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Laurent Siguoirt

Le Mont-Houy
59313 Valenciennes cedex 9

Laurent Siguoirt

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

Regards civilistes sur le règlement 261/2004 relatif à l'indemnisation et à l'assistance des passagers du transport aérien

jeudi 4 avril 2019

Organisé par l'Université de Valenciennes, l'Université de Lille et l'Université des Antilles sous la Direction scientifique de Nicolas Balat, Jérémy Jourdan-Marques et Laurent Siguoirt

Les transports au prisme du droit international public

jeudi 15 mars 2018

Organisé par l’Institut du Développement et de la Prospective (IDP) de l’Université de Valenciennes et du Hainaut-Cambrésis


Parutions

L'indemnisation et l'assistance des passagers du transport aérien

Regards civilistes sur le règlement N°261/2004

LexisNexis, 2019

Le règlement n°261/2004 du 11 février 2004 fêtait en 2019 ses quinze ans. Son importance est majeure, puisqu'il suffit qu'une situation de surbooking, de retard important ou d'annulation de vol apparaisse - hypothèses qui se présentent quotidiennement ou presque -, pour que celui-ci ait vocation à s'appliquer.

Transport et sécurité

LexisNexis, 2019

Si le transport peut être multimodal, la sécurité est polysémique. Sous cette acception plurielle, elle représente un défi pour le secteur du transport.



Publications

Ouvrages

Laurent Siguoirt, La preuve du paiement des obligations monétaires, LGDJ, 2010, Bibliothèque de droit privé, 563 p.

Laurent Siguoirt (dir.), L'indemnisation et l'assistance des passagers du transport aérien : regards civilistes sur le règlement n°261/2004, 2008

Laurent Siguoirt, La preuve du paiement des obligations monétaires, [s.n.], 2008, 615 p.

Articles

Laurent Siguoirt, « Circonstances extraordinaires en transport aérien de passagers : de la qualification à la preuve », Actualité juridique. Contrat, N° 6, 2019, p. 299

Laurent Siguoirt, « Vols en matière de transport routier de marchandises et faute lourde dix ans après l'adoption de la faute inexcusable », Actualité juridique. Contrat, N° 4, 2019, p. 196

Laurent Siguoirt, « La directive n° 2014/67/UE à l'épreuve du transport routier de marchandises en France », Revue de l'Union Européenne, N° 596, 2016, p. 157

Laurent Siguoirt, « À la recherche de la négociation », Actualité juridique. Contrat, N° 6, 2016, p. 268

Laurent Siguoirt, « Le paiement du loyer d'habitation », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 12, 2014, p. 842

Laurent Siguoirt, « La demande de prêt non conforme aux caractéristiques prévues à la promesse de vente », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 4, 2014, p. 249

Laurent Siguoirt, « La consignation du solde du prix de vente », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 12, 2012, p. 851

Laurent Siguoirt, « La sécurisation de l'opération immoblière », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 12, 2012, p. 807


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