Sonia Desmoulin-Canselier

Chargé de recherche
Sociologie et sciences du droit.
Centre National de la Recherche Scientifique

Droit et Changement Social
Institut des Sciences Juridique et Philosophique de la Sorbonne

Thèse

L'animal, entre science et droit. Thèse soutenue en 2005 à Paris 1, sous la direction de Catherine Labrusse-Riou.


Ouvrages

Sonia Desmoulin-Canselier, Marie Gaille et Baptiste Moutaud, La stimulation cérébrale profonde, de l’innovation au soin : Les neurosciences cliniques à la lumière des sciences humaines et sociales, Hermann, 2023, Histoire des sciences

Sonia Desmoulin-Canselier, Marthe Torre-Schaub, Michel Borgetto, Jean-Emmanuel Ray, Anne Laude, Pascale Steichen, Daniel Borrillo, Christine Pauti et Maxence Christelle, Le bien-être et le droit, Éditions de la Sorbonne, 2022

Sonia Desmoulin-Canselier, Franck Chauvin, Margo Bernelin et Thomas Lefèvre (dir.), Données massives, big data et santé publique, La Documentation française, 2020, 63 p.

Sonia Desmoulin-Canselier et Daniel Le Métayer, Décider avec les algorithmes : quelle place pour l'Homme, quelle place pour le droit ?, Dalloz, 2020, Les sens du droit, 275 p.

Sonia Desmoulin-Canselier, Marie Gaille et Baptiste Moutaud (dir.), La stimulation cérébrale profonde, de l'innovation au soin : les neurosciences cliniques à la lumière des sciences humaines et sociales, Herman, 2019, 368 p.

Sonia Desmoulin-Canselier, Stéphanie Lacour et Nathalie Hervé-Fournereau (dir.), De l'innovation à l'utilisation des nanomatériaux : le cadre normatif des nanotubes de carbone, Larcier, 2012, Droit des technologies, 341 p.

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Sonia Desmoulin-Canselier et Guillaume Canselier (dir.), Les catégories ethno-raciales à l'ère des biotechnologies : droit, sciences et médecine face à la diversité humaine, Société de législation comparée, 2011, Collection de l'UMR de droit comparé de Paris, 170 p.

Sonia Desmoulin-Canselier, L'animal, entre science et droit, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2006, 2 vol. , p.

Sonia Desmoulin-Canselier, L'animal, entre science et droit, 2005, 685 p.


Articles

Sonia Desmoulin-Canselier, « Les bonnes mœurs à l’aune des biotechnologies animales », in B. Boyer-Bévière, A. Cayol et E. Gaillard (coord.) (dir.), Transanimalisme - L’animal augmenté : entre utilités et protections, Paris, Mare & Martin, 2024, p. NC 

Sonia Desmoulin-Canselier, « Prendre soin des animaux pour prendre soin des hommes ? Accès à l’hébergement d’urgence et aux soins vétérinaires pour les personnes vulnérables propriétaires d’animaux », in B. Eyraud, A. Béal, P. Véron (dir.), Les difficultés d’accès au(x) droit(s) des personnes en situation de vulnérabilité, rennes, PUR, 2024, p. NC 

Sonia Desmoulin-Canselier, « Quel cadre normatif pour les systèmes automatisant les décisions médicales et les actes médicaux? », in S. Tirard, S. Desmoulin, G. Durand, K. Lejeune, M. Lemoine (dir.), Médecine personnalisée et données en grand nombre : enjeux d’une nouvelle pratique, Hermann, 2024, p. NC 

Sonia Desmoulin-Canselier, « Santé animale et Bien-être animal », in P. Serna, V. Le Ru, M. Mellah, B. Piazzesi (dir.), Dictionnaire critique des animaux, Paris, Champ Vallon, 2024, pp. 505-510 

Sonia Desmoulin-Canselier, « Le droit à l'intégrité cérébrale : un nouveau droit de l'homme ? », La Semaine juridique. Édition générale, N° 25, 2023, pp. 788-789 

Sonia Desmoulin-Canselier, « Catégoriser le(s) vivant(s) ? », Délibérée, N° 20, 2023, pp. 6-13 

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Sonia Desmoulin-Canselier et Ninon Maillard, « Les frontières de l’animalité : changer de perspective ? », Revue semestrielle de droit animalier, N° 2, 2023, pp. 251-268

