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Marc Hérail

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.

Université Rennes · Faculté de Droit et de Science politique Institut de l'Ouest : Droit et Europe — IODE
Université de RennesFaculté de Droit et de Science politiqueInstitut de l'Ouest : Droit et Europe
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Actualités scientifiques

Actualité
La pratique notariale de la vente d’immeuble
20 oct. 2023 · Poitiers

Publications scientifiques

  • Ouvrages

    Marc Hérail, François Collart Dutilleul, Laurent Philippe, Myriam Ghemame-Pinoche (dir.), Droit de la vente immobilière 2019-2020, Dalloz, 2019, Dalloz Référence, 742 p.   

    Marc Hérail, Véronique Barabé-Bouchard, Droit rural, Ellipses Marketing, 2011, Droit notarial, 256 p. 

    Marc Hérail, Véronique Barabé-Bouchard, Droit rural, Ellipses, 2007, Droit notarial, 240 p. 

    Marc Hérail, Édouard Richard, Jean-Paul Delville, Gilles Guiheux, Tangi Noël, Droit des affaires: questions actuelles et perspectives historiques formation du droit des affaires, qualité de commerçant, fonds de commerce, sociétés commerciales, effets de commerce, faillite, Presses universitaires de Rennes, 2005, Didact (Droit), 642 p. 

    Marc Hérail, François Collart Dutilleul, Paul Le Floch, Contribution à l'étude du lien coopératif au sein des sociétés coopératives,, 1999, 581 p. 

    Marc Hérail, François Collart Dutilleul, La revente à perte,, 1992 

  • Chapitres d'ouvrage

    Marc Hérail, « La transmission patrimoniale entre grands-parents et petits-enfants », Les grands-parents et leurs descendants : quelles relations juridiques ? :, Litec, 2009, pp. 39-63 

    Marc Hérail, « L'influence du droit européen sur l'évolution des sanctions contractuelles », Le renouveau des sanctions contractuelles :, Economica, 2007, pp. 63-79 

  • Articles

    Marc Hérail, « Promesses de vente : pièges et précautions ! », Defrénois, la revue du notariat, Lextenso, 2024, n°6, pp. 24-27  

    Marc Hérail, « Rupture fautive de l'engagement d'activité : les sanctions implique le respect du principe du contradictoire »: Cour de cassation, première Chambre civile, 30 octobre 2013, pourvoi numéro 12-21.793, Société Les vignerons de Puisserguier, Bulletin mensuel d'information des sociétés, Joly éditions, 2014, n°1, pp. 41-43 

    Marc Hérail, « Aspects contractuels », Revue de droit rural, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2011, n°391, pp. 27-30 

    Marc Hérail, « Régime juridique des sociétés et coopératives agricoles », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2010, n°49, p. 2310 

    Marc Hérail, « Les pénalités de retrait ne valent que pour une durée d'engagement déterminée », Bulletin mensuel d'information des sociétés, Joly éditions, 2009, n°11 

    Marc Hérail, « L'objet du GFA légitime l'exclusion du retrait judiciaire de l'associé d'un GFA », Bulletin mensuel d'information des sociétés, Joly éditions, 2009, n°7 

    Marc Hérail, « L'efficacité des clauses pénales en cas de rupture anticipée de l'engagement d'activité », Bulletin mensuel d'information des sociétés, Joly éditions, 2009, n°4 

    Marc Hérail, « Contrats préparatoires à la vente d'immeuble et purge du droit de préemption », La revue des notaires, , 2008, n°32, pp. 4-13 

    Marc Hérail, « Les aménagements du statut des sociétés coopératives agricoles. Loi d'orientation agricole du 5 janvier 2006 ; Ordonnance du 5 octobre 2006 ; Décret du 5 décembre 2006 », Bulletin mensuel d'information des sociétés, Joly éditions, 2007, n°7 

    Marc Hérail, « Encore la preuve de la qualité d'associé coopérateur », Bulletin mensuel d'information des sociétés, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2002, n°11, pp. 6-12 

  • Autres publications

    Marc Hérail, Coopérative de commerçants détaillants, 2006 

    Marc Hérail, Coopérative agricole, 2004 

    Marc Hérail, Coopérative, 2002 

  • Communications

    Marc Hérail, « Le notaire face aux contraintes environnementales », UNOTIM 2024 - Négocier, conseiller et vendre, La Baule, le 28 mars 2024 

    Marc Hérail, « Promesses de vente immobilière : pièges à éviter et précautions à prendre ! », La pratique notariale de la vente d’immeuble, Poitiers, le 20 octobre 2023 

    Colloque organisé par la Faculté de droit, Université de Poitiers; l'INFN, l'Institut Jean Carbonnier et le CRIDON OUEST sous la direction scientifique de Elsa Berry et Étienne Casimir

    Marc Hérail, « La transmission de l’exploitation agricole : entre liberté et contraintes », La transmission de l’exploitation agricole entre liberté et contraintes, Rennes, le 20 janvier 2017 

    Sous la responsabilité scientifique de Véronique Bouchard, Professeur, Université de Rennes 1, Directrice du Master II Droit Notarial

    Marc Hérail, « Mise en oeuvre de la contractualisation dans le secteur coopératif », Le 31ème Congrès National de l'Association Française de Droit Rural : Les producteurs agricoles face au marché, Rennes, le 10 octobre 2014 

    Marc Hérail, « La délimitation de la purge du droit de préemption de la SAFER », Colloque Le notaire et l'application du droit rural au support foncier agricole, Rennes, le 04 avril 2014 

Encadrement doctoral

  • Membre du jury

    Jean-Didier Azincourt, L'enfant et ses familles, soutenue en 2014 à Rennes 1 sous la direction de Philippe Pierre, membres du jury : Raymond Le Guidec (Rapp.), François Sauvage (Rapp.)  

    A la fois phénomène social et institution juridique, il n’est d’organisation familiale qui échappe à la règle de droit. La place de chacun de ses membres est fixée en fonction d’un statut identifié. De singulière, la famille peut, dans ses rapports avec l’enfant, être plurielle. L’enfant et ses familles, nucléaires et élargies, n’existe que par ses liens familiaux. Son statut hétéroclite l’amène à coexister avec le groupe familial. Les schémas d’existence et de coexistence de l’enfant, de sa naissance à son décès, ne sont pas neutres juridiquement, tant les enjeux extrapatrimoniaux que patrimoniaux sont marqués.