Jennifer Marchand

Maître de conférences
Droit public.
Ecole de Droit

Centre Michel de L'Hospital : laboratoire de recherche en sciences juridiques et en science politique
  • THESE

    L'appartenance publique, soutenue en 2012 à Toulouse 1 sous la direction de Lucien Rapp 

  • Jennifer Marchand, Tremplin vers la Licence 1 Droit - 20 fiches pour réussir: 20 fiches pour réussir, Ellipses et Cyberlibris, 2024, 168 p.    

    Ce livre est un ouvrage tremplin qui fait le lien entre l'année de terminale et la première année de licence mention Droit. Il est conçu comme un guide pédagogique permettant aux lycéens futurs étudiants et aux primo-entrants d'aborder sereinement la transition entre le secondaire et le supérieur. En entrant à l'université, ils doivent en effet s'adapter à des conditions d'études nouvelles. Leur réussite repose en partie sur la compréhension et la maîtrise rapide de leur nouvel environnement de formation. Structuré en 20 fiches, l'ouvrage assiste les lycéens et les primo-entrants dans leur trajectoire d'orientation, d'intégration et de formation. Il a ainsi pour objectifs de donner toutes les clés : - pour comprendre ce que sont réellement les études de droit et les attendus de la formation. L'ouvrage a pour finalité d'amener les lycéens à réaliser un vrai travail d'introspection pour s'assurer de l'adéquation de leur profil aux attendus de la licence ; - pour appréhender le fonctionnement de l'université et plus globalement le contenu et la structuration de la licence mention Droit ; - pour réussir, en insistant sur la méthode du travail universitaire. L'ouvrage accompagne les étudiants dans leurs stratégies d'apprentissage et décrit les principaux exercices (dissertation, commentaire d'arrêt, cas pratique et note de synthèse). L'ouvrage est structuré selon la progression logique du lycéen qui fait le choix de s'inscrire en première année de la Licence mention Droit

    Jennifer Marchand, Recherche sur le régime des actions et participations financières publiques, LGDJ, 2014, Bibliothèque de droit public, 564 p.   

    Jennifer Marchand, La protection financière du patrimoine public ou Le mythe du Phœnix et le droit des biens, 2005, 128 p. 

  • Jennifer Marchand, « "L'intégration du risque catastrophique dans le processus d'instruction et de délivrance des autorisations d'urbanisme" », in Mare & Martin (dir.), La résilience des territoires exposés aux risques naturels - Le droit à l'épreuve des risques, Actes du colloque de Clermont-Ferran des 7 et 8 décembre 2021, F. Cafarelli (dir.), Mare & Martin, 2023, 414 p., 2023, pp. 151-162   

    Jennifer Marchand, « "L'accès et la réutilisation des données publiques dans le cadre de la loi pour une République numérique", in: Numérique. Nouveaux droits, nouveaux usages, S. Chatry, T. Gobert (dir.), Mare & Martin, 2017, pp. 35-49 », in Mare & Martin (dir.), Numérique. Nouveaux droits, nouveaux usages, S. Chatry et T. Gobert (dir.), Mare & Martin, 2017, 280 p., 2017, pp. 35-49 

    Jennifer Marchand, « "La production normative à l'aune de l'exigence de performance", in: Les sources du droit dans les pays européens et francophones. 3emes journées juridiques franco-polonaises, P. Szwedo,‎ D. Piatek, J. Leroy (dir.), Mare & Martin, 2017, pp. 381-394 », in Mare & Martin (dir.), Les sources du droit dans les pays européens et francophones. 3emes journées juridiques franco-polonaises, P. Szwedo,‎ D. Piatek, J. Leroy (dir.), Mare & Martin, 2017, 437 p., 2017, pp. 381-394 

    Jennifer Marchand, « "Les grands débats doctrinaux, l'intemporalité des controverses : l'exemple de la laïcité" », in Presses universitaires Savoie Mont Blanc (dir.), De quelques grands débats doctrinaux : réflexions sur l'intemporalité des controverses, J. Le Bourg et C. Benelbaz (dir.), Chambéry, Université de Savoie Mont Blanc, 2016, 269 p., 2016 

    Jennifer Marchand, « L’État et la parité : permanence et changements », Du changement et de la permanence de l'Etat - Au coeur des mutations contemporaines, Publisud, 2016 

    Jennifer Marchand, « IDE et compétitivité territoriale, le voyage ou la libre circulation des capitaux à l’aune de l’attractivité des territoires », Variations juridiques sur le thème du voyage, Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, 2015, pp. 169-180   

  • Jennifer Marchand, « Cybersécurité et traitement des données personnelles par les collectivités territoriales », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2024, n°212148, p. 5     

    Jennifer Marchand, « Le rôle de la compliance sur l'évolution de l'éthique bancaire et financière », Revue de droit bancaire et financier, 2024, n°210     

    Jennifer Marchand, « Approche transversale de la relation matricielle entre le droit administratif et l'entreprise - Commercialité et droit administratif », Revue française de droit administratif, 2024, n°1, p. 10     

