Fabrice Collard, Vincent Bonnet, Lionel Bosc, Hubert Bosse-Platière, Anne-Sophie Brun-Wauthier [et alii], Dictionnaire de droit des biens, Bruylant, 2024, Collection Paradigme ( Vocabulaire ), 751 p.
Plus qu'un simple répertoire de vocabulaire cet ouvrage est un dictionnaire de type encyclopédique qui présente les grandes notions du droit des biens à travers leur définition, mais aussi des éléments de droit positif, d'histoire, de théorie juridique, organisés selon un ordre d'approfondissement progressif. Il s'adresse aux étudiants qui cherchent des éléments d'explication sur les mécanismes et les concepts élémentaires de la matière, mais aussi aux juristes confirmés qui souhaitent approfondir leurs connaissances et trouver des pistes de recherche pour les compléter. Outil de travail pour tout juriste, le Dictionnaire de droit des biens, grâce aux entrées rédigées par les meilleurs spécialistes, révélera ainsi toute la richesse d'une matière particulière qui entretient les liens les plus étroits avec toutes les autres disciplines juridiques.
Fabrice Collard, Christelle Coutant-Lapalus, Agnès Lebatteux, Béatrice Kan-Balivet, Denis Brachet [et alii], Guide de la copropriété: 2025/2026, LexisNexis, 2024, 760 p.
Le Guide de la copropriété a pour finalité d’explorer l’ensemble des règles applicables à un immeuble soumis au statut de la copropriété, qu’elles résultent de la loi du 10 juillet 1965 et de son décret d’application du 17 mars 1967, du Code de construction et de l’habitation ou encore du Code de l’environnement. À jour des dernières réformes, notamment de la loi du 9 avril 2024, dite loi « Habitat dégradé », ce guide aborde la copropriété sous tous ses aspects, de sa naissance à sa disparition en passant par son fonctionnement et ses évolutions. Dans chaque chapitre sont intégrées des thématiques intéressant spécifiquement les praticiens et leur permettant de répondre aux questions qu’ils se posent notamment sur : - La constitution des lots de copropriété - Les organes de la copropriété (syndicat des copropriétaires, syndic, conseil syndical…) - Le financement d’une copropriété - Les régimes dérogatoires tels que les petites copropriétés, les copropriétés des HLM, les copropriété dites « à deux » etc. À qui s’adresse ce guide ? Le Guide de la copropriété est composé de près de 90 fiches organisées selon un plan logique pour une consultation rapide. Il permet d’accompagner tous les auxiliaires de justice et professionnels de l’immobilier (avocats, notaires, juristes, géomètres-experts, experts, syndics de copropriété, etc.) et de les guider parmi une kyrielle de textes et de réformes successives afin de répondre à toutes leurs interrogations sur la création, le fonctionnement et le financement d’une copropriété.
Fabrice Collard, Jacques Lafond, L' indivision, 2e éd., LexisNexis, 2023, Droit & professionnels ( droit civil ), 628 p.
Qu'elle soit choisie ou subie, l'indivision recouvre de nombreuses situations : achat d'un bien commun par des époux séparés de biens (ou par des concubins ou partenaires liés par un PACS), ouverture d'une succession, dissolution d'une société, dissolution d'une communauté après divorce, etc. Elle concerne aussi bien une chose déterminée qu'une universalité. La cotitularité des droits qui en résulte est source de nombreuses interrogations : Quels sont les droits et obligations des indivisaires ? Quel est le régime des parts indivises ? Comment gérer les biens indivis ? À quelles conditions peut-on les vendre ou les louer ? Quel est le sort des créanciers ? Comment régler les comptes ? Comment organiser conventionnellement l'indivision ? Comment résoudre les conflits ? L'ouvrage, qui se veut essentiellement pratique, a l'ambition d'apporter des solutions aux nombreuses questions que l'indivision suscite. Il constitue un outil de travail pour tous les professionnels confrontés à des situations d'indivision (administrateurs de biens ; agents immobiliers ; notaires ; avocats) et pour les particuliers avertis : qu'il s'agisse de gérer des biens indivis, d'établir des actes ou de trouver un remède à une situation conflictuelle. Il est également destiné à tous ceux, étudiants et chercheurs, qui sont désireux d'explorer cette matière qui pose des questions fondamentales.
Fabrice Collard, Sandrine Besson, Stéphanie De Los Angeles, Aurélie Lucas, Hubert Bosse-Platière [et alii], Guide de l'agriculture et de la forêt: 2018, LexisNexis, 2018, 1192 p.
Fabrice Collard, Hubert Bosse-Platière, Code rural et de la pêche maritime; Code forestier. Édition 2017, 13e éd., LexisNexis, 2017, Les Codes bleus, 3166 p.
Fabrice Collard, Jacques Lafond, L'indivision, LexisNexis, 2017, Droit & professionnels ( droit civil ), 577 p.
Fabrice Collard, Hubert Bosse-Platière, Code rural et de la pêche maritime ; Code forestier. Édition 2016, 12e éd., LexisNexis, 2016, Les Codes bleus Litec, 3054 p.
Fabrice Collard, Jean-François Pillebout, Le Pacs: le pacte civil de solidarité, 4e éd., LexisNexis, 2016, Droit & professionnels, 310 p.
Fabrice Collard, Hubert Bosse-Platière, Benoît Grimonprez, Thierry Tauran, Benjamin Travely, Droit rural: Entreprise agricole, espace rural, marché agricole, LexisNexis, 2013, Droit & professionnels, 778 p.
Fabrice Collard, Nadège Jullian, « Fruits, produits et droits sociaux, la quête de la bonne équation », Bulletin rapide de droit des affaires, Ed. juridiques Lefebvre, 2025, n°1, pp. 21-26
Fabrice Collard, Ronan Fablet, Cédric Herzet, Bertrand Chapron, Ananda Pascual, « Neural-Network-based Kalman Filters for the Spatio-Temporal Interpolation of Satellite-derived Sea Surface Temperature », Remote Sensing, MDPI, 2018, n°12, p. 1864
Fabrice Collard, Sujoy Mukerji, Kevin Sheppard, Jean-Marc Tallon, « Ambiguity and the historical equity premium », Quantitative Economics, Christopher Taber, 2018, n°2
Fabrice Collard, « Appréciation de l'intention libérale et du montant à rapporter »: Cass. 1re civ., 21 oct. 2015, n° 14- 24.926, La semaine juridique. Notariale et immobilière, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur , 2016, n°1, p. 1005
Fabrice Collard, Éric Meiller, « La vente de l'immeuble violant une servitude »: Cass. 3e civ., 7 janv. 2016, n° 14-24.842 et 14-24.777, La semaine juridique. Notariale et immobilière, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur , 2016, n°10, p. 1094
Fabrice Collard, « La stipulation d'une clause de réversion d'usufruit en présence d'une donation de biens communs »: Cass. 1re civ., 21 oct. 2015, n° 14- 24.926, La semaine juridique. Notariale et immobilière, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur , 2016, n°25, p. 1206
Fabrice Collard, « L'efficacité de la révocation de l'offre est liée à la date de réception de l'acceptation »: Cass. 3e civ., 17 sept. 2014, n° 13-21.824 , Revue de droit rural, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2015, n°431, p. 24
Fabrice Collard, « Le retrait d'associé permet-il d'échapper impunément au droit de préemption de préemption du preneur ? »: Cass. 3e civ., 23 sept. 2014, n° 12-23.370, Revue de droit rural, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2015, n°433, p. 96
Fabrice Collard, François Fruleux, « Sort civil et fiscal de la créance pour amélioration en cas de décès de l'une des parties », Revue de droit rural, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2015, n°434, p. 14
Fabrice Collard, « L'obligation d'authentifier confrontée à un acte de vente affecté de nullité »: Cass. 1re civ., 15 janv. 2015, n° 14-11.019, La semaine juridique. Notariale et immobilière, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur , 2015, n°41, p. 1178
Fabrice Collard, « Quelle forme doit prendre la demande de résiliation à l'initiative du bailleur après le décès du preneur ? »: Cass. 3e civ., 12 mai 2015, n° 13-21.198, La semaine juridique. Notariale et immobilière, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur , 2015, n°28, p. 742
Fabrice Collard, « Seul l'acquéreur-emprunteur peut se prévaloir de la défaillance de la condition suspensive d'obtention d'un prêt »: Cass. 3e civ., 8 juill. 2014, n° 13-17.386, La semaine juridique. Notariale et immobilière, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur , 2015, n°14, p. 1113
Fabrice Collard, « Clauses environnementales dans un bail rural après la loi d'avenir agricole », La semaine juridique. Notariale et immobilière, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur , 2015, n°29, p. 1134
