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Centre d'Études sur la Coopération Juridique Internationale - Université de Poitiers

CECOJI-UP EA 7353

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Actualités

    Présentation

    Le CECOJI, équipe de recherche, s’inscrit dans une démarche de coopération internationale, comparée et interdisciplinaire.

    Les domaines scientifiques couverts par ses membres sont les droits de l’homme, le droit international public, la propriété intellectuelle, le droit du numérique, le droit des données, la linguistique juridique, le droit rural, le droit social et les sciences politiques.

    Axes & Thèmes de recherche

    Mondialisation et culture

    Mondialisation et Propriété littéraire et artistique
    Minorités : confrontation au défis de la mondialisation
    Libertés artistiques et diversités culturelles

    TIC

    Commerce électronique, cyberdémocratie, protection des données personnelles
    Propriété intellectuelle et informatique

    Langue et droit

    Travaux de méthodologie comparée (dictionnaires)
    Réflexions théoriques

    Santé et droit

    Propriétés industrielles et accès aux soins
    Politiques de santé

    Coordonnées

    Hôtel Aubaret - E10
    15 rue Sainte-Opportune
    TSA 81100, 86073 Cedex 9.
    05 49 36 64 50
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    Enseignants-chercheurs

    Droit public

    Professeurs

    Maîtres de conférences

    Publications

    Articles

    Benoît Grimonprez, « Responsabilité du producteur de pesticides : la dangerosité non signalée du produit est un vilain défaut », Revue de Droit Rural, N° 489, 2021, p. comm 1

    Benoît Grimonprez, « Les contrats environnementaux : une vraie-fausse catégorie », Droit de l'environnement, N° 300, 2021, p. 186

    Benoît Grimonprez, « Néonicotinoïdes : 120 jours de plus pour semer ! », Droit de l'environnement, N° 299, 2021, p. 156

    Benoît Grimonprez et Fabienne Terryn, « Pesticides : les enfants empoisonnés, les viticulteurs condamnés », Droit de l'environnement, N° 297, 2021, p. 70

    Alexandre Portron, « La chaise Tulip ou le langage des fleurs : perspectives transatlantiques sur les divergences de la notion d’œuvre entre droit d’auteur français et copyright américain. Note sous l’arrêt Cass. 1re civ., 7 oct. 2020, n° 18-19.441 », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, N° 18, 2021, p. 1239

    Nicolas Binctin, « Pierre Léon, Lionel, Max, Julien : la famille Poilâne et le droit des marques », Revue des Sociétés, N° 7, 2021, p. 468

    Voir plus

    Philippe Gaudrat, « Originalité des logiciels : le Graal du numérique », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 4, 2021, p. 849

    Philippe Gaudrat, « Contrats translatifs de droits d'auteurs : le formalisme des sous-contrats », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 1, 2021, p. 123

    Nicolas Binctin et Sylvain Chatry, « Articles 8 à 12 : Oeuvres et autres objets protégés indisponibles dans le commerce », in Nicolas Binctin, Xavier Près (dir.), Directives 2019/790 et 2019/789 sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique - Commentaire article par article, Bruylant, 2021, pp. 61-115

    Alexandre Portron, « Ce que le droit d’auteur doit aux doctrines esthétiques de l’humanisme italien : à propos d’un “chaînon manquant” dans l’histoire des fondements de la propriété littéraire et artistique », Humanisme et société, L'Harmattan, 2021, p. NC

    Luis-Miguel Gutiérrez, « Confiance dans la Constitution ou fétichisme juridique ? Approche de droit constitutionnel comparé face aux crises », in Bernard, Elsa, Grabias, Fanny (dir.), La confiance en temps de crise : étude de l'Équipe de recherche en droit public (ERDP/CRDP) de l'Université de Lille, Bruylant, 2021, pp. 189-205

    Florence Cherigny, Esther Martínez Pastor et Patricia Núñez, « Entertainment or advertising? YouTube channels displaying content created by kids », in Edited by, Valérie-Inés de La Ville, Pascale Garnier, Gilles Brougère (dir.), Cultural and Creative Industries of Childhood and Youth: An interdisciplinary exploration of new frontiers, Bruxelles, Peter Lang, 2021, pp. 63-87

    Benoît Grimonprez, « L'éthique environnementale : boussole du droit en temps de crise ? », L'éthique à l'épreuve de la crise, L'Epitoge - Collection "L'unité du droit", 2021, p. 249

