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Alexandre Riéra

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
UFR des Sciences juridiques et économiques

Centre de droit économique et du développement Yves Serra

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Vice-président de l'Université de Perpignan
COLLOQUE

L'argent dans les réseaux de distribution

25mai2023

Organisé par le CRDP, Université de Lille sous la direction scientifique de Gaël Chantepie et Nicolas Dissaux, Professeurs à l'Université de Lille


Lille

Lille

COLLOQUE

L’imprévision et le nouveau droit des obligations

28juin2022

Journées Capitant bilatérales : Perpignan/Gérone organisées sous la direction d’Yves Picod, Albert Ruda et Elena Lauroba


Perpignan

Perpignan

PARUTION

Droit de la concurrence

Ce manuel de droit de la concurrence a pour ambition de satisfaire au double critère de la pédagogie et de l'excellence.

  Ellipses
04 / 2020

CONFÉRENCE ET CYCLE

L'éthique, nouvelle stratégie du droit de la distribution ?

7juin2019

Matinée d'étude organisée par les étudiants du Master 2 Droit des affaires - parcours Droit de la distribution et l'équipe René Demogue (CRDP - EA 4487).


Lille Cedex

Lille Cedex

PARUTION

L’entreprise face aux défis du numérique

  Mare & Martin
03 / 2019

COLLOQUE

L’entreprise face aux défis du numérique

23mars2018

Aspects juridiques


Perpignan

Perpignan

COLLOQUE

Numérique : nouveaux droits, nouveaux usages

10mars2017

Sous la direction scientifique de Sylvain Chatry, Maître de conférences droit privé, CDED, (EA UPVD 4216) et Thierry Gobert, Maître...


Perpignan

Perpignan

COLLOQUE

Sanctions en droit de la concurrence et concurrence des sanctions

29sept.2016


Perpignan

Perpignan

  • THESE

    CONTRAT DE FRANCHISE ET DROIT DE LA CONCURRENCE, soutenue en 2013 sous la direction de Yves Picod, membres du jury : Yvan Auguet, Didier Ferrier, Marie Malaurie-Vignal et Louis Vogel 

  • Alexandre Riéra, Yvan Auguet, Chekh Galokho, Cheik Galokho, Droit de la concurrence: droit interne, droit de l'Union européenne et droit international, Ellipses et Cairn, 2022, 476 p.  

    La 4e de couverture indique : "Cet ouvrage constitue un ensemble homogène. Il a pour objet l'étude des règles qui s'appliquent à la compétition économique. Si le principe est celui de la liberté, le droit de la concurrence est cependant consitué, pour l'essentiel, de limitations apportées à la liberté d'action des concurrents. Le droit de la concurrence est aussi le droit des concurrents. Fruit du libéralisme économique, la libre concurrtence a été polie par l'histoire pour donner naissance au droit de la concurrence. La discipline préserve la libre concurrence, mais elle veille aussi à la loyauté des comportements des concurrents, à la loyauté des comportements de ceux qui s'engagent dans la compétition économique. Au-delà des spécificités des différents volets du droit substantiel de la concurrence, droit des pratiques anticoncurrentielles, droit des concentrations entre entreprises, droit des aides d'Etats, droit des limitations contractuelles de concurrence, droit des comportements déloyaux, l'ouvrage témoigne que la recherche d'un équilibre entre la liberté et la loyauté gouverne l'encadrement de la compétition économique."

    Alexandre Riéra, Sylvain Chatry, Jean-Marc Moulin (dir.), L'entreprise face aux défis du numérique - aspects juridiques , Éditions Mare & Martin, 2019, Droit privé & sciences criminelles, 216 p.  

    La 4e de couverture indique : "La technologie numérique est aujourd'hui omniprésente dans les entreprises. Censé accroître les gains de productivité, elle révolutionne également les modes de production, les relations de l'entreprise avec ses partenaires et ses salariés. La révolution digitale constitue un véritable défi pour les entreprises. Le présent ouvrage rassemble une collection de contributions réalisées par d'éminents juristes, issus du monde universitaire et de l'entreprise, spécialistes de l'économie digitale. A travers onze chapitres, il se propose de présenter de manière exhaustive, scientifique et didactique l'état du droit encadrant à ce jour la technologie numérique au sein de l'entreprise tout en prenant soin d'attirer l'attention de ses principaux acteurs sur les opportunités qu'elle offre mais aussi les dangers qu'elle recèle. Sont ainsi abordées les questions liées aux relations numérique des entreprises avec l'administration et les tiers (depuis la création jusqu'à la disparition de la société), aux nouvelles relations sociales dans l'entreprise, aux contrats électroniques noués par l'entreprise notamment dans le domaine de la distribution, à la collecte des données par les entreprises à l'heure du RGPD, à la publicité par voie électronique, à la gestion de l'e-réputation de l'entreprise ou encore aux épineuses questions de concurrence déloyale sur internet."