    Jennifer Marchand, « Commercialité et droit administratif - Approche transversale de la relation matricielle entre le droit administratif et l'entreprise », Revue française de droit administratif, 2024, n°1, p. 10   

    Jennifer Marchand, « Collectivités territoriales, données personnelles et cybersécurité », Lexbase Public, 2024, n°732     

    Jennifer Marchand, « Responsabilité sans faute du fait de décisions légales de préemption et de renonciation à l'exercice de ce droit », Actualité juridique Droit administratif, 2022, n°37, p. 2139     

    Jennifer Marchand, « L’open data des collectivités territoriales entre gouvernance et souveraineté », European Review of Digital Administration & Law, 2022, n°2, pp. 43-50     

    Jennifer Marchand, « Compétence des CAA : recours contre les refus de permis de construire tenant lieu d'autorisation d'exploitation commerciale – revue Alyoda », revue Alyoda. Revue de jurisprudence de la cour administrative d'appel de Lyon, 2020, n°2021-2, p. text/html 

    Jennifer Marchand, « Lorsqu'une société civile de construction vente, justifie d’un intérêt pour agir contre un permis de construire – revue Alyoda », revue Alyoda. Revue de jurisprudence de la cour administrative d'appel de Lyon, 2019, n°2020-2, p. text/html 

    Jennifer Marchand, « Les litiges entre personnes publiques : l’exemple du droit de l’urbanisme », Droit administratif, 2017, n°8911   

    Jennifer Marchand, « Le droit d'alerter, entre transparence et secret », La Revue des droits de l'Homme, 2016, n°10   

    Jennifer Marchand, « L'égalité et la solidarité des collectivités et territoires », Revue générale des collectivités territoriales, 2016, n°58   

    Jennifer Marchand, « Le Conseil d’État se prononce pour la première fois sur l'application de la loi du 5 janvier 2010 relative à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français », La Semaine juridique. Édition générale, 2016   

    Jennifer Marchand, « Limites du domaine public, dommage de travaux publics et appel en garantie », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2016, n°1, p. 51     

    Jennifer Marchand, « Le juge administratif et la médiation concernant les entreprises », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2015, n°172109   

    Jennifer Marchand, « Quand l'absence d'autorisation de signer le contrat n'est pas constitutive d'un vice du consentement au nom du principe de loyauté des relations contractuelles », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2015, n°12015   

    Jennifer Marchand, « Rappel didactique des règles entourant le recours de plein contentieux tendant à la reprise des relations contractuelles », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2014, n°201411   

    Jennifer Marchand, « Réflexions sur le principe de transparence », Revue de droit public et de la science politique en France et à l'étranger (RDP), 2014 

    Jennifer Marchand, « L'open data, la réutilisation des données publiques entre exigence démocratique et valorisation économique », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales (JCP A), 2014, n°7 

    Jennifer Marchand, « La décision non formalisée d'attribution d'un logement de fonction à titre gratuit peut être créatrice de droits, note sous CAA Marseille, 18 juin 2013, Mme G. c/ Commune du Muy », Actualité juridique Collectivités territoriales (AJCT), 2013, n°11, p. 520 

    Jennifer Marchand, « L'illégalité d'une décision de résiliation pour motif d'intérêt général peut amener le juge du contrat à prononcer la poursuite des relations contractuelles, note sous CAA de Nancy, 28 mars 2013, Commune d'Aubigny-les-Pothées », Actualité juridique Collectivités territoriales (AJCT), 2013, n°9, p. 428 

    Jennifer Marchand, « Résiliation pour motif d'intérêt général d'une délégation de service public : interdiction d'indemniser les biens de retour à un montant supérieur à leur valeur nette comptable, note sous CAA de Lyon, 28 février 2013, Société des remontées mécaniques Les Houches-Saint Gervais », Actualité juridique Collectivités territoriales (AJCT), 2013, n°6, p. 299 

    Jennifer Marchand, « Nullité d'une délégation de service public et conséquences financières : l'indemnisation des frais financiers au titres des dépenses utiles, note sous CE, 7 déc. 2012, Commune de Castres », Actualité juridique Collectivités territoriales (AJCT), 2013, n°5, p. 248 

    Jennifer Marchand, « Durée du contrat administratif et durée d'amortissement », Droit administratif, 2013 

    Jennifer Marchand, « La protection des biens publics : l’inconstitutionnalité du transfert de biens opéré en faveur de l’AFPA, note sous Cons. const., déc. 17 déc. 2010, n° 2010-67/86 QPC, Région Centre », Droit administratif, 2011, n°3 

  • Jennifer Marchand, « Numérique et données d'urbanisme », le 13 juin 2024  

    Journée d'étude organisée par la chaire Urbanisme et Aménagement Durables, Université de Lorraine dans le cadre du 6ème Printemps Droit et Numérique avec la chaire de droit public français de la Sarre (LFOER) et l'Association Française de Droit Public du Numérique (AFDPN) sous la direction scientifique de Jean-Bernard Auby, Professeur émérite de droit public de Sciences Po Paris et Pascal Caille, Professeur de droit public à l’Université de Lorraine