Sonia Desmoulin-Canselier, « Bien-être animal et alimentation : l’éthique en élevage par la grâce de la science ? », Journal international de bioéthique et d'éthique des sciences, 2023, p. NC 

Sonia Desmoulin-Canselier et Tristan Berger, « Des nanoparticules dans nos assiettes », N. De Grove-Valdeyron et M. Friant-Perrot (dir.), Les 20 ans du Règlement sur la législation et la sécurité alimentaire dans l’Union européenne : Bilan et perspectives (Bruylant), 2023, p. NC 

Sonia Desmoulin-Canselier et Tristan Berger, « Des nanoparticules dans nos assiettes », in N. De Grove-Valdeyron et M. Friant-Perrot (dir.), Les 20 ans du Règlement sur la législation et la sécurité alimentaire dans l’Union européenne : Bilan et perspectives, Bruxelles, Bruylant, 2023, p. NC 

Sonia Desmoulin-Canselier, « Fausses évidences et véritables questions : l’article 16-14 du Code civil », in V. Sagant, A.-S. de Lamarzelle (dir.), Les rencontres Droit et Neurosciences, Paris, IERDJ, 2023, pp. 34-39 

Sonia Desmoulin-Canselier, « Les bonnes mœurs à l’aune des biotechnologies animales », B. Boyer-Bévière, A. Cayol et E. Gaillard (dir.), Transanimalisme - L’animal augmenté : entre utilités et protections (éditions Peter Lang), 2023, p. NC 

Sonia Desmoulin-Canselier, « Les mots du droit de l’animal », O. Le Bot (dir.), Mutations contemporaines du droit de l’animal (Ed. Confluence des droits / DICS), 2023, p. NC 

Sonia Desmoulin-Canselier, « Les mots du droit de l’animal », in O. Le Bot (dir.), Mutations contemporaines du droit de l’animal, Aix-en-Provence, Confluence des droits|DICS, 2023, p. NC 

Sonia Desmoulin-Canselier, « Prendre soin des animaux pour prendre soin des hommes ? Accès à l’hébergement d’urgence et aux soins vétérinaires pour les personnes vulnérables propriétaires d’animaux », B. Eyraud, A. Béal et P. Véron (dir.), Les difficultés d’accès au(x) droit(s) des personnes en situation de vulnérabilité (PUR), 2023, p. NC 

Sonia Desmoulin-Canselier, « Quel cadre normatif pour les systèmes automatisant les décisions médicales et les actes médicaux ? », S. Tirard, S. Desmoulin, G. Durand, K. Lejeune et M. Lemoine (coord.), Médecine personnalisée et données en grand nombre : enjeux d’une nouvelle pratique (ed. Hermann), 2023, p. NC 

Sonia Desmoulin-Canselier, « Qu’est-ce qu’une personne juridique et qu’est-ce qu’un sujet de droits ? Interrogations à propos de la qualification de personne non humaine pour des animaux », D. Fenouillet (dir.), Flexibles notions : La personne (éditions Panthéon-Assas, collection Colloques), 2023, p. NC 

Sonia Desmoulin-Canselier et Ninon Maillard, « Réflexions sur la polysémie de la notion de soin(s) appliquée aux animaux », Revue semestrielle de droit animalier, 2023, pp. 255-274

Sonia Desmoulin-Canselier, « Danger sanitaire vs. Bien-être animal : les leçons de la gestion de la grippe aviaire », Revue semestrielle de droit animalier, 2022, p. NC 

Sonia Desmoulin-Canselier, « La santé mentale des travailleurs et l’organisation du travail à la lumière des travaux du Comité mixte OIT/OMS de la médecine du travail », F. Héas (dir.), Santé mentale et organisation du travail. Approche juridique et regards croisés, Dalloz, collection Thèmes et commentaires, 2022, p. NC 

Sonia Desmoulin-Canselier, « Lier la volonté par le consentement ? Réflexions à propos de l’automatisation d’un traitement neuromodulateur », F. Bellivier, L. Cadiet, C. Noiville et D. Truchet (dir.), Mélanges en l’honneur du Professeur Catherine Labrusse-Riou, IRS éditions, 2022, p. NC 

