Portail universitaire du droit

Enseignants-chercheurs

Portail  Universitaires  Daniel Boulmier
Daniel Boulmier

Institut régional du travail
138 avenue de la libération
BP 43409
54000 Nancy Cedex

Daniel Boulmier

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.

Actualités scientifiques

La négociation obligatoire après les ordonnances Macron

jeudi 14 février 2019

De la négociation subie à la négociation choisie ?

Organisée par le master 2 DS-GRH de l’Université d’Orléans

Ordonnances Macron : un nouveau droit du travail ?

jeudi 22 février 2018

Colloque organisé par l'Institut François Gény et la DIRECCTE Grand Est



Publications

Ouvrages

Daniel Boulmier, Conseil de prud'hommes : agir et réagir au procès prud'homal, 1, rue Eugène-et-Armand-Peugeot, 2011, Lamy Axe Droit, 494 p.

Daniel Boulmier (dir.), Le Conseil de prud'hommes au présent, le conseil de prud'hommes autrement : actes du colloque, 8 octobre 2002, Université Nancy 2, Editoo.com, 2003, 100 p.

Daniel Boulmier, Preuve et instance prud'homale : à la recherche d'un procès équitable, ANRT [diffusion/distribution], 2002, Lille-thèses, 682 p.

Daniel Boulmier, Preuve et instance prud'homale : à la recherche d'un procès équitable, LGDJ, 2002, Bibliothèque de droit social, 682 p.

Daniel Boulmier, Preuve et instance prud'homale, [éditeur inconnu], 2000

Daniel Boulmier, Intéressement des salariés : analyse de 62 accords signés dans le Loiret en 1992, Lamy, 1995, Semaine sociale Lamy. Droit, gestion, rémunération. Supplément, 26 p.

Articles

Daniel Boulmier, « Renvoi pour cause de suspicion légitime : l’excès de pouvoir d’un premier président sanctionné (Mulhouse, le retour) », Le Droit ouvrier, N° 820, 2016, p. 712

Daniel Boulmier, « De l’art du sophisme en matière d’exécution provisoire de droit (524 CPC) », Le Droit ouvrier, N° 818, 2016, p. 565

Daniel Boulmier, « Chronique jurisprudentielle prud’homale », Le Droit ouvrier, N° 814, 2016, p. 296

Daniel Boulmier, « La loi, elle rackette ! À propos des articles 17 et 18 du projet de loi « Travail », visant le budget de fonctionnement du comit », Le Droit ouvrier, N° 814, 2016, p. 249

Daniel Boulmier, « Quand le juge prud’homal « fait du Macron » avant l’heure : nullité des jugements non motivés en matière de discrimination syndi », Le Droit ouvrier, N° 811, 2016, p. 79

Daniel Boulmier, « Les effets dévastateurs du reçu pour solde de tout compte : retour à la case départ ? », Le Droit ouvrier, N° 810, 2016, p. 1

Daniel Boulmier, « Comité d'entreprise, activités sociales et culturelles - À l'exception des secours, les avantages servis par un comité d'entrepr », Droit Social, N° 10, 2016, p. 872

Daniel Boulmier, « Mesures prioritaires pour endiguer la destruction programmée des institutions représentatives du personnel », Droit Social, N° 6, 2016, p. 528

Daniel Boulmier, « Statut protecteur et non information de l’employeur du renouvellement du mandat », Droit Social, N° 1, 2016, p. 93

Daniel Boulmier, « L’émergence, devant les tribunaux, des stratégies patronales d’enquête/répression », Le Droit ouvrier, N° 806, 2015, p. 492

Daniel Boulmier, « À la RATP, l’enquête a l’ticket… Contribution à l’éradication d’une officine patronale », Le Droit ouvrier, N° 800, 2015, p. 171

Daniel Boulmier, « Les syndicats commis de cuisine de la malbouffe sociale », Droit Social, N° 11, 2015, p. 861

Daniel Boulmier, « Contrat de travail à temps partiel, mention de la durée exacte du travail », Revue de droit sanitaire et social, N° 6, 2015, p. 1120

Daniel Boulmier, « Contrôle Urssaf - La copie d'un courrier simple de l'Urssaf en réponse aux observations émises par l'employeur ou le travailleur », Droit Social, N° 5, 2015, p. 473

Daniel Boulmier, « Le volet prud’homal du projet de loi Macron : en coup de force mais sans coup de jeune », Droit Social, N° 5, 2015, p. 430

Daniel Boulmier, « Les lanceurs d'alerte dans les établissements et services sociaux et médicaux-sociaux », Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2015, p. 448-464

Daniel Boulmier, « Secret professionnel et anonymat des personnes suivies », Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2015, p. 555

