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Centre d'Études sur la Coopération Juridique Internationale - Université de Poitiers

CECOJI-UP UR 21665

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Actualités

    Présentation

    Le CECOJI, équipe de recherche, s’inscrit dans une démarche de coopération internationale, comparée et interdisciplinaire.

    Les domaines scientifiques couverts par ses membres sont les droits de l’homme, le droit international public, la propriété intellectuelle, le droit du numérique, le droit des données, la linguistique juridique, le droit rural, le droit social et les sciences politiques.

    Axes & Thèmes de recherche

    Droit comparé des libertés

    Le végétal dans son environnement

    Transition numérique et innovation juridique

    Coordonnées

    Hôtel Aubaret - E10
    15 rue Sainte-Opportune
    TSA 81100, 86073 Cedex 9.
    05 49 36 64 50
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    Enseignants-chercheurs

    Droit public

    Professeurs

    Maîtres de conférences

    Publications

    Articles

    Benoît Grimonprez, « Les rapports agriculture-nature dans le champ littéraire », Revue Droit & Littérature, N° 6, 2022, p. NC

    Philippe Gaudrat, « Contestation à propos de la « restitution » de tirages photographiques », Dalloz IP/IT, N° 3, 2022, p. 145

    Philippe Gaudrat, « Distinction entre travail et création : demande en restitution de tirages photographiques », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 1, 2022, p. 55

    Benoît Grimonprez, « Alternatives aux pesticides : les voies de la normalisation », Droit de l'environnement, 2022, p. 84

    Benoît Grimonprez, « Histoires de hautes eaux », Revue de Droit Rural, 2022, p. NC

    Benoît Grimonprez, « La compensation écologique », in AGRIDROIT (dir.), Lexis pratique Agriculture et forêt, Lexisnexis, 2022, p. NC

    Voir plus

    Benoît Grimonprez, « La performance environnementale dans les politiques agricoles », Agridroit, 2022, p. NC

    Claire Joachim, « Le cas de l'Asie : Variations sur le thème des asian values », in Céline Lageot, Jean-Jacques Sueur (dir.), Culture(s) et liberté(s) : Des sols pour un droit comparé des libertés, Poitiers, Presses universitaires juridiques de Poitiers|LGDJ - Lextenso, 2022, p. NC

    Benoît Grimonprez, « Les biens communs aux portes du Code civil », Revue de Droit Rural, 2022, p. Focus

    Benoît Grimonprez, Pascale Bazoche, A. Carpentier, Adélaïde Fadhuile, Fabienne Femenia, Cedric Gendre, Mourad Hannachi, Florence Jacquet, Julia Jouan, Alexandre Sauquet, Subervie Julie et Sophie S. Thoyer, « Les instruments réglementaires : quel rôle dans la régulation des pesticides en agriculture ? », in Florence Jacquet, Thibaut Malausa, Xavier Reboud, Christian Huyghe, Marie-Hélène Jeuffroy, Julia Jouan, Edith Le Cadre (dir.), Zéro pesticide : un nouveau paradigme de recherche pour une agriculture durable, Versailles, Editions QUAE, 2022, p. NC

    Benoît Grimonprez, « Méga-bassines" : aux sources d'un conflit », AOC media - Analyse Opinion Critique, 2022, p. NC

    Benoît Grimonprez, A. Vialatte, Anaïs Tibi, Valérie Angeon, Laurent Bedoussac, David A. Bohan, Douadia Bougherara, A. Carpentier, Bastien Castagneyrol, Stephane Cordeau, Pierre Courtois, Jean-Philippe Deguine, Jerome J. Enjalbert, Frédéric Fabre, Fabienne Femenia, Hélène Fréville, Frederic Goulet, Regis Grateau, Nicolas Gross, Mourad Hannachi, Philippe Jeanneret, Laure Kühfuss, Pierre P. Labarthe, Marie Launey, Marianne Lefebvre, Virginie Lelievre, Stephane Lemarié, Gilles Martel, Abel Louis Masson, Mireille M. Navarrete, Manuel Plantegenest, Virginie Ravigné, Adrien Rusch, Frederic Suffert, Abdoulaye Tapsoba, Olivier Therond, Sophie S. Thoyer et Vincent Martinet, « Promoting crop pest control by plant diversification in agricultural landscapes: A conceptual framework for analysing feedback loops between agro-ecological and socio-economic effects », The Future of Agricultural Landscapes, Part IV, Elsevier, 2022, p. NC

    Benoît Grimonprez, « Responsabilité du producteur de pesticides : la dangerosité non signalée du produit est un vilain défaut », Revue de Droit Rural, N° 489, 2021, p. comm 1

