Annelies Sam-Simenot

Maître de conférences HDR
Droit public.
Faculté de Droit d’Economie et de Gestion

Centre Maurice Hauriou pour la Recherche en Droit Public
  • THESE

    Le régime juridique de la participation de la Communauté européenne aux organes du système des Nations Unies, soutenue en 1993 à Paris 2 sous la direction de Mario Bettati 

  • Annelies Sam-Simenot, « Analyse du « cappuccino » du distributeur automatique au regard du droit de l’Union européenne », Mélanges en hommage au Professeur Patrick Rambaud, Dalloz, 2023 

    Annelies Sam-Simenot, « La restitution des œuvres d’art spoliées pendant la deuxième guerre mondiale : Le droit à l’oubli rattrapé par le devoir de mémoire », Patrimoine et devoir d’oubli, Presses universitaires de Bordeaux, 2010, pp. 37-50 

    Annelies Sam-Simenot, « La synergie des relations entre organisations régionales », in Marie-France Christophe Tchakaloff (dir.), Le concept d’association dans les accords passés par la Communauté : Essai de clarification, Bruylant, 1999 

  • Annelies Sam-Simenot, « Les conflits de compétence entre la Communauté européenne et les Etats membres dans le domaine des sanctions économiques édictées par le Conseil de sécurité de l'ONU », Recueil Dalloz, 1998, n°09, p. 83   

    Annelies Sam-Simenot, E Piriac, « La distribution en Europe », MOCI. Moniteur du Commerce International, 1994, n°1114, pp. 46-65 

    Annelies Sam-Simenot, E Piriac, « Transports : un Marché Commun encore inachevé », MOCI. Moniteur du Commerce International, 1993, n°1067, pp. 16-18 

    Annelies Sam-Simenot, « Europe 93 », MOCI. Moniteur du Commerce International, 1993, n°1066, p. 48 

    Annelies Sam-Simenot, « Les perspectives institutionnelles et monétaires de la Communauté européenne- L'Espace Economique Européen », Les Petites Affiches, 1992, n°141, p. 22 

  • Annelies Sam-Simenot, « La libre circulation des œuvres d’art », L’objet d’art dans l’Union européenne, Rouen, le 07 juin 2002 

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