    Alexandre Riéra, Contrat de franchise et droit de la concurrence, Institut universitaire Varenne et diff. LGDJ-Lextenso éd., 2016, Collection des Thèses, 562 p.  

    La 4e de couverture indique : "Enfant terrible du droit des contrats, le contrat de franchise entretient des rapports tumultueux avec le droit de la concurrence. L'effet cumulatif induit par la franchise peut faire craindre une domination du marché et une dépendance des franchisés, comme des partenaires du réseau. Ces effets anticoncurrentiels sont cependant contrebalancés par les effets positifs de ce mode d'organisation sur la concurrence. En effet, la mise en œuvre d'un savoir-faire éprouvé transforme les franchisés en meilleurs compétiteurs sur le marché, leur permettant de développer une concurrence plus efficace. L'approche du contrat de franchise par le droit de la concurrence n'est est pas moins empreinte de vigilance. Le droit de la concurrence s'attache à minimiser l'influence de la franchise dans les relations entre les parties au contrat. Ainsi, tant le droit des concentrations que le droit des ententes visent à éliminer toute influence excessive du franchiseur sur la conduite des affaires du franchisé. Dans les rapports entre les tiers e le réseau, le droit de la concurrence peine cependant à donner une pleine consistance juridique à ce dernier, notamment s'agissant du problème de la revente parallèle. Le réseau n'est finalement pris en considération par le droit de la concurrence que pour en juguler l'impact sur les tiers."

  • Alexandre Riéra, « Les recours contre les ordonnances du juge-commissaire autorisant la cession de gré à gré d'un immeuble », Revue des procédures collectives civiles et commerciales, 2020   

    Alexandre Riéra, Jean-Jacques Cousin, « La promotion des produits », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2019, n°11, p. 472   

    Alexandre Riéra, « Déclaration des créances (relevé de forclusion) : validité d'une déclaration anticipée »: Arrêt rendu par Cour d'appel de Bordeaux 4e ch. civ, Recueil Dalloz Sirey de doctrine de jurisprudence et de législation , 2019, n°22, p. 1224     

    Alexandre Riéra, « Première application de l'article L. 341-2 du code de commerce à une clause de non-réaffiliation insérée dans un contrat de franchise », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2019, n°03, p. 136   

    Alexandre Riéra, « La location entre particuliers à l'ère des plateformes numériques », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2018, n°05, p. 206   

    Alexandre Riéra, « Le porte-fort et le droit des sûretés », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2017, n°06, p. 262   

    Alexandre Riéra, « L'obligation d'information précontractuelle dans les contrats de distribution après la réforme du droit des contrats », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2017, n°04, p. 155   

    Alexandre Riéra, « Le contrat de gestion d'entreprise ou de management : l'art de travailler avec l'argent des autres ? », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2017, n°02, p. 56   

    Alexandre Riéra, « Quel(s) régime(s) juridique(s) pour le(s) dépôt-vente ? », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2017, n°12, p. 512   

    Alexandre Riéra, « Lorsque résiliation rime avec exécution », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2016, n°04, p. 207   

    Alexandre Riéra, « La réforme du droit des contrats : l’impact sur la franchise », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2016, n°01, p. 20     

    Alexandre Riéra, « Lorsque résiliation rime avec exécution »: Cour de cassation, com. 2 février 2016, Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2016, p. 207 

    Alexandre Riéra, « Franchisés avertis et franchisés profanes », Revue Lamy de la Concurrence, 2016, n°48, p. 9 

    Alexandre Riéra, « Qualification de contrat de licence et droit d’accises », Revue Lamy de la Concurrence, 2016, n°48, p. 9 

    Alexandre Riéra, « Vers un nouveau contrat d'affiliation ? », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2015, n°10, p. 411   

    Alexandre Riéra, « Vente de bijoux par un distributeur non agréé : de l'importance des usages », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2015, n°07, p. 331   

    Alexandre Riéra, « Avis de tempête sur les réseaux de distribution », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2015, n°03, p. 100   

    Alexandre Riéra, « La chance de ne pas être franchisé », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2015, n°03, p. 138   

    Alexandre Riéra, « Conditions de validité de la clause restrictive de concurrence post-contractuelle insérée dans un contrat de franchise », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2015, n°02, p. 92   

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