Institut d’Histoire du Droit Edmond Meynial

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    39 rue de l'Université, 34060 Montpellier.

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    Histoire du droit et des institutions

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    Articles

    Pascal Vielfaure, « La santé et le rôle des juges au 19e siècle », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2023, p. 7 

    Pascal Vielfaure, « L'application des lois et règlements de police sanitaire par la chambre criminelle de la Cour de Cassation au XIXème siècle », in sous la direction des professeurs François Vialla et Pascal Vielfaure ; et la coordination de Julie Chmargounof et Fanny Dronneau (dir.), Les pouvoirs publics face aux épidémies : de l'Antiquité au XXIe siècle, Bordeaux, LEH Edition - Collection A la croisée des regards, 2021, pp. 673-682

    Laurent Hecketsweiler, « la peste de Justinien, le témoignage des Novelles », in sous la direction des professeurs François Vialla et Pascal Vielfaure ; et la coordination de Julie Chmargounof et Fanny Dronneau (dir.), Les pouvoirs publics face aux épidémies : de l'Antiquité au XXIe siècle, Bordeaux, LEH Edition - Collection A la croisée des regards, 2021, pp. 39-48

    Laurent Hecketsweiler, « De l'ordre républicain des pouvoirs d'Auguste : la tribunicia potestas », in textes publiés par l'Institut d'histoire du droit et l'Association montpelliéraine des jeunes historiens du droit réunis par Pascal Vielfaure (dir.), ORDRE ET DÉSORDRE Actes des journées des journées d'études des 28 janvier et 22 mai 2017, Montpellier, CREAM, 2020, pp. 33-44

    Léo Ravaux, « Joseph Charmont : repenser l’ordre juridique républicain durant le moment 1900 », in textes publiés par l'Institut d'histoire du droit et l'Association montpelliéraine des jeunes historiens du droit réunis par Pascal Vielfaure (dir.), Ordre et désordre - Actes des journées d'étude des 28 janvier et 22 mai 2017, Montpellier, Université Montpellier 1, 2020, pp. 341-438

    Fabien Valente, « L'ordre public dans la doctrine commercialiste sous l'Ancien Régime : l'exemple de Jacques Savary », in textes publiés par l'Institut d'histoire du droit et l'Association montpelliéraine des jeunes historiens du droit réunis par Pascal Vielfaure (dir.), ORDRE ET DÉSORDRE Actes des journées des journées d'études des 28 janvier et 22 mai 2017, Montpellier, CREAM, 2020, pp. 131-148

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    Pascal Vielfaure, « La répression des désordres politiques dans le Vaucluse par le tribunal correctionnel d'Avignon au début de la Restauration », in textes publiés par l'Institut d'histoire du droit et l'Association montpelliéraine des jeunes historiens du droit réunis par Pascal Vielfaure (dir.), ORDRE ET DÉSORDRE Actes des journées des journées d'études des 28 janvier et 22 mai 2017, Montpellier, CREAM, 2020, pp. 311-340

    Charlotte Broussy, « Évolution de l'ordre juridictionnel et désordres religieux en Rouergue : le témoignage fourni par Jean de Colonges entre 1561 et 1587 », in textes publiés par l'Institut d'histoire du droit et l'Association montpelliéraine des jeunes historiens du droit réunis par Pascal Vielfaure (dir.), ORDRE ET DÉSORDRE Actes des journées des journées d'études des 28 janvier et 22 mai 2017, Montpellier, CREAM, 2020, pp. 95-130

    Carine Jallamion, « « Conquête territoriale et domanialité publique aux colonies » », in G. Chouquer, A. Rochegude (dir.), Le droit foncier en Afrique, 2019, p. NC 

    Carine Jallamion, « « D’Aguesseau et l’unification du droit privé : la réception de ses ordonnances en Languedoc » », D’Aguesseau, un illustre inconnu ?, 2019, p. NC 

    Carine Jallamion, « « La traduction du droit français aux colonies : du vocabulaire juridique à l’entreprise de colonisation » », La traduction juridique, 2019, p. NC 

    Carine Jallamion, « « Le regard d’un historien du droit », synthèse de la table ronde : « Vers un droit et une justice négociés ? » », États généraux de la recherche sur le droit et la justice, 2019, p. NC 

