Jean-Charles Rotoullié

Professeur
Droit public.
École de Droit de la Sorbonne

Institut de Recherches Juridiques de la Sorbonne

Thèse

L'utilisation de la technique de marché en droit de l'environnement. L'exemple du système européen d'échange des quotas d'émission de gaz à effet de serre. Thèse soutenue en 2015 à Paris 2, sous la direction de Martine Lombard et de Denys Simon.


Ouvrages

Jean-Charles Rotoullié et Laetitia Janicot (dir.), Regards croisés sur la procédure administrative contentieuse et procédure civile : actes du colloque du 7 décembre 2018, Tribunal administratif de Paris, LEJEP, 2019, Collection LEJEP, 133 p.

Jean-Charles Rotoullié, L'utilisation de la technique de marché en droit de l'environnement : l'exemple du système européen d'échange des quotas d'émission de gaz à effet de serre, LGDJ, une marque de Lextenso, 2017, Bibliothèque de droit public, 479 p.

Jean-Charles Rotoullié, L'utilisation de la technique de marché en droit de l'environnement. L'exemple du système européen d'échange des quotas d'émission de gaz à effet de serre, [éditeur inconnu], 2015, 641 p.

Jean-Charles Rotoullié, Les installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) relevant du ministère de la Défense, [s.n.], 2009, 54 p.


Articles

Jean-Charles Rotoullié et Hélène Hoepffner, « La loi no 2023-973 du 23 octobre 2023 relative à l'industrie verte », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 1, 2024, p. 8 

Jean-Charles Rotoullié, « Les éoliennes plient devant les madeleines », Actualité juridique Droit administratif, N° 35, 2023, p. 1857 

Jean-Charles Rotoullié, « Exploitant sans titre d'une ICPE et article L. 171-7 du code de l'environnement », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 10, 2023, p. 516 

Jean-Charles Rotoullié, « La loi no 2023-175 du 10 mars 2023 relative à l'accélération de la production d'énergies renouvelables », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 5, 2023, p. 268 

Jean-Charles Rotoullié, « La suppression de la contribution à l'audiovisuel public », Actualité juridique Droit administratif, N° 36, 2022, pp. 2050-2053 

Jean-Charles Rotoullié, « La diffusion de la jurisprudence Danthony dans le contentieux de pleine juridiction », Actualité juridique Droit administratif, N° 14, 2022, pp. 810-813 

Voir plus

Jean-Charles Rotoullié, « Article 1er de la Charte de l'environnement et référé-liberté », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 12, 2022, p. 641 

Jean-Charles Rotoullié, « Obligations de réduction des émissions de gaz à effet de serre, autorisations environnementales et indépendance des législations », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 5, 2022, pp. 272-274 

Jean-Charles Rotoullié, « Évaluation environnementale et « clause filet » », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 6, 2021, pp. 336-338 

Jean-Charles Rotoullié et Laetitia Janicot, « Aides économiques locales et crise sanitaire », Droit et gestion des collectivités territoriales, 2021, p. 139 

Jean-Charles Rotoullié et Laetitia Janicot, « Les biens des collectivités territoriales et la protection de l'environnement », in Les collectivités territoriales et la protection de l'environnement, Berger-Levrault, 2021, p. NC 

Jean-Charles Rotoullié, « Le contentieux environnemental », Actualité juridique Droit administratif, N° 4, 2020, p. 209 

Jean-Charles Rotoullié, « La loi du 8 novembre 2019 relative à l'énergie et au climat : une nouvelle étape dans la lutte contre les « passoires thermiques » », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 1, 2020, p. 1 

Jean-Charles Rotoullié et Laetitia Janicot, « Les personnes publiques et les contrats portant obligation réelle environnementale », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, 2020, p. 496 

Jean-Charles Rotoullié, « Sécurité juridique et tolérance des illégalités », Actualité juridique Droit administratif, N° 19, 2019, p. 1094 

Jean-Charles Rotoullié, « Le recours Tarn-et-Garonne, une voie de droit à l'effectivité limitée », Actualité juridique Droit administratif, N° 7, 2019, p. 412 

Jean-Charles Rotoullié, « Le contentieux de la légalité », Revue française de droit administratif, N° 4, 2019, p. 644 

Jean-Charles Rotoullié, « Les contraintes juridiques entourant la mise en service des éoliennes terrestres et maritimes », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 9, 2018, p. 432 

Jean-Charles Rotoullié, « Les enjeux actuels du droit des éoliennes terrestres et en mer - Présentation », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 9, 2018, p. 424 

Jean-Charles Rotoullié et Laetitia Janicot, « La demande en appréciation de régularité d'une décision administrative », Revue française de droit administratif, N° 5, 2018, p. 821 

Jean-Charles Rotoullié, « Bibliographie - Cédric Cheneviere, Le système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre. Protéger le climat, préserver le marché intérieur », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 3, 2018, p. X 

Jean-Charles Rotoullié, « Contentieux des ICPE et opposabilité des règles d'urbanisme », Actualité juridique Droit administratif, N° 12, 2017, p. 694 

Jean-Charles Rotoullié, « Le juge du référé contractuel et la dématérialisation des procédures », Actualité juridique Droit administratif, N° 1, 2017, p. 57 

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