Marine Michineau, Droit fiscal, 5e éd., LGDJ, un savoir-faire de Lextenso, 2025, CRFPA, 519 p.
Cet ouvrage a été écrit dans la perspective de la préparation et de la réussite à l’examen national du CRFPA. Il prépare les candidats à l’épreuve de droit fiscal. Cette épreuve suppose une large maîtrise de la matière : - Sources du droit fiscal : internes, européennes et internationales - Imposition du résultat des entreprises : entreprises individuelles, sociétés de personnes, sociétés de capitaux - Taxe sur la valeur ajoutée : champ d’application, calcul, TVA sur le commerce avec l’étranger, TVA en pratique - Impôt sur le revenu des personnes physiques : revenus catégoriels, revenu global imposable - Imposition du patrimoine des personnes physiques : transmission du patrimoine, impôt sur la fortune immobilière - Contrôle et contentieux fiscal. L’ouvrage a pour objet de présenter, dans un même corpus, un exposé complet, synthétique et actualisé du droit positif sous forme de leçons thématiques. Il comporte de nombreux cas pratiques, afin de permettre une compréhension immédiate des notions importantes et aider les candidats à se préparer, dans les conditions de l’examen. De nombreux exemples concrets sont également présentés, afin d’illustrer et faciliter l’analyse des points de difficulté. Les développements techniques et minutieux sont, le plus souvent, résumés sous forme de schémas ou de tableaux. Une attention particulière est par ailleurs portée à l’actualité mise en avant tout au long de l’ouvrage.
Marine Michineau, Droit fiscal, 4e éd., LGDJ, un savoir-faire de Lextenso, 2024, CRFPA, 509 p.
Alors que la matière autonome de droit fiscal avait disparu quelque temps de la liste des épreuves écrites de l'examen d'accès au CRFPA, elle a fait son grand retour en 2019 ; témoignage de la part grandissante du conseil et du contentieux fiscal dans la profession d'avocat. L'épreuve de spécialité suppose une large maîtrise de la matière : les sources du droit fiscal (internes, européennes et internationales), l'imposition du résultat des entreprises (entreprises individuelles, sociétés de personnes, sociétés de capitaux), la taxe sur la valeur ajoutée (champ d'application, calcul, TVA sur le commerce avec l'étranger, TVA en pratique), l'impôt sur le revenu des personnes physiques (revenus catégoriels, revenu global imposable), l'imposition du patrimoine des personnes physiques (transmission du patrimoine, impôt sur la fortune immobilière) et le contrôle et le contentieux fiscal. Parce que cette liste est vertigineuse, ce manuel a pour objet de présenter, dans un même corpus, un exposé complet, synthétique et actualisé du droit positif sous forme de leçons thématiques. L'ouvrage comporte de nombreux cas pratiques, mis en avant dans des encadrés au cœur des développements, afin de permettre une compréhension immédiate des notions importantes et aider les candidats à se préparer, dans les conditions de l'examen, à l'épreuve de droit fiscal. De nombreux exemples concrets sont présentés, afin d'illustrer et faciliter l'analyse des points de difficulté. Les développements techniques et minutieux sont, le plus souvent, résumés sous forme de schémas ou de tableaux. Une attention particulière est par ailleurs portée à l'actualité (normative, jurisprudentielle, doctrinale), mise en avant tout au long de l'ouvrage. Spécialement destiné à préparer l'épreuve d'admissibilité de l'examen national d'entrée aux écoles d'avocats, ce livre innovant peut également être utile aux étudiants de licence et de master, ainsi qu'aux praticiens qui souhaitent disposer d'une vision d'ensemble du droit fiscal, de son actualité et de ses enjeux.
Marine Michineau, Droit fiscal, 3e éd., LGDJ, un savoir-faire de Lextenso, 2022, CRFPA, 442 p.
Marine Michineau, Droit fiscal, 2e éd., LGDJ, un savoir-faire de Lextenso, 2020, CRFPA, 433 p.
Marine Michineau, Droit fiscal, LGDJ, une marque de Lextenso, 2019, CRFPA, 398 p.
Marine Michineau, La protection des droits des porteurs de valeurs mobilières donnant accès au capital, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2016, Institut de Droit des Affaires, 679 p.
Marine Michineau, « Augmentation de capital », Etudes Joly Sociétés, Lextenso, 2019, n°190
Marine Michineau, « Champ et teneur du contrôle des conditions financières d'une offre publique en présence de valeurs mobilières donnant accès au capital »: Note sous Cour de cassation (com.), 3 mai 2018, n° 15-26.273 (F-D), Revue des Sociétés , Dalloz , 2019, p. 114
Marine Michineau, « Valeurs mobilières donnant accès au capital », Etudes Joly Sociétés, Lextenso, 2018
Marine Michineau, « Les valeurs mobilières donnant accès au capital », Etudes Joly Sociétés, Lextenso, 2018, n°050
Marine Michineau, « Actions », Etudes Joly Sociétés, Lextenso, 2018
Marine Michineau, « Contestation du prix de cession de droits sociaux en présence d'obligations convertibles en actions, note sous Cass. com. 11 mai 2017 », Revue des Sociétés , Dalloz , 2017, p. 623
Marine Michineau, « La protection des porteurs de valeurs mobilières donnant accès au capital », Revue des Sociétés , Dalloz , 2016, p. 347
Marine Michineau, Loïs Raschel, « Réforme du CSM : nouvel essai ! », Gazette du Palais, Gazette du Palais - Gazette du Palais, Lextenso , 2016, n°6, p. 51
Marine Michineau, « Qualification de la mesure de séquestre et sort du droit de vote attaché aux actions litigieuses séquestrées », Revue des Sociétés , Dalloz , 2016, p. 7
Marine Michineau, « Le droit de l'usufruitier de droits sociaux sur les dividendes prélevés sur les réserves », Les petites affiches, Lextenso , 2015, p. 4
Marine Michineau, « Le caractère directionnel de l'information privilégiée non consacré par la Cour de Justice de l'Union européenne », Revue Internationale des Services Financiers, Larcier, 2015, p. 56
Marine Michineau, « Surveillance européenne complémentaire des conglomérats financiers : Enjeux et méthodes », Revue Internationale des Services Financiers, Larcier, 2015, p. 49
Marine Michineau, « L'associé évincé sans clause d'exclusion ou le subterfuge de la promesse unilatérale de vente (note sous Cass. com. 6 mai 2014) », Revue des Sociétés , Dalloz , 2015, p. 36
Marine Michineau, Ludovic Lauvergnat, « Le Code des procédures civiles d'exécution : un code d'avenir ! », Procédures, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2014, p. 16
Marine Michineau, « Le contentieux du travail dissimulé, entre fraude fiscale et concurrence déloyale », le 12 décembre 2023
Conférence organisée par le CEDCACE, Université Paris-Nanterre dans le cadre de « l’Atelier de droit fiscal et droit des affaires » sous la direction de Marine Michineau, MCF, Université Paris-Nanterre et le Master analyse et pratique du droit des affaires - ADPA
Marine Michineau, « Le droit (public) économique, un droit à l'obsolescence programmée », le 28 septembre 2023
Colloque organisé par la Faculté de Droit, Sciences économiques et de gestion de l'Université du Mans sous la direction scientifique de Fabien Bottini, Professeur de droit public, Le Mans Université
Marine Michineau, « L’évaluation de la peine dans le contentieux fiscal et commercial », le 29 novembre 2022
Organisé pour la Faculté de droit Paris-Nanterre par Marine Michineau, Maître de conférences, Université Paris Nanterre, en partenariat avec le CEDCACE, et l’association du Master 2 APDA
Marine Michineau, « Les plateformes numériques saisies par le droit fiscal », le 14 octobre 2022
Organisé par le CEDCACE, Université Paris Nanterre, en partenariat avec la Faculté de Droit de Galatasaray
Marine Michineau, « Fiscalité et intelligence artificielle », le 20 octobre 2021
Organisé par Mme Marine Michineau en collaboration avec le CEDCACE et l'Ecole Doctorale, Paris Nanterre Université
Marine Michineau, « Quelle fiscalité pour le numérique et l'innovation ? », le 10 février 2021
Organisé par Marine Michineau, Maître de conférences Université Paris Nanterre en partenariat avec le CEDCACE.
Marine Michineau, « Fiscalité et innovation », le 04 février 2021
Organisé par FONDAFIP -Association pour la Fondation Internationale de Finances Publiques avec le soutien de la Revue Française de Finances Publiques (RFFP)
Marine Michineau, « [Reporté] Taxation de l’économie numérique », le 23 avril 2020
Organisé par le CEDCACE en partenariat avec FONDAFIP sous la direction scientifique de Marine Michineau
Marine Michineau, « La réécriture du titre IV du livre IV du code de commerce », le 04 avril 2019
Organisé par Anne-Sophie Choné-Grimaldi pour le CEDCACE, Université Paris-Nanterre
Marine Michineau, « Existe-t-il un droit constitutionnel punitif ? », le 19 janvier 2018
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