Centre de Droit Constitutionnel

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CDC

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    Présentation

    Le Centre de Droit Constitutionnel (CDC) rassemble des professeurs, maîtres de conférences et doctorants spécialisés en droit constitutionnel.

    Ses membres sont des enseignants-chercheurs de la Faculté de droit de l’Université Jean Moulin Lyon 3 mais aussi d’autres établissements universitaires de la Région.

    Membre de l'Association Française de Droit Constitutionnel, le CDC a pour mission de :

    • Favoriser l'enseignement du droit et du contentieux constitutionnel ;
    • Répondre aux questions de droit constitutionnel soulevées par l'actualité dans une perspective d'ouverture aux médias ;
    • Encadrer les étudiants en master ou en doctorat et promouvoir les recherches individuelles et collectives en droit constitutionnel, droit parlementaire, contentieux constitutionnel, théorie de l'État ;
    • Organiser des journées d'études, des séminaires, des colloques, des publications.

    Axes & Thèmes de recherche

    Les rapports entre le droit et la déontologie

    Coordonnées

    15, quai Claude Bernard, 69007 Lyon.
    04 78 78 70 59
    Laboratoires

    Equipe de Droit Public de Lyon

    Lyon

    Publications

    Articles

    Arthur Braun, Pierre-Alain Collot, Elodie Derdaele, Léonard Matala-Tala, Batyah Sierpinski et Marie-France Verdier, « Avant-propos », in Arthur Braun (dir.) (dir.), Mélanges en l'honneur de Stéphane Pierré-Caps. Constitution, Etats et peuples, L'Harmattan, 2024, pp. 31-32

    Arthur Braun, « Motion de censure et parlementarisme rationalisé : commentaire comparé des articles 49, alinéa 2 de la Constitution française de 1958 et 67 de la Loi fondamentale allemande de 1949 », in Gilles Toulemonde, Dorothée Reignier (dir.) (dir.), Droit constitutionnel : Annales corrigées et commentées, Gualino, N° 2023, 2023, pp. 128-133

    Arthur Braun, « Le « principe de l’armée de milice » en droit constitutionnel suisse : Concrétisation républicaine de la figure du citoyen-soldat », in Oscar Ferreira et Fabrice Hoarau (dir.) (dir.), Les Forces armées, gardiennes des institutions et des libertés, Paris, Classiques Garnier, 2023, pp. 157-175

    Arthur Braun, « Les prérogatives régulatrices du chef de l'État parlementaire », in Vanessa Barbé, Bertrand-Léo Combrade et Basile Ridard (dir.) (dir.), Les figures contemporaines du chef de l'État en régime parlementaire, Bruxelles, Bruylant, 2023, pp. 27-39

    Arthur Braun, « Un président devrait-il dire « je » ? Le « je » présidentiel à l'aune de la théorie des deux corps du roi », in Henri Conte, Hélène Orizet et Hélène Terrom (dir.) (dir.), Le « Je » et le Droit, Aix-en-Provence, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2023, pp. 39-52

    Arthur Braun, « Généalogie de la procédure des questions écrites au Parlement français », Civitas Europa, N° 46, 2021, pp. 13-27

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    Arthur Braun, « Élections municipales : suspension partielle par le Conseil d’État de la circulaire relative à l’attribution des nuances politiques aux candidats », Civitas Europa, N° 1, 2020, pp. 217-223

    Arthur Braun, « Aides économiques locales et métropoles », in Olivier Renaudie (dir.), Les aides économiques locales : de quel droit ?, L'Harmattan, 2020, pp. 77-92

    Arthur Braun, « Le fédéralisme suisse : une construction séculaire réussie », in Florence Faberon, Jean-Yves Faberon (dir.), Les fédéralismes, Recherches sur la cohésion sociale (RCS), 2020, pp. 127-155

    Arthur Braun, « Les amendements budgétaires en Suisse », Politeia [Les Cahiers de l'Association française des auditeurs de l'Académie internationale de droit constitutionnel], 2020, pp. 247-264

    Arthur Braun, « Révocation d’un maire : indépendance des procédures disciplinaire et pénale », Civitas Europa, N° 2, 2019, pp. 173-177

    Arthur Braun, « Les élections de mi-mandat de 2018 aux États-Unis », Civitas Europa, N° 1, 2019, pp. 101-111

    Arthur Braun, « La Suisse et la classification des régimes politiques dans la doctrine publiciste française », Revue française de droit constitutionnel, N° 2, 2018, pp. 259-284

    Arthur Braun, « A liar goes to Washington. Vetting et parjure dans le système politique des États-Unis », in Arthur Braun, Elodie Derdaele, Cécile Thomassin (dir.), Mensonge(s) et droit public, Nancy, PUN-EDULOR, 2018, p. NC

    Arthur Braun, « « Option nucléaire » et nouvelle limitation du filibustering au Sénat des États-Unis », Civitas Europa, N° 2, 2017, pp. 235-241

    Arthur Braun, « Le droit de vote des étrangers : état des lieux du débat en droit constitutionnel français », in Mathilde Claudel de Vito, Léandre Mvé Ella et Stéphane Pierré-Caps (dir.) (dir.), Immigration et droit public, PUN, 2017, pp. 169-200

    Arthur Braun, « Loi NOTRe et périmètre des EPCI à fiscalité propre : modalités d’élaboration et de mise en oeuvre des nouveaux schémas », Civitas Europa, N° 36, 2016, pp. 197 - 202

    Arthur Braun, « A. CHOPPLET, Adhémar Esmein et le droit constitutionnel de la liberté, Mare & Martin, 2016 », Civitas Europa, 2016, pp. 407-411

    Arthur Braun, « Le filibustering au Sénat des États-Unis », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2016, pp. 1185-1207

    Arthur Braun, « Le réseau territorial des correspondants défense », Civitas Europa, N° 35, 2015, pp. 255 - 262

    Arthur Braun, « Actualité constitutionnelle hellénique », Civitas Europa, N° 34, 2015, pp. 267 - 272

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