    Benoît Grimonprez, « La normativité des alternatives aux pesticides », Droit de l'environnement, N° 305, 2021, p. 393

    Benoît Grimonprez, « Les contrats environnementaux : une vraie-fausse catégorie », Droit de l'environnement, N° 300, 2021, p. 186

    Benoît Grimonprez, « Néonicotinoïdes : 120 jours de plus pour semer ! », Droit de l'environnement, N° 299, 2021, p. 156

    Benoît Grimonprez et Fabienne Terryn, « Pesticides : les enfants empoisonnés, les viticulteurs condamnés », Droit de l'environnement, N° 297, 2021, p. 70

    Benoît Grimonprez et Inès Bouchema, « Réintroduction des néonicotinoïdes dans l’environnement : la nécessité fait-elle loi ? », Droit de l'environnement, N° 296, 2021, p. 9

    Florian Aumond, « Les enjeux géostratégiques en Antarctique : la coopération à l’épreuve ? », Diplomatie. Les grands dossiers, N° 109, 2021, p. NC

    Alexandre Portron, « La chaise Tulip ou le langage des fleurs : perspectives transatlantiques sur les divergences de la notion d’œuvre entre droit d’auteur français et copyright américain. Note sous l’arrêt Cass. 1re civ., 7 oct. 2020, n° 18-19.441 », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, N° 18, 2021, p. 1239

    Nicolas Binctin, « Pierre Léon, Lionel, Max, Julien : la famille Poilâne et le droit des marques », Revue des Sociétés, N° 7, 2021, p. 468

    Philippe Gaudrat, « Originalité des logiciels : le Graal du numérique », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 4, 2021, p. 849

    Benoît Grimonprez, « Ajuster nos rapports juridiques au vivant », Agridroit, N° 3, 2021, p. NC

    Philippe Gaudrat, « Contrats translatifs de droits d'auteurs : le formalisme des sous-contrats », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 1, 2021, p. 123

    Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « Agir sur les filières », La relocalisation des systèmes alimentaires : un défi pour le droit, Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2021, p. NC

    Nicolas Binctin et Sylvain Chatry, « Articles 8 à 12 : Oeuvres et autres objets protégés indisponibles dans le commerce », in Nicolas Binctin, Xavier Près (dir.), Directives 2019/790 et 2019/789 sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique - Commentaire article par article, Bruylant, 2021, pp. 61-115

    Alexandre Portron, « Ce que le droit d’auteur doit aux doctrines esthétiques de l’humanisme italien : à propos d’un “chaînon manquant” dans l’histoire des fondements de la propriété littéraire et artistique », Humanisme et société, L'Harmattan, 2021, p. NC

    Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « Chronique de droit des baux ruraux (premier semestre 2021) », Droit et procédures - la revue des huissiers de justice, 2021, p. NC

    Benoît Grimonprez, « Code rural et de la pêche maritime - Commentaire des livres V et VI », Code rural et de la pêche maritime, Paris, Lexisnexis, 2021, p. NC

    Luis-Miguel Gutiérrez, « Confiance dans la Constitution ou fétichisme juridique ? Approche de droit constitutionnel comparé face aux crises », in Bernard, Elsa, Grabias, Fanny (dir.), La confiance en temps de crise : étude de l'Équipe de recherche en droit public (ERDP/CRDP) de l'Université de Lille, Bruylant, 2021, pp. 189-205

    Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « EGAlim, Acte 2. A propos de la proposition de loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs », Agridroit, 2021, p. NC

    Marie-Françoise Valette, « Enfance et migrations en Europe : petit aperçu de jurisprudences européennes récentes », in Jahyr Philippe BICHARA (dir.), Direito internacional e Questoes da Atulidade, 2021, p. NC

    Florence Cherigny, Esther Martínez Pastor et Patricia Núñez, « Entertainment or advertising? YouTube channels displaying content created by kids », in Edited by, Valérie-Inés de La Ville, Pascale Garnier, Gilles Brougère (dir.), Cultural and Creative Industries of Childhood and Youth: An interdisciplinary exploration of new frontiers, Bruxelles, Peter Lang, 2021, pp. 63-87

    Alexandre Portron, Florent Berthillon, Sylvain Chatry, Alex Lamarche et Caroline Le Goffic, « Essai de synthèse d'articles transversaux à la propriété intellectuelle », in Amélie Favreau (dir.), Le Code de la propriété intellectuelle en 10 articles : [Actes du colloque des JUSPI], Paris, Dalloz, 2021, pp. 223-231

