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Nicolas Catelan

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.

Thèse

L' altérité : essai sur la transposition d'un concept en droit privé. Thèse soutenue en 2008 à Aix-Marseille 3, sous la direction de Sylvie Cimamonti.


Ouvrages

Nicolas Catelan, Philippe Bonfils et Étienne Vergès, Travaux dirigés : droit pénal et procédure pénale, LexisNexis, 2018, 4e éd., Objectif droit, 281 p.

Nicolas Catelan, Sylvie Cimamonti et Jean-Baptiste Perrier (dir.), La lutte contre le terrorisme dans le droit et la jurisprudence de l'Union européenne, Presses universitaires d'Aix Marseille - PUAM, 2014, Laboratoire de droit privé & de sciences criminelles, 278 p.

Nicolas Catelan, Philippe Bonfils et Étienne Vergès, Travaux dirigés : droit pénal et procédure pénale, LexisNexis, 2013, 3e éd., Objectif droit, 257 p.

Nicolas Catelan, L'influence de Cesare Beccaria sur la matière pénale moderne, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2004, Collection du Centre de recherches en matière pénale Fernand Boulan, 327 p.


Articles

Nicolas Catelan, « ABS et faux bilan : rappels de légalité », Lexbase pénal, N° 48, 2022, p. NC

Nicolas Catelan, « Information privilégiée et liberté de la presse : subtile conciliation », Actualité juridique. Pénal, N° 6, 2022, p. 316

Nicolas Catelan, « Inconstitutionnelle double poursuite des entraves à l'Autorité des marchés financiers », Actualité juridique. Pénal, N° 4, 2022, p. 205

Nicolas Catelan, « Confiscation : de quelques principes essentiels à son prononcé », Lexbase pénal, 2022, p. NC

Nicolas Catelan, « Faux : qui peut et n’empêche… ne pêche », Lexbase pénal, 2022, p. NC

Nicolas Catelan, « Felix qui potuit rerum cognoscere causas », Lexbase pénal, 2022, p. NC

Voir plus

Nicolas Catelan, « Le juge pénal, juge de la propriété (histoire d’une ambiguïté) », Lexbase pénal, 2022, p. NC

Nicolas Catelan, « Le juge pénal, juge de la propriété (histoire d’une ambiguïté) », Lexbase pénal, N° 41, 2021, p. N8822BYE

Nicolas Catelan, « Défaut d’attestation de déplacement : quand l’intransigeance évince l’erreur légitime sur le droit », Lexbase pénal, 2021, p. NC

Nicolas Catelan, « Justice du quotidien et quotidien de la Justice », Lexbase pénal, 2021, p. NC

Nicolas Catelan, « Saisir et punir », Lexbase pénal, 2021, p. NC

Nicolas Catelan, « Améliorer la lutte contre le blanchiment - Avocats et lutte contre le blanchiment : chronique d’un faux amour », Lexbase pénal, 2020, p. NC

Nicolas Catelan, « Dessine-moi un terroriste », Lexbase pénal, 2020, p. NC

Nicolas Catelan, « Il faut défendre la justice pénale financière », Lexbase pénal, 2020, p. NC

Nicolas Catelan, « La vanité des bûchers », Lexbase pénal, 2020, p. NC

Nicolas Catelan, « Adam (toujours) plus fort qu’Eve : saison 2 épisode 1 », Lexbase pénal, 2019, p. NC

Nicolas Catelan, « Le gilet et la robe », Lexbase pénal, 2019, p. NC

Nicolas Catelan et Jean-Baptiste Perrier, « Jurisprudence QPC en matière pénale », Revue française de droit constitutionnel, N° 1, 2018, pp. 203-2018

Nicolas Catelan, « Adam (toujours) plus fort qu'Eve : quand un sein est un sexe ! », Lexbase pénal, 2018, p. NC

Nicolas Catelan, « Assises et motivation des peines : un bienvenu tour de passe-passe », Revue française de droit constitutionnel, 2018, p. 659

