Sophie Dumas-Lavenac

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit, Economie et Administration

Institut Francois Geny
Institut de l'Ouest : Droit et Europe
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  • THESE

    L'acte sur le corps dans l'intérêt médical d'autrui, soutenue en 2012 à Rennes 1 sous la direction de Brigitte Feuillet-Liger 

  • Sophie Dumas-Lavenac, Chloé Liévaux (dir.), Le droit face à la mort, principes et réalités, Institut francophone pour la justice et la démocratie, 2024, Colloques & essais, 365 p.   

    Cet ouvrage se propose d'éclairer les rapports entretenus entre le droit et la mort. La mort, phénomène naturel, ne fait l'objet d'aucune définition juridique. Pourtant, ce passage de l'être au non-être est appréhendé par le droit quelles qu'en soient les branches. Les dernières évolutions sociales, légales et jurisprudentielles intervenues récemment autour de la mort justifient la nécessité de croiser les regards des différentes branches du droit quant à leur appréhension de la mort. L’objectif de cet ouvrage est double. Face au constat selon lequel le droit intervient dans les différentes temporalités de la mort, qu'il s’agisse de la période qui la précède ou de celle qui lui succède, il s'agit de chercher à cerner le sens et la logique de ce mouvement. Ainsi, avant la mort, l'humanisme juridique semble guider le droit, tant dans l'édiction de la norme que dans son application. À ce titre, il semble placer la personne humaine au centre du processus normatif ainsi que le respect de sa volonté et de sa dignité au cœur des pratiques juridiques. En revanche, après la mort, l'humanité juridique semble davantage prévaloir, à travers l'objectif d'assurer les garanties attachées au caractère de ce qui est ou a été humain mais aussi afin de garantir le respect de l'essence humaine de la personne, même après son décès. Il s'agit de mesurer, d'autre part, les limites du droit face aux pratiques et à la complexité des questionnements qui se font jour à propos des situations de fin de vie. En effet, même conçu autour de règles générales et abstraites, le droit de la fin de vie ne saurait s'affranchir de souplesse afin de pouvoir s'adapter à la singularité et au caractère nécessairement intime de chaque situation de fin de vie.

    Sophie Dumas-Lavenac, Aurélien Rissel, Hassan Abdelhamid (dir.), L’acte médical pour autrui. Panorama international: panorama international, LEH Editions, 2023, A la croisée des regards, 289 p.   

    Sophie Dumas-Lavenac (dir.), La protection de la personne née d'une PMA impliquant un tiers, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2017, 238 p. 

    Sophie Dumas-Lavenac, Jean-Édouard Antz, Dominique Barbe, Christian Byk, Anaëlle Cappellari [et alii], Corps et patrimoine, Les études hospitalières, 2014   

    Sophie Dumas-Lavenac, Brigitte Feuillet-Liger, L'acte sur le corps dans l'intérêt médical d'autrui,, 2012, 525 p.  

    L’acte sur le corps dans l’intérêt médical d’autrui est une figure récente du droit positif. Il consiste, pour une personne, à consentir à ce qu’une atteinte soit portée à son corps pour soigner autrui, ou pour améliorer les connaissances scientifiques en vue de développer de nouvelles thérapeutiques. Il regroupe deux types de pratiques biomédicales : le don d’éléments ou de produits du corps et la recherche biomédicale. Cet acte est difficile à saisir, tant les mécanismes juridiques connus paraissent inadaptés. Il existe pourtant des outils techniques susceptibles d’en permettre une meilleure appréhension, et par là même de solidifier et de pérenniser la protection de la personne. Cette protection est en effet une préoccupation majeure, l’objectif étant d’éviter la marchandisation du corps de la personne. Cet objectif ne peut être atteint sans une compréhension nette et précise des relations nouées à l’occasion de l’acte, entre la personne qui accepte l’atteinte et celle qui la porte. Afin d’améliorer cette compréhension, nous proposons une lecture de l’acte sur le corps dans l’intérêt médical d’autrui par le prisme du contrat. Employé comme outil d’analyse, le contrat permet de saisir les mécanismes protecteurs de la personne à l’œuvre dans cet acte, mécanismes qui devront être conservés lors des évolutions futures de la législation relative à l’utilisation médicale du corps

  • Sophie Dumas-Lavenac, « Le pouvoir de la personne sur son corps », in Philippe Pierre, Aurélien Rissel (dir.), Le droit et le vivre ensemble au prisme de la personne, de la famille et de la santé. Mélanges en l’honneur de Brigitte Feuillet-Liger, Presses universitaires de Rennes (PUR), 2025, pp. 277 

    Sophie Dumas-Lavenac, « Discernement(s) et droit de la santé », in Guillaume Maire, Matthieu Martinelle (dir.), Discernement(s), Mare et Martin, 2024, pp. 57 

    Sophie Dumas-Lavenac, « L’acte médical pour autrui en droit français : une construction théorique mise à l’épreuve des pratiques », in Hassan Abdelhamid, Sophie Dumas-Lavenac, Aurélien Rissel (dir.), L'acte médical pour autrui. Panorama international, LEH Editions, 2023, pp. 57-72  

    Sophie Dumas-Lavenac, « Le concubinage et l’enfant », in Sonia Ben Hadj Yahia, Guillaume Kessler (dir.), Le concubinage : entre droit et non droit, LexisNexis, 2021, pp. 81 

    Sophie Dumas-Lavenac, « Introduction juridique », in Guylène Nicolas (dir.), Corps et patrimoine, LEH, 2014, pp. 47-62 

    Sophie Dumas-Lavenac, « Avant-propos », Cahiers Droit, Sciences & Technologies, PUAM    

    « Produire l’homme, de quel droit ? » Telle était l’interrogation soulevée par Madame le Professeur Catherine Labrusse-Riou et Monsieur le Professeur Jean-Louis Baudoin dans le titre de leur ouvrage en 1987. La question est à double sens : un sens éthique et un sens juridique. Au sens éthique, elle impose une réflexion sur la légitimité de l’homme à intervenir scientifiquement dans la procréation, tout en témoignant d’une certaine inquiétude, constante face à la biomédecine : celle de la réif...

  • Sophie Dumas-Lavenac, Sonya Djemni-Wagner, Sabrina Lavric, Julie Leonhard, « Jurisprudence du Conseil constitutionnel », Revue française de droit constitutionnel, Revue française de droit constitutionnel, 2024, n°138, pp. 497-535  

    Sophie Dumas-Lavenac, « Les effets sur les droits du donneur de gamètes de la reconnaissance du droit d’accès à leurs origines pour les personnes nées d’un don », Revue française de droit constitutionnel, Presses universitaires de France (Puf) , 2024, n°138, p. 507 

    Sophie Dumas-Lavenac, « Pas d’inégalité juridique quant à la durée du mariage pour les couples de même sexe constitués avant 2013 », Droit de la famille, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2023, n°78, p. 103 

    Sophie Dumas-Lavenac, « Déclaration de nationalité : présomption de fraude et égalité des armes », Droit de la famille, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2023, n°1, p. 1 

    Sophie Dumas-Lavenac, « La Constitution, le Conseil constitutionnel et la bioéthique »: Commentaire de la décision no 2021-821 DC du 29 juillet 2021, Loi relative à la bioéthique, Revue française de droit constitutionnel, Presses universitaires de France (Puf) , 2022, n°131, p. 695 

    Sophie Dumas-Lavenac, « Les recherches impliquant la personne humaine à l’épreuve de la crise sanitaire », Amplitude du droit, Pergola / Université de Rennes, 2022, n°1, pp. 43-51   

    Sophie Dumas-Lavenac, « La polygamie exclut la communauté de vie affective », Droit de la famille, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2022, n°5, p. 65 

    Sophie Dumas-Lavenac, « L'objet du litige ou les dangers du divorce pour faute », Droit de la famille, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2022, n°3, p. 28 

    Sophie Dumas-Lavenac, Léo Griffaton-Sonnet, Mario Pirrotta, Raphaël Déchaux, « Jurisprudence du Conseil constitutionnel », Revue française de droit constitutionnel, Revue française de droit constitutionnel, 2022, n°131, pp. 695-728  

    Sophie Dumas-Lavenac, « Le mariage exclut-il le secret des correspondances ? », Droit de la famille, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2021, n°11, p. 154 

    Sophie Dumas-Lavenac, « La rencontre du Pacs et du mariage posthume », Droit de la famille, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2021, n°5, p. 68 

    Sophie Dumas-Lavenac, « Constitutionnalité des dispositions transitoires de révision des prestations compensatoires fixées sous forme de rente », Droit de la famille, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2021, n°3, p. 34 

    Sophie Dumas-Lavenac, « Transmission d'une QPC relative aux dispositions transitoires de la loi du 26 mai 2004 », Droit de la famille, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2020, n°12, p. 158 

    Sophie Dumas-Lavenac, « Baroud d'honneur de l'appel général en matière de divorce », Droit de la famille, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2020, n°11, p. 144 

    Sophie Dumas-Lavenac, « L'emprunt n'est pas une dette ménagère comme les autres », Droit de la famille, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2020, n°3, p. 43 

    Sophie Dumas-Lavenac, « Recherches impliquant la personne humaine en situation de crise sanitaire », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Les Études hospitalières éditions (LEH), 2020, n°96, p. 693 

    Sophie Dumas-Lavenac, « Construire la protection juridique de la personne face aux intelligences artificielles : inventer de nouveaux modèles ou solliciter les anciens ? Enseignements tirés du droit de la bioéthique », Cahiers Droit, Sciences & Technologies, CNRS Éditions - Presses universitaires d'Aix-Marseille (Puam) , 2020, n°11, p. 31 

    Sophie Dumas-Lavenac, « La protection de la personne née d’une PMA impliquant un tiers », Cahiers Droit, Sciences & Technologies, CNRS Éditions - Presses universitaires d'Aix-Marseille (Puam) , 2017, n°7 

    Sophie Dumas-Lavenac, « Anonymat du don de gamètes et droit d’accès à ses origines génétiques », Cahiers Droit, Sciences & Technologies, CNRS Éditions - Presses universitaires d'Aix-Marseille (Puam) , 2017, n°7, pp. 51-64 

    Sophie Dumas-Lavenac, « Sans circonstances exceptionnelles, pas d’insémination post mortem mais quid de l’insémination in extremis ? Note sous TA Toulouse, 13 octobre 2016 », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Les Études hospitalières éditions (LEH), 2017, n°76 

    Sophie Dumas-Lavenac, « GPA : établissement de la maternité d’intention par l’adoption. Note sous C. cass. civ. 1ère, 5 juil. 2017 », Fiches pratiques , LexisNexis, 2017 

    Sophie Dumas-Lavenac, Leonhard Julie, « Le droit pénal au secours de la prohibition de la gestation pour autrui ? »: in DUMAS-LAVENAC S. (dir.), La protection de la personne née d’une PMA impliquant un tiers, Cahiers Droit, Sciences & Technologies, CNRS Éditions - Presses universitaires d'Aix-Marseille (Puam) , 2017, pp. 85-92 

    Sophie Dumas-Lavenac, « Définition de la perte de chance et responsabilité administrative de l’établissement de santé. Note sous CE, 10 mars 2016 », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Les Études hospitalières éditions (LEH), 2016, n°72 

    Sophie Dumas-Lavenac, « Autorisation de l’exportation de gamètes en vue d’une insémination post mortem. Note sous CE, 31 mai 2016 », Fiches pratiques , LexisNexis, 2016 

    Sophie Dumas-Lavenac, « Le Droit selon Louis Josserand », Rennes : Centre de Recherche Juridique de l'Ouest et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2015, pp. 39-53   

    Dumas-Lavenac Sophie. Le Droit selon Louis Josserand. In: Revue juridique de l'Ouest, 2015-2. pp. 39-53.

    Sophie Dumas-Lavenac, « La condition potestative dans les avant-projets de réforme du droit des obligations », Rennes : Centre de Recherche Juridique de l'Ouest et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2014, pp. 9-22   

    Les avant-projets Catala, de la Chancellerie et Terré n ’adoptent pas la même position quant à la prohibition de la condition potestative posée par l ’actuel article 11 74 du Code civil. Se pose la question des raisons et des conséquences de la suppression de la prohibition de la condition potestative par le dernier d’entre eux. Ces conséquences, outre le report du contrôle de l’équilibre du contrat au stade de son exécution, observable dans chacun des avant-projets, pourraient être de poser les prémices d’une reconnaissance légale de la notion de droits potestatifs.

    Sophie Dumas-Lavenac, « Construire la protection juridique de la personne face aux intelligences artificielles : inventer de nouveaux modèles ou solliciter les anciens ? », Cahiers Droit, Sciences & Technologies, PUAM    

    Les intelligences artificielles (IA) sont au cœur d’une intense réflexion institutionnelle dont l’objectif est d’identifier les principes qui permettraient de protéger les personnes des effets potentiellement négatifs du développement de ces technologies. Ces dernières années, plusieurs institutions se sont penchées sur le sujet de l’encadrement par le droit de cette évolution technologique, perçue comme nécessitant une adaptation de la législation. En effet, elle questionne les catégories et...

    Sophie Dumas-Lavenac, « Anonymat du don de gamètes et droit d’accès à ses origines génétiques », Cahiers Droit, Sciences & Technologies, PUAM    

    La protection de la personne née d’une procréation médicalement assistée s’entend de sa protection a priori, c’est-à-dire avant la naissance, par l’encadrement des manipulations des circonstances de celle-ci, mais elle s’entend aussi de sa protection a posteriori, par le respect de ses droits tout au long de sa vie, afin que ces manipulations n’affectent ni l’exercice ni la reconnaissance des droits de la personnalité, conférés par la loi et les conventions internationales à toute personne hu...

  • Sophie Dumas-Lavenac, « L’influence de la victimologie spécifique aux violences intrafamiliales sur leur traitement judiciaire », le 23 janvier 2026  

    Conférence organisée par l'IFG, Université de Lorraine dans le cadre de la Semaine du droit pénal de l’Association Française de droit Pénal (AFDP) sous la direction scientifique de Sophie Dumas-Lavenac, MCF à l’Université de Lorraine et Chloé Liévaux, MCF à l’Université de Lorraine

    Sophie Dumas-Lavenac, « L’image du patient, enjeux éthiques et juridiques », le 03 avril 2025  

    Colloque organisé par la Faculté de droit, Université du Mans sous la direction scientifique de Magali Bouteille-Brigant, Maître de conférences HDR en droit privé, Le Mans Université et Florence Deciron, Praticien Hospitalier, Responsable du Groupe éthique du Centre Hospitalier du Mans

    Sophie Dumas-Lavenac, « Les violences faites aux femmes : des règles juridiques à leur mise en œuvre », le 25 novembre 2024  

    Journée d'étude organisée par la faculté de droit de Metz, Université de Lorraine sous la direction scientifique de Sophie Dumas-Lavenac, Maître de conférences à l'Université de Lorraine

    Sophie Dumas-Lavenac, « Quasi-droits & droit des quasi », le 04 octobre 2024  

    Première partie d'un Programme pluriannuel de recherche mené par l'Institut François Gény, Université de Lorraine, sous la direction de Matthias Martin, Maître de conférences HDR à l'Université de Lorraine

    Sophie Dumas-Lavenac, « Signalements dans le secteur social et médico-social », le 05 avril 2024  

    Ce colloque permettra de mieux appréhender la place de lanceur d’alerte dans le secteur social et médico-social, de saisir les enjeux de responsabilité pour les personnes et les institutions, et aussi d’envisager les actions et les initiatives de prévention de la maltraitance.

    Sophie Dumas-Lavenac, « Le droit face à la mort », le 30 novembre 2023  

    Colloque organisé par l'Institut François Geny - Université de Lorraine, de la Faculté de Droit, Économie et Administration de Metz - Université de Lorraine, de l'Eurométropole de Metz, de l'Ordre des avocats de Metz, de l'Espace de réflexion éthique Grand Est (EREGE) et de la Ville de Metz sous la direction de Madame Sophie Dumas-Lavenac, MCF en droit privé et sciences criminelles à l'Université de Lorraine et Madame Chloé Liévaux, MCF en droit privé et sciences criminelles à l'Université de Lorraine

    Sophie Dumas-Lavenac, « Le vécu transgenre - L'extime », le 15 juin 2022  

    Organisé pour l'IFG, Université de Lorraine par Sophie Dumas-Lavenac, Mathilde Bonnard, Piero Galloro, Sabrina Sinigaglia-Amadio, Barbara Houbre et Salomé Garnier

    Sophie Dumas-Lavenac, « La parentalité et le handicap », Colloque Handicap et droit,, Toulouse, le 22 novembre 2019  

    Colloque de l’IDP, organisé par Sarah Torricelli-Chrifi et Bérénice De Bertier-Lestrade

    Sophie Dumas-Lavenac, « L’acte médical pour autrui en droit français », Les actes médicaux dans l’intérêt d’autrui. Panorama international, Caire Egypt, le 03 novembre 2019 

    Sophie Dumas-Lavenac, « Construire la protection juridique de la personne face aux intelligences artificielles : inventer de nouveaux modèles ou solliciter les anciens ? Enseignements tirés du droit de la bioéthique », L’humain en transformation : entre transhumanisme et humanité, Paris, le 11 décembre 2018  

    Colloque interdisciplinaire n°1 de l’atelier « L’humain en transformation » du groupe de recherche « Normes, sciences et techniques » (GDR NoST) organisé par Bénédicte Bévière-Boyer, Université Paris 8 et Isabelle Moine-Dupuis, UBFC

    Sophie Dumas-Lavenac, « La protection de la personne née d’une PMA impliquant un tiers », Colloque La protection de la personne née d’une PMA impliquant un tiers, Metz, le 10 juin 2016