Jennifer Marchand, « "L'intégration du risque catastrophique dans le processus d'instruction et de délivrance des autorisations d'urbanisme" », in Mare & Martin (dir.), La résilience des territoires exposés aux risques naturels - Le droit à l'épreuve des risques, Actes du colloque de Clermont-Ferran des 7 et 8 décembre 2021, F. Cafarelli (dir.), Mare & Martin, 2023, 414 p., 2023, pp. 151-162
Jennifer Marchand, « "L'accès et la réutilisation des données publiques dans le cadre de la loi pour une République numérique", in: Numérique. Nouveaux droits, nouveaux usages, S. Chatry, T. Gobert (dir.), Mare & Martin, 2017, pp. 35-49 », in Mare & Martin (dir.), Numérique. Nouveaux droits, nouveaux usages, S. Chatry et T. Gobert (dir.), Mare & Martin, 2017, 280 p., 2017, pp. 35-49
Jennifer Marchand, « "La production normative à l'aune de l'exigence de performance", in: Les sources du droit dans les pays européens et francophones. 3emes journées juridiques franco-polonaises, P. Szwedo, D. Piatek, J. Leroy (dir.), Mare & Martin, 2017, pp. 381-394 », in Mare & Martin (dir.), Les sources du droit dans les pays européens et francophones. 3emes journées juridiques franco-polonaises, P. Szwedo, D. Piatek, J. Leroy (dir.), Mare & Martin, 2017, 437 p., 2017, pp. 381-394
Jennifer Marchand, « "Les grands débats doctrinaux, l'intemporalité des controverses : l'exemple de la laïcité" », in Presses universitaires Savoie Mont Blanc (dir.), De quelques grands débats doctrinaux : réflexions sur l'intemporalité des controverses, J. Le Bourg et C. Benelbaz (dir.), Chambéry, Université de Savoie Mont Blanc, 2016, 269 p., 2016
Jennifer Marchand, « L’État et la parité : permanence et changements », Du changement et de la permanence de l'Etat - Au coeur des mutations contemporaines, Publisud, 2016
Jennifer Marchand, « IDE et compétitivité territoriale, le voyage ou la libre circulation des capitaux à l’aune de l’attractivité des territoires », Variations juridiques sur le thème du voyage, Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, 2015, pp. 169-180
Jennifer Marchand, « Cybersécurité et traitement des données personnelles par les collectivités territoriales », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2024, n°212148, p. 5
Jennifer Marchand, « Le rôle de la compliance sur l'évolution de l'éthique bancaire et financière », Revue de droit bancaire et financier, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2024, n°210
Jennifer Marchand, « Approche transversale de la relation matricielle entre le droit administratif et l'entreprise - Commercialité et droit administratif », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2024, n°1, p. 10
Jennifer Marchand, « Commercialité et droit administratif - Approche transversale de la relation matricielle entre le droit administratif et l'entreprise », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2024, n°1, p. 10
Jennifer Marchand, « Collectivités territoriales, données personnelles et cybersécurité », Lexbase Public, Lexbase, 2024, n°732
Jennifer Marchand, « Responsabilité sans faute du fait de décisions légales de préemption et de renonciation à l'exercice de ce droit », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2022, n°37, p. 2139
Jennifer Marchand, « L’open data des collectivités territoriales entre gouvernance et souveraineté », European Review of Digital Administration & Law, Gioacchino Onorati editore, 2022, n°2, pp. 43-50
Jennifer Marchand, « Compétence des CAA : recours contre les refus de permis de construire tenant lieu d'autorisation d'exploitation commerciale – revue Alyoda », revue Alyoda. Revue de jurisprudence de la cour administrative d'appel de Lyon, Association lyonnaise de droit administratif, 2020, n°2021-2
Jennifer Marchand, « Lorsqu'une société civile de construction vente, justifie d’un intérêt pour agir contre un permis de construire – revue Alyoda », revue Alyoda. Revue de jurisprudence de la cour administrative d'appel de Lyon, Association lyonnaise de droit administratif, 2019, n°2020-2
Jennifer Marchand, « Les litiges entre personnes publiques : l’exemple du droit de l’urbanisme », Droit administratif, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2017, n°8911
Jennifer Marchand, « Le droit d'alerter, entre transparence et secret », La Revue des droits de l'Homme, CTAD-CREDOF (Centre de recherche et d'études sur les droits fondamentaux) , 2016, n°10
