Chantal Bruneau

Maître de conférences émérite
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit d’Economie et de Gestion

Centre de Droit des Affaires et de Gestion
Publications

Ouvrages

Chantal Bruneau, Le crédit-bail mobilier : la location de longue durée et la location avec option d'achat, Banque éditeur et de diff. Éd. d'Organisation, 1999, 308 p.

Chantal Bruneau, LA DISTINCTION ENTRE LES OBLIGATIONS MONETAIRES ET LES OBLIGATIONS EN NATURE ESSAI DE DETERMINATION DE L'OBJET, [Éditeur inconnu], 1984

Chantal Bruneau, Les associations en France : 1930-1980 essai de bibliographie rétrospective, Institut d'histoire du temps présent, 1981, 43 p.


Articles

Chantal Bruneau, « Tribune : « Encadrement de la gestion du patrimoine immobilier associatif : une bonne et une mauvaise chose » », Jurisassociations : le bimensuel des organismes sans but lucratif [Juris associations], N° 608, 2019, p. 33 

Chantal Bruneau, « L'avis du HCVA sur les travaux « Pour une politique de vie associative ambitieuse » », Jurisassociations : le bimensuel des organismes sans but lucratif [Juris associations], N° 584, 2018, p. 29 

Chantal Bruneau, « Favoriser l'engagement des jeunes à l'école », Jurisassociations : le bimensuel des organismes sans but lucratif [Juris associations], N° 573, 2018, p. 27 

Chantal Bruneau, « L'intérêt général associatif au cur des mutations sociétales », Jurisassociations : le bimensuel des organismes sans but lucratif [Juris associations], N° 546, 2016, p. 19 

Chantal Bruneau, « Vie associative : l'heure est au bilan ! », Jurisassociations : le bimensuel des organismes sans but lucratif [Juris associations], N° 522, 2015, p. 14 

Chantal Bruneau, « Litispendance européenne et clause attributive de juridiction », Recueil Dalloz, N° 15, 2004, p. 1046