François Barrière

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit Julie-Victoire Daubié

Transversales - Unité de recherche en droit

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Anc responsable du Master 2 - droit et pratique des contrats
  • Co-directeur de la double licence droit et gestion
  • Président de la section de droit privé
Responsable de la formation :

Thèse

La réception du trust au travers de la fiducie. Thèse soutenue en 2001 à Paris 2, sous la direction de Michel Grimaldi.


Ouvrages

François Barrière, Bruno Berger-Perrin et Alexandra Braun, La fiducie : assise théorique et applications pratiques actes du colloque, 29 septembre 2017, Université Lyon 2 operational and theoretical perspectives, LexisNexis, 2018, Actualités de droit de l'entreprise, 148 p.

François Barrière, La réception du trust au travers de la fiducie, Litec, 2004, Bibliothèque de droit de l'entreprise, 604 p.

François Barrière, La réception du trust au travers de la fiducie, 2001, 2 vol. , p.

François Barrière (dir.), Mémoires de Madame Du Hausset, femme de chambre de Madame de Pompadour extrait des mémoires historiques et littéraires de Bachaumont de l'année 1762 à l'année 1782, Firmin-Didot, Bibliothèque des mémoires relatifs à l'histoire de France pendant le 18ème siècle, 525 p.


Articles

François Barrière et Armand W. Grumberg, « La RSE, nouveau terrain de jeu de l’activisme actionnarial », Option Finance, 2023, p. NC

François Barrière et Armand W. Grumberg, « Le climat : nouvel actionnaire de l'entreprise », Option Finance, 2023, p. NC

François Barrière et Armand W. Grumberg, « Enjeux environnementaux - Quelle responsabilité civile du dirigeant ? », Option Finance, N° 1680, 2022, pp. 20-21

François Barrière et Armand W. Grumberg, « Enjeux environnementaux et intérêt social : deux faces d'une même pièce », L'Agéfi Hebdo, N° 832, 2022, p. 29

François Barrière, « Fiducie et restructuration », La semaine juridique. Notariale et immobilière, N° 45, 2022, pp. 39-42

François Barrière, « Vers davantage d'alertes professionnelles : un nouveau paradigme à anticiper pour les entreprises », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 6, 2022, p. 327 

Voir plus

François Barrière, Dominique Davodet, Michel Grimaldi, Sabrina Le Normand-Caillère, Michel Collet, Nathalie Peterka, Anne Caron-Déglise, Hélène Peisse, Claire Farge, Bruno Berger-Perrin, Sara Godechot-Patris, Alexandre Navaud, Sébastien Comparot, Sylvain Theux, Eric Fongaro, Paul Tour-Sarkissian, Patrick Delas, Massimo Di Terlizzi, Marine Dupas, Marie Goré, Stéphanie Auféril, Marie-Lorraine Henry et Marie Quévreux, « Fiducie, trust et gestion de patrimoine », Ingénierie patrimoniale, N° 4, 2022, pp. 81-138

François Barrière, « Recommandation d'investissement et manipulation de cours », Bulletin Joly Bourse, N° 4, 2022, pp. 16-19

François Barrière, « Recommandations d'investissement sur les médias sociaux : précisions de l'ESMA », Bulletin Joly Bourse, N° 1, 2022, pp. 21-23

François Barrière et Armand W. Grumberg, « De l’opposition au dialogue : le débat environnemental entre dirigeants et actionnaires », Fusions & Acquisitions, 2022, p. NC

François Barrière et Armand W. Grumberg, « L'ESG, nouvelle boussole des administrateurs ? », Magazine Décideurs, 2022, p. NC

François Barrière, Armand W. Grumberg et Pierre-Hadrien Darriet, « L'activisme actionnarial en Europe en 2021 », Fusions & Acquisitions, 2022, pp. 37-39

François Barrière, « La stichting aux Pays-Bas », Ingénierie patrimoniale, 2022, p. 116

François Barrière, « La sanction pénale de la fraude fiscale appliquée au trust qui n'en a que le nom », Recueil Dalloz, N° 12, 2021, p. 676 

François Barrière, « Les actifs numériques à fonction monétaire confrontés aux qualifications juridiques », PIN CODE - Revue internationale de la propriété intellectuelle et du droit numérique, N° 7, 2021, p. 27

François Barrière, « La distribution des actifs du trust : une mutation taxable », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 6, 2021, p. 396 

François Barrière, « Manipulation de cours : une application extraterritoriale », Bulletin Joly Bourse, N° 6, 2021, pp. 24-27