Jennifer Marchand, « L'égalité et la solidarité des collectivités et territoires », Revue générale des collectivités territoriales, Éditions du Papyrus , 2016, n°58
Jennifer Marchand, « Le Conseil d’État se prononce pour la première fois sur l'application de la loi du 5 janvier 2010 relative à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2016
Jennifer Marchand, « Limites du domaine public, dommage de travaux publics et appel en garantie », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2016, n°1, p. 51
Jennifer Marchand, « Le juge administratif et la médiation concernant les entreprises », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2015, n°172109
Jennifer Marchand, « Quand l'absence d'autorisation de signer le contrat n'est pas constitutive d'un vice du consentement au nom du principe de loyauté des relations contractuelles », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2015, n°12015
Jennifer Marchand, « Rappel didactique des règles entourant le recours de plein contentieux tendant à la reprise des relations contractuelles », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2014, n°201411
Jennifer Marchand, « Réflexions sur le principe de transparence », Revue de droit public et de la science politique en France et à l'étranger (RDP), , 2014
Jennifer Marchand, « L'open data, la réutilisation des données publiques entre exigence démocratique et valorisation économique », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales (JCP A), , 2014, n°7
Jennifer Marchand, « La décision non formalisée d'attribution d'un logement de fonction à titre gratuit peut être créatrice de droits, note sous CAA Marseille, 18 juin 2013, Mme G. c/ Commune du Muy », Actualité juridique Collectivités territoriales (AJCT), , 2013, n°11, p. 520
Jennifer Marchand, « L'illégalité d'une décision de résiliation pour motif d'intérêt général peut amener le juge du contrat à prononcer la poursuite des relations contractuelles, note sous CAA de Nancy, 28 mars 2013, Commune d'Aubigny-les-Pothées », Actualité juridique Collectivités territoriales (AJCT), , 2013, n°9, p. 428
Jennifer Marchand, « Résiliation pour motif d'intérêt général d'une délégation de service public : interdiction d'indemniser les biens de retour à un montant supérieur à leur valeur nette comptable, note sous CAA de Lyon, 28 février 2013, Société des remontées mécaniques Les Houches-Saint Gervais », Actualité juridique Collectivités territoriales (AJCT), , 2013, n°6, p. 299
Jennifer Marchand, « Nullité d'une délégation de service public et conséquences financières : l'indemnisation des frais financiers au titres des dépenses utiles, note sous CE, 7 déc. 2012, Commune de Castres », Actualité juridique Collectivités territoriales (AJCT), , 2013, n°5, p. 248
Jennifer Marchand, « Durée du contrat administratif et durée d'amortissement », Droit administratif, , 2013
Jennifer Marchand, « La protection des biens publics : l’inconstitutionnalité du transfert de biens opéré en faveur de l’AFPA, note sous Cons. const., déc. 17 déc. 2010, n° 2010-67/86 QPC, Région Centre », Droit administratif, , 2011, n°3
Jennifer Marchand, « "Codes sources et transparence logicielle de l’État" », 9th Academic Days on Open Government & Digital Issues – 9e Journées universitaires sur les enjeux des gouvernements ouverts et du numérique, Paris, le 05 novembre 2024
Jennifer Marchand, « Numérique et données d'urbanisme », le 13 juin 2024
Journée d'étude organisée par la chaire Urbanisme et Aménagement Durables, Université de Lorraine dans le cadre du 6ème Printemps Droit et Numérique avec la chaire de droit public français de la Sarre (LFOER) et l'Association Française de Droit Public du Numérique (AFDPN) sous la direction scientifique de Jean-Bernard Auby, Professeur émérite de droit public de Sciences Po Paris et Pascal Caille, Professeur de droit public à l’Université de Lorraine
Jennifer Marchand, Anthony Maymont, « "Propos introductifs - L'impératif de compliance en droit privé et en droit public" », colloque La compliance : regards croisés droit privé / droit public, Clermont-Ferrand, le 08 mars 2024
Colloque organisé par le CMH, Université Clermont Auvergne sous la direction scientifique de Jennifer Marchand, MCF en droit public et Anthony Maymont, MCF HDR en droit privé
Jennifer Marchand, « Le droit administratif et l’entreprise », le 01 décembre 2023
Journée d’étude de l’association française pour la recherche en droit administratif (AFDA), organisée par le CR2D, Université Paris Dauphine.
