Laurent Siguoirt

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de droit et d’administration publique

Laboratoire de Recherche Sociétés & Humanités

Responsabilités administratives et scientifiques :

Responsable de la formation :

Thèse

La preuve du paiement des obligations monétaires. Thèse soutenue en 2008 à Valenciennes, sous la direction de Grégoire Loiseau.


Ouvrages

Laurent Siguoirt, Nicolas Balat et Jérémy Jourdan-Marques (dir.), L'indemnisation et l'assistance des passagers du transport aérien : regards civilistes sur le règlement n°261/2004, LexisNexis, 2019, 155 p.

Laurent Siguoirt (dir.), Transport et sécurité, Lexis Nexis, 2019, 440 p.

Laurent Siguoirt, La preuve du paiement des obligations monétaires, LGDJ, 2010, Bibliothèque de droit privé, 563 p.

Laurent Siguoirt, Marque et renommée, 1998, 78 p.


Articles

Laurent Siguoirt, « Précisions quant à la responsabilité du commissionnaire de transport », Recueil Dalloz, N° 30, 2023, p. 1579 

Laurent Siguoirt, « Responsabilité de plein droit du transporteur aérien international de marchandises : de la prise en charge à la livraison », Recueil Dalloz, N° 17, 2023, p. 868 

Laurent Siguoirt, « Précisions quant à la responsabilité spéciale pour abordage maritime », Recueil Dalloz, N° 8, 2023, p. 442 

Laurent Siguoirt, « Preuve de l'absence d'anomalie apparente d'un chèque par la banque débitrice de l'obligation de vigilance », Recueil Dalloz, N° 4, 2023, p. 220 

Laurent Siguoirt, « Limite à l'exercice de la profession de transporteur routier non résident », Recueil Dalloz, N° 12, 2022, p. 638 

Laurent Siguoirt, « L'exigence probatoire au prisme de son application », Recueil Dalloz, N° 4, 2022, p. 199 

Voir plus

Laurent Siguoirt, « Règlement CE 261/2004 : la grève d'un syndicat de pilotes n'est pas une circonstance extraordinaire », Recueil Dalloz, N° 21, 2021, p. 1171 

Laurent Siguoirt, « Règlement n° 261/2004 : la notion de circonstance extraordinaire au prisme de l'indisponibilité du pilote pour raisons médicales », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, N° 6, 2020, p. 286 

Laurent Siguoirt, « Circonstances extraordinaires en transport aérien de passagers : de la qualification à la preuve », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, N° 6, 2019, p. 299 

Laurent Siguoirt, « Vols en matière de transport routier de marchandises et faute lourde dix ans après l'adoption de la faute inexcusable », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, N° 4, 2019, p. 196 

Laurent Siguoirt, « La sécurité juridique : l’indemnisation », Transport et sécurité, Paris, LexisNexis, 2019, p. NC 

Laurent Siguoirt, « TRANSPORTS ROUTIERS COLLECTIFS DE PERSONNES. – Réglementations administrative, commerciale, européenne », JurisClasseur Transport [Encyclopédie juridique Juris-classeur], N° 715, 2018, p. NC 

Laurent Siguoirt, « « La preuve de la présentation à l'enregistrement : condition du droit à indemnisation des passagers aériens dans le cadre du règlement n°261/2004 du 11 février 2004 », note sous Cour de cassation, première Chambre civile, 14 février 2018, pourvoi numéro 16-23.205 », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 19, 2018, p. NC 

Laurent Siguoirt, « PREUVE DES OBLIGATIONS. – Admissibilité des modes de preuve. – Règles générales », JurisClasseur Civil Code [Encyclopédie juridique Juris-classeur], N° 10, 2018, p. NC 

Laurent Siguoirt, « TRANSPORTS ROUTIERS DE MARCHANDISES . – Réglementations administrative, commerciale, européenne », JurisClasseur Transport [Encyclopédie juridique Juris-classeur], N° 710, 2017, p. NC 