François Barrière, « LBO : le danger des remontées de dividendes en temps de crise », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 5, 2021, pp. 20-25

François Barrière, « Vers une évolution du droit des OPA après les affaires Véolia/Suez et Scor/Covéa », Revue de droit bancaire et financier, N° 5, 2021, p. NC

François Barrière, « Le véritable intérêt acheteur, exonératoire de manipulation », Bulletin Joly Bourse, N° 3, 2021, pp. 13-16

François Barrière et Armand W. Grumberg, « RGPD et données personnelles des actionnaires : l'heure de la réforme a sonné ! », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 2, 2021, p. 85 

François Barrière, « L'Union bancaire : une œuvre inachevée ? », Mélanges en l'honneur de Michel et Jean-Patrice Storck. Liber amicorum, Dalloz|Joly Éditions, 2021, pp. 133-142

François Barrière et Sidney Koenigsberg, « La construction de l'expertise de l'avocat en matière de compliance », Journal of Regulation & Compliance, 2021, p. NC

François Barrière et Sidney Koenigsberg, « La construction de l'expertise de l'avocat en matière de compliance », in Marie-Anne Frison-Roche (dir.), Les outils de la compliance, Paris, Journal of Regulation & Compliance|Dalloz, 2021, pp. 141-146

François Barrière, « La protection du consommateur de produits financiers », Le droit des marchés financiers. Actes du Colloque international, 12 avril 2019, Kaslik, PUSEK (Presses de l'Université Saint-Esprit de Kaslik), 2021, pp. 97-112

François Barrière, « Le crowdfunding, ou l'adaptation du droit au service des investissements en France », Legal Aspects of Crowdfunding, Springer, 2021, pp. 303-319

François Barrière et Armand W. Grumberg, « Les mandataires sociaux au défi des crises », Magazine Décideurs, 2021, p. 144

François Barrière, « The Development of Attorney's Compliance Expertise », in Marie-Anne Frison-Roche (dir.), Compliance Tools, Bruxelles, Bruylant, 2021, pp. 159-163

François Barrière et Armand W. Grumberg, « Vers une gouvernance d'entreprise durable et de long terme », Magazine Décideurs, 2021, p. NC

François Barrière, Arash Attar-Rezvani et Armand W. Grumberg, « La force obligatoire des contrats confrontée au Covid-19 (partie 1) », Fusions & Acquisitions, N° 310, 2020, pp. 71-77

François Barrière, « L'exclusion statutaire des associés d'une sas : beaucoup de bruit pour rien ? », Revue Lamy Droit des affaires, N° 159, 2020, pp. 45-48

François Barrière, « Le trust constitutif d'une mutation à titre gratuit taxable », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 12, 2020, p. 702 

François Barrière, Armand W. Grumberg, Valentin Autret, Philippe Desprès, Margaux Lizé et Nicolas Etcheparre, « Le transfert international du siège social », Cahiers de droit de l'entreprise, N° 6, 2020, pp. 9-19

François Barrière, « La nécessaire motivation de la sanction d'un abus de marché », Bulletin Joly Bourse, N° 2, 2020, pp. 8-11

François Barrière, « Blockchain-based Financial Services and Virtual Curriencies », Journal of European Consumer and Market Law, N° 1, 2020, pp. 40-43

François Barrière, « La cybercriminalité boursière », Bulletin Joly Bourse, N° 1, 2020, pp. 10-12

François Barrière, « La fiducie à l'aune de l'expérience du trust », Actes pratiques et ingénierie immobilière, N° 1, 2020, p. NC

François Barrière, « FinTech Regulation in France », Diritto del Fintech, Milano, Wolters Kluwer, 2020, pp. 491-508

François Barrière, « La mobilité des sociétés favorisées par la CJUE », La mobilité des sociétés dans l'Union européenne. Aspects juridiques et fiscaux, Joly Éditions, 2020, pp. 97-106

François Barrière, Armand W. Grumberg et Pierre-Hadrien Darriet, « Quel avenir pour l’activisme actionnarial ? », Revue Banque, 2020, pp. 68-70

François Barrière, « Le devoir de loyauté intra-groupe des administrateurs », Capital Finance (Les Echos), N° 1380, 2019, p. 26

François Barrière, « Trust et fiducie : influences réciproques », Droit & Patrimoine, N° 289, 2019, pp. 35-37

François Barrière, « Fiducie, trust, mandat : quelle délimitation ? », Revue Lamy Droit civil, N° 168, 2019, pp. 38-42

François Barrière, « 3 QUESTIONS - L'éthique dans la vie des affaires », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 9, 2019, pp. 5-6

François Barrière, « Compétence du bureau de l'assemblée des actionnaires : privation des droits de vote en cas de franchissement de seuil non déclaré », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 3, 2019, p. 191 

François Barrière, « Le crowdfunding, ou l’adaptation du droit au service des investissements en France », Revue internationale de droit comparé, N° 2, 2019, pp. 331-348

François Barrière, « Les titres de dettes : vers un développement du marché des Euro PP ? », Revue de droit bancaire et financier, N° 2, 2019, pp. 1-5

François Barrière, « Ordre de mouvement ne vaut pas cession d'actions », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 1, 2019, p. 63 

François Barrière, « La fiducie-gestion », Fiducie, 10 ans ! : actes du [4e] Colloque, 5 octobre 2017, Issy-les-Moulineaux, LGDJ, 2019, p. NC

François Barrière et Armand W. Grumberg, « Les obligations de confidentialité des administrateurs des sociétés cotées », Décideurs juridiques, 2019, pp. 48-49

François Barrière, « The Payment with Bitcoins and other Virtual Currencies – Risks, liabilities and regulatory responses », in Alberto De Franceschi, Reiner Schulze (dir.), Digital Revolution – New Challenges for Law, München, C.H.Beck|Nomos, 2019, pp. 327-339

François Barrière, « L'interdiction pour un obligataire d'exercer son droit de vote », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 6, 2018, p. 368 

François Barrière, « La réforme du régime des émissions obligataires », Revue des Sociétés, N° 1, 2018, p. 14 

François Barrière, « Avant-propos », La fiducie : assise théorique et implications pratiques / Trusts in civil law jurisdictions: operational and theoretical aspects, LexisNexis, 2018, p. Coll Actualités de droit de l’entrerise 

François Barrière et Armand W. Grumberg, « Clauses abusives et contrats d’adhésion : un clair-obscur pour la pratique sociétaire », Fusions & Acquisitions, 2018, p. NC 

François Barrière, « Deposit-Guarantee Schemes in French and European law », Osservatorio del diritto civile e commerciale, 2018, p. NC 

François Barrière et Armand W. Grumberg, « France – Legal Analysis », Activist Investing in Europe, Activist Insight, 2018, p. 14 et s 

François Barrière, Armand W. Grumberg et Guillaume Roche, « La capacité des personnes morales : le retour de la sécurité juridique », L'Agéfi Hebdo, 2018, p. NC 

François Barrière, « La lutte contre les fraudes et autres manquements à la probité en entreprise (trois questions) », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2018, p. 715 et s 

François Barrière, Armand W. Grumberg et Pierre-Hadrien Darriet, « La mobilité des sociétés dans l’Union européenne renforcée », Fusions et Acquisitions, 2018, p. NC 

François Barrière, « Le droit de propriété des créanciers à l’épreuve du renflouement interne des banques », Le traitement des difficultés des établissements bancaires et institutions financières. Approche croisée, LexisNexis, 2018, p. 177 à 188 

François Barrière, « Le fiduciaire-actionnaire », Revue des Sociétés, 2018, pp. 428-434 

François Barrière et Armand W. Grumberg, « Le registre des actionnaires à l’heure de la blockchain », Les Echos, 2018, p. NC 

François Barrière, « Le régime des émissions obligataires », Revue des Sociétés, 2018, p. 14 et s 

François Barrière, « Le traitement des difficultés des établissements de crédit (trois questions) », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2018, p. 134 et s 

François Barrière, « Le whistleblowing à la française », Capital Finance (Les Echos), 2018, p. NC 

François Barrière et Armand W. Grumberg, « Les conflits d'intérêts : le droit des sociétés prime ! », Capital Finance (Les Echos), 2018, p. NC 

François Barrière, « L’avenir de la fiducie-gestion », Actes pratiques & stratégie patrimoniale, 2018, p. NC 

François Barrière, « L’interdiction d’exercer son droit de vote par l’obligataire, note s. Com. 31.1.2018 », Revue des Sociétés, 2018, pp. 368-372 

François Barrière et Aurore Martinelli, « OPA : les limites du contrôle juridictionnel », L'Agéfi Hebdo, 2018, p. NC 

François Barrière, Fabrice Michel, Anderson Loundou, Virginie Fouquet, Elsa Kermorvant, Sébastien Blanc, Elisabeth Carricaburu, Amélie Desrumaux, Odile Pidoux, Alexis Arnaud, Nicolas Berte, Thierry Blanc, Frederic Lavrand, Guillaume Levard, Isabelle Rayet, Sylvain Sampériz, Anne Schneider, Marie-Odile Marcoux, Norbert Winer, Y Chaussy, Valérie Datin-Dorriere, Quentin Ballouhey, Aurélien Binet, Charles Muszynski, Jean Breaud, Armelle Garenne, Laurent Storme et Julia Boubnova, « One-Year Outcome for Congenital Diaphragmatic Hernia: Results From the French National Register », The Journal of Pediatrics, 2018, pp. 204 - 210

François Barrière, Patricia El Boustany, Ralph Epaud, Camille Grosse, Élisabeth Grimont-Rolland, Ania Carsin et Jean-Christophe Dubus, « Unusual long survival despite severe lung disease of a child with biallelic loss of function mutations in ABCA-3 », Respiratory Medicine Case Reports, 2018, pp. 173-175

François Barrière, « L'appréhension du trust », Recueil Dalloz, N° 21, 2017, p. 1200

François Barrière, « France – Legal Analysis », Activist Investing in Europe, Activist Insight, 2017, p. 8 et s

François Barrière, « La fiducie. Trois questions », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2017, p. 652 et s 

François Barrière, « La réforme du droit des contrats. Incidences sur la vie des affaires, Trois questions », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2017, p. 221

François Barrière et Armand W. Grumberg, « Les droits des actionnaires à l’heure de la dernière directive européenne », Capital Finance (Les Echos), 2017, p. NC 

François Barrière, « Les lanceurs d’alerte », Revue des Sociétés, 2017, p. 191 et s

François Barrière, « Les pactes d’actionnaires à l’heure du registre des bénéficiaires effectifs », Capital Finance (Les Echos), 2017, p. NC 

François Barrière et Armand W. Grumberg, « Les sociétés en quête de leurs bénéficiaires effectifs », Les Echos, 2017, p. NC 

François Barrière et Pascal Bine, « L’acquisition de sociétés à l’aune de la réforme du droit des contrats », La réforme du droit des contrats et ses incidences sur la vie des affaires, LexisNexis, 2017, p. NC

François Barrière et Armand W. Grumberg, « L’activisme actionnarial : un développement continu », Magazine Décideurs, 2017, p. NC 

François Barrière, « L’imputation d’une manipulation de cours au seul dirigeant d’une société », Bulletin Joly Bourse, 2017, p. 200 et s

François Barrière, « Market Regulation and Consumer Protection », Osservatorio del diritto civile e commerciale, 2017, pp. 519-532 

François Barrière et Armand W. Grumberg, « Pactes d’actionnaires : attention à la libre révocabilité des administrateurs ! », L'Agéfi Hebdo, 2017, p. NC 

François Barrière et Pascal Bine, « The French Contract Law Reform and Its Impact on Acquisitions », European Review of Contract Law, 2017, p. 389 et s 


Autres

François Barrière, Emmanuelle Cerf, Anne Demetz, Christophe Pettiti, Laurence Azoux-Bacrie, Natalia Rotaru et Martine Cohen, Au regard des conventions internationales, le confinement forcé est-il légal ?, p. 397

François Barrière et Aurore Martinelli, Covid-19 et droits humains, pp. 1-11

François Barrière, Armand W. Grumberg et Pierre-Hadrien Darriet, Distribution de dividendes et intérêt social face à la pandémie Covid-19, p. NC

François Barrière, Armand W. Grumberg et Aurore Martinelli, Intérêt social et RSE face à la pandémie Covid-19, p. NC

François Barrière et Natalia Rotaru, Journée européenne de la protection des données, pp. 1-16

François Barrière et Armand W. Grumberg, La gouvernance des sociétés cotées face à la pandémie, p. NC

Voir plus

François Barrière et Natalia Rotaru, Le droit fondamental à l'éducation : un principe à l'épreuve de sa mise en œuvre !, pp. 1-21

François Barrière et Natalia Rotaru, Les droits des réfugiés et les défis de leur mise en œuvre, p. NC

François Barrière, Armand W. Grumberg et Aurore Martinelli, Les questions que doivent se poser les conseils d’administration de sociétés face à la pandémie Covid-19, p. NC

François Barrière, Pascal Bine et Natalia Rotaru, L’interdiction des ventes à découvert et des positions courtes nettes dans le contexte de la pandémie de Covid-19, p. NC

François Barrière et Natalia Rotaru, Quel cadre juridique pour les migrants ?, pp. 1-9

François Barrière, Armand W. Grumberg, Margot Sève, Pascal Bine et Natalia Rotaru, Revirement de jurisprudence en matière de transfert de responsabilité pénale dans le cadre d’opérations de fusion-absorption, pp. 1-3

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