Centre d'Études et de Recherches Comparatives Constitutionnelles et Politiques

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Axes de recherche

  • Théorie du droit
  • Droit comparé
  • Droits fondamentaux
  • Contentieux constitutionnel
  • Droit constitutionnel européen

Direction

Localisation

39, rue de l'Universite
34060 Montpellier

Publications

  • Articles

    Mélissandre Talon, Emma Rabita, Nicolas Séébold, Samuel Turi, « Les implications de la dissolution sur le pouvoir exécutif », Revue française de droit constitutionnel, Presses universitaires de France (Puf) , 2025, n°4 

    Mélissandre Talon, « Les principes fondamentaux reconnus par les lois de la République et le droit local de l'enseignement », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2025, n°05, p. 921  

    Agnès Roblot-Troizier, Julien Bonnet, « Et si le Conseil constitutionnel décidait autrement demain ? Exercice de fiction autour d'un revirement jurisprudentiel », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2025, n°05, p. 799  

    Coralie Richaud, « Entreprise de démoralisation de l’armée : les précisions du Conseil constitutionnel », Gazette du Palais, Gazette du Palais - Gazette du Palais et Lextenso , 2025, n°18, pp. 5-6 

    Pierre-Yves Gahdoun, Julien Bonnet, « Qu'attendre du Conseil constitutionnel en matière de procédure contentieuse ? », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2025, n°19, p. 948  

    Mélissandre Talon, « Accord sur un désaccord. L'incompatibilité de la copropriété avec le domaine public et l'ouvrage public », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2025, n°17, p. 843 

    Alexandre Viala, « Écrire un manuel de philosophie du droit. Raisons d’un défi », Revue d'histoire des facultés de droit et de la culture juridique, du monde des juristes et du livre juridique, Société pour l'histoire des facultés de droit, de la culture juridique, du monde des juristes, du livre juridique (SHFD) |2008 et n° 28-....], 2025 

    Alexandre Viala, « Frankenstein à l’Élysée ou le Prométhée moderne de la Vème République », Analyse Opinion Critique, Société AOC , 2025 

    Pierre-Yves Gahdoun, « Constitution sociale et démocratie économique. Petit dialogue virtuel entre Maurice Hauriou et Georges Vedel », Questions constitutionnelles. Revue de droit constitutionnel, Questions constitutionnelles, 2025   

    Coralie Richaud, « Dossier médical partagé : à quand un droit à l’autodétermination informationnelle ? », Gazette du Palais, Gazette du Palais - Gazette du Palais et Lextenso , 2024, n°40, p. 9 

    Coralie Richaud, « L’obsolescence programmée du délit d’entrave à l’IVG dans le numérique », Questions constitutionnelles. Revue de droit constitutionnel, Questions constitutionnelles, 2024 

    Anne Ponseille, « Montpellier : le nouveau D.U. “Violences intrafamiliales” connaît déjà le succès », Hérault Tribune, , 2024 

    Anne Ponseille, « Quand le management flirte avec le harcèlement moral »: Obs. sur Cass. crim., 25 juin 2024, n° 23-83613, publié au Bull. crim, Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Les Études hospitalières éditions (LEH), 2024, n°122 

    Pierre-Yves Gahdoun, « Chronique de droit public (janvier 2024 à juin 2024) », Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, Conseil constitutionnel, 2024 

    Anne Ponseille, « Anne Ponseille co-dirige le DU de violences intrafamiliales à la fac de Montpellier », ICI Matin Hérault, , 2024 

    Anne Ponseille, « Le psychiatre entendu par la cour d'assises prête-t-il le serment de l'expert ou du témoin ? Cela dépend », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Les Études hospitalières éditions (LEH), 2024, n°121 

    Pierre-Yves Gahdoun, Jean-Yves Chérot, « Délimitation - Existe-t-il une obligation de neutralité économique des juges ? », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2024, n°04, p. 621  

    Coralie Richaud, « Le rôle des entreprises dans la formation d’une doctrine économique devant le juge constitutionnel », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2024, n°4, p. 666 

    Michael Koskas, Mélissandre Talon, Emma Rabita, Nicolas Séébold, « Droit constitutionnel français. Actualité politique et constitutionnelle de l'année 2023 », Revue française de droit constitutionnel, Presses universitaires de France (Puf) , 2024, n°138 

    Pierre-Yves Gahdoun, Jean-Yves Cherot, « Existe-t-il une obligation de neutralité économique des juges ? », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2024, n°4, p. 621 

    Anne Ponseille, « Point sur le rapport 2023 de la Contrôleure générale des lieux de privation de liberté (CGLPL) », Recueil Dalloz, Dalloz , 2024, n°28, p. 1416  

    Anne Ponseille, « Perquisition dans un établissement de santé et secret médical »: Obs. sur Cass. crim., 13 février 2024, n° 23-90021, Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Les Études hospitalières éditions (LEH), 2024, n°119 

    Julien Bonnet, « The challenges of the Constitutional Council: French controversies about constitutional justice »: Los retos del Consejo Constitucional: controversias francesas sobre la justicia constitucional, Teoría y Realidad constitucional, Editorial Centro de Estudios Ramón Areces Universidad Nacional de Educación a Distancia, 2024   

    Alexandre Viala, Eric Sales, « Le défi transhumaniste, aspects philosophique, juridique et politique », Questions constitutionnelles. Revue de droit constitutionnel, Questions constitutionnelles, 2024  

    Coralie Richaud, « Libre arbitre et intelligence artificielle : le spectre de la justice prédictive ? », Questions constitutionnelles. Revue de droit constitutionnel, Questions constitutionnelles, 2024 

  • Ouvrages

    Thibault Carrère, Elsa Kohlhauer, Raphaël Reneau (dir.), Le droit constitutionnel à l’épreuve du premier quinquennat d’Emmanuel Macron, Presses universitaires de Rennes, 2026, Collection L'Univers des normes, 325 p.