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Laurent Siguoirt

Le Mont-Houy
59313 Valenciennes cedex 9

Laurent Siguoirt

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

Regards civilistes sur le règlement 261/2004 relatif à l'indemnisation et à l'assistance des passagers du transport aérien

jeudi 4 avril 2019

Organisé par l'Université de Valenciennes, l'Université de Lille et l'Université des Antilles sous la Direction scientifique de Nicolas Balat, Jérémy Jourdan-Marques et Laurent Siguoirt

Les transports au prisme du droit international public

jeudi 15 mars 2018

Organisé par l’Institut du Développement et de la Prospective (IDP) de l’Université de Valenciennes et du Hainaut-Cambrésis


Parutions

L'indemnisation et l'assistance des passagers du transport aérien

Regards civilistes sur le règlement N°261/2004

LexisNexis, 2019

Le règlement n°261/2004 du 11 février 2004 fêtait en 2019 ses quinze ans. Son importance est majeure, puisqu'il suffit qu'une situation de surbooking, de retard important ou d'annulation de vol apparaisse - hypothèses qui se présentent quotidiennement ou presque -, pour que celui-ci ait vocation à s'appliquer.

Transport et sécurité

LexisNexis, 2019

Si le transport peut être multimodal, la sécurité est polysémique. Sous cette acception plurielle, elle représente un défi pour le secteur du transport.



Publications

Thèse

La preuve du paiement des obligations monétaires. Thèse soutenue en 2008 à Valenciennes, sous la direction de Grégoire Loiseau.

Ouvrages

Laurent Siguoirt, Nicolas Balat et Jérémy Jourdan-Marques (dir.), L'indemnisation et l'assistance des passagers du transport aérien : regards civilistes sur le règlement n°261/2004, LexisNexis SA, 2019

Laurent Siguoirt (dir.), Transport et sécurité, Lexis Nexis, 2019, 440 p.

Laurent Siguoirt, La preuve du paiement des obligations monétaires, LGDJ, 2010, Bibliothèque de droit privé, 563 p.

Laurent Siguoirt, Marque et renommée, 1998, 78 p.

Articles

Laurent Siguoirt, « Règlement n° 261/2004 : la notion de circonstance extraordinaire au prisme de l'indisponibilité du pilote pour raisons médicales », Actualité juridique. Contrat, N° 6, 2020, p. 286

Laurent Siguoirt, « Circonstances extraordinaires en transport aérien de passagers : de la qualification à la preuve », Actualité juridique. Contrat, N° 6, 2019, p. 299

Laurent Siguoirt, « Vols en matière de transport routier de marchandises et faute lourde dix ans après l'adoption de la faute inexcusable », Actualité juridique. Contrat, N° 4, 2019, p. 196

Laurent Siguoirt, « La sécurité juridique : l’indemnisation », Transport et sécurité, Paris, LexisNexis, 2019, p. NC

Laurent Siguoirt, « « La preuve de la présentation à l'enregistrement : condition du droit à indemnisation des passagers aériens dans le cadre du règlement n°261/2004 du 11 février 2004 », note sous Cour de cassation, première Chambre civile, 14 février 2018, pourvoi numéro 16-23.205 », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, N° 19, 2018, p. NC

Laurent Siguoirt, « « Contrat de transport de déménagement et délai de prescription », note sous Cour de cassation, première chambre civile, 12 octobre 2016, n° 15-21.194 », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, N° 42, 2017, p. NC

Laurent Siguoirt, « Les transports : activités, contrats et responsabilités (2e partie) », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, N° 38, 2017, p. NC

Laurent Siguoirt, « Les transports : activités, contrats et responsabilités (1re partie) », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, N° 37, 2017, p. NC

Laurent Siguoirt, « « L'incidence du caractère intracommunautaire dans l'indemnisation des passagers d'un vol Paris-La Réunion », note sous Cour de cassation, première Chambre civile, 12 octobre 2016, pourvoi numéro 15- 20.380 », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, N° 6, 2017, pp. 50-54

Laurent Siguoirt, « La directive n° 2014/67/UE à l'épreuve du transport routier de marchandises en France », Revue de l'Union Européenne, N° 596, 2016, p. 157

Laurent Siguoirt, « Les transports : activités, contrats et responsabilités (2e partie) », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, N° 39, 2016, p. NC

Laurent Siguoirt, « Les transports : activités, contrats et responsabilités (1re partie) », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, N° 38, 2016, p. NC

Laurent Siguoirt, « « Tomber ne suffit pas : les limites spatio-temporelles de l'obligation de sécurité du transporteur ferroviaire de voyageurs », note sous Cour de cassation, première Chambre civile, 25 novembre 2015, n° 14- 16.209 », Les Petites Affiches, N° 36, 2016, pp. 11-14

Laurent Siguoirt, « « L'indemnisation des conséquences du retard en transport ferroviaire », note sous Cour de cassation, première Chambre civile, 14 janv.2016, 14-28.227 », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, N° 13, 2016, pp. 34-37

Laurent Siguoirt, « À la recherche de la négociation », Actualité juridique. Contrat, N° 6, 2016, p. 268

Laurent Siguoirt, « Prix du transport de marchandises et indemnisation », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, N° 3, 2016, pp. 36-45

Laurent Siguoirt, « L'impact de la fausse déclaration de l'assuré sur le contrat d'assurance », Revue de droit bancaire et financier, 2015, pp. 55-61

Laurent Siguoirt, « Les droits du passager du transport ferroviaire : information et indemnisation en cas de retard », L'espace ferroviaire unique européen : quelle(s) réalité(s) ?, Bruxelles, Bruylant, 2015, pp. 221-234

Laurent Siguoirt, « Le paiement du loyer d'habitation », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 12, 2014, p. 842

Laurent Siguoirt, « La demande de prêt non conforme aux caractéristiques prévues à la promesse de vente », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 4, 2014, p. 249

Laurent Siguoirt, « « Prévisibilité du dommage et qualité de l'organisateur en cas d'annulation du transport », note sous Cour d'appel de Douai, deuxième Chambre, 4 juillet 2013, Juris-Data numéro 2013-015436 », Revue de Droit des Transports et de la Mobilité, N° 4, 2013, pp. 32-33

Laurent Siguoirt, « La consignation du solde du prix de vente », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 12, 2012, p. 851

Laurent Siguoirt, « La sécurisation de l'opération immoblière », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 12, 2012, p. 807

Laurent Siguoirt, « « En matière de dol, la prescription de l’action en nullité n’exclut pas l’exercice de l’action en responsabilité délictuelle », note Cour de cassation, première Chambre civile, 25 juin 2008, n° 07-18.108 », La semaine juridique - édition générale, N° 50, 2008, pp. 37-40




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