Laurent Siguoirt, « « Contrat de transport de déménagement et délai de prescription », note sous Cour de cassation, première chambre civile, 12 octobre 2016, n° 15-21.194 », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 42, 2017, p. NC 

Laurent Siguoirt, « Les transports : activités, contrats et responsabilités (1re partie) », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 37, 2017, p. NC 

Laurent Siguoirt, « « L'incidence du caractère intracommunautaire dans l'indemnisation des passagers d'un vol Paris-La Réunion », note sous Cour de cassation, première Chambre civile, 12 octobre 2016, pourvoi numéro 15- 20.380 », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 6, 2017, pp. 50-54 

Laurent Siguoirt, Paulette Veaux-Fournerie et Daniel Veaux, « TRANSPORTS FLUVIAUX. – Abordage et assistance », JurisClasseur Transport [Encyclopédie juridique Juris-classeur], N° 825, 2016, p. NC 

Laurent Siguoirt, Marc Allégret et Philippe Taïana, « TRANSPORT FERROVIAIRE INTERNE . – Contrat de transport de marchandises . – Responsabilité de la SNCF . – Exercice de l'action », JurisClasseur Transport [Encyclopédie juridique Juris-classeur], N° 645, 2016, p. NC 

Laurent Siguoirt et Laurent Guignard, « Transport et sous-traitance », JurisClasseur Transport [Encyclopédie juridique Juris-classeur], N° 614, 2016, p. NC 

Laurent Siguoirt, « La directive n° 2014/67/UE à l'épreuve du transport routier de marchandises en France », Revue de l'Union européenne, N° 596, 2016, p. 157 

Laurent Siguoirt, « Les transports : activités, contrats et responsabilités (1re partie) », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 38, 2016, p. NC 

Laurent Siguoirt, « « Tomber ne suffit pas : les limites spatio-temporelles de l'obligation de sécurité du transporteur ferroviaire de voyageurs », note sous Cour de cassation, première Chambre civile, 25 novembre 2015, n° 14- 16.209 », Les Petites Affiches, N° 36, 2016, pp. 11-14 

Laurent Siguoirt, « « L'indemnisation des conséquences du retard en transport ferroviaire », note sous Cour de cassation, première Chambre civile, 14 janv.2016, 14-28.227 », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 13, 2016, pp. 34-37 

Laurent Siguoirt, « À la recherche de la négociation », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, N° 6, 2016, p. 268 

Laurent Siguoirt, « Prix du transport de marchandises et indemnisation », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 3, 2016, pp. 36-45 

Laurent Siguoirt, « L'impact de la fausse déclaration de l'assuré sur le contrat d'assurance », Revue de droit bancaire et financier, 2015, pp. 55-61

Laurent Siguoirt, « Les droits du passager du transport ferroviaire : information et indemnisation en cas de retard », L'espace ferroviaire unique européen : quelle(s) réalité(s) ?, Bruxelles, Bruylant, 2015, pp. 221-234 

Laurent Siguoirt, « Le paiement du loyer d'habitation », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, N° 12, 2014, p. 842 

Laurent Siguoirt, « La demande de prêt non conforme aux caractéristiques prévues à la promesse de vente », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, N° 4, 2014, p. 249 

Laurent Siguoirt, « « Prévisibilité du dommage et qualité de l'organisateur en cas d'annulation du transport », note sous Cour d'appel de Douai, deuxième Chambre, 4 juillet 2013, Juris-Data numéro 2013-015436 », Revue de droit des transports et de la mobilité, N° 4, 2013, pp. 32-33 

Laurent Siguoirt, « La consignation du solde du prix de vente », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, N° 12, 2012, p. 851 

Laurent Siguoirt, « La sécurisation de l'opération immoblière », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, N° 12, 2012, p. 807 

Laurent Siguoirt, « « En matière de dol, la prescription de l’action en nullité n’exclut pas l’exercice de l’action en responsabilité délictuelle », note Cour de cassation, première Chambre civile, 25 juin 2008, n° 07-18.108 », La Semaine juridique. Édition générale, N° 50, 2008, pp. 37-40 

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