    Jennifer Marchand, Anthony Maymont, « "Propos introductifs - L'impératif de compliance en droit privé et en droit public" », colloque La compliance : regards croisés droit privé / droit public, Clermont-Ferrand, le 08 mars 2024    

    Colloque organisé par le CMH, Université Clermont Auvergne sous la direction scientifique de Jennifer Marchand, MCF en droit public et Anthony Maymont, MCF HDR en droit privé

    Jennifer Marchand, « Le droit administratif et l’entreprise », le 01 décembre 2023  

    Journée d’étude de l’association française pour la recherche en droit administratif (AFDA), organisée par le CR2D, Université Paris Dauphine.

    Jennifer Marchand, « "Le rôle de la compliance dans l'évolution de l'éthique bancaire et financière" », colloque Le banquier face à la compliance, Clermont-Ferrand, le 20 octobre 2023    

    Colloque organisé par le CMH, Université Clermont-Auvergne sous la direction d'Anthony Maymont, MCF HDR en droit privé

    Jennifer Marchand, « "Le traitement des données à caractère personnel par les collectivités territoriales" », colloque Collectivités territoriales et cybersécurité, Toulouse, le 08 décembre 2022  

    Organisé par l'IDETCOM, Université Toulouse Capitole sous la direction scientifique de Sébastien Saunier, Professeur de droit public et de Giorgia Macilotti, qualifiée aux fonctions de Maître de conférences

    Jennifer Marchand, « La résilience des territoires exposés aux risques naturels », le 07 décembre 2021  

    Sous la direction de François Cafarelli, MCF en droit public

    Jennifer Marchand, « Prévention des risques et réaction face aux catastrophes volcaniques », le 09 avril 2019  

    Organisé sous la direction d'Anne Jacquemet-Gauche, Pr de droit public et Sabrina Dupouy, MCF en droit privé et en sciences criminelles

    Jennifer Marchand, « Ethique et contrats », le 11 octobre 2018  

    Organisé sous la direction de Charles-André Dubreuil, Professeur de droit public et Vincent Mazeaud, Professeur de droit privé et de sciences criminelles

    Jennifer Marchand, « "L'autorité de la chose jugée entre les ordres judiciaire et administratif" », colloque Le renouvellement de l'autorité de la chose jugée, Clermont - Ferrand, le 04 octobre 2018      

    Organisé sous la direction d'Aurélia Fautre-Robin, MCF en droit privé et en sciences criminelles, Vincent Mazeaud, Pr de droit privé et de sciences criminelles et Evan Raschel, Pr de droit privé et de sciences criminelles

    Jennifer Marchand, « Les Collectivités territoriales et le Code des relations entre le public et l’administration », le 14 décembre 2017  

    Colloque organisé par l’Institut du droit de l’espace, des territoires, de la culture et de la communication (IDETCOM).

    Jennifer Marchand, « "La fusion/mutualisation : une solution idéale ?" », colloque Quels territoires pour demain ?, Clermont-Ferrand, le 29 septembre 2017      

    Organisé par l’Association Française des Avocats-Conseils auprès des collectivités territoriales, et l’Université Clermont Auvergne

    Jennifer Marchand, « Numérique : nouveaux droits, nouveaux usages », le 10 mars 2017  

    Sous la direction scientifique de Sylvain Chatry, Maître de conférences droit privé, CDED, (EA UPVD 4216) et Thierry Gobert, Maître de conférences en sciences de l’information et de la communication, CRESEM, (EA UPVD 7397)

    Jennifer Marchand, « Les litiges entre personnes publiques », colloque Les litiges entre personnes publiques, Clermont-Ferrand, le 17 novembre 2016      

    Colloque sous la direction de Ch-André DUBREUIL, Pr de droit public, Anne JACQUEMET-GAUCHE, Pr de droit public et Caroline LANTERO, MCF en droit public

    Jennifer Marchand, « IDE et compétitivité territoriale, le voyage ou la libre circulation des capitaux à l'aune de l'attractivité des territoires, communication présentée lors du colloque international organisé par l'IFR les 19 et 20 juin 2014, "Variations juridiques sur le thème du voyage" (Axe 2 : Les voyages du droit : l'instrumentalisation du droit - Atelier 1 : Juristes voyageurs et compétition juridique) », IDE et compétitivité territoriale, le voyage ou la libre circulation des capitaux à l'aune de l'attractivité des territoires, communication présentée lors du colloque international organisé par l'IFR les 19 et 20 juin 2014, "Variations juridiques sur le thème du voyage" (Axe 2 : Les voyages du droit : l'instrumentalisation du droit - Atelier 1 : Juristes voyageurs et compétition juridique), Toulouse (FR), le 01 janvier 2014   

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