    Benoît Grimonprez, « La cession de droits réels démembrés en droit français », La recodification du droit des obligations en France et en Espagne, 2021, p. NC

    Luis-Miguel Gutiérrez, « La juridiction transitionnelle en Colombie : étude sur le système original de sanctions pénales mis en place au sein du Tribunal spécial pour la paix », Revue de droit d'Assas, 2021, pp. 7-14

    Benoît Grimonprez, « La normativité des alternatives aux pesticides », Droit de l'environnement, 2021, p. NC

    Benoît Grimonprez, « Les biens communs aux portes du Code civil », Revue de Droit Rural, 2021, p. NC

    Benoît Grimonprez, « Les contrats environnementaux au crible des contrats spéciaux », L'offre de réforme des contrats spéciaux, Dalloz, 2021, p. 275

    Benoît Grimonprez, « Les contributions du droit des biens à la préservation du vivant », Les apports du droit privé à la protection de l'environnement, Mare et Martin, 2021, p. NC

    Luis-Miguel Gutiérrez, « Minority SafePack : la première Initiative citoyenne européenne à l’épreuve du nouveau Règlement n° 788/2019 », Revue de l'Union européenne, 2021, p. 356

    Benoît Grimonprez, A. Vialatte, Anaïs Tibi, Audrey Alignier, Valérie Angeon, Laurent Bedoussac, David Bohan, Douadia Bougherara, A. Carpentier, Bastien Castagneyrol, Stephane Cordeau, Pierre Courtois, Jean-Philippe Deguine, Jerome Enjalbert, Frédéric Fabre, Fabienne Femenia, Hélène Fréville, Frederic Goulet, Regis Grateau, Nicolas Gross, Mourad Hannachi, Philippe Jeanneret, Laure Kühfuss, Pierre Labarthe, Marie Launay, Marianne Lefebvre, Virginie Lelievre, Stephane Lemarié, Guillaume Martel, A. Masson, Mireille Navarrete, Manuel Plantegenest, Virginie Ravigné, Adrien Rusch, Frederic Suffert, A. Tapsoba, Olivier Therond, Sophie Thoyer et Vincent Martinet, « Promoting crop pest control by plant diversification in agricultural landscapes: A conceptual framework for analysing feedback loops between agro-ecological and socio-economic effects », Advances in Ecological Research, 2021, p. NC

    Benoît Grimonprez, « Relocaliser les systèmes alimentaires : le levier du droit de l'entreprise agricole », in Faculté de droit de Poitiers (dir.), La relocalisation des systèmes alimentaires : un défi pour le droit, Poitiers, LGDJ, 2021, p. NC

    Benoît Grimonprez, « Réintroduction des néonicotinoïdes dans l’environnement : la nécessité fait-elle loi ? », Droit de l'environnement, 2021, p. 9

    Benoît Grimonprez, « « Pétrole contre nourriture » : décryptage à chaud de la loi « Climat » », Agridroit, 2021, p. NC

    Alexandre Portron, « Le centenaire d’un ouvrage oublié : La création artistique et littéraire et le droit de Marcel Plaisant », Revue internationale du droit d'auteur, N° 265, 2020, pp. 17-42

    Alexandre Portron, « Quand l’unité de l’art permet la reconnaissance implicite de la nature intelligible de l’œuvre en droit d’auteur européen, note sous l’arrêt CJUE, 11 juin 2020, aff. C-833/18, Brompton Bicycle », La semaine juridique - édition générale, N° 41, 2020, p. 1385

    Alexandre Portron, « Du signifié véhiculé par le signe constitutif de la marque, note sous l’arrêt CJUE, 23 avr. 2020, aff. C-237/19, Gömböc », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, N° 39, 2020, p. 1359

    Florian Aumond et Emmanuel Aubin, « L'expulsion des Roms et des gens du voyage », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 37, 2020, p. 2165

    Philippe Lagrange, Sébastien Cahen, Inass El Hajj, Lucie Speyer, Pascal Berger, Ghouti Medjahdi, Gianrico Lamura et C. Hérold, « Original synthesis route of bulk binary superconducting graphite intercalation compounds with strontium, barium and ytterbium », New Journal of Chemistry, N° 24, 2020, pp. 10050-10055

    Alexandre Portron, « Marcel Plaisant ou la nature et les Anciens comme sources des “droits de la pensée” », Cahiers poitevins d'Histoire du droit, N° 11, 2020, pp. 263-272