Daniel Boulmier, « Le juge technique et départiteur prud'homal : un statut intégré, d'appui technique et de départage », Revue de Droit du Travail, N° 1, 2015, p. 15-16

Daniel Boulmier, « Surveillance des salariés : illicéité d'une surveillance des salariés au moyen d'un stratagème impliquant de faux clients », Droit Social, N° 1, 2015, p. 83-84

Daniel Boulmier, « Surveillance des salariés : licéité d'une surveillance des salariés de l'entreprise par d'autres salariés », Droit Social, N° 1, 2015, p. 81-83

Daniel Boulmier, « Procédure : prescription, conciliation, transaction, communication Les rencontres de la Chambre sociale 2014 », Bulletin d’information de la Cour de cassation, N° 807, 2014, p. 14

Daniel Boulmier, « Vers la disparition de la conciliation prud'homale ?-À propos de l'extension des cas d'exemption », Le Droit ouvrier, N° 797, 2014, p. 811-814

Daniel Boulmier, « Renvoi pour cause de suspicion légitime en violation de la collégialité (à propos d'ordonnances de premiers présidents de Cour d », Le Droit ouvrier, N° 795, 2014, p. 619-624

Daniel Boulmier, « Élections président et vice-président CPH, secret du scrutin », Le Droit ouvrier, N° 794, 2014, p. 606

Daniel Boulmier, « M. Sapin, la « communauté humaine » ne peut être à géométrie variable ! », Le Droit ouvrier, N° 789, 2014, p. 244

Daniel Boulmier, « Quelques éléments sur la preuve utile et licite, vue du côté du salarié », Le Droit ouvrier, N° 789, 2014, p. 263-275

Daniel Boulmier, « Bureau de conciliation et faute grave, CPH Grenoble, 5 juillet 2013, sect. Activités diverses, conciliation départage, RG n° F 1 », Le Droit ouvrier, N° 788, 2014, p. 229-243

Daniel Boulmier, « Les représentations du personnel : accentuation des autonomies subordonnées (? ou !) », Le Droit ouvrier, N° 788, 2014, p. 439

Daniel Boulmier, « Mise en état documents détenus par l’employeur et conseillers rapporteurs », Le Droit ouvrier, N° 788, 2014, p. 236

Daniel Boulmier, « Pouvoirs juridictionnels silence du BC », Le Droit ouvrier, N° 788, 2014, p. 233

Daniel Boulmier, « Pouvoirs juridictionnels, études des droits », Le Droit ouvrier, N° 788, 2014, p. 240

Daniel Boulmier, « Procès-verbal de conciliation office du juge », Le Droit ouvrier, N° 788, 2014, p. 238

Daniel Boulmier, « Chronique de droit du travail Suite et fin. Sous la direction de Patrice Adam, professeur à l'université de Lorraine, et Bernard », Les Petites Affiche, N° 118, 2014, p. 14-25

Daniel Boulmier, « Chronique de droit du travail 3e partie. Sous la direction de Patrice Adam, professeur à l'université de Lorraine, et Bernard Bo », Les Petites Affiche, N° 117, 2014, p. 7

Daniel Boulmier, « Chronique de droit du travail 2e partie. Sous la direction de Patrice Adam, professeur à l'université de Lorraine, et Bernard Bo », Les Petites Affiche, N° 116, 2014, p. 10

Daniel Boulmier, « Chronique de droit du travail 1re partie. Sous la direction de Patrice Adam, professeur à l'université de Lorraine, et Bernard B », Les Petites Affiche, N° 115, 2014, p. 6

Daniel Boulmier, « La protection du salarié demandeur pour l'organisation des élections : deux réformes nécessaires », Droit social, N° 78, 2014, p. 656-660

Daniel Boulmier, « La loi du 20 août 2008 et la représentativité ... arithmétique étrange et autres singularités », La Semaine Juridique. Social, N° 21, 2014, p. 8-13

Daniel Boulmier, « Discipline : Portée de l'amnistie de sanctions disciplinaires », Droit social, N° 9, 2014, p. 775-777

Daniel Boulmier, « Les experts-comptables du comité d'entreprise : états des lieux », Droit social, N° 9, 2014, p. 745-753

Daniel Boulmier, « Reçu pour solde de tout compte rédigé en termes généraux, Cass. soc., 18 déc. 2013, n° 12-24.985 P et reçu pour solde de tout co », Droit et procédures - la revue des huissiers de justice, N° 9, 2014, p. 44

Daniel Boulmier, « Lock-out : conséquence d'un lock-out illicite », Droit social, N° 3, 2014, p. 292

Daniel Boulmier, « Appel, radiation, réinscription sur justification de l’exécution, péremption : non », Droit et procédures - la revue des huissiers de justice, N° 1, 2014, p. 9

Daniel Boulmier, « Envoyez, c'est informé ! ou l'employeur, La Poste et la Cour de kafkation », Le Droit ouvrier, N° 785, 2013, p. 734-738