Fabrice Collard, Hubert Bosse-Platière, Sandrine Besson, Benjamin Travely, « Dernières actualités en matière de Safer », La semaine juridique. Notariale et immobilière, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur , 2015, n°37, p. 869
Fabrice Collard, « Donations alternatives : donner sans figer », La semaine juridique. Notariale et immobilière, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur , 2015, n°5, p. 1063
Fabrice Collard, « La condition suspensive confrontée à la pratique notariale, d'un régime l'autre », La semaine juridique. Notariale et immobilière, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur , 2015, n°47, p. 1217
Fabrice Collard, « Le droit de préemption de la Safer prévaut sur la volonté des parties », La semaine juridique. Notariale et immobilière, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur , 2015, n°26, p. 1113
Fabrice Collard, Benjamin Travely, Éric Meiller, « Le droit des servitudes, de la jurisprudence récente à la pratique notariale », La semaine juridique. Notariale et immobilière, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur , 2015, n°39, p. 1169
Fabrice Collard, Sandrine Besson, Hubert Bosse-Platière, Benjamin Travely, « Maison et terrain attenant : plaidoyer pro domo pour écarter le droit de préemption », La semaine juridique. Notariale et immobilière, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur , 2015, n°3135, p. 812
Fabrice Collard, Sandrine Besson, Hubert Bosse-Platière, Benjamin Travely, « Droit(s) de préférence forestiers et autres droits de préemption épineux - . - Loi d'avenir agricole 2014 », La semaine juridique. Notariale et immobilière, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur , 2015, n°10, p. 1090
Fabrice Collard, « Modèle de notification pour purger le droit de préférence forestier des voisins », Construction - Urbanisme : l'actualité juridique et fiscale de l'immobilier, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2015, n°78, p. 7
Fabrice Collard, Benjamin Travely, « L'inutilité n'est pas source d'extinction d'une servitude »: Cass. 3e civ., 17 sept. 2013, Revue de droit rural, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2014, n°420, p. 26
Fabrice Collard, « Donation au profit d’un enfant mineur contenant désignation d’un tiers administrateur », La semaine juridique. Notariale et immobilière, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur , 2014, n°26, p. 1235
Fabrice Collard, « Formules contenant adoption du régime optionnel franco-allemand de participation aux acquêts », La semaine juridique. Notariale et immobilière, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur , 2014, n°4, p. 1053
Fabrice Collard, « L'autorisation du juge est insusceptible d'être érigée en condition suspensive », La semaine juridique. Notariale et immobilière, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur , 2014, n°47, p. 1337
Fabrice Collard, Benjamin Travely, « Servitude interdisant d'affecter un fonds à un usage déterminé - . - Une figure juridique encore trop méconnue », La semaine juridique. Notariale et immobilière, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur , 2014, n°13, p. 1145
Fabrice Collard, Hubert Bosse-Platière, Sandrine Besson, Benjamin Travely, « Zoom sur la loi d'avenir agricole », La semaine juridique. Notariale et immobilière, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur , 2014, n°42, p. 1068
Fabrice Collard, Hubert Bosse-Platière, Sandrine Besson, Benjamin Travely, « La loi d'avenir pour l'agriculture ou la légende de l'agriculteur-colibri », La semaine juridique. Notariale et immobilière, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur , 2014, n°44, p. 1320
Fabrice Collard, Hubert Bosse-Platière, Sandrine Besson, Benjamin Travely, « Le bel avenir promis à la Safer par la loi du 13 octobre 2014 », La semaine juridique. Notariale et immobilière, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur , 2014, n°48, p. 1351
{{/_source.image}}
{{/_source.showImage}}