Options de recherche
Vie académique
... Hummel
David Charbonnel, Une relecture des lois du service public, Limoges, 2019, dir. Hélène Pauliat et Gilles Dumont
Philippe Coleman, Contrats publics et arbitrage d'investissements, Paris 1, 2019, ...
Vie académique
... Battaglia, La controverse entre Itanos et Hyerapitna (IIe siècle avant J.-C.) : Rome dans les arbitrages entre poleis, dir. Dario Mantovani, 2006, Pavie
Guillaume Bergerot, La mission de justice du roi ...
Vie académique
... de l'Union européenne, Université Toulouse I Capitole
DAGBEDJI Charlemagne, Arbitrage OHADA et prérogatives de puissance publique nationales, Université Lyon 3
DELMAS Clara, L'appréhension des convictions ...
Vie académique
... de l’Etat dans l'arbitrage : étude de droit public (thèse Paris I, 2016, dir. H. Ascensio).
Maxime Boul, Le patrimoine immatériel des personnes publiques (thèse Toulouse, 2017, dir. J.-G. Sorbara).
Jérémy ...
Vie académique
... L’évolution du régime contractuel de défaut des Etats débiteurs européens, Bruxelles, 2015, dir. J.-J. SUEUR, B. FRYDMAN
Lucie Lorenzini, Arbitrage interne et international : monisme ou dualisme. Réflexion ...
Manifestations scientifiques
... affaires européennes, UEFA
16h15 : L’avenir de l’arbitrage sportif (rapport écrit) Eric Loquin, Professeur émérite, Université de Bourgogne, ancien Directeur du CREDIMI
16h30 : Propos conclusifs ...
Manifestations scientifiques
Conférence organisée par la Société de législation comparée - Section Arbitrage ADRPrésentation
Des critiques insistantes sont formulées de longue date contre l’arbitrage CCJA qui fonctionnait ...
Manifestations scientifiques
... Conseil
14h45 : La pénalisation du droit douanier Gaspard de Bellescize, Avocat associé, Adveniat
15h15 : L'arbitrage entre efficience et sécurité en zone portuaire. Implications criminelles Clotilde ...
Manifestations scientifiques
... transparence objective tout en maintenant une discrétion sur sa stratégie ? Quels sont les arbitrages à effectuer entre prise de risque maîtrisée et acceptation du monde tel qu’il est ? Comment s’ajuster ...
Manifestations scientifiques
... Général du CNOSF Romain Voillemot, Directeur Juridique de Paris 2024 Gaëlle Le Quillec, Présidente de « Paris, place d’arbitrage » Prof. Thomas Clay et Carine Dupeyron, Responsables scientifiques
...
Manifestations scientifiques
... conscience écologique, le déboulonnage de statues comme mode de contestation politique…). La confrontation entre le droit pénal et la libre expression se veut aussi terre d’arbitrages, constitutionnels ...
Appels
... appliquées à l’arbitrage par Laure MILANO, Professeur agrégé de droit public, Université de Montpellier, Institut de droit européen des droits de l’Homme (IDEDH)
Entreprises et droits humains à l’heure ...
Appels
... avoir un lien avec au moins l’un des thèmes suivants et le sport :
Arbitrage et droits fondamentaux
Droits et libertés fondamentaux internationalement consacrés (spécifiques ou thématiques)
Standards ...
Manifestations scientifiques
Conférence organisée par le CRDI, Assas UniversitéProgramme
18h00 : Intervention de Joseph Dalmasso, Avocat à la Cour et Docteur en droit
20h00 : Fin
La séance sera hybride
Lien ZOOM : ...
Manifestations scientifiques
... Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines, Université Paris Saclay
10h10 : Attractivité et choix du siège de l’arbitrage Sixto Sanchez, Professeur de droit international privé, arbitre international, Université ...
Manifestations scientifiques
... Lyon III
15h30 : Les premières leçons de l'affaire Starship, perspectives transposées en droit français de l'environnement Yéléna Esslinger, Doctorante, Université de Bordeaux
L'arbitrage dans le règlement ...
Manifestations scientifiques
... des français, une tension politique à son comble, une procédure d’adoption à rebondissements et l’arbitrage du Conseil constitutionnel appelé à rééquilibrer un texte dont l'exécutif lui-même admet qu'i ...
Manifestations scientifiques
Colloque organisé par le Centre Jean Bodin, Université d'Angers dans le cadre de la chaire EARTH et en partenariat avec la Cour d'Appel d'Angers, sous la direction scientifique de Bernard Gauriau, François ...
Manifestations scientifiques
... en arbitrage commercial, Historien du droit, chercheur en droit, écrivain, conférencier et universitaire mexicain
19h00 : Fin
Pour plus de renseignements, veuillez écrire à : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. ...
Appels
... à charge ensuite à la puissance publique, ou aux experts en méthodes de résolution de ce type de problèmes, d’en gérer les dimensions collectives et procédurales afin d’organiser, premièrement, l’arbitrage ...
Manifestations scientifiques
... Antilles-Guyanne, Membre associé du Centre de Droit de l’Entreprise, Équipe Louis Josserand
L’imposition de l’arbitrage dans les affaires de concurrence Cyril Nourissat, Professeur à l’Université Jean ...
Appels
... de Nîmes
Bref retour sur l’obligation de révélation dans l’arbitrage, par Hugues KENFACK, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé, président de l’Université Toulouse Capitole
Le déséquilibre ...
Manifestations scientifiques
... à des rapprochements économiques, il n’est pas étonnant que les institutions d’arbitrage s’organisent également en conséquence.
C’est une sorte de description (ou d’exemple) de ce nouveau paysage que ...
Appels
... en particulier attendus des éléments relatifs à l'arbitrage, aux différends interétatiques, ainsi qu'une ouverture prospective sur les différends et procédures juridictionnelles de demain.
Informations ...
Manifestations scientifiques
... | Le recours à l’arbitrage commercial et d’investissement Denis Mouralis, Professeur de droit privé à l’Université d’Aix-Marseille
16h45 | L’office du juge dans les procédures-bâillons et les procédures ...