Nicolas Catelan, « Consultation de sites terroristes : quel dialogue entre le législateur et ses juges ? », Revue française de droit constitutionnel, 2018, p. 645

Nicolas Catelan, « Convention judiciaire d'intérêt public... la suite », Lexbase pénal, 2018, p. NC

Nicolas Catelan, « Données de connexion et enquêteurs de l’AMF : bis repetita placent », Revue française de droit constitutionnel, 2018, p. 173

Nicolas Catelan, « Gêne… et pis ? », Lexbase pénal, 2018, p. NC

Nicolas Catelan, « Le droit pénal et les marchés financiers (2) - Ethique et marchés financiers : le duel répressif", in: Le droit pénal et l'éthique des affaires, Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 18 mars 2016, J-B. Perrier (dir.), Editions du Centre Michel de l'Hospital, 2018, pp. 115-126 », in Centre Michel de l'Hospital CMH EA 4232 (dir.), Le droit pénal et l'éthique des affaires, Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 18 mars 2016, J-B. Perrier (dir.), Editions du Centre Michel de l'Hospital, 2018, 182 p., Clermont-Ferrand, LGDJ-Lextenso, 2018, pp. 115-126

Nicolas Catelan, « Le faux-semblant de la légalité face à la répression administrative », Revue française de droit constitutionnel, 2018, p. 173

Nicolas Catelan, « L’obscure clarté de l’entreprise individuelle terroriste », Revue française de droit constitutionnel, 2018, p. 173

Nicolas Catelan, « Oxymore juridique : l’indépendance subordonnée des parquetiers », Revue française de droit constitutionnel, 2018, p. 653

Nicolas Catelan, « Vers un Procureur (national) anti-terroriste », Lexbase pénal, 2018, p. NC

Nicolas Catelan, « L'interruption de la prescription : le mythe de l'imprescriptibilité ? », Lexbase Hebdo - Edition privée, N° 6862, 2017, p. NC

Nicolas Catelan, « Emploi illicite d'étrangers : entre non-rétroactivité in mitius et consolidation de la responsabilité des personnes morales », Lexbase Hebdo - Edition privée, N° 704, 2017, p. NC

Nicolas Catelan, « Exposition à l'amiante et risque pénal », Lexbase Hebdo - Edition privée, N° 700, 2017, p. NC

Nicolas Catelan, « Conciliation et cumul des contentieux relatifs à la fraude fiscale », Lexbase hebdo - Edition fiscale, N° 694, 2017, p. NC

Nicolas Catelan, « Détournement public de fonds, négligence et recel : entre droit commun et droit spécial », Lexbase Hebdo - Edition privée, N° 692, 2017, p. NC

Nicolas Catelan, « La chambre criminelle livre un vade-mecum de la confiscation », Lexbase Hebdo - Edition privée, N° 687, 2017, p. NC

Nicolas Catelan, « Décision n° 2016-542 QPC du 18 mai 2016 », Revue française de droit constitutionnel, N° 109, 2017, p. 231

Nicolas Catelan, « Décision n° 2016-545 QPC du 24 juin 2016 », Revue française de droit constitutionnel, N° 109, 2017, p. 246 et s

Nicolas Catelan, « Décision n° 2016-554 QPC du 22 juillet 2016 », Revue française de droit constitutionnel, N° 109, 2017, p. 245

Nicolas Catelan, « Décision n° 2016-555 QPC du 22 juillet 2016 », Revue française de droit constitutionnel, N° 109, 2017, p. 239

Nicolas Catelan, « Décision n° 2016-556 QPC du 22 juillet 2016 », Revue française de droit constitutionnel, N° 109, 2017, p. 246

Nicolas Catelan, « Décision n° 2016-572 QPC du 30 septembre 2016 », Revue française de droit constitutionnel, N° 109, 2017, p. 254 et s

Nicolas Catelan, « Décision n° 2016-573 QPC du 29 septembre 2016 - M. Lakhdar Y. et Décision n° 2016-570 QPC du 29 septembre 2016 », Revue française de droit constitutionnel, N° 109, 2017, p. 251 et s