Jennifer Marchand, « "Le rôle de la compliance dans l'évolution de l'éthique bancaire et financière" », colloque Le banquier face à la compliance, Clermont-Ferrand, le 20 octobre 2023
Colloque organisé par le CMH, Université Clermont-Auvergne sous la direction d'Anthony Maymont, MCF HDR en droit privé
Jennifer Marchand, « "Le traitement des données à caractère personnel par les collectivités territoriales" », colloque Collectivités territoriales et cybersécurité, Toulouse, le 08 décembre 2022
Organisé par l'IDETCOM, Université Toulouse Capitole sous la direction scientifique de Sébastien Saunier, Professeur de droit public et de Giorgia Macilotti, qualifiée aux fonctions de Maître de conférences
Jennifer Marchand, « La résilience des territoires exposés aux risques naturels », le 07 décembre 2021
Sous la direction de François Cafarelli, MCF en droit public
Jennifer Marchand, « Prévention des risques et réaction face aux catastrophes volcaniques », le 09 avril 2019
Organisé sous la direction d'Anne Jacquemet-Gauche, Pr de droit public et Sabrina Dupouy, MCF en droit privé et en sciences criminelles
Jennifer Marchand, « Ethique et contrats », le 11 octobre 2018
Organisé sous la direction de Charles-André Dubreuil, Professeur de droit public et Vincent Mazeaud, Professeur de droit privé et de sciences criminelles
Jennifer Marchand, « "L'autorité de la chose jugée entre les ordres judiciaire et administratif" », colloque Le renouvellement de l'autorité de la chose jugée, Clermont - Ferrand, le 04 octobre 2018
Organisé sous la direction d'Aurélia Fautre-Robin, MCF en droit privé et en sciences criminelles, Vincent Mazeaud, Pr de droit privé et de sciences criminelles et Evan Raschel, Pr de droit privé et de sciences criminelles
Jennifer Marchand, « Les Collectivités territoriales et le Code des relations entre le public et l’administration », le 14 décembre 2017
Colloque organisé par l’Institut du droit de l’espace, des territoires, de la culture et de la communication (IDETCOM).
Jennifer Marchand, « "La fusion/mutualisation : une solution idéale ?" », colloque Quels territoires pour demain ?, Clermont-Ferrand, le 29 septembre 2017
Organisé par l’Association Française des Avocats-Conseils auprès des collectivités territoriales, et l’Université Clermont Auvergne
Jennifer Marchand, « Numérique : nouveaux droits, nouveaux usages », le 10 mars 2017
Sous la direction scientifique de Sylvain Chatry, Maître de conférences droit privé, CDED, (EA UPVD 4216) et Thierry Gobert, Maître de conférences en sciences de l’information et de la communication, CRESEM, (EA UPVD 7397)
Jennifer Marchand, « Les litiges entre personnes publiques », colloque Les litiges entre personnes publiques, Clermont-Ferrand, le 17 novembre 2016
Colloque sous la direction de Ch-André DUBREUIL, Pr de droit public, Anne JACQUEMET-GAUCHE, Pr de droit public et Caroline LANTERO, MCF en droit public
Jennifer Marchand, « IDE et compétitivité territoriale, le voyage ou la libre circulation des capitaux à l'aune de l'attractivité des territoires, communication présentée lors du colloque international organisé par l'IFR les 19 et 20 juin 2014, "Variations juridiques sur le thème du voyage" (Axe 2 : Les voyages du droit : l'instrumentalisation du droit - Atelier 1 : Juristes voyageurs et compétition juridique) », IDE et compétitivité territoriale, le voyage ou la libre circulation des capitaux à l'aune de l'attractivité des territoires, communication présentée lors du colloque international organisé par l'IFR les 19 et 20 juin 2014, "Variations juridiques sur le thème du voyage" (Axe 2 : Les voyages du droit : l'instrumentalisation du droit - Atelier 1 : Juristes voyageurs et compétition juridique), Toulouse (FR), le 01 janvier 2014
{{/_source.image}} {{/_source.showImage}}