Portail universitaire du droit

Université Toulouse 1 - CapitoleFaculté de Droit et Science Politique

Droit des affaires

Master 2 Droit de la propriété intellectuelle

Niveau : Master
Niveau requis :
BAC+4
Mention(s) : Droit des affaires
Parcours : Droit de la propriété intellectuelle

Le Master 2 Propriété intellectuelle propose une spécialisation en propriété intellectuelle. Tous les aspects juridiques de la propriété intellectuelle sont étudiés : propriété industrielle, propriété littéraire et artistique, droits voisins. Cet enseignement est complété par une formation renforcée en techniques contractuelles, par une initiation à l’économie de la connaissance pour ouvrir le champ des compétences et des débouchés, et par un renforcement du niveau linguistique en anglais spécialisé de la propriété intellectuelle. Ce parcours a pour but de former des juristes et des scientifiques au droit de la propriété intellectuelle, et précisément en droit de la propriété intellectuelle et des nouvelles technologies. Le parcours « Propriété intellectuelle » propose une spécialisation en propriété intellectuelle. Cet enseignement est complété par une formation renforcée en techniques contractuelles, notamment afin d’établir les liens de la propriété intellectuelle avec le droit des contrats (négociation, rédaction, validité, effets, responsabilité et rupture des contrats conclus en propriété intellectuelle). La formation met également l’accent sur les réseaux et les services de communications électroniques par l’étude du droit du numérique et de son influence sur la propriété intellectuelle. L’accent est également mis sur le droit international (enseignement en langue anglaise, cours d’anglais juridique de la propriété intellectuelle et droit comparé), ainsi que sur l’initiation aux domaines scientifiques nouveaux (médicament, biotechnologies, nanotechnologies). Enfin, les étudiants reçoivent un enseignement d’économie de la propriété intellectuelle : cette étude de l’économie de l’innovation permet d’ouvrir le champ des compétences et des débouchésGrâce à sa co-habilitation avec l’Université Toulouse 3 – Paul Sabatier, cette formation accueille à côté des étudiants juristes (20 à 25) des étudiants scientifiques (12) issus du M1 biochimie-biotechnologie de l’Université Paul Sabatier qui ont suivi une formation juridique. Les scientifiques acquièrent donc une compétence en droit de la propriété intellectuelleLes étudiants, notamment salariés, peuvent être autorisés à préparer le Master 2 en deux années. Certains cours étant numérisés, une partie des enseignements peut être dispensée à distance par Internet. Le Master 2 Propriété intellectuelle et techniques contractuelles est solidement ancré dans l’environnement industriel, socio?économique et de recherche de la région Midi?Pyrénées, constitué notamment par les pôles de compétitivité Cancer?Bio?Santé, Agri Sud-Ouest Innovation, Aerospace Valley, un tissu dense d’industrie de pointe (aéronautique, espace, pharmacie, informatique) et des professions libérales spécialisées. Les enseignements associent largement les professionnels du secteur (conseils en propriété industrielle, INPI, SACEM, avocats spécialisés, juristes d’entreprise), et des enseignants étrangers (Columbia University, Max Planck Institut, Osaka University, Tsinghua University, …).


Modalités : Formation initiale

Lieu(x) de formation


Faculté de Droit et Science Politique
2 rue du Doyen-Gabriel-Marty
31042 Toulouse Cedex 9

Autres formations

Master Droit de la propriété intellectuelle
Bordeaux - Faculté de droit
Master 2 Propriété intellectuelle
Nantes - Faculté de droit
Master 1 Propriété intellectuelle
Paris 1 - Ecole de droit de la Sorbonne
Master 2 Marché de l'art
Paris 1 - Ecole de droit de la Sorbonne
Master Droit économie et gestion de l'audiovisuel
Paris 1 - Ecole de droit de la Sorbonne
Master Propriété industrielle et artistique
Paris 1 - Ecole de droit de la Sorbonne
Master Droit de la propriété intellectuelle
Versailles - Faculté de droit
Master Droit de la création et numérique
Paris Sud - Faculté de droit
Master Droit de la propriété intellectuelle
Paris Sud - Faculté de droit
Master Propriété intellectuelle appliquée
Paris Sud - Faculté de droit
26 formations similaires.

Réviser avec l'UNJF

Droit de la propriété industrielle

Droit de la propriété industrielle

La propriété industrielle regroupe le droit des brevets, le droit des marques et le droit des dessins et des modèles pour s’en tenir aux principaux...

Droit de la propriété littéraire et artistique

Droit de la propriété littéraire et artistique

La propriété littéraire et artistique devient une matière d'une particulière importance, de plus en plus sollicitée à toutes occasions. Branche...

Droit de la recherche et de l'innovation

Droit de la recherche et de l'innovation

Ce cours propose une étude approfondie de l'organisation de la recherche, des programmes de recherche, des modes de financement publics ou privés et...