Marine Michineau, Droit fiscal, 4e éd., LGDJ, un savoir-faire de Lextenso, 2024, CRFPA, 509 p.
Marine Michineau, Droit fiscal, 3e éd., LGDJ, un savoir-faire de Lextenso, 2022, CRFPA, 442 p.
Le volume sur le droit fiscal est venu compléter utilement la collection CRFPA quand cette nouvelle matière a intégré la liste des matières de spécialité pour les épreuves d'admissibilité. Destiné aux étudiants qui choisiront cette matière à l'examen d'entrée des centres de formation des avocats, l'ouvrage est conçu pour faciliter leurs révisions et s'entrainer à l'épreuve. Cet ouvrage reprend l'ensemble du programme de droit fiscal : Les sources du droit fiscal : sources internes, européennes et internationalesL'imposition du résultat des entreprises : entreprises individuelles, sociétés de personnes, sociétés de capitauxTaxe sur la valeur ajoutée : champ d'application, calcul, TVA sur le commerce avec l'étranger, TVA en pratiqueImpôt sur le revenu des personnes physiques : revenus catégoriels, revenu global imposableImposition du patrimoine des personnes physiques : transmission du patrimoine, impôt sur la fortune immobilièreContrôle et contentieux fiscal : contrôle fiscal, recours du contribuable Points fortsDes Focus sur l'actualité : ouvrage à jour de la loi de finances pour 2022Des cas pratiques pour s'entraîner à l'examen et de nombreux exemples concrets présentés, afin d'illustrer et faciliter l'analyse des points de difficulté.
Marine Michineau, Droit fiscal, 2e éd., LGDJ, un savoir-faire de Lextenso, 2020, CRFPA, 433 p.
Marine Michineau, Droit fiscal, LGDJ, une marque de Lextenso, 2019, CRFPA, 398 p.
Présentation de l'éditeur : "Le droit fiscal est la nouvelle épreuve de spécialité de l'examen du CRFPA 2019 ! Cet ouvrage de droit fiscal reprend l'ensemble du programme, à jour de la loi de finances pour 2019 et des dernières actualités pour faciliter les révisions, et propose des cas pratiques pour s'entraîner à l'épreuve. Sont ainsi détaillés : les sources du droit fiscal (internes, européennes et internationales), l'imposition du résultat des entreprises (entreprises individuelles, sociétés de personnes, sociétés de capitaux), la taxe sur la valeur ajoutée (champ d'application, calcul, TVA sur le commerce avec l'étranger, TVA en pratique), l'impôt sur le revenu des personnes physiques (revenus catégoriels, revenu global imposable), l'imposition du patrimoine des personnes physiques (transmission du patrimoine, impôt sur la fortune immobilière), et le contrôle et le contentieux fiscal (contrôle fiscal, recours du contribuable)."
Marine Michineau, La protection des droits des porteurs de valeurs mobilières donnant accès au capital, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2016, Institut de Droit des Affaires, 679 p.
Marine Michineau, « Augmentation de capital », Etudes Joly Sociétés, 2019, n°190
Marine Michineau, « Champ et teneur du contrôle des conditions financières d'une offre publique en présence de valeurs mobilières donnant accès au capital »: Note sous Cour de cassation (com.), 3 mai 2018, n° 15-26.273 (F-D), Revue des Sociétés , 2019, p. 114
Marine Michineau, « Les valeurs mobilières donnant accès au capital », Etudes Joly Sociétés, 2018, n°050
Marine Michineau, « Contestation du prix de cession de droits sociaux en présence d'obligations convertibles en actions, note sous Cass. com. 11 mai 2017 », Revue des Sociétés , 2017, p. 623
Marine Michineau, « La protection des porteurs de valeurs mobilières donnant accès au capital », Revue des Sociétés , 2016, p. 347
Marine Michineau, Loïs Raschel, « Réforme du CSM : nouvel essai ! », Gazette du Palais, 2016, n°6, p. 51
Marine Michineau, « Qualification de la mesure de séquestre et sort du droit de vote attaché aux actions litigieuses séquestrées », Revue des Sociétés , 2016, p. 7
Marine Michineau, « Le droit de l'usufruitier de droits sociaux sur les dividendes prélevés sur les réserves », Les Petites Affiches, 2015, p. 4
Marine Michineau, « Le caractère directionnel de l'information privilégiée non consacré par la Cour de Justice de l'Union européenne », Revue Internationale des Services Financiers, 2015, p. 56
Marine Michineau, « Surveillance européenne complémentaire des conglomérats financiers : Enjeux et méthodes », Revue Internationale des Services Financiers, 2015, p. 49
Marine Michineau, « L'associé évincé sans clause d'exclusion ou le subterfuge de la promesse unilatérale de vente (note sous Cass. com. 6 mai 2014) », Revue des Sociétés , 2015, p. 36
Marine Michineau, Ludovic Lauvergnat, « Le Code des procédures civiles d'exécution : un code d'avenir ! », Procédures, 2014, p. 16
Marine Michineau, « Le contentieux du travail dissimulé, entre fraude fiscale et concurrence déloyale », le 12 décembre 2023
Conférence organisée par le CEDCACE, Université Paris-Nanterre dans le cadre de « l’Atelier de droit fiscal et droit des affaires » sous la direction de Marine Michineau, MCF, Université Paris-Nanterre et le Master analyse et pratique du droit des affaires - ADPA
Marine Michineau, « Le droit (public) économique, un droit à l'obsolescence programmée », le 28 septembre 2023
Colloque organisé par la Faculté de Droit, Sciences économiques et de gestion de l'Université du Mans sous la direction scientifique de Fabien Bottini, Professeur de droit public, Le Mans Université
Marine Michineau, « L’évaluation de la peine dans le contentieux fiscal et commercial », le 29 novembre 2022
Organisé pour la Faculté de droit Paris-Nanterre par Marine Michineau, Maître de conférences, Université Paris Nanterre, en partenariat avec le CEDCACE, et l’association du Master 2 APDA
Marine Michineau, « Les plateformes numériques saisies par le droit fiscal », le 14 octobre 2022
Organisé par le CEDCACE, Université Paris Nanterre, en partenariat avec la Faculté de Droit de Galatasaray
Marine Michineau, « Fiscalité et intelligence artificielle », le 20 octobre 2021
Organisé par Mme Marine Michineau en collaboration avec le CEDCACE et l'Ecole Doctorale, Paris Nanterre Université
Marine Michineau, « Quelle fiscalité pour le numérique et l'innovation ? », le 10 février 2021
Organisé par Marine Michineau, Maître de conférences Université Paris Nanterre en partenariat avec le CEDCACE.
Marine Michineau, « Fiscalité et innovation », le 04 février 2021
Organisé par FONDAFIP -Association pour la Fondation Internationale de Finances Publiques avec le soutien de la Revue Française de Finances Publiques (RFFP)
Marine Michineau, « [Reporté] Taxation de l’économie numérique », le 23 avril 2020
Organisé par le CEDCACE en partenariat avec FONDAFIP sous la direction scientifique de Marine Michineau
Marine Michineau, « La réécriture du titre IV du livre IV du code de commerce », le 04 avril 2019
Organisé par Anne-Sophie Choné-Grimaldi pour le CEDCACE, Université Paris-Nanterre
Marine Michineau, « Existe-t-il un droit constitutionnel punitif ? », le 19 janvier 2018
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