Droit privé

Master Droit rural

Responsable de formation : François Robbe
Niveau : Master
Niveau requis :
BAC+3
Mention(s) : Droit privé
Parcours : Droit rural

La Mention Droit privé est une mention commune à trois Universités. Il s’agit de former des juristes de haut niveau dans le domaine de spécialité reflété par le parcours.Le parcours Droit rural a pour objectif : -d’apporter une formation en droit rural à des étudiants qui veulent intégrer ce marché professionnel ; -d’acquérir une information de qualité sur l’actualité en droit rural et compléter les apports nécessaires à l’exercice de la profession ; -d’apporter aux étudiants des concepts précis tenant compte des avancées actuelles du droit rural ;-de transmettre des compétences sur l’analyse de situations complexes ; -d’acquérir une formation pratique et de haut niveau grâce à la qualité des intervenants. Compétences viséesCette formation passe par un socle commun de compétences, concentré sur les S1 et S2 (la spécialisation au niveau des S3 et S4 étant importante.Au terme du parcours Droit rural (S3 et S4), les compétences visées pour les étudiants qui suivront la formation sont : - Être capable de maîtriser tous les aspects de la réglementation en milieu rural (agricole, viticole, forestier, rural), d’en apprécier le contenu et son interprétation, de connaître également l’état du contentieux ;- Savoir rédiger les différents types d’actes en droit rural (bail rural, cession d’une entreprise agricole, notification SAFER, donation …) ;- Savoir conseiller un agriculteur sur le choix d’une société et suivre la gestion de l’entreprise agricole.


Modalités : Formation initiale, Formation continue

Lieu(x) de formation


Campus de Bourg-en-Bresse
2 rue du 23 ème Régiment d'Infanterie
01000 Bourg-en-Bresse

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