Daniel Boulmier, « Contrat de travail-Capacité ou incapacité à recevoir d'une aide-ménagère », La Semaine Juridique. Social, N° 44, 2013, p. 31-33

Daniel Boulmier, « Professions et activités particulières-Employé de maison : inaptitude, reclassement et indemnité de licenciement », La Semaine Juridique. Social, N° 43, 2013, p. 25-27

Daniel Boulmier, « Éléments objectifs et justification de la discrimination », La Semaine Juridique. Social, N° 30, 2013, p. 1311

Daniel Boulmier, « Prescription : point de départ du délai de prescription », Droit social, N° 12, 2013, p. 1061-1063

Daniel Boulmier, « CHSCT : majorité requise pour décider d'une expertise », Droit social, N° 10, 2013, p. 866-868

Daniel Boulmier, « Faciliter la conciliation prud'homale...mais pour qui ? », Droit social, N° 10, 2013, p. 837-845

Daniel Boulmier, « Mise en garde judiciaire, preuve des faits : non, gravité de la faute : non, libre appréciation du juge, Cass. soc., 25 septembr », Droit et procédures - la revue des huissiers de justice, 2013, p. J48

Daniel Boulmier, « Procédure prud'homale », Le Droit ouvrier, N° 755, 2011, p. 397-406

Daniel Boulmier, « Conseil de prud'hommes », Le Droit ouvrier, N° 754, 2011, p. 312-313

Daniel Boulmier, « Procédure prud'homale », Le Droit ouvrier, N° 752, 2011, p. 204-206

Daniel Boulmier, « Exécution provisoire de plein droit. Mort d'une ordonnance de conciliation : meurtre ou légitime défense ? », Le Droit ouvrier, N° 751, 2011, p. 97-103

Daniel Boulmier, « A propos de l'identification de l'auteur de l'acte d'appel », La Semaine Juridique. Social, N° 9, 2011, p. 54-56

Daniel Boulmier, « Sur le licenciement des assistants maternels et familiaux en cas de retrait d'agrément », Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2011, p. 524-532

Daniel Boulmier, « Lutte contres les exclusions », Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2011, p. 370-374

Daniel Boulmier, « Procédure Prud'homale », Le Droit ouvrier, N° 748, 2010, p. 623-626

Daniel Boulmier, « Halde », Le Droit ouvrier, N° 747, 2010, p. 560-561

Daniel Boulmier, « Procédure Prud'homale », Le Droit ouvrier, N° 747, 2010, p. 559-563

Daniel Boulmier, « Frais professionnel : c'est le salarié qui paie la note », Le Droit ouvrier, N° 742, 2010, p. 287- 290

Daniel Boulmier, « Point de départ de la protection du conseiller du salarié », La Semaine Juridique. Social, N° 44, 2010, p. 42-44

Daniel Boulmier, « Rupture conventionnelle : regard critique sur les procédures de rétractation et d'homologation », La Semaine Juridique. Social, N° 29, 2010, p. 15-18

Daniel Boulmier, « Licenciement du salarié malade : à quel moment procéder à son remplacement ? », La Semaine juridique Édition entreprise, N° 16, 2010, p. 40- 42

Daniel Boulmier, « Arbitrage et prescription : une nouvelle étape vers l'immunité des employeurs-A propos du rapport sur la refondation du droit so », La Semaine Juridique. Social, N° 12, 2010, p. 3- 4

Daniel Boulmier, « L'usage local ne peut être mis en cause que par un accord collectif », Revue de Droit du Travail, N° 7, 2010, p. 450-452

Daniel Boulmier, « Les maisons d'assistants maternels : interrogations sur les règles relatives au concept de garde "collectif / individuel », Revue de droit sanitaire et social, N° 6, 2010, p. 1134-1145

Daniel Boulmier, « Service à la personne », Revue de droit sanitaire et social, N° 6, 2010, p. 1171-1174

Daniel Boulmier, « Congé de solidarité familiale et allocation d'accompagnement en fin de vie : des avancées, mais doit mieux faire ! », Revue de droit sanitaire et social, N° 4, 2010, p. 720-735

Daniel Boulmier, « Actualité jurisprudentielle. Travailleurs sociaux », Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2010, p. 380-385

Daniel Boulmier, « Le statut des salariés dans les services à la personne », Les services à la personne, La Documentation française, 2010, p. 51

Daniel Boulmier, « Procédure prud'homale », Le Droit ouvrier, N° 737, 2009, p. 632-634

Daniel Boulmier, « Procédure prud'homale », Le Droit ouvrier, N° 731, 2009, p. 302-306

Daniel Boulmier, « Procédure prud'homale », Le Droit ouvrier, N° 730, 2009, p. 256-258

Daniel Boulmier, « Procédure prud'homale : exécution provisoire », Le Droit ouvrier, N° 729, 2009, p. 209-212

Daniel Boulmier, « Composition pénale », Le Droit ouvrier, N° 728, 2009, p. 161-162

Daniel Boulmier, « Rappel à la loi », Le Droit ouvrier, N° 728, 2009, p. 159-160

Daniel Boulmier, « Sursis à statuer », Le Droit ouvrier, N° 728, 2009, p. 158-159

Daniel Boulmier, « Bureau de conciliation : la nouvelle sanction du demandeur absent pour motif légitime », Le Droit ouvrier, N° 726, 2009, p. 1-6

Daniel Boulmier, « Représentativité syndicale et représentation du personnel après la loi du 20 août 2008 : la nouvelle jurisprudence de la Chambre », Les Petites Affiches, N° 149, 2009, p. 9-22

Daniel Boulmier, « Contentieux du travail : indication du lieu d'exercice du recours dans l'acte de notification d'un jugement », La Semaine Juridique. Social, N° 51, 2009, p. 41-43

Daniel Boulmier, « Contentieux du travail : renouvellement de la demande après le prononcé d'une caducité devant le bureau de jugement », La Semaine Juridique. Social, N° 31, 2009, p. 37-40

Daniel Boulmier, « Salariés protégés : à propos de la protection accordée au conseiller du salarié », La Semaine Juridique. Social, N° 28, 2009, p. 35-37

Daniel Boulmier, « La portée d'un cachet d'entreprise sur l'avis de réception d'une lettre recommandée ; Note sous Cour de cassation, Chambre socia », La Semaine juridique Édition entreprise, N° 19, 2009, p. 20-21

Daniel Boulmier, « Les élections professionnelles après la loi numéro 2008-789 du 20 août 2008 : réflexions sur quelques difficultés d'application », La Semaine juridique Édition entreprise, N° 11, 2009, p. 49-55

Daniel Boulmier, « A propos de l'identification de l'auteur de l'acte d'appel », La Semaine Juridique. Social, N° 6, 2009, p. 38-40

Daniel Boulmier, « Commentaire d'arrêts Note sous Cour de cassation, Chambre sociale, 23 septembre 2009, pourvoi numéro 07-44.226, pourvoi numéro 0 », Revue de droit sanitaire et social, N° 6, 2009, p. 1165-1168

Daniel Boulmier, « Travailleurs sociaux, défaut de self-control et maltraitance : la position du juge », Revue de droit sanitaire et social, N° 6, 2009, p. 1147-1154

Daniel Boulmier, « Conseils de prud'hommes », Le Droit ouvrier, N° 651, 2002, p. 498-500

Daniel Boulmier, « Contrat à durée déterminé », Le Droit ouvrier, N° 649, 2002, p. 402-406

Daniel Boulmier, « Syndicats professionnels », Le Droit ouvrier, N° 646, 2002, p. 326-336

Daniel Boulmier, « Médiation judiciaire déléguée à une tierce personne et instance prud'homale: Nid ou déni de justice ? », Le Droit ouvrier, N° 645, 2002, p. 185-196

Daniel Boulmier, « Note sous Cour de cassation, Chambre sociale, 11 avril 2002, Caisse maladie régionale des pays de Loire contre Caisse primaire d », La Semaine juridique Édition entreprise, N° 37, 2002, p. 1436-1438

Daniel Boulmier, « A propos du caractère de rémunération collective de l'intéressement des salariés », Recueil Dalloz, N° 33, 2002, p. 2563-2566

Daniel Boulmier, « Note sous Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 25 octobre 2001, Lebreton contre Maître Michel, ès qualités et AGS-CGEA Île de », La Semaine juridique Édition entreprise, N° 29, 2002, p. 1242-1245

Daniel Boulmier, « Note sous Conseil d'État, 9 ème et 10 ème sous-section, 29 juin 2001, numéro 193716, Commune de Mons-en-Baroeul », La Semaine juridique Édition entreprise, N° 22, 2002, p. 912-915

Daniel Boulmier, « Le domicile interdit de liste électorale: Un revirement qui en cache un autre », Droit social, N° 6, 2002, p. 621-624

Communications

Daniel Boulmier, « Les lanceurs d’alerte dans les établissements sanitaires et sociaux : quelles responsabilités professionnelles ? », Colloque Le partage du secret professionnel dans l’intervention sociale et la santé, Rennes, 07 novembre 2014

Daniel Boulmier, « Un usager maltraité : la protection des lanceurs dʼalerte, une protection efficace ? », Association régionale des Instituts de formation en travail social Pays de la Loire (ARIFTS Pays de la Loire), La loi du 11 février 2005 : 10 ans après, Angers, 14 janvier 2016


Tags: