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Yves Jégouzo

École de Droit de la Sorbonne
12 Place du Panthéon
75231 Paris Cedex 5

Yves Jégouzo

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.

Actualités scientifiques

Les parcs naturels régionaux 1967-2017

vendredi 1 décembre 2017

Organisé par Jérôme Fromageau, Doyen honoraire de la Faculté Jean Monnet, Univ. Paris-Sud pour la SFDE Ile-de-France et l'Université de Reims-Champagne-Ardenne

XIe International urban law Congress

vendredi 22 septembre 2017

The protection of the architectural and natural heritage and its relationship with urban planning

A quoi sert encore le règlement du PLU ?

mardi 13 décembre 2016

Après la nouvelle codification du livre 1 du code de l’urbanisme, la question se pose des usages du règlement du PLU

Le traitement jurisprudentiel du principe de précaution en droit français et européen : quelle méthodologie ?

vendredi 25 novembre 2016

Les transversales de Lyon 2

L’objet est d’exposer, analyser et comparer les jurisprudences européennes et internes relatives aux droits et libertés et les techniques de protection qu’elles mettent en œuvre afin d'éprouver le dialogue des juges et l’idée d’équivalence des protections



Publications

Ouvrages

Yves Jégouzo (dir.), Droit de l'Union européenne : institutions, sources, contentieux, Dalloz, 2015, 3e éd., Mémentos Dalloz, 226 p.

Yves Jégouzo, Étienne Fatôme, Henri Jacquot et François Priet (dir.), La planification territoriale stratégique : entre droit souple et droit dur, GRIDAUH, 2015, Les cahiers du GRIDAUH, 381 p.

Yves Jégouzo, Maurice Carraz et François Priet (dir.), Du logement social à l'habitat : les Offices cent ans après la loi Bonnevay, GRIDAUH, 2014, Les cahiers du GRIDAUH, 149 p.

Yves Jégouzo (dir.), Droit de l'urbanisme : dictionnaire pratique, Le Moniteur, 2013, 2e éd., 1095 p.

Yves Jégouzo (dir.), Droit de l'urbanisme : dictionnaire pratique, Le Moniteur, 2011, 1034 p.

Yves Jégouzo et Thierry Garé (dir.), Introduction au droit et droit civil 2012 : méthodologie & sujets corrigés, Dalloz, 2011, Annales, 212 p.

Yves Jégouzo (dir.), Le Grenelle II commenté : impacts de la loi n° 2010-788 d'engagement national pour l'environnement sur le droit de l'urbanisme, Editions du Moniteur, 2011, 311 p.

Yves Jégouzo, Thierry Tanquerel, Jacqueline Morand-Deviller et Jean-Pierre Lebreton (dir.), Risque et droit de l'urbanisme en Europe : colloque biennal de l'association internationale de droit de l'urbanisme (AIDRU), Thessalonique, 18 et 19 septembre 2009, GRIDAUH, 2011, Les cahiers du GRIDAUH, 342 p.

Yves Jégouzo, Jean-Philippe Brouant et Henri Jacquot (dir.), Les schémas de services collectifs de la loi du 25 juin 1999 : renouveau de la planification de l'aménagement du territoire ?, GRIDAUH, 2003, Les Cahiers du GRIDAUH, 157 p.

Yves Jégouzo (dir.), Urbanisme, 2000 : règlements, documents d'urbanisme, permis de construire, autorisations, lotissements, Z.A.C., habitat social, fiscalité, expropriation, droit de préemption, environnement, patrimoine culturel, Dalloz, 2000, 8e éd., Dalloz action, 1380 p.

Yves Jégouzo et Jean-Philippe Brouant (dir.), La territorialisation des politiques et du droit de l'habitat social, GRIDAUH, 1998, Les cahiers du GRIDAUH, 142 p.

Yves Jégouzo (dir.), Urbanisme, 1998 : règlements, documents d'urbanisme, permis de construire, autorisations, lotissements, ZAC, habitat social, fiscalité, expropriation, droit de préemption, environnement, patrimoine culturel, Dalloz, 1998, Dalloz action, 1393 p.

Yves Jégouzo (dir.), Urbanisme, 1997 : règlements, documents d'urbanisme, permis de construire, autorisations, lotissements, ZAC, habitat social, fiscalité, expropriation, droit de préemption, environnement, patrimoine culturel, Dalloz, 1997, Dalloz action, 1365 p.

Yves Jégouzo et Jean-Bernard Auby, Public environmental Law in France, Maklu Uitgevers, 1996, Ius commune europaeum, 27 p.

Yves Jégouzo, Structuration de la recherche en droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat : réseau-programme, CERDEAU, 1996, 129 p.

Yves Jégouzo (dir.), Urbanisme : réglements, documents d'urbanisme, permis de construire, autorisations, lotissements, Z.A.C., habitat social, fiscalité, expropriation, droit de préemption, environnement, patrimoine culturel, Dalloz, 1996, Dalloz action, 1338 p.

Yves Jégouzo (dir.), Urbanisme, 1996 : règlements, documents d'urbanisme, permis de construire..., Dalloz, 1996, Dalloz action, 1338 p.

Yves Jégouzo et Pierre-Laurent Frier (dir.), Archéologie et droit de l'urbanisme en Europe, Sirey, 1995, Immobilier, droit et gestion, 342 p.

Yves Jégouzo, Henri Jacquot, Jean Gicquel et Bernard Dolez, L' aménagement des zones transfrontalières et le droit de l'urbanisme : étude réalisée pour la région Lorraine, Région Lorraine, 1995, 146 p.

Yves Jégouzo, L'émergence d'une mission de service public local de l'habitat : l'habitat social, évolution de la mission de service public dans le secteur HLM et les politiques nationales et locales, Fédération Nationale des Offices, 1995, Etudes pour l'habitat, 180 p.

Yves Jégouzo, Henri Jacquot et Jean Gicquel, L' aménagement des zones transfrontalières et le droit de l'urbanisme : étude réalisée pour la région Lorraine, Association française de droit de l'urbanisme, 1994, 55 p.

Yves Jégouzo (dir.), Urbanisme : 1994, Dalloz, 1994, Dalloz immobilier, 1206 p.

Yves Jégouzo (dir.), Droit administratif : DEUG de droit 2e année, 1ère session 1993, Dalloz, 1993, Annales du droit, 239 p.

Yves Jégouzo (dir.), Environnement et urbanisme. Fiches : textes de référence, jurisprudence, commentaires : édition 1992, Ministère de l'Environnement, 1993, 221 p.

Yves Jégouzo (dir.), Urbanisme : 1993, Dalloz, 1993, Dalloz immobilier, 1175 p.

Yves Jégouzo (dir.), Urbanisme : 1992, Dalloz, 1992, Dalloz immobilier, 1059 p.

Yves Jégouzo et Christophe Sanson, Le guide de l'environnement : aménagement et urbanisme, lutte contre les pollutions et les risques, protection de l'espace naturel et du paysage, outils de concertation et d'information, Éd. du Moniteur, 1991, 2e éd., Collectivités locales, 299 p.

Yves Jégouzo et Christophe Sanson, L'élaboration des textes d'application des grandes lois d'environnement : évaluation, recherche des facteurs explicatifs, analyse des incidences, Société française de droit de l'environnement, 1990, 98 p.

Yves Jégouzo et Christophe Sanson, Le Guide de l'environnement : aménagement et urbanisme, lutte contre les pollutions et les risques, outils de concertation et d'information..., Éd. du Moniteur, 1990, Collectivités locales, 299 p.

Yves Jégouzo et Christophe Sanson, Le guide de l'environnement : aménagement et urbanisme, lutte contre les pollutions et les risques, outils de concertation et d'information, protection de l'espace naturel et du paysage, Ed. du Moniteur, 1990, Collectivités locales, 299 p.

Yves Jégouzo (dir.), L'année administrative 86, Institut International d'Administration Publique, 1987, 113 p.

Yves Jégouzo, Marie-Françoise Bechtel et Marie-Christine Meininger, Administration 85, I.I.A.P, 1986, 124 p.

Yves Jégouzo (dir.), Droit du patrimoine culturel immobilier, Économica, 1986, Études de la Faculté de droit et des sciences économiques de Tours, 314 p.

Yves Jégouzo, Jean-Claude Hélin et René Hostiou (dir.), Les nouvelles procédures d'enquête publique, Économica, 1986, Travaux et recherches, 205 p.

Yves Jégouzo et Yves Pittard, Le droit de l'urbanisme, Masson, 1980, Collection Droit de l'administration locale, 217 p.

Yves Jégouzo, Jean-Claude Hélin et André-Hubert Mesnard, La portée sociale du contentieux de l'urbanisme, Ministère de l'aménagement du territoire, de l'équipement, du logement et du tourisme, 1975, 172 p.

Yves Jégouzo et Norbert Foulquier (dir.), Dictionnaire du droit de l'urbanisme : dictionnaire pratique, Editions Le Moniteur, 3e éd., 1311 p.

Yves Jégouzo (dir.), Annales du droit : collection

Yves Jégouzo, L'Opinion lorraine devant l'Europe, Faculté de droit et des sciences économiques, 107 p.

Yves Jégouzo, L'élaboration de la politique de développement dans l'Europe communautaire, 20, rue Soufflot, Bibliothèque constitutionnelle et de science politique, 521 p.

Yves Jégouzo, L'élaboration de la politique de développement dans l'Europe communautaire, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 523 p.

Yves Jégouzo, L'élaboration de la politique de développement dans l'Europe communautaire, [s.n.], 646 p.

Yves Jégouzo (dir.), Mémentos Dalloz




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