Patrick Tafforeau

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit, Sciences Economiques et Gestion

Institut Francois Gény

Thèse

Le droit voisin de l'interprète d'oeuvres musicales en droit français. Thèse soutenue en 1994 à Université Paris 2 Panthéon-Assas, sous la direction de André Françon, membres du jury : Caroline Carreau, Pierre-Yves Gauthier, Huguette Méau-Lautour et Philippe Théry.


Ouvrages

Patrick Tafforeau et Cédric Hélaine, Droit des sûretés : sûretés personnelles et réelles, Bruylant, 2023, 2e éd., Paradigme, 611 p.

Patrick Tafforeau, Droit des sûretés : sûretés personnelles et réelles, Bruylant, 2020, Collection Paradigme, 545 p.

Patrick Tafforeau, Droit de la propriété intellectuelle, Gualino, une marque de Lextenso, 2017, Petit lexique, 94 p.

Patrick Tafforeau, Sébastien Évrard et Jean-Luc Piotraut (dir.), Les aspects transfrontaliers de la contrefaçon, L'Harmattan, 2017, Colloques et rencontres, 195 p.

Patrick Tafforeau, Le sentiment d'éternité dans l'oeuvre pour orgue d'Olivier Messiaen, Presses universitaires juridiques Université de Poitiers, 2016, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales, 454 p.

Patrick Tafforeau, Petit lexique droit de la propriété intellectuelle, Gualino et de Lextenso éditions, 2016, En poche, 46 p.

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Patrick Tafforeau et Cédric Monnerie, Droit de la propriété intellectuelle, Gualino-Lextenso éditions, 2015, 4e éd., Master, 605 p.

Patrick Tafforeau et Cédric Monnerie, Droit de la propriété intellectuelle : propriété littéraire et artistique, propriété industrielle, droit international, Gualino-Lextenso, 2012, 3e éd., Fac universités, 529 p.

Patrick Tafforeau (dir.), Pratique de la propriété littéraire et artistique : contrats et gestion collective droit d'auteur et droits voisins, LexisNexis, 2012, Droit 360, 617 p.

Patrick Tafforeau, Droit de la propriété intellectuelle : propriété littéraire et artistique, propriété industrielle, droit international, Gualino éditeur, 2007, 2e éd., Fac universités, 610 p.

Patrick Tafforeau, Droit de la propriété intellectuelle : propriété littéraire et artistique, propriété industrielle, droit international, Gualino éd., 2004, Manuels, 554 p.

Patrick Tafforeau (dir.), La radiodiffusion par satellite et la retransmission par câble : aspects de droit privé et de droit public [actes du] colloque sous la présidence de André Françon [organisé le 18 juin 1998 par l'] Université d'Évry - Val d'Essonne, l'Harmattan, 2000, 170 p.

Patrick Tafforeau, Le droit voisin de l'interprète d'oeuvres musicales en droit français, Université Panthéon-Assas, 1994, 2 vol. , p.


Articles

Patrick Tafforeau, « Le barème de rémunération équitable est établi en fonction de la qualité de son débiteur », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 3, 2024, p. 153 

Patrick Tafforeau, « La délicate application dans le temps de la rémunération équitable due par les webradios », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 10, 2023, p. 519 

Patrick Tafforeau, « Création d'une présomption prétorienne de consentement des artistes-interprètes en faveur de l'INA », Recueil Dalloz, N° 6, 2021, p. 336 

Patrick Tafforeau, « Création prétorienne d'une présomption simple d'autorisation par les artistes-interprètes au profit de l'INA », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 1, 2021, p. 25 

Patrick Tafforeau, « L'introuvable obligation d'exploiter du producteur de phonogrammes », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 2, 2020, p. 111 

Patrick Tafforeau, « Droits voisins : la fixation d'une prestation d'artiste-interprète s'entend de la première incorporation de celle-ci dans un support », Recueil Dalloz, N° 20, 2019, p. 1155