Nicolas Catelan et Jean-Baptiste Perrier, « L'entreprise individuelle terroriste et les axiomes du Conseil constitutionnel », Recueil Dalloz, N° 20, 2017, p. 1180

Nicolas Catelan, « Témoin, droits de la défense et périmètre des nullités », Actualité juridique. Pénal, N° 12, 2017, p. 550

Nicolas Catelan, « Fintech et droit pénal : une répression entre régulation et dématérialisation », Revue de droit bancaire et financier, N° 10, 2017, p. 109

Nicolas Catelan, Audrey De Montis, Philippe Luppi, Jean-Baptiste Perrier, Jocelyn Bénéteau et Lucie Sourzat, « Jurisprudence du Conseil constitutionnel », Revue française de droit constitutionnel, N° 1, 2017, p. 197

Nicolas Catelan, « Décision n° 2016-602 QPC du 9 décembre 2016 », Revue française de droit constitutionnel, 2017, p. 738

Nicolas Catelan, « Décision n° 2016-606/607 QPC du 24 janvier 2017 », Revue française de droit constitutionnel, 2017, p. NC

Nicolas Catelan, « Décision n° 2016-611 QPC du 10 février 2017 », Revue française de droit constitutionnel, 2017, p. 126

Nicolas Catelan, « Décision n° 2016-616/617 QPC du 9 mars 2017 », Revue française de droit constitutionnel, 2017, p. 740

Nicolas Catelan, « Décision n° 2016-618 QPC du 16 mars 2017 », Revue française de droit constitutionnel, 2017, p. 744

Nicolas Catelan, « Décision n° 2016-621 QPC du 30 mars 2017 », Revue française de droit constitutionnel, 2017, p. 747

Nicolas Catelan et Jean-Baptiste Perrier, « Détention provisoire et droit de communiquer avec des proches", CC, 24 mai 2016, Chronique de jurisprudence QPC en matière pénale, RFDC Revue Française de Droit Constitutionnel, PUF, 2017, p. 240 », Revue française de droit constitutionnel, 2017, p. 240

Nicolas Catelan et Jean-Baptiste Perrier, « Egal accès aux réquisitions du procureur général devant la chambre de l'instruction", CC, 16 septembre 2016, in Chronique de jurisprudence QPC en matière pénale, RFDC Revue Française de Droit Constitutionnel, PUF, 2017, p. 235 », Revue française de droit constitutionnel, 2017, p. 235

Nicolas Catelan et Jean-Baptiste Perrier, « Enquête "simple" de concurrence et absence de recours contre la demande de communication de documents", CC, 8 juillet 2016, in Chronique de jurisprudence QPC en matière pénale, RFDC Revue Française de Droit Constitutionnel, PUF, 2017, p. 234 », Revue française de droit constitutionnel, 2017, p. 234

Nicolas Catelan et Jean-Baptiste Perrier, « L'entreprise individuelle terroriste et les axiomes du Conseil constitutionnel", note sous Cons. constit. 7 avril 2017, Recueil, Dalloz, 2017, pp. 1180-1183 », Recueil Dalloz, 2017, pp. 1180-1183

Nicolas Catelan et Jean-Baptiste Perrier, « La transaction pénale et le droit à l'assistance d'un avocat", CC, 23 septembre 2016, in Chronique de jurisprudence QPC en matière pénale, RFDC Revue Française de Droit Constitutionnel, PUF, 2017, p. 237 », Revue française de droit constitutionnel, 2017, p. 237

Nicolas Catelan et Jean-Baptiste Perrier, « Les juridictions pénales d'outre-mer sous le feu du Conseil constitutionnel", CC, 3 juin 2016, in Chronique de jurisprudence QPC en matière pénale, RFDC Revue Française de Droit Constitutionnel, PUF, 2017, p. 244 », Revue française de droit constitutionnel, 2017, p. 244

Nicolas Catelan, « Ne bis in idem et le cumul recel / blanchiment », La Semaine juridique - édition générale, 2017, p. NC