    Carine Jallamion, « « L’arbitrage, une procédure contractuelle par essence » », Procédure ordinaire et extraordinaire, 2019, p. NC 

    Carine Jallamion, « « Une histoire des introductions au droit : des Institutes à l’« introduction générale » », in R. Cabrillac (dir.), Qu’est-ce qu’une introduction au droit ?, Dalloz, 2017, p. NC 

    Léo Ravaux, « Individualisme et holisme juridiques. Du très ancien droit romain aux préoccupations de la doctrine juridique moderne. Éléments de réflexion sur l’intemporalité de “l’universelle contradiction” », De quelques grands débats doctrinaux. Réflexions sur l’intemporalité des controverses, Chambéry, LGDJ, 2016, pp. 11-82

    Carine Jallamion, « « Le discours judiciaire sur la propriété aux colonies » », in Dominique Taurisson-Mouret, Eric de Mari (dir.), L'impact environnemental de la norme en milieu contraint III. L’empire de la propriété, Victoires Editions, 2016, pp. 174-184 

    Carine Jallamion, « La construction historique du droit commercial français, à l’épreuve de sa nationalisation », Gazette du Palais, N° 238, 2015, pp. 13-21 

    Carine Jallamion, « La jurisprudence française et l’arbitrage de 1853 à 1958 : de la défaveur à la faveur jusqu’à l’avènement de l’arbitrage international », Revue de l'arbitrage, 2015, pp. 739-780 et 1037-1101 

    Carine Jallamion, « Une histoire des relations entre arbitrage et équité », in Sirks B., Mausen Y. (dir.), Actes du colloque Aequitas, Equité, Aequity, 2015, pp. 185-202 

    Carine Jallamion et Thomas Clay, « Arbitrage et justice étatique, hier et aujourd’hui », in Bibliothèque de l'Institut de recherche juridique de La Sorbonne-André Tunc (dir.), Itinéraires d’Histoire de la procédure civile, Paris, IRJS, 2014, pp. 177-221 

    Carine Jallamion, Martine Fabre et Claire Vial, « Ranger l’animal, éléments de conclusion, afin que 'les faits finissent toujours par triompher des théories », in Taurisson-Mouret, Dominique, De Mari, Eric (dir.), Ranger l’animal » : exemples en droit colonial et analogies contemporaines, Paris, Victoires-Editions, 2014, pp. 309-321 

    Carine Jallamion et Thomas Clay, « « Arbitrage et justice étatique, hier et aujourd’hui » », Itinéraires d’Histoire de la procédure civile, t. I, Regards français, IRJS, 2014, pp. 177-221 

    Carine Jallamion, « « Le dommage et l'animal dans les colonies françaises : à la recherche de la responsabilité du fait des animaux en droit colonial » », in Eric de Mari, Dominique Taurisson-Mouret (dir.), L’impact environnemental de la norme en milieu contraint II, Exemples de droit colonial et analogies contemporaines, Paris, Victoires Editions, 2014, pp. 281-295 

    Carine Jallamion, « « Assurance, guerre et décolonisation : l'indemnisation des dommages matériels liés à la guerre d'Algérie » », in Martine Fabre, Dominique Taurisson-Mouret (dir.), Le Juge et l'Outre mer, vol. 8. Décolonisations. Le repli de l'Etat, Montpellier, Faculté de droit de Montpellier, 2013, pp. 205-265 

    Carine Jallamion, « La norme en milieu contraint : l'appropriation des ressources en eau par le colonisateur », in Victoires éditions (dir.), L'impact environnemental de la norme en milieu contraint,, Victoires éditions, 2012, p. 143 

    Yves Mausen, « Gesetzgebung und Systemdenken bei Zeiller und Portalis », Zeitschrift für Neuere Rechtsgeschichte, N° 32, 2010, pp. 161-178

    Pascal Vielfaure, « A propos de la notion de droits de la défense dans la jurisprudence de la Cour de cassation et de la Cour suprême », Continuité ou rupture ? Cour de cassation en France, Cour suprême au Maroc, Histoire de la justice, 2010, pp. 181-202

    Fabien Valente, « Le droit social au Moyen Âge : l'exemple des Coutumes de Clermont en Beauvaisis de Philippe de Beaumanoir », Mélanges Michel Vidal, Presses universiatires de Bordeaux, 2010, p. non renseignée