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Patrick Tafforeau, « La convention collective nationale de l'édition phonographique dans la tourmente judiciaire », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 6, 2019, p. 383

Patrick Tafforeau, « Commentaire de trois arrêts de la Cour de cassation relatifs aux contrats d’artiste-interprète », in Michel Vivant (dir.), Les Grands arrêts de la propriété intellectuelle, Dalloz, 2019, p. NC

Patrick Tafforeau, « Le piratage de la rémunération équitable épinglé », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 11, 2018, p. 632 

Patrick Tafforeau, « Droits voisins - Un an de droits voisins », Communication - Commerce électronique, N° 10, 2018, p. NC

Patrick Tafforeau, « Un hybride de la propriété littéraire et artistique : le droit du chef d'orchestre sur son interprétation », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, N° 48, 2017, p. 27 

Patrick Tafforeau, « Droits voisins - Un an de droits voisins », Communication - Commerce électronique, N° 10, 2017, p. NC

Patrick Tafforeau, « La validité et l'interprétation de l'annexe n° 3 à la convention collective nationale de l'édition phonographique du 30 juin 2008 soumises à la sagacité de la Cour de cassation », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 7, 2017, p. 393 

Patrick Tafforeau, « Droits voisins - Un an de droits voisins », Communication - Commerce électronique, N° 10, 2016, p. NC

Patrick Tafforeau, « Le droit d'artiste-interprète confronté à l'exploitation des archives audiovisuelles publiques par l'Ina », Communication - Commerce électronique, N° 2, 2016, p. étude 3

Patrick Tafforeau, « Le sentiment d’éternité dans l’œuvre pour orgue d’Olivier Messiaen », in Collectif (dir.), Mélanges Patricia Buirette: Vers un nouvel ordre juridique - L'humanitaire ?, Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, 2016, pp. 17-32

Patrick Tafforeau, « L’adaptation du contrat d’édition à l’ère du numérique », in Jean-Luc Piotraut, Sébastien Evrard (dir.), Le droit et l'édition. Regards français et étrangers sur les mutations engagées, L'Harmattan, 2016, p. NC

Patrick Tafforeau, « L’adaptation du contrat d’édition à l’ère du numérique », Les Petites Affiches, N° 209, 2015, pp. 7-12

Patrick Tafforeau, « Le droit d’artiste-interprète, un droit de plus en plus voisin du droit d’auteur », Recueil Dalloz, N° 38, 2015, p. 2328 

Patrick Tafforeau, « Commentaire de trois arrêts de la Cour de cassation relatifs aux contrats d’artiste-interprète », Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, Dalloz, N° 2, 2015, p. NC

Patrick Tafforeau, « Retour sur une qualification séduisante mais inconséquente : la sonorité de l’orgue envisagée comme œuvre de l’esprit », Mélanges en l'honneur du professeur André Lucas, LexisNexis, 2014, p. NC

Patrick Tafforeau, « Phonogrammes réalisés à des fins de commerce : destination internet incluse », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 310, 2013, pp. 604-608 

Patrick Tafforeau, « Usage du nom d'un auteur pour désigner un produit : le droit moral ne joue plus », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 308, 2013, pp. 474-480 

Patrick Tafforeau, « La musique en ligne et les droits voisins : essai de bilan, une décennie après l’entrée en vigueur de la directive DADVSI du 22 mai 2001 », Revue internationale du droit d'auteur, N° 237, 2013, pp. 4-89

Patrick Tafforeau, « François Gény, l’art culinaire et le droit d’auteur », in Olivier Cachard, François-Xavier Licari, François Lormant (dir.), La pensée de François Geny, Dalloz, 2013, pp. 191-200


Autre

Patrick Tafforeau, Jean-Luc Piotraut et Sébastien Evrard, Les aspects transfrontaliers de la contrefaçon, L'Harmattan, p. 195

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