Nicolas Catelan et Jean-Baptiste Perrier, « Réserve d'interprétation extensive en matière d'écrou extraditionnel", CC, 9 septembre 2016, in Chronique de jurisprudence QPC en matière pénale, RFDC Revue Française de Droit Constitutionnel, PUF, 2017, p. 242 », Revue française de droit constitutionnel, 2017, p. 242

Nicolas Catelan et Jean-Baptiste Perrier, « Visite d'un navire par les agents des douanes et absence de recours du propriétaire", CC, 18 mai 2016, in Chronique de jurisprudence QPC en matière pénale, RFDC Revue Française de Droit Constitutionnel, PUF, 2017, p. 233 », Revue française de droit constitutionnel, 2017, p. 233

Nicolas Catelan, « Cumul de sanctions pénales et fiscales : renvoi d'une QPC », Recueil Dalloz, N° 14, 2016, p. 788

Nicolas Catelan, « Les nouveaux textes relatifs au renseignement : un moindre mal », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 4, 2016, p. 922

Nicolas Catelan, « Constitution vs CESDH vs UE : ne bis in idem et la répression des opérations d'initié », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 3, 2016, p. 467

Nicolas Catelan, « La présomption d'impureté : blanchir sans linge sale ? », Revue de l'Union Européenne, N° 587, 2015, p. 252

Nicolas Catelan, « Les transactions devant l'ADLC et l'AMF : autorité ou influence sur le droit pénal ? », Actualité juridique. Pénal, N° 10, 2015, p. 467

Nicolas Catelan, « Lutte contre le terrorisme », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 2, 2015, p. 425

Nicolas Catelan et Caroline Siffrein-Blanc, « Vie privée et vie familiale de la personne privée de liberté », Les droits fondamentaux des personnes privées de liberté, Putman E., Giacopelli M. (dirc),, Paris, Mare et Martin, 2015, pp. 175-204


Autres

Nicolas Catelan, Adam (toujours) plus fort qu'Eve : quand un sein est un sexe !, Lexbase pénal, p. n°2

Nicolas Catelan, Carrousel de TVA : escroquerie en bande organisée, Ne bis in idem et réparation, Lexbase pénal, p. n°7

Nicolas Catelan, Chances raisonnables vs précision de l’information : manquement d’initié, Chronique de Droit pénal des affaires, Lexbase pénal, p. n°10

Nicolas Catelan, Commentaire décision n° 2015-489 QPC du 14 octobre 2015 - [Saisine d'office et sanctions pécuniaires prononcées par le Conseil de la concurrence], pp. 174-177

Nicolas Catelan, Commentaire décision n° 2015-494 QPC du 16 octobre 2015 – [Procédure de restitution, au cours de l'information judiciaire, des objets placés sous main de justice], pp. 4 - n°11

Nicolas Catelan, Commentaire décision n° 2015-508 QPC du 11 décembre 2015, M. Amir F, [Prolongation exceptionnelle de la garde à vue pour des faits de blanchiment, de recel et d'association de malfaiteurs en lien avec des faits d'escroquerie en bande organisée], pp. 2016-2

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Nicolas Catelan, Commentaire décision n° 2015-513/514/526 QPC du 14 janvier 2016, [Initié II], p. NC

Nicolas Catelan, Crim. 12 nov. 2015, n° 15-83114, pp. 4 - n°11

Nicolas Catelan, Crim. 26 mars 2016, préjudice écologique et associations agréées, p. 398

Nicolas Catelan, Crim. 30 mars 2016, Ne bis in idem, ISF et fraude fiscale, p. 788

Nicolas Catelan, L'élément moral de l'infraction, Encyclopédie juridique Dalloz. Répertoire de droit pénal, p. NC

Nicolas Catelan, Vers une simplification et un renforcement de la procédure pénale, Dalloz Avocats, p. n°5

Nicolas Catelan, « Commentaire décision n°2015-510 QPC du 7 janvier 2016, [Sanctions pécuniaires prononcées par l'Autorité de la concurrence], p. NC

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