Colloque organisé par l'Institut d'Histoire du droit IHD, Université de Poitiers et la faculté de droit Université de Ljubljana sous la direction scientifique de Eric Gojosso et Janez Kranjc...
Universités internationales d'été du Mercantour organisées par le CERIC, UMR DICE, Université d'Aix Marseille sous la direction d'Estelle Brosset, Professeure à l'Université d'Aix Marseille...
Cycle de conférences organisé par l'ICREJ, Université de Caen Normandie sous la direction scientifique de Jean Christophe Pagnucco, Professeur de droit privé et sciences criminelles...
Séminaire organisé par l'Ecole de droit de la santé, Université de Montpellier et l'Institut d'histoire du droit Edmond Meynial UR UM 206 sous la direction scientifique de François...
Colloque organisé par l'UC Louvain, l'UC Louvain St Louis et l'U Liège...
Colloque organisé par l'Association Rencontres Notariat Université Montpellier Nîmes Avignon Perpignan ARNU avec Université de Montpellier, Laboratoire de droit privé,...
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Le droit par les sens
Le présent ouvrage collectif invite à rechercher et à découvrir le droit par les sens.
Mare & Martin07 / 2024
Intelligences artificielles et robots. Des choses et / ou des personn...
14mai2018
Cycle "La personne" des séminaires Flexibles notions
Organisé avec le concours du Master 2 Usages sociaux du droit
Les grandes conclusions du parquet général de la Cour de cassation
Cet ouvrage sur les "grandes conclusions du parquet général de la Cour de cassation de 1790 à nos jours" a pour objectif de présenter...
Editions Panthéon-Assas06 / 2017
La "naissance" des créances, soutenue en 2013 à Paris 2 sous la direction de Denis Mazeaud, membres du jury : Pascal Ancel, Thomas Genicon, Patrice Jourdain et Judith Rochfeld
Pierre-Emmanuel Audit, La "naissance" des créances: approche critique du conceptualisme juridique, Dalloz, 2015, Nouvelle Bibliothèque de Thèses, 562 p.
Si la date de naissance des créances a été débattue, la légitimité de l'utilisation du concept de « naissance » pour appréhender une créance et les effets qui lui sont prêtés n'a jamais été discutée. Le terme, tiré du champ lexical de la biologie, ne semble pourtant pas adapté à la description d'une créance ; il revêt, en dehors de ce domaine, une signification trop vague pour pouvoir désigner objectivement l'une des dates susceptibles de marquer son processus de réalisation. Cela explique notamment la diversité des opinions qui ont été émises quant à la date de naissance d'un même type de créance. II est par ailleurs contestable d'avoir prêté à ce concept la vertu d'expliquer les effets attachés aux différents stades de réalisation qu'une créance peut connaître : leur fondement réside en premier lieu dans des considérations pratiques ou de politique juridique. Sur un plan méthodologique, le concept comme la vertu explicative qui lui a été prêtée illustrent une méthode de raisonnement qui a été à juste titre critiquée au tournant du xxe siècle : le conceptualisme. Transposant une méthode propre aux sciences naturelles, celui-ci érige abusivement les concepts au rang de cause des solutions du droit positif et par là même évacue les considérations pratiques susceptibles de justifier ou au contraire de faire écarter l'application d'une règle de droit à une situation donnée, motif pris de leur caractère subjectif et par conséquent non scientifique. Ces constatations invitent à rechercher une autre manière d'appréhender le processus de réalisation d'une créance dans le temps. Élaborer une nouvelle approche de la question suppose de concilier plusieurs contraintes, parmi lesquelles la diversité des événements susceptibles d'intervenir dans ce processus, la relativité de l'idée qu'une créance puisse être considérée comme « existante » à une date donnée, la pluralité des degrés de certitude susceptibles de la caractériser ou encore le constat que chacun des effets que l'on peut lui prêter est régi par des considérations qui lui sont propres. Cette conciliation paraît pouvoir être opérée en recourant à une méthode de raisonnement souple qui, combinant approche conceptuelle et approche fonctionnelle, repose sur un jeu de présomptions dont les résultats doivent être affinés ou corrigés en fonction de la particularité de la situation considérée.
Pierre-Emmanuel Audit, « De quelques enseignements de l'analyse comportementale du droit en matière d'information du contractant », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2021, n°03, p. 545
Pierre-Emmanuel Audit, « Le Conseil d'État et la légalité de l'utilisation des drones : quelle place pour la vie privée ? », Recueil Dalloz, 2020, n°23, p. 1336
Pierre-Emmanuel Audit, Faut-il conférer la personnalité juridique aux (robots) androïdes ?, 2024
Pierre-Emmanuel Audit, « Intelligences artificielles et robots. Des choses et / ou des personnes ? », le 14 mai 2018