cass. com. 30 août 2023, n°22-12.084 »: commentaire Cass. com. 30 août 2023, n°22-12.084, Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2023, n°6, p. 30 

    Hélène Durand, « Clauses léonines et révocation du dirigeant, commentaire de Cass. com. 21 juin 2023, n°21-21.875 »: commentaire Cass. com. 21 juin 2023, n°21-21.875, Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2023, n°6, pp. 30-32 

    Hélène Durand, « Le cercle vicieux du radicalisme », Juris associations, 2023, n°683, p. 6 

    Hélène Durand, « Clauses d’exclusion »: Cons. const., 9 décembre 2022, n° 2022-1029, Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2023, n°3 

    Hélène Durand, « Clauses d’exclusion (note sous Cons. const., 9 décembre 2022, n° 2022-1029) Chronique droit des sociétés ; Décision citée non reproduite », Revue de jurisprudence commerciale (RJCom), 2023, n°3, pp. 36-37 

    Hélène Durand, « Clause d’exclusion et privation du droit de vote, commentaire de Cass. com., 21 avril 2022, n° 20-20.619 »: commentaire Cass. com., 21 avril 2022, n° 20-20.619, Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2022, n°6, pp. 516-517 

    Hélène Durand, « Mandat apparent, commentaire de Cass. com., 9 mars 2022, n° 19-25.704 »: commentaire Cass. com., 9 mars 2022, n° 19-25.704, Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2022, n°6, pp. 515-516 

    Hélène Durand, « Nullité de l’acte passé avant immatriculation, commentaire de Cass. com. 19 janv. 2022 n°20-13.719 »: commentaire Cass. com. 19 janv. 2022 n°20-13.719, Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2022, n°3, pp. 384-386 

    Hélène Durand, « Révocation du dirigeant de SAS, commentaire Cass. com. 9 mars 2022 n°19-25.795 », Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2022, n°3, pp. 389-390 

    Hélène Durand, « Faut-il étendre la qualité d'organisme à mission aux associations ? », Juris associations, 2022, n°651, p. 33 

    Hélène Durand, « Dissolution pour mésentente, imputabilité de la mésentente au demandeur »: Civ. 3, 16 sept. 2021 n°19-23.596, Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2022, n°3 

    Hélène Durand, « Abus de minorité »: commentaire Cass. com., 9 juin 2021, n° 19-17.161, Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2022, n°6, p. 251 

    Hélène Durand, « Cession de parts sociales, commentaire Cass. com., 14 av. 2021, n° 19-16.468 », Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2022, n°6, p. 254 

    Hélène Durand, « Dissolution pour mésentente, imputabilité de la mésentente au demandeur, note sous Civ. 3, 16 sept. 2021 n°19-23.596 », Revue de jurisprudence commerciale, 2022, n°3 

    Hélène Durand, « Cession de parts sociales, commentaire de Cass. com., 14 av. 2021, n° 19-16.468 », Revue de jurisprudence commerciale (RJCom), 2021, n°6, pp. 462-463 

    Hélène Durand, « Financement de l’ESS – Pour une clarification du régime du contrat à impact social », Revue Lamy Droit des affaires, 2021, n°171, p. 49 

    Hélène Durand, « Nullité de l’acte conclu par la société en formation, commentaire de Cass. Com. 10 fév. 2021, n°19-10.006 »: commentaire Cass. Com. 10 fév. 2021, n°19-10.006, Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2021, n°3, pp. 247-248 

    Hélène Durand, « Faute détachable des fonctions, commentaire de Cass. com. 4 nov. 2020, n° 18-19.747 »: Commentaire Cass. com. 4 nov. 2020, n° 18-19.747, Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2021, n°3, pp. 251-252 

    Hélène Durand, « Responsabilité pénale du dirigeant, commentaire Cass. crim., 9 sept. 2020, n°19-81.118 »: commentaire Cass. crim., 9 sept. 2020, n°19-81.118, Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2021, n°3, pp. 250-251 

    Hélène Durand, « Rémunération du dirigeant »: commentaires Cass. Com. 18 déc. 2019, n° 18-13.850 et Cass. Com. 15 janv. 2020 n° 18-11.580, Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2021, n°3, p. 18 

    Hélène Durand, « Commentaire de l’ordonnance n° 2019-1234 du 27 nov. 2019 relative à la rémunération des mandataires sociaux des sociétés cotées », Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2021, n°3, p. 21 

    Hélène Durand, « Abus de minorité, commentaire de Cass. com., 9 juin 2021, n° 19-17.161 », Revue de jurisprudence commerciale, 2021, n°6 

    Hélène Durand, « Social - Activité professionnelle - L'association, un support pertinent ? (2 partie) », Jurisassociations : le bimensuel des organismes sans but lucratif , 2016, n°543, p. 40   

    Hélène Durand, « Social - Activité économique - L'association, un support pertinent ? (1 partie) », Jurisassociations : le bimensuel des organismes sans but lucratif , 2016, n°542, p. 39   

    Hélène Durand, « Le principe comply or explain appliqué aux entreprises sociales et solidaires : se conformer, sans pouvoir se justifier », Recueil Dalloz, 2014, n°29, p. 1645   

  • Hélène Durand, « Le capital social », le 15 mars 2024  

    Colloque organisé par le Centre de Droit des Affaires et l'Institut National Universitaire Champollion, Université Toulouse 1 Capitole sous la direction scientifique de M. Emmanuel Cordelier, MCF en droit privé, Mme Hélène Durand, MCF en droit privé et Arnaud de Bissy, Professeur de droit privé, en partenariat avec le Journal Spécial des Sociétés, Occitanie Place Financière et Deloitte, Société d'avocats

    Hélène Durand, « L'entreprise au cœur des transitions », le 29 septembre 2023  

    Colloque organisé par le CDA, Université Toulouse 1 Capitole dans le cadre du "Programme de recherche CoRésil - RnMSH"

    Hélène Durand, « Les structures individuelles », le 06 mars 2020  

    Organisé par le CDA et l'IEJUC, sous la responsabilité scientifique de Arnaud de Bissy, Professeur de Droit privé au CDA, UT Capitole ; Nadège Jullian, Professeur, Université de Perpignan et Sandrine Tisseyre, Professeur, Université Toulouse Capitole

    Hélène Durand, « Guerre économique et droit », le 03 octobre 2019  

    Organisé par l'Association des Doctorants et Docteurs du Centre de Droit des Affaires (ADDCDA)

    Hélène Durand, « Les influences réciproques entre impôt et entreprise », le 27 février 2018  

    Organisé par l’IRDP de l’Université de Nantes

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