    Yves Mausen, « A demonio merediano ? Le droit savant au Parlement de Paris », Droits : Revue française de théorie juridique, N° 48, 2009, pp. 159-177

    Yves Mausen, « Der durch Verträge ich Herr, den Verträgen bin ich nun Knecht. Le modèle du gouvernement contractuel dans l'Anneau du Nibelung de Richard Wagner », Le droit figure du politique. Études offertes au Professeur Michel Miaille, Presses de la Faculté de droit de Montpellier, 2009, pp. 45-61

    Fabien Valente, « L'indemnisation des accidents du travail dans les colonies », Le juge et l'Outre-mer. Le royaume d'Aiétès, produire l'ordre, Centre d'Histoire judiciaire, 2008, pp. 69-93

    Yves Mausen, « La logique de la preuve dans la littérature bartoliste. Quelques explications à partir de la Summa circa testes et examinatione eorum, Bruxelles, B.R., II 1442, f° 101 ra-103 rb », Tijdschrift voor Rechtsgeschiedenis / Revue d'histoire du droit / Legal History Review, 2008, pp. 249-271

    Carine Jallamion, « Le juge et le règlement des faillites : la préservation des intérêts de la puissance coloniale et des colons », Le juge et l'Outre-mer. Le royaume d'Aiétès, produire de l'ordre, Centre d'Histoire judiciaire, 2008, pp. 363-388

    Yves Mausen, « Pillius, Quoniam in iuditiis », Forum Historiae Iuris, 2008

    Yves Mausen, « « Azon » , « Bartole » , « Innocent IV » , « Jean Duns Scot ». », Dictionnaire des grandes œuvres juridiques, Dalloz, 2008, p. non renseignée

    Carine Jallamion, « Arbitrage forcé et justice étatique pendant la Révolution française d'après l'exemple de Montpellier », Annales historiques de la Révolution française, N° 350, 2007, pp. 69-85

    Yves Mausen, « Ex scientia et arte sua testificatur. À propos de la spécificité du statut de l'expert dans la procédure judiciaire médiévale », Rechtsgeschichte - Legal History. Journal of the Max Planck Institute for European Legal History, N° 10, 2007, pp. 127-135

    Carine Jallamion, « Le juge français et les successions chinoises en Indochine », Le juge et l'Outre-mer. Médée ou les impératifs du choix, Centre d'Histoire judiciaire, 2007, pp. 177-210

    Pascal Vielfaure, « Le juge pénal et la pudeur offensée », Le juge gardien des valeurs ?, CNRS éditions, 2007, pp. 73-88

    Yves Mausen, « The Question of Ecclesiastical Influences on French Academic Dress », Transactions of the Burgon Society, N° 5, 2005, pp. 36-41

    Carine Jallamion, « Arbitrage et pouvoir politique en France du XVIIe au XIXe siècle », Revue de l'arbitrage, N° 1, 2005, pp. 3-62

    Pascal Vielfaure, « Entre "Ordre public et libertés", approche de l'activité du ministère public sous la monarchie de Juillet », Staatsanwaltschaft, Europaîsche und amerikanische Geschichten, Klostermann, 2005, pp. 401-420

    Carine Jallamion et Bernard Durand, « L'affaire Claude le François : les clercs pris en habit laïque », Justice pénale et Droit des clercs, XVIe-XVIIIe siècles, Centre d'Histoire judiciaire, 2005, pp. 187-208

    Pascal Vielfaure, « Les officialités et la torture : approche doctrinale, XVIIe-XVIIIe siècles », Justice pénale et droits des clercs en Europe XVIe-XVIIIe siècles, Centre d'Histoire judiciaire, 2005, pp. 133-147

    Pascal Vielfaure, « Note introductive au corporatisme sous Vichy », Korporativismus in den südeuropäischen Diktaturen, Klostermann, 2005, pp. 9-13

    Pascal Vielfaure, « Quelques remarques à propos de Tocqueville et le projet de réforme des prisons de 1843-1844 », Actes du colloque sur Alexis de Tocqueville, PU d'Artois, 2005, p. non renseignée

    Pascal Vielfaure, « Baux d'habitation et mixtes. La fin du droit de substitution du locataire en matière de congé pour vendre », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, N° 3, 1995, p. 199