    Philippe Gaudrat, « Internet, un entre-nous pas toujours bien net », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 3, 2020, p. 643

    Nicolas Binctin, « L'égalité en droit commercial », Justice et cassation, N° 1, 2020, p. 11

    Benoît Grimonprez et Inès Bouchema, « Exportation des produits phytosanitaires : un monde, une seule santé environnementale », Revue de Droit Rural, 2020, p. NC

    Gabrielle Rochdi, « L'arbre champêtre dans l'Union européenne : déconsidéré hier, allié de l'agriculture européenne aujourd'hui », Revue de Droit Rural, 2020, p. NC

    Gabrielle Rochdi, « L'arbre champêtre vu par le droit de l'Union européenne », Revue de Droit Rural, 2020, p. NC

    Gabrielle Rochdi, « La conditionnalité dans l’importation de produits agricoles dans l’Union européenne », La conditionnalité dans les relations extérieures de l’Union européenne, Poitiers, LGDJ/Lextenso, coll. Actes et colloques de la Faculté de Droit et des sciences sociales de l’université de Poitiers, 2020, p. NC

    Benoît Grimonprez, « Le bien-être des animaux d'élevage : mythe ou réalité juridique ? », in Faculté de droit de Poitiers (dir.), Les animaux, Poitiers, Presses Universitaires Juridiques de l’Université de Poitiers, 2020, p. NC

    Gabrielle Rochdi, « Le patrimoine alimentaire vu par le droit européen », Les tables de la loi, Tours, Editions Presses universitaires François Rabelais, 2020, p. NC

    Benoît Grimonprez et Inès Bouchema, « Pesticides et riverains : l'impossible conciliation juridique ? », La semaine juridique - édition générale, 2020, p. Etude 174

    Nicolas Binctin, Matthieu Dhenne, Renaud Fulconis et Emmanuel Py, « Position de l’Institut Stanislas de Boufflers sur la réforme du système des brevets français résultant de la loi PACTE », Propriété industrielle, 2020, p. NC

    Benoît Grimonprez, « Protection des riverains des épandages de pesticides : il n'y a pas urgence », Droit de l'environnement, 2020, p. 214

    Benoît Grimonprez, « Usages agricoles de l'eau : l'apologie juridique des communs », Les biens communs en agriculture, Revue de Droit Rural, LexisNexis, 2020, p. Etude 32

    Benoît Grimonprez et Inès Bouchema, « Vendre ou prescrire des pesticides : quand il faut choisir », Revue de Droit Rural, 2020, p. comm 135

    Benoît Grimonprez, « L'arable du futur », Revue de Droit Rural, N° 471, 2019, p. Dossier 16

    Alexandre Portron, « Le collier d’Harmonie : une brève contribution au dialogue des droits européen et français dans la construction de l’œuvre comme notion autonome de l’Union, commentaire de l’arrêt, CJUE, 12 sept. 2019, aff. C-683/17, Cofemel – Sociedade de Vestuário SA, c/ G-Star Raw CV », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, N° 52, 2019, p. 1509

    Philippe Lagrange, Sébastien Cahen, Lucie Speyer et Claire Hérold, « Topotactic Mechanisms Related to the Graphene Planes: Chemical Intercalation of Electron Donors into Graphite », European Journal of Inorganic Chemistry, N° 45, 2019, pp. 4798-4806

    Nicolas Binctin, Charles de Haas, Matthieu Dhenne, Jérôme Tassi et Pascale Tréfigny, « La transposition du « paquet marques » », Recueil Dalloz, N° 18, 2019, p. 1000

    Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « Précisions sur l'agrément de l'héritier d'un associé d'EARL en cas d'associé subsistant unique », Revue des Sociétés, N° 5, 2019, p. 316

    Tanja Petelin, « La détermination de la qualité de coauteur en présence d'un contrat « de collaboration à l'écriture » », Dalloz IP/IT, N° 2, 2019, p. 108

    Philippe Gaudrat, « Non-épuisement du droit de divulgation (par donation du support) », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 1, 2019, p. 127

    Marie-Françoise Valette, « Approche juridique de l'enfant au gré des migrations », in Yann Scioldo-Zürcher, Marie-Antoinette Hily et Emmanuel Ma Mung (dir.), Etudier les migrations internationales, Tours, Presses universitaires François Rabelais, 2019, pp. 349-364

    Conférence des Doyens
    Université numérique juridique Francophone
    Avec le soutien de l'Académie des Sciences Morales et Politiques
    Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.