Sonia Desmoulin-Canselier, « Neurotechnologies : un nouvel appel à légiférer », Dictionnaire permanent Bioéthique et biotechnologies [Encyclopédie juridique Éditions législatives], 2022, p. NC 

Sonia Desmoulin-Canselier, « Responsabilité vétérinaire : les contours de la faute », Revue semestrielle de droit animalier, 2022, p. NC 

Sonia Desmoulin-Canselier et Tristan Berger, « Régulation juridique et nanosciences », Nanosciences et nanotechnologies, 2022, p. NC 

Sonia Desmoulin-Canselier, « Vers un traitement automatisé des libertés individuelles ? Algorithmes sanitaires et état d’urgence », M. Antonioli et F. Flipo (dir.), Critique de la raison automatique. Bêtise(s) et intelligence(s) de la numérisation du monde, Presses des Mines, collection Libres opinions, 2022, p. NC 

Sonia Desmoulin-Canselier et Margo Bernelin, « L’intelligibilité des algorithmes dans les systèmes d'aide à la décision médicale », Journal international de bioéthique et d'éthique des sciences, N° 2, 2021, pp. 19-31 

Sonia Desmoulin-Canselier, « Apports et limites de l'imagerie cérébrale en justice civile et administrative », Neurosciences et pratiques judiciaires. Actes du colloque pluridisciplinaire des 18 et 19 mai 2021, 2021, p. NC 

Sonia Desmoulin-Canselier, « Bien-être animal: des difficultés révélatrices d'une véritable aporie ? », Revue de l'Union européenne, 2021, p. NC 

Sonia Desmoulin-Canselier, « De quoi les zoonoses sont-elles le nom ? », Revue semestrielle de droit animalier, 2021, p. NC 

Sonia Desmoulin-Canselier, « Droit à la santé, nouvelles technologies et Covid19 : Réflexions sur l’accès aux médicaments et aux dispositifs médicaux en période d’urgence sanitaire », Les cahiers de Tesaco, 2021, p. NC 

Sonia Desmoulin-Canselier, « Etat d’urgence sanitaire et soins aux animaux : conséquences de l’état d’urgence sur la santé des animaux et la détermination des personnes en charge de leur maintien en bonne santé. A propos de CA saint-denis (la reunion), 7 mai 2020 (n° 20/00645) », Revue semestrielle de droit animalier, 2021, p. NC 

Sonia Desmoulin-Canselier, « Introduction au dossier « L'effectivité du droit de l'Union européenne au prisme du bien-être animal » », Revue de l'Union européenne, 2021, p. NC 

Sonia Desmoulin-Canselier, « La construction d’un statut juridique cohérent pour l’animal ? », Journal du droit administratif, 2021, p. NC 

Sonia Desmoulin-Canselier, « Les objets connectés en santé animale. Enjeux d’un encadrement juridique », Animal & Santé, 2021, p. NC 

Sonia Desmoulin-Canselier, « Nouvelle loi de bioéthique et Traitement algorithmique de données massives », Dictionnaire permanent Santé, bioéthique, biotechnologies [Encyclopédie juridique Éditions législatives], 2021, p. NC 

Sonia Desmoulin-Canselier, « Nouvelle loi de bioéthique et neurotechnologies », Dictionnaire permanent Santé, bioéthique, biotechnologies [Encyclopédie juridique Éditions législatives], 2021, p. NC 

Sonia Desmoulin-Canselier, « Une personnalité technique et des droits naturels - ou comment les animaux et les intelligences artificielles révèlent les tensions inhérentes aux conceptions du sujet de droits et de la personne juridique », Humain/Non-Humain. Repenser l’intériorité du sujet de droit, 2021, p. NC 

Sonia Desmoulin-Canselier et Margo Bernelin, « Données massives et santé publique : quels enjeux pour les personnes ? », Actualité et dossier en santé publique, N° 112, 2020, pp. 16-17 

Sonia Desmoulin-Canselier et Margo Bernelin, « Enjeux pour la santé publique du traitement des données massives », Actualité et dossier en santé publique, N° 112, 2020, pp. 18-19 

Sonia Desmoulin-Canselier, « Diversité génétique et groupes humains dans la régulation bioéthique internationale :Lexique et valeurs des productions du Comité international de Bioéthique de l’UNESCO (1993-2005) », Critique Internationale, N° 86, 2020, pp. 115-137 

Sonia Desmoulin-Canselier, « Les neurosciences dans le projet de loi bioéthique », Revue générale de droit médical, N° 74, 2020, pp. 33-47 

Sonia Desmoulin-Canselier, « La stimulation cérébrale profonde : d’un traitement neurologique et psychiatrique à une transformation comportementale ? », Cahiers Droit, Sciences & Technologies, N° 11, 2020, pp. 79-96 

Sonia Desmoulin-Canselier, « La loi de bioéthique protège-t-elle contre le neurodéterminisme? », Médecine/Sciences, N° 10, 2020, pp. 914-918

Sonia Desmoulin-Canselier, « Recension de « Lucie Watrin, Les données scientifiques saisies par le droit, Fondation Varenne/Institut francophone pour la justice et la démocratie, octobre 2019, 476 p. » », Cahiers Droit, Sciences & Technologies, N° 10, 2020, p. NC 

Sonia Desmoulin-Canselier, « DBS: a compelling example for ethical and legal reflection—a French perspective on ethical and legal concerns about DBS », Monash Bioethics Review, N° 1, 2020, pp. 15-34 

Sonia Desmoulin-Canselier, « Ethical and Legal Issues in Deep Brain Stimulation: An overview », A. D’aloia & M.-C Errigo, Neuroscience and Law: complicated crossings and new perspectives, Springer ed., 2020, p. NC 

Sonia Desmoulin-Canselier, « Le diable se cache-t-il dans les détails ? Réflexions à propos du traitement automatisé de données à caractère personnel “Datajust” », in Clavier, Jean-Pierre, Bucher, Charles-Edouard (dir.), L’algorithmisation de la justice, Bruxelles, Belgique, Larcier, 2020, p. NC 

Sonia Desmoulin-Canselier, « Maladies transmissibles des animaux : quelles mesures de protection ? A propos de Cour de cassation, Chambre criminelle, du 3 décembre 2019, n° 18-85401, du 14 janvier 2020, n° 18-87014 et du 28 janvier 2020 n° 19-83205 ; CEDH, 12 fevrier 2020, Bio d’Ardennes c. Belgique, requête n° 44457/11 », Revue semestrielle de droit animalier, 2020, p. NC 

Sonia Desmoulin-Canselier, « “Reading” mental competence in Brain images? Comparing the use of brain imaging in French and US civil jurisprudence », in A. D’aloia & M.-C Errigo, Neuroscience and Law: complicated crossings and new perspectives, Springer, 2020, p. NC 

Sonia Desmoulin-Canselier, « La France à l’ère du « neurodroit » ? La neuro-imagerie dans le contentieux civil français », Droit & société : théorie et sciences sociales du droit. [Carnet hypotheses.org], N° 101, 2019, pp. 117-135 

Sonia Desmoulin-Canselier et Baptiste Moutaud, « Animal Models and Animal Experimentation in the Development of Deep Brain Stimulation: From a Specific Controversy to a Multidimensional Debate », Frontiers in Neuroanatomy, N° 51, 2019, p. NC 

Sonia Desmoulin-Canselier, « Patient’s lived experience with DBS between medical research and care: some legal implications », Medicine, Health Care and Philosophy, N° 3, 2019, pp. 375-386 

Sonia Desmoulin-Canselier, Marie Gaille et Baptiste Moutaud, « Une controverse dans la controverse ? Modèles animaux et expérimentation animale en stimulation cérébrale profonde », in Baptiste Moutaud, Marie Gaille, Sonia Desmoulin-Canselier (dir.), La stimulation cérébrale profonde, de l'innovation au soin. Les neurosciences cliniques à la lumière des sciences humaines et sociales, Paris, Hermann, 2019, pp. 55-80 

Sonia Desmoulin-Canselier, « L'évaluation des médicaments à l'ère de la médecine des données », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 6, 2018, p. 1043 

Sonia Desmoulin-Canselier et Daniel Le Métayer, « Algorithmic Decision Systems in the Health and Justice Sectors: Certification and Explanations for Algorithms in European and French Law », European Journal of Law and Technology, N° 3, 2018, p. NC

Sonia Desmoulin-Canselier, « Usages et interprétations judiciaires des images cérébrales », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 2, 2018, p. 343 

Sonia Desmoulin-Canselier et R. Larrere, « Le contexte social, éthique et juridique », in Le Neindre, P. and Dunier, M. and Larrère, R. (dir.), La conscience des animaux, Quae editions, 2018, pp. 14-17

Sonia Desmoulin-Canselier, « Le travail du droit en incertitude », in Soulet, M.-H. (dir.), Action et incertitude. Les épreuves de l'incertain, Schwabe Verlag, 2018, pp. 373-402

Sonia Desmoulin-Canselier, « Neurosciences et droit : quelles nouvelles frontières ? », in Clay, T. and Fauvarque-Cosson, B. and Renucci, F. (dir.), Actes des Etats généraux de la recherche sur le droit et la justice, LexisNexis, 2018, pp. 529-534

Sonia Desmoulin-Canselier, « Preuve de la causalité et pathologies environnementales », in Gaille, M. (dir.), Pathologies environnementales. Identifier, comprendre, agir, CNRS Editions, 2018, pp. 275-309

Sonia Desmoulin-Canselier et Paul-Anthelme Adèle, « Santé », in François Collart Dutilleul, Valérie Pironon, Agathe Van Lang (dir.), Dictionnaire juridique des transitions écologiques (1e édition), Institut Universitaire Varenne, 2018, pp. 711-718

Sonia Desmoulin-Canselier, Pierre Le Neindre, Muriel Dunier, Alain Boissy, Emilie Bernard, Xavier Boivin, Ludovic Calandreau, Nicolas Delon, Bertrand Deputte, Nathan Faivre, Martin Giurfa, Jean-Luc Guichet, Léa Lansade, Raphaël Larrère, Pierre Mormède, Patrick Prunet, Benoist Schaal, Jacques J. Serviere et Claudia Terlouw, « La conscience animale : une expertise scientifique collective de l'Inra », La revue française de la recherche en viandes et produits carnés, 2017, p. 7

Sonia Desmoulin-Canselier, « Des technologies émergentes et convergentes ? Un défi pour les juristes ! », Revue générale de droit médical, N° 60, 2016, pp. 127-144 

Sonia Desmoulin-Canselier, « De la sensibilité à l'unicité : une nouvelle étape dans l'élaboration d'un statut sui generis pour l'animal ? », Recueil Dalloz, N° 6, 2016, p. 360 

Sonia Desmoulin-Canselier et Paul-Anthelme Adèle, « Droit des dispositifs médicaux : vers une réforme ou un simple réaménagement ? », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 5, 2016, p. 930 

Sonia Desmoulin-Canselier, « Le bien-être animal : apparences trompeuses et opportunités », in Deguergue, M. and Torre-Schaub, M. (dir.), Le bien-être et le droit, Publications de la Sorbonne, 2016, pp. 133-145

Sonia Desmoulin-Canselier, « Un modèle animal pour un traitement neuro-chirurgical de troubles psychiatriques ? (Etude de cas B2 \textendash Recherches sur l'animal) », in Byk, Ch. (dir.), Manuel francophone d'étude de cas cliniques en bioéthique, Réseau international francophone de bioéthique, Eska, 2016, pp. 279-288

Sonia Desmoulin-Canselier, « Le traitement de la maladie de Parkinson et la responsabilité du fait des médicaments », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2013, p. 476 

Sonia Desmoulin-Canselier et Stéphanie Lacour, « La définition des nanomatériaux au cœur de l'actualité », Revue de synthèse annuelle de l'OMNT, 2012, p. xx 

Sonia Desmoulin-Canselier, « Les intelligences non humaines et le droit Observations à partir de l'intelligence animale et de l'intelligence artificielle », Archives de philosophie du droit, 2012, pp. 65-87 

Sonia Desmoulin-Canselier, « La réforme de la médecine du travail à la lumière des risques collectifs et incertains », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 4, 2010, p. 604 

Sonia Desmoulin-Canselier et Stéphanie Lacour, « Le droit à l'épreuve des nanotechnologies ou les nanotechnologies à l'épreuve du droit », in Philippe Houdy, Marcel Lahmani (dir.), NANOSCIENCES TOME 4 : NANOTOXICOLOGIE, NANOETHIQUE, Belin, 2010, p. 17 

Sonia Desmoulin-Canselier, « Human Embryo, Animal Embryo, Chimerical Embryo : What Legal Status in French law ? », Journal of Bi-Jural Studies, 2008, p. NC

Sonia Desmoulin-Canselier et Stéphanie Lacour, « Réglementation du risque chimique, nanoparticules et nanomatériaux », Dossiers de l'OMNT, 2008, p. 10 

Sonia Desmoulin-Canselier, « Protection des animaux et condition juridique de l'animal en droit français », Revue Interdisciplinaire d'Etudes Juridiques, 2007, pp. 37-75

Sonia Desmoulin-Canselier, « La vente de médicaments vétérinaires au détail, ou les affres d'une législation méconnue », Gazette du Palais, 2006, pp. 62-65

Sonia Desmoulin-Canselier, « Lutte contre le dopage et encadrement médicalisé des activités sportives. Remarques à propos de la loi n°2006-405 du 5 avril 2006 », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2006, pp. 852-864


Autres

Sonia Desmoulin-Canselier, Margo Bernelin et Thomas Lefèvre, Données massives, Big data et santé publique, Actualité et dossier en santé publique, N° 112, p. NC

Sonia Desmoulin-Canselier, Pierre Le Neindre, Emilie Bernard, Alain Boissy, Xavier Boivin, Ludovic Calandreau, Nicolas Delon, Bertrand Deputte, Muriel Dunier-Thomann, Nathan Faivre, Martin Giurfa, Jean-Luc Guichet, Léa Lansade, Raphaël Larrère, Pierre Mormède, Patrick Prunet, Benoist Schaal, Jacques Serviere et Claudia Terlouw, Animal consciousness, (united kingdom), John Wiley Sons Ltd, p. 165

Sonia Desmoulin-Canselier, Pierre Le Neindre, Emilie Bernard, Alain Boissy, Xavier Boivin, Ludovic Calandreau, Nicolas Delon, Bertrand Deputte, Muriel Dunier, Nathan Faivre, Martin Giurfa, Jean-Luc Guichet, Léa Lansade, Raphaël Larrère, Pierre Mormède, Patrick Prunet, Benoist Schaal, Jacques Servière et Claudia Terlouw, Animal consciousness. Summary of the multidisciplinary assesment, (france), Inra - DEPE, p. 8

Sonia Desmoulin-Canselier, Pierre Le Neindre, Emilie Bernard, Alain Boissy, Xavier Boivin, Ludovic Calandreau, Nicolas Delon, Bertrand Deputte, Muriel Dunier, Nathan Faivre, Martin Giurfa, Jean-Luc Guichet, Léa Lansade, Raphaël Larrère, Pierre Mormède, Patrick Prunet, Benoist Schaal, Jacques Servière et Claudia Terlouw, La conscience animale. Résumé de l'expertise scientifique collective. Résumé, (france), Inra - DEPE, p. 8

Sonia Desmoulin-Canselier et Paul-Anthelme Adèle, Les impacts de l’organisation du travail sur la santé mentale des salariés et l’articulation entre santé au travail et santé publique selon les médecins du travail : Synthèse d’un questionnaire adressé aux médecins du travail, Chapitre du Rapport final du Projet OrgaSen : Organisation du travail et santé mentale, p. NC 

Sonia Desmoulin-Canselier, Franck Héas, Paul-Anthelme Adèle, Marie Baudel, Marion del Sol, Josépha Dirringer, Rafael Encinas de Munagorri, Sophie Garnier, Romain Marié, Marie Mesnil, Katell Richard et Paul Véron, Organisation du travail et santé mentale, p. 468 ages

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Sonia Desmoulin-Canselier et Paul-Anthelme Adèle, Santé publique et santé au travail : une évidente proximité substantielle mais des difficultés institutionnelles structurelles, chapitre du Rapport final du Projet OrgaSen : Organisation du travail et santé mentale, p. NC 

Sonia Desmoulin-Canselier, Margo Bernelin, Sophie Paricard et Daniel Vigneau, « Loi de bioéthique du 2 août 2021 : Une nouvelle ère, de nouveaux repères », Bulletin n°329-1 Dictionnaire permanent santé, bioéthique, biotechnologies, Dictionnaire permanent Santé, bioéthique, biotechnologies [Encyclopédie juridique Éditions législatives], p. NC 

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