    Alexandre Portron, « Inconfortable assise du design dans le droit d'auteur, note sous l'arrêt Cass. 1re civ., 7 oct. 2020, n° 18-19.441 », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2021, p. 1440

    Alexandre Portron, « L'article L. 111-2 du Code de la propriété intellectuelle ou la définition de la création en préalable à la propriété du créateur », Le code de la propriété intellectuelle en dix articles, Paris, Dalloz, 2021, p. NC

    Marie-Françoise Valette, « L'effectivité du droit à l'éducation d'enfants migrants confrontée aux conditions de logement : approche juridique », Les enfants migrants à l'école, Bords de l'eau, 2021, p. NC

    Benoît Grimonprez, « L'éthique environnementale : boussole du droit en temps de crise ? », L'éthique à l'épreuve de la crise, L'Epitoge - Collection "L'unité du droit", 2021, p. 249

    Benoît Grimonprez, « La cession de droits réels démembrés en droit français », La recodification du droit des obligations en France et en Espagne, 2021, p. NC

    Luis-Miguel Gutiérrez, « La juridiction transitionnelle en Colombie : étude sur le système original de sanctions pénales mis en place au sein du Tribunal spécial pour la paix », Revue de droit d'Assas, 2021, pp. 7-14

    Luis-Miguel Gutiérrez, « La protection constitutionnelle des Commissions vérité et réconciliation (pendant et après les travaux) », in Jean-Pierre Massias (dir.), Les Commissions vérité et réconciliation en Amérique latine, Paris, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2021, pp. 275-292

    Benoît Grimonprez, « Les contrats environnementaux au crible des contrats spéciaux », L'offre de réforme des contrats spéciaux, Dalloz, 2021, p. 275

    Benoît Grimonprez, « Les contributions du droit des biens à la préservation du vivant », Les apports du droit privé à la protection de l'environnement, Mare et Martin, 2021, p. NC

    Benoît Grimonprez, « Les périmètres de protection des points de captage d'eau potable », in AGRIDROIT (dir.), Lexis pratique Agriculture et forêt, Lexisnexis, 2021, p. NC

    Luis-Miguel Gutiérrez, « Minority SafePack : la première Initiative citoyenne européenne à l’épreuve du nouveau Règlement n° 788/2019 », Revue de l'Union européenne, 2021, p. 356

    Benoît Grimonprez, A. Vialatte, Anaïs Tibi, Audrey Alignier, Valérie Angeon, Laurent Bedoussac, David Bohan, Douadia Bougherara, A. Carpentier, Bastien Castagneyrol, Stephane Cordeau, Pierre Courtois, Jean-Philippe Deguine, Jerome Enjalbert, Frédéric Fabre, Fabienne Femenia, Hélène Fréville, Frederic Goulet, Regis Grateau, Nicolas Gross, Mourad Hannachi, Philippe Jeanneret, Laure Kühfuss, Pierre Labarthe, Marie Launay, Marianne Lefebvre, Virginie Lelievre, Stephane Lemarié, Guillaume Martel, A. Masson, Mireille Navarrete, Manuel Plantegenest, Virginie Ravigné, Adrien Rusch, Frederic Suffert, A. Tapsoba, Olivier Therond, Sophie Thoyer et Vincent Martinet, « Promoting crop pest control by plant diversification in agricultural landscapes: A conceptual framework for analysing feedback loops between agro-ecological and socio-economic effects », Advances in Ecological Research, 2021, p. NC

    Benoît Grimonprez, « Relocaliser les systèmes alimentaires : le levier du droit de l'entreprise agricole », in Faculté de droit de Poitiers (dir.), La relocalisation des systèmes alimentaires : un défi pour le droit, Poitiers, LGDJ, 2021, p. NC

    Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, « Un vent libéral souffle sur le bail rural administratif », Agridroit, 2021, p. NC

    Benoît Grimonprez, « « Pétrole contre nourriture » : décryptage à chaud de la loi « Climat » », Agridroit, 2021, p. NC

    Alexandre Portron, « Le centenaire d’un ouvrage oublié : La création artistique et littéraire et le droit de Marcel Plaisant », Revue internationale du droit d'auteur, N° 265, 2020, pp. 17-42

    Alexandre Portron, « Quand l’unité de l’art permet la reconnaissance implicite de la nature intelligible de l’œuvre en droit d’auteur européen, note sous l’arrêt CJUE, 11 juin 2020, aff. C-833/18, Brompton Bicycle », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, N° 41, 2020, p. 1385

    Conférence des Doyens
    Université numérique juridique Francophone
    Avec le soutien de l'Académie des Sciences Morales et Politiques
    Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.