Matthieu Buchberger

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Université Paris Panthéon-Assas

Institut de Recherche en Droit des Affaires

Thèse

Le contrat d'apport : Essai sur la relation entre la société et son associé. Thèse soutenue en 2009 à Paris 2, sous la direction de Michel Germain.


Ouvrages

Matthieu Buchberger et Caroline Coupet (dir.), Directives "Droits des actionnaires" 2007/36/CE et (UE) 2017/828 : commentaire article par article, Bruylant, 2022, Droit de l'Union européenne

Matthieu Buchberger et Françoise Cayrol-Baudrillart (dir.), Quel droit pour les entreprises en Nouvelle-Calédonie : actes du colloque des 27 et 28 Septembre 2018, UNC, Presses universitaires de la Nouvelle-Calédonie, 2021, Collection Larje, 210 p.

Matthieu Buchberger, Le contrat d'apport : essai sur la relation entre la société et son associé, Ed. Panthéon-Assas, 2011, Thèses, 545 p.


Articles

Matthieu Buchberger, « La solidarité dans les opérations de scissions et d'apports partiels d'actifs », Gazette du Palais, N° 7, 2024, p. 33

Matthieu Buchberger, « Le nouveau statut de l'entrepreneur individuel : une avancée en trompe-l'oeil », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 1, 2024, p. 7  

Matthieu Buchberger, « Vote en assemblée d’une SAS : la liberté prime ! », Gazette du Palais, N° 34, 2023, p. 66 

Matthieu Buchberger, Bernard Olivier Becker et Marie Caffin-Moi, « Cessions de droits sociaux », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 29, 2023, p. 1222 

Matthieu Buchberger, « Démission et responsabilité du dirigeant : tout n'est pas encore clair ! », Bulletin Joly Sociétés, N° 12, 2023, p. 26 

Matthieu Buchberger, « Entreprise individuelle : le transfert à titre onéreux du patrimoine professionnel », Ingénierie patrimoniale, 2023, p. 6 

Voir plus

Matthieu Buchberger, « Mise en société d'une entreprise individuelle... La simplification n'est pas au rendez-vous ! », Gazette du Palais, 2022, p. 46 

Matthieu Buchberger, « Quel avenir pour les sociétés unipersonnelles ? », Revue Lamy Droit civil, 2022, p. 49 

Matthieu Buchberger, « Pour un abandon de l'intérêt social comme condition de validité des contrats conclus par la société », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 12, 2020, p. 659 

Matthieu Buchberger, « L'obligation de prendre en considération les enjeux sociaux : quel impact pour les salariés d'une société ? », Bulletin Joly Travail, 2020, p. 41 

Matthieu Buchberger, « L’EIRL à marche forcée… quelle place reste-t-il à l’EURL ? », Gazette du Palais, 2020, p. 53 

Matthieu Buchberger, « Pour un abandon de l’intérêt social comme condition de validité des contrats conclus par une société », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2020, p. 659 

Matthieu Buchberger, « Pour une simplification du droit des affaires en Nouvelle-Calédonie » », L’Océanie dans tous ses Etats, Mélanges en l’honneur de Guy Agniel, Nouvelle-Calédonie, RJPENC, 2020, pp. 214-244

Matthieu Buchberger et M. Buchberger, « Clause de substitution dans les cessions d'actions: seul le substitué est tenu du paiement du prix », Bulletin Joly Sociétés, 2019, p. NC

Matthieu Buchberger et M. Buchberger, « Loi PACTE: Rémunération des dirigeants, intermédiaires inscrits et identifcation des actionnaires », Gazette du Palais, 2019, p. NC

Matthieu Buchberger et M. Buchberger, « Réduction du terme et dissolution anticipée : il faut distinguer », Gazette du Palais, 2019, p. NC

Matthieu Buchberger et M. Buchberger, « Attention aux promesses ""symétriques"" d'achat et de vente ! », Bulletin Joly Sociétés, 2018, p. NC

Matthieu Buchberger et M. Buchberger, « Dirigeants de sociétés : une seule signature pour deux engagements », Bulletin Joly Sociétés, 2018, p. NC

Matthieu Buchberger et M. Buchberger, « Le créancier d'une société civile dissoute, liquidée amiablement et radiée, peut agir directement contre ses associés », Gazette du Palais, 2018, p. NC

Matthieu Buchberger et M. Buchberger, « Le remboursement du capital social échappe au droit de partage », Gazette du Palais, 2018, p. NC

Matthieu Buchberger et M. Buchberger, « Note sous Arrêté n° 2018-41 /GNC du 9 janvier 2018 », Cahiers du LARJE, 2018, p. NC

Matthieu Buchberger et M. Buchberger, « Note sous Arrêté n° 2018-43/GNC du 9 janvier 2018 », Cahiers du LARJE, 2018, p. NC

Matthieu Buchberger et M. Buchberger, « Note sous Cass », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2018, p. NC

Matthieu Buchberger et M. Buchberger, « Note sous Décision n° 2018-D-01 du 26 février 2018 de l'autorité de la concurrence de la Nouvelle-Calédonie, constatant la première réunion de l'autorité de la concurrence de la Nouvelle-Calédonie », Cahiers du LARJE, 2018, p. NC

Matthieu Buchberger, M. Buchberger et M.L. Coquelet, « Réduction du capital social », JurisClasseur Sociétés Traité, 2018, p. NC

Matthieu Buchberger et M. Buchberger, « Clauses d’agrément dans les SA : le prix communiqué à la société peut être explicité ensuite », BJS, 2017, p. NC

Matthieu Buchberger et M. Buchberger, « Commentaire de la loi du 9 décembre 2016, relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique », Cahiers du LARJE, 2017, p. NC

Matthieu Buchberger et M. Buchberger, « Le crowdfunding equity en Nouvelle-Calédonie », RIDC, 2017, p. NC 

Matthieu Buchberger et M. Buchberger, « Le dol, un remède incertain pour le cessionnaire « rompu aux affaires », BJS, 2017, p. NC

Matthieu Buchberger et M. Buchberger, « Note sous Cass », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2017, p. NC

Matthieu Buchberger et M. Buchberger, « Précisions utiles sur la nullité des délibérations modificatives des statuts dans les SA », BJS, 2017, p. NC

Matthieu Buchberger, Thibaut Massart, Marie Caffin-Moi, Edmond Schlumberger, Jean-François Hamelin, Soror Bahbouhi et Sébastien Docq, « Le droit des sociétés et la réforme du droit des contrats », Actes pratiques et ingénierie sociétaire, N° 147, 2016, p. NC

Matthieu Buchberger et M. Buchberger, « Commentaire de l'Ordonnance n° 2016-520 du 28 avril 2016 relative aux bons de caisse », In Cahiers du Larje, 2016, p. NC

Matthieu Buchberger et M. Buchberger, « Défaut de convocation à une assemblée de SARL : pas de nullité sans grief », BJS 2016, 2016, p. NC

Matthieu Buchberger et M. Buchberger, « La responsabilité des dirigeants », Fascicule J.-Cl. Sociétés, 2016, p. NC

Matthieu Buchberger et M. Buchberger, « Le point sur… le financement participatif (crowdfunding) », In Cahiers du Larje, 2016, p. NC

Matthieu Buchberger, « L'ordre public sociétaire », Mélanges en l'honneur du Professeur Michel Germain, LexisNexis-LGDJ, 2015, pp. 181-200

Matthieu Buchberger et Thierry Granier, « Les titres financiers portant l’investissement », Le cadre juridique du crowdfunding – Analyses prospectives, Société de Législation comparée, 2015, p. NC

Matthieu Buchberger, « Le contrat d'apport est un contrat en cours », Recueil Dalloz, N° 23, 2013, p. 1600 

Matthieu Buchberger, « Cessions de droits sociaux et exigence d'un prix déterminable », Recueil Dalloz, N° 25, 2012, p. 1632 

Matthieu Buchberger, « Le rôle de l'article 1315 du code civil en cas d'inexécution d'un contrat », Recueil Dalloz, N° 7, 2011, p. 465 


Autres

Matthieu Buchberger, La réglementation des prix en Nouvelle-Calédonie : la clarification peut encore être améliorée, p. NC

Matthieu Buchberger, Pratiques restrictives de concurrence en Nouvelle-Calédonie et en métropole: deux réformes